Donc dans cette loi sur l'éligibilité Lorraine, pour bien comprendre, vous proposer cette loi sans préambule et allez directement à l'article premier ?

L'article 1er deviendrait la définition de cette Loi sur l'éligibilité Lorraine.
Vous nous dites :

Citation :

L'article premier en lui-même, je le modifierais de la façon suivant :

Citation:
L'éligibilité est l'aptitude à être élu, qui jouit des droits et devoirs requis pour se présenter à une élection, par voie de suffrage. Les conditions que doivent remplire les personnes souhaitant être élues, sont féfinies dans la présente loi.

Ma première question est, quand avons nous besoin de cette loi ?
Pour quelles élections ?
J'avais aussi précédemment proposé un article premier, je vous le ressort de mémoire...Je n'avais pas recopier mes textes, je suis idiote, pas prévue que cela pouvait disparaitre, juste une heure de travail, pas grave...Pas mort d'homme comme disent nos anciens...cela donnait :

Citation :

Définition ou Préambule : La loi sur l'éligibilité, détermine l'aptitude d'un individu à se présenter à des élections Municipales ou Ducales en notre Duché de Lorraine.
Article 1er : Est éligible en Duché de Lorraine, tout individu répondant aux critère d'éligibilité définis dans la présente loi.
Est inéligible en Lorraine, tout individu ne répondant pas aux critères d'éligibilité définis dans la présente Loi.

Cathaschtroumpf a écrit:

Citation :

Afin de protéger le Duché de lorraine de l'arrivisme et de l'opportunisme politique d'esprits malveillants, le conseil ducal lorrain disposes des règles suivantes :

Art 1 : L'éligibilité est l'aptitude à être élu, qui oblige, celui désirant être élu, à la réunion de diverses conditions définit dans la présente loi.
Ainsi l'inéligibilité est, de part le faite, toutes personnes ne répondant pas à ses conditions.

Là encore, je propose de simplement supprimer la première partie (Afin de protéger le Duché de lorraine de l'arrivisme et de l'opportunisme politique d'esprits malveillants, le conseil ducal lorrain disposes des règles suivantes) qui à mon sens n'apporte rien non plus de nouveau sous le soleil.

L'article premier en lui-même, je le modifierais de la façon suivant :

Citation :

L'éligibilité est l'aptitude à être élu, qui jouit des droits et devoirs requis pour se présenter à une élection, par voie de suffrage. Les conditions que doivent remplire les personnes souhaitant être élues, sont féfinies dans la présente loi.

première réaction Catha, je ne suis pas d'accord pour supprimer le préambule, qui légitimise cette loi et je vois que Dame Florès pense comme moi .

Concernant le premier article pas d'accord non plus pour le modifier.

C'est vrai que ce qui ne rentre pas dans le cadre en est exclu mais il faut le préciser quand même.
N'oublie pas que si on supprime trop ça va devenir assez incompréhensible.
(j'ai juste corrigé quelques fautes d'orthographe)

Citation :

Afin de protéger le Duché de lorraine de l'arrivisme et de l'opportunisme politique d'esprits malveillants, le conseil ducal lorrain disposes des règles suivantes :

Art 1 : L'éligibilité est l'aptitude à être élu, qui oblige, celui désirant l'être, à la réunion de diverses conditions définies dans la présente loi.
Ainsi l'inéligibilité est, de part le fait, toutes personnes ne répondant pas à ces conditions.

Pour traiter ceci plus facilement Catha, je suppose que tu vas ouvrir unn sujet par article, et verrouiller celui ci avec l'article définitif quand onn sera d'accord.

Citation :

Pour traiter ceci plus facilement Catha, je suppose que tu vas ouvrir unn sujet par article, et verrouiller celui ci avec l'article définitif quand onn sera d'accord.

Dame Barberine, avec tout mon respect, je ne suis pas d'accord de verrouiller, article par article.
Une loi est un ensemble d'articles, c'est un tout.

Ensuite, le préambule est en soit indispensable dans une loi, c'est en quelques sortes la définition de cette loi
et le premier article doit en être la suite
Je cite le préambule et l'article 1er :

Citation :

Afin de protéger le Duché de lorraine de l'arrivisme et de l'opportunisme politique d'esprits malveillants, le conseil ducal lorrain disposes des règles suivantes :

Art 1 : L'éligibilité est l'aptitude à être élu, qui oblige, celui désirant être élu, à la réunion de diverses conditions définit dans la présente loi.
Ainsi l'inéligibilité est, de part le faite, toutes personnes ne répondant pas à ses conditions.

Pardonnez moi, mais c'est une LOI sur l'éligibilité en Lorraine ? et je trouve ces mots en préambule, déplacés :

Citation :

...de l'arrivisme et de l'opportunisme politique d'esprits malveillants...

Ensuite, la première phrase de l'article 1 est alambiquée, j'ai dû moi-même la relire plusieurs fois, je la trouve, contraignante...et répétitive.
Je cite :

Citation :

L'éligibilité est l'aptitude à être élu, qui oblige, celui désirant être élu, à la réunion de diverses conditions...

