Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez
 

 Décret sur la possession d’une arme

Aller en bas 
AuteurMessage
Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

Décret sur la possession d’une arme Empty
MessageSujet: Décret sur la possession d’une arme   Décret sur la possession d’une arme Icon_minitimeMar 23 Jan 2007 - 20:20

Voilà on est toujours pas passé aux votes concernant cette loi


Décret sur la possession d’une arme


Citation :


Art.1

Toutes personnes jugé coupable après un verdict adéquat aux principes juridique du duché de Lorraine pourra se voir interdit de posséder une arme.

Art.2

Cette interdiction pourra être donnée après un jugement relatif à un trouble à l’ordre public, une trahison ou une haute trahison.

Art.3

La peine sera laissé à l’intention du juge et lui seul sera habilité à desservir cette interdiction.

Art.4

Le condamné s’il est mentionné comme possédant une arme au bureau du Connétable devra vendre cette arme au duché au prix officiel.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Décret sur la possession d’une arme Empty
MessageSujet: Re: Décret sur la possession d’une arme   Décret sur la possession d’une arme Icon_minitimeMar 23 Jan 2007 - 20:24

Pour (1) Haz
Revenir en haut Aller en bas
Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

Décret sur la possession d’une arme Empty
MessageSujet: Re: Décret sur la possession d’une arme   Décret sur la possession d’une arme Icon_minitimeMar 23 Jan 2007 - 21:00

Pour (2): Haz, Yanahor
Contre
NSPP
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Décret sur la possession d’une arme Empty
MessageSujet: Re: Décret sur la possession d’une arme   Décret sur la possession d’une arme Icon_minitimeMar 23 Jan 2007 - 21:24

Pour (3): Haz, Yanahor, kheops
Contre
NSPP
Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

Décret sur la possession d’une arme Empty
MessageSujet: Re: Décret sur la possession d’une arme   Décret sur la possession d’une arme Icon_minitimeMar 23 Jan 2007 - 23:43

Pour (4): Haz, Yanahor, kheops, marjolainne
Contre
NSPP

ca n a aucun rapport avec le decret de possession d une épée?
Revenir en haut Aller en bas
Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

Décret sur la possession d’une arme Empty
MessageSujet: Re: Décret sur la possession d’une arme   Décret sur la possession d’une arme Icon_minitimeMer 24 Jan 2007 - 6:02

ça vient le compléter c'est tout.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Décret sur la possession d’une arme Empty
MessageSujet: Re: Décret sur la possession d’une arme   Décret sur la possession d’une arme Icon_minitimeMer 24 Jan 2007 - 6:40

Pour (5): Haz, Yanahor, kheops, marjolainne, Stho
Contre
NSPP
Revenir en haut Aller en bas
Charles XI
personne publique
Charles XI

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 798
Nom RR (IG) : Charles_XI
Champs et Metier : Blé, Maïs et Meunier
- :

Décret sur la possession d’une arme Empty
MessageSujet: Re: Décret sur la possession d’une arme   Décret sur la possession d’une arme Icon_minitimeMer 24 Jan 2007 - 8:46

Pour (6) : Haz, Yanahor, kheops, marjolainne, Stho, Charles XI
Contre
NSPP
Revenir en haut Aller en bas
Bigmetal
Invité



Décret sur la possession d’une arme Empty
MessageSujet: Re: Décret sur la possession d’une arme   Décret sur la possession d’une arme Icon_minitimeMer 24 Jan 2007 - 9:28

Pour (7) : Haz, Yanahor, kheops, marjolainne, Stho, Charles XI, Bigmetal
Contre
NSPP
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Décret sur la possession d’une arme Empty
MessageSujet: Re: Décret sur la possession d’une arme   Décret sur la possession d’une arme Icon_minitimeMer 24 Jan 2007 - 12:15

Citation :
Pour (8) : Haz, Yanahor, kheops, marjolainne, Stho, Charles XI, Bigmetal, Eragon
Contre
NSPP
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Décret sur la possession d’une arme Empty
MessageSujet: Re: Décret sur la possession d’une arme   Décret sur la possession d’une arme Icon_minitimeMer 24 Jan 2007 - 12:20

Pour (9) : Haz, Yanahor, kheops, marjolainne, Stho, Charles XI, Bigmetal, Eragon, Dec
Contre
NSPP
Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

Décret sur la possession d’une arme Empty
MessageSujet: Re: Décret sur la possession d’une arme   Décret sur la possession d’une arme Icon_minitimeMer 24 Jan 2007 - 13:44

décret accepté
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Décret sur la possession d’une arme Empty
MessageSujet: Re: Décret sur la possession d’une arme   Décret sur la possession d’une arme Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Décret sur la possession d’une arme
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives diverses-
Sauter vers: