Comme vous l'avez vu dans le programme nous désirons lancer une recherche pour essayer de garantir l'indépendance du juge... je dirais même de la justice par rapport au pouvoir. Ceci pour empêcher les ducs ou autres membres du conseil utilisent de nouveau le tribunal comme arme politique.

Le seul recours que pourrait avoir un juge ou un procureur que l'on essayerait d'obliger à un procès inique pourrait se trouver au sein de la CAI (Cour d'Appel Impériale).


C'est une question très difficile, mais aussi passionnante. Pour nous aider dans ce travail je pense qu'il serait intéressant de demander au Président de la CAI le duc de Noviant (Circa) de venir nous aider. L'avoir avec nous permettrait de voir tout de suite ce qu'il serait possible d'envisager avec la CAI plutôt que de tâter pour découvrir ensuite que ce n'est pas possible ou judicieux.

Je vous demande, pour l'instant de vous prononcer pour la présence de Circa en nos murs pour nous aider dans ce travail. Après vos questions, Constance mettra cela au vote pour que nous puissions commencer le travail de fond...

Merci d'éviter de le commencer ici ce qui nous permettra d'avancer plus vite ensuite.

Ce que Nico proposait c'est d'avoir une salle spéciale pour cette discussion de manière à ce qu'il n'ai pas accès au CD mais que chacun de vous puisse aller réagir et voir ce qu'il propose.

La lettre vous coupe de lui ce qui serait dommage.

Nous en avions justement le projet dans un de nos programme chez Eclat.

- Justice :Réforme introduisant la séparation du politique du Judiciaire.
Actuellement à chaque changement de Duc on assiste à la nomination d'un nouveau tribunal. Afin de soustraire ce tribunal à l'influence du Politique (du Duc), nous avions pensé qu'il devrait être nommé pour une longue période (6 mois par exemple).
La justice étant indépendante du politique on avait imaginer qu'elle serait moins partiale.

En choisissant et en nommant le Juge et le procureur en dehors du cercle des Conseillers Ducaux, pour une longue période (6 mois nous paraissait être une bonne durée), ils seraient indépendant du pouvoir Ducal, , ils seraient seulement soumis à l'application des Lois
Le Juge deviendrait dans ce contexte le Juge d'applications des peines.

(Nous nous sommes posés plusieurs questions, comme celle que le (joueur pouvait certainement se blaser ou autre de son role... )

Nous avions donc conclu que rien ne nous interdissait de mettre en place un système pour, soit leur permettre de démissionner avant la fin de leur mandat, soit les destituer s'ils ne font pas correctement leur travail.


Les Postes de Procureur et de Juge, actuellement réservés à des Conseillers Ducaux, seraient attribués (IG) à des Conseillers Spéciaux (un pour chaque poste - La Loi sur la désignation des conseillers spéciaux serait modifiée en conséquence). Elu par le peuple pour une durée, maximale d'un an ou 6 mois.

Le Duc élu, ne pourrait sauf à remettre en cause sa légitimité, s'opposer à la nomination ou au maintien en place du Conseiller ou de la Conseillère élu(e) par le Peuple souverain en la circonstance.
Sauf à entamer une procédure de destitution auprès de son Conseil Ducal etc


Voila sur quoi nous avions travaillé dans nos bureaux.

Pas grand chose a rajouter mais je pense aussi qu'une salle extérieure avec des accès restreint est une bonne solution. Je ne sais pas exactement comment marche la salle d'audience , mais nous l'avions déjà utiliser quelques fois sous d'autre mandats pour des cas similaires.

J'ai une salle qui peut convenir... Il suffit de changer son nom et être sur qu'il n'y a que nous qui y avons accès...

pareil que tout le monde je prefere qu il est pas acces ici . mais suis d accord pour la salle d audience.

marjolaine a écrit:

pareil que tout le monde je prefere qu il est pas acces ici . mais suis d accord pour la salle d audience.

Je pense en effet que la salle d'audience est la bonne solution : accès au Conseil et à Circa.
Ca avait été fait par Ludwig pour les membres d'Eclat avec casier judiciaire...

J'attends de voir qu'elles sont les propositions pour pouvoir ouvrir un vote autre que pour ou contre.

et NSPP! *se marre*

Je pense que tu peux ouvrir le vote Constance tout le monde semble du même avis mais ne négligeons pas les règles


Pour ou contre faire venir le Duc de Noviant (Circa) dans une salle ouverte à cet effet pour tenter de résoudre le problème de l'indépendance de la justice vis à vis du pouvoir.


Merci

Rendez-vous Ici pour le débat sur ce sujet.

Je prépare la salle ce matin.