Pourquoi ne pas aller à l'essentiel directement, ce à quoi, sert une loi ?
Donc, je reviens à la charge :

Citation :

Définition ou Préambule : La loi sur l'éligibilité, détermine l'aptitude d'un individu à se présenter à des élections Municipales ou Ducales en notre Duché de Lorraine.
Article 1er : Est éligible en Duché de Lorraine, tout individu répondant aux critère d'éligibilité définis dans la présente loi.
Est inéligible en Lorraine, tout individu ne répondant pas aux critères d'éligibilité définis dans la présente Loi.

Qu'en pensez vous ?

Bonjour Mes Dames ... veuillez me pardonner de ne pas faire de discours ... mais je ne voudrais pas troubler cette discussion déjà bien lancée. Dame Flores je suis ravie de vous rencontrer enfin. Floche embrasse Catha et Barbie.

Sinon le préambule est en effet tout à fait indispensable, par contre Catha tu as raison, il faut le simplifier. Les mots qui vous déplaisent : arrivisme et de l'opportunisme politique d'esprits malveillants ont été mis dans ce texte à une époque difficile pour la Lorraine ... et bien que je doute qu'il n'y ai plus d'arrivistes, d'opportunistes et d'esprits malveillants dans la politique lorraine... Floche rit ... je pense qu'il serait plus agréable de ne pas les mentionner.

Je trouve la proposition de Dame Flores tout à fait adéquate.


Comme elle le dit, l'important est que le texte soit le plus limpide possible pour qu'il ne puisse y avoir contestation à l'avenir. C'est surtout là dessus, plus que sur le fond que nous devons travailler pour ce texte.

Citation :

Définition ou Préambule : La loi sur l'éligibilité, détermine l'aptitude d'un individu à se présenter à des élections Municipales ou Ducales en notre Duché de Lorraine.
Article 1er : Est éligible en Duché de Lorraine, tout individu répondant aux critère d'éligibilité définis dans la présente loi.
Est inéligible en Lorraine, tout individu toute personne ne répondant correspondant pas aux critères d'éligibilité définis dans la présente Loi.

Alors primo, j'aime pas les répétitions, ca fatigue, ca ennuie, ca endort. Donc j'ai modifié quelques termes pour éviter ces soucis. Deuxio, "en notre Duché de Lorraine" c'est trop long, et pas besoins de préciser que c'est un duché. A mon sens, il faut qu'une loi soit courte, et bien formulée, pas besoins de fioritures, car ce n'est pas un texte à lire comme un roman, une poésie ou une lettre d'amour.

Et tertio, denouveau je ne suis pas tout à fait certaine que "Municipale ou Ducale" soient appropriés. Comme je l'ai déjà dit concernant l'autre loi en révision, on peut se faire élire également à l'Assemblée Ducale par exemple pour les représentants du Tiers Etat. Donc c'est faux de préciser que c'est uniquement pour les Municipales ou les ducales. Certes, après chaque institution à ses propres lois, mais il me semble qu'il serait bon de ne pas faire cette précision ici.

Donc si je résume mon blabla, je verrai la chose comme ceci :

Citation :

Définition ou Préambule : L'éligibilité détermine l'aptitude d'un individu à se présenter à des élections en Lorraine.

Article 1er : Est éligible en Lorraine, tout individu correspondant aux critères d'éligibilité définis dans la présente loi. Est inéligible en Lorraine, toute personne ne répondant pas aux critères d'éligibilité définis dans la présente Loi.

Bonjour Duchesse, heureuse de vous voir parmi nous. un duc qui s'implique ça n'était pas arrivé depuis un moment.

je reconnais bien là votre confiance dans les lorrains et votre idéalisme, mais croyez moi les arrivistes, les opportunistes n'ont pas disparu de notre beaux duché, des évènements récents nous l'ont appris il y a peu.

Mais soit, rayons ces mots si vous y tenez, je ne me battrai pas pour les conserver.

Par contre, Dame Flores, je maintiens qu'il est nécéssaire d'étudier article par article, en créant un nouveau sujet par article et de faire un récapitulatif global à la fin.

c'est plus confortable d'avancer dans l'ordre.

vous trouvez cette phrase alambiquée

Citation :

L'éligibilité est l'aptitude à être élu, qui oblige, celui désirant être élu, à la réunion de diverses conditions...

je vous signale que j'ai déjà proposé une modification en :

Citation :

L'éligibilité est l'aptitude à être élu, qui oblige, celui désirant l'être, à la réunion de diverses conditions...

elle vaut ce qu'elle vaut, mais si vous n'arrivez pas à tout lire au bout de 4 interventions, vous comprenez bien qu'il est VRAIMENT nécessaire d'étudier article par article. Après une vingtaine d'interventions, si on mélange les articles, on ne saura plus où on en est.

Catha, les répétitions dans un article ont pour objet de souligner les points importants, ce n'est pas gènant ici. Nous sommes ici aller à l'essetierl et non pour réécrire complêtement cette loi, sinon on ne va pas avancer beaucoup.

Je suis d'accord avec toi, les termes Municipales et Ducales qui alourdissent le texte.

Soyons plus directs alors comme le demande Dame Flores. Je propose :

Citation :

Afin de protéger le Duché de Lorraine, le Conseil Ducal lorrain disposes des règles suivantes :

La loi sur l'éligibilité, détermine l'aptitude d'un individu à se présenter aux élections en Lorraine.
Article 1er : Est éligible , toute personne répondant aux critères d'éligibilité définis dans la présente loi.
Est inéligible, toute personne ne répondant pas aux critères d'éligibilité définis dans la présente Loi.

C'est, il me semble une formulation acceptable.

Citation :

Afin de protéger le Duché de Lorraine, le Conseil Ducal lorrain disposes des règles suivantes :

La loi sur l'éligibilité, détermine l'aptitude d'un individu à se présenter aux élections en Lorraine.
Article 1er : Est éligible , toute personne répondant aux critères d'éligibilité définis dans la présente loi.
Est inéligible, toute personne ne répondant pas aux critères d'éligibilité définis dans la présente Loi.

Nul n'est censé ignorer la loi ,mais pour ne pas l'ignorer il faut la comprendre.

Cette dernière formulation me semble adéquate à la compréhension de tous(je veux dire pas tous à l'assemblée ,mais de tous les lorrains qui devront la connaitre)

Je me demande quand même si il ne faut pas spécifier à un endroit ou un autre, ce que concerne cette loi.
Éligibilité, certes, mais de quoi.

Certains esprits pinailleurs (oui ça existe) pourraient très bien y trouver à redire.
Exemple si on fait l'élection de Miss Toul 1459. Bon, je sais, j'exagère, mais ça reste une élection ...

Citation :

Afin de protéger le Duché de Lorraine, le Conseil Ducal lorrain disposes des règles suivantes :

La loi sur l'éligibilité, détermine l'aptitude d'un individu à se présenter aux élections (Ducales ou Municipales) en Lorraine.
Article 1er : Est éligible , toute personne répondant aux critères d'éligibilité définis dans la présente loi.
Est inéligible, toute personne ne répondant pas aux critères d'éligibilité définis dans la présente Loi.

Moi j'adhère complètement à l'ajout de ces deux mots^^
C'est essentiel pour ne pas s'éparpiller par la suite, même si cela parait évident, ce n'est pas le cas pour tout le monde^^
Cette loi est faite pour cela ?
Les autres institutions, CC, AD, ayant, comme l'a justement rappelé Dame Catha, leurs propres textes, pour se faire.

Citation :

Afin de protéger le Duché de Lorraine, le Conseil Ducal lorrain disposes des règles suivantes :
La loi sur l'éligibilité, détermine l'aptitude d'un individu à se présenter aux élections Ducales ou Municipales en (Terre de)Lorraine.

Article 1er : Est éligible , toute personne répondant aux critères d'éligibilité définis dans la présente loi.
Est inéligible, toute personne ne répondant pas aux critères d'éligibilité définis dans la présente Loi.

je ne suis pas tout à fait d'accord pour ajouter municipales ou ducales.

C'est vrai Uriel qu'il existe d'autres électiosn, mais ellees ne sont pas politiques, donc il ne peut pas y avoir de confusion.

Et Dame Flores, pas besoin de rajouter terre devant lorrraine.

Le mot Lorraine se suffit à lui même.

Bonjour, Pardon, si je suis interrogative,
Mais est ce le fait que nous sommes plusieurs à vouloir mettre ces deux mots Ducales ou Municipales dans le préambule de cette loi qui font que tous débats se sont figés icelieu ?
N'y a t'il personne pour trancher ce point que nous puissions continuer ?
Votre Grâce Floche ?
Dame La Présidente Catha ?

Citation :

Afin de protéger le Duché de Lorraine, le Conseil Ducal lorrain disposes des règles suivantes :
La loi sur l'éligibilité, détermine l'aptitude d'un individu à se présenter aux élections Ducales ou Municipales en Lorraine.

Article 1er : Est éligible , toute personne répondant aux critères d'éligibilité définis dans la présente loi.
Est inéligible, toute personne ne répondant pas aux critères d'éligibilité définis dans la présente Loi.

Citation :

Préambule : Afin de protéger le Duché de Lorraine, le Conseil Ducal lorrain dispose des règles citées dans ce texte. La loi sur l'éligibilité, détermine l'aptitude d'un individu à se présenter aux élections Ducales ou Municipales en Lorraine.

Article 1er : Est éligible, toute personne répondant aux critères d'éligibilité définis dans la présente loi.
Est inéligible, toute personne ne répondant pas aux critères d'éligibilité définis dans la présente Loi.

Je propose ceci. Et ma foi, si d'autres institutions ont besoins de critères d'éligibilité, il faudra qu'ils fassent leurs propres lois. Si pas de remarques, on passe à l'article deux pour qu'on avance un peu. Je laisse ouvert aux remarques éventuelles et judicieuses, jusqu'à jeudi, soit le 14 avril 1459. Et en attendant, j'ouvre déjà pour l'article 2.

Adopté pour moi

[HRP] sujet verrouillé puisque pas de réponse [HRP]