Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique Sir_bribon [AI]

Dernière édition par shillia le Jeu 31 Mar 2011 - 8:56, édité 3 fois

[TOP] Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique - Sir_bribon [AI]

Spoiler:

Chef d'inculpation : [TOP] Vaudemont le 29/03/1459 - Atteinte a l'ordre public de Sir_bribon [AI]
Ville : Vaudemont
Enquêteur : Shillia de Reaumont_Kado'ch Douanier de garde a Vaudemont
Victime(s): Duché
Suspect(s): Sir_bribon
Témoin(s) : Fabia
Ville :Vaudemont

Preuves :

Citation :: Le révolté
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Sir_bribon
Informations sur Sir_bribon
Né(e) le 17 Novembre 2007
Pays : Corona de Aragón
Comté/Duché : Reino de Valencia
Village : Segorbe
Niveau : 3
Points de réputation : 252
Argent : 1

Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique Sir_bribon [AI] 110329023143547936

Mon Témoignages :
Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique Sir_bribon [AI] 110329032850139643

Citation :: Bonjour,

Vaudemont, en Lorraine Le 29/03/1459

Messire, une révolte a eu lieu et vous en avez fait partie

Vous êtes assignée a résidence à Vaudemont, en Lorraine Le 29/03/1459, Quelqu'un qui ne suit pas tel ordre est passible d'un délit plus grave : Le délit de fuite

Notre Capitale Nancy est fermé, vous ne pouvez vous y rendre..

Vous devez avoir un laisser-passer du prévôt pour être en Lorraine.

Article II.I.1 : La loi Lorraine est pénalement applicable aux infractions commises sur le territoire du Duché de Lorraine. L'infraction est réputée commise sur le territoire de Lorraine dès lors qu'un de ses faits constitutifs a eu lieu sur ce territoire La participation passive ou active, directe ou indirecte, d’une personne à un crime ou délit, expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit.
* Il est à noter ici, que dans les cas particulièrement graves de Haute Trahison, où la sécurité de l'État et de sa constitution sont concernées par la nature même des faits reprochés, lesdites personnes qui n'ont pu être jugées dans les délais impartis, ne peuvent prétendre faire valoir la notion de prescription devant un tribunal de Lorraine.

* En cas de doute, il est de la responsabilité du Duc en exercice, par décision majoritaire du Conseil Constitutionnel, de déterminer ces cas particulièrement graves constitués.

Article II.V.4 : Tout individu prenant part à une révolte contre une mairie ou contre le château de Nancy, à moins que la dite révolte ait été autorisée selon la loi sur la légitimité des révoltes. Le pillage des biens de la mairie sera considéré comme une circonstance aggravante, entraînant la qualification en haute trahison.

Article I.I.4 : nul n'est censé ignorer la loi, toute personne la transgressant par méconnaissance sera considérée comme coupable à part entière, dans la mesure où ladite personne a accès à ces lois, que ce soit par publication, information par missive ou d’autres moyens.

Article I.II.4 : Toutes les personnes présentes sur le territoire du Duché ont l’obligation de se conformer aux lois du Duché. De même, le Duché se réserve le droit de juger toutes personnes présentes sur son territoire pour des crimes commis à l’extérieur du Duché, dans la mesure où ces faits ne sont pas déjà jugés par une autre instance judiciaire.
Le juge à le pouvoir de juger par contumace, ainsi que de passer le tour d’un intervenant mettant plus de trois jours francs avant de se présenter à la barre.

Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d’utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l’ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l’amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c’est laissé à l’appréciation du juge.

Article II.I.5 : L’aveu est une circonstance atténuante, pouvant faire diminuer l'amende ou la peine de prison encourue
Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.

Article I.II.6 : Dans la mesure où certains faits nécessitent la tenue d'un procès exceptionnel, le Duc, plus haut magistrat de Lorraine est apte à juger un accusé pour Haute trahison. Pourront ainsi être jugé par la justice du Duc : les nobles, les Conseillers Ducaux et les Maires, inculpés pour Haute Trahison ou Trahison.
Le Duc sera assisté de 2 assesseurs et le procès sera initié par le Procureur du Duché.

Merci, de m'avoir lu

Shillia de Reaumont_Kado'ch Douanier de Vaudemont

Dernière édition par shillia le Jeu 31 Mar 2011 - 8:56, édité 1 fois

Suite des messages envoyez au révolté Messire, Sir_bribon

Spoiler:

Merci pour le dossier, mais la à la procure, on voudrait qu'ils suivent tous ce shéma:

Citation :: Accusé : Sir_bribon
Délit : Trahison
Plaignant : duché
Personne chargée du dossier : Shillia
Témoins : Fabia

Les faits : Durant la nuit du 28 au 29 mars 1459, Sir Birbon a tenté de se soulever contre le pouvoir en place en usant de la force. Il a opposé une résistance acharnée à de nombreux vaillants défenseur de la ville de Vaudemont

Les preuves :
IL FAUDRA LE SCREEN Où ON VOIT QU'IL A ATTAQUE LA MAIRIE.

* Fiche accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sir_bribon

* lien vers le codex

Article II.V.4 : Tout individu prenant part à une révolte contre une mairie ou contre le château de Nancy, à moins que la dite révolte ait été autorisée selon la loi sur la légitimité des révoltes. Le pillage des biens de la mairie sera considéré comme une circonstance aggravante, entraînant la qualification en haute trahison.

Pour vos témoignages, pas besoin de screen, vous êtes assermentée! Enfin je crois ^^ Excellent travail, je vous laisse faire pareil pour l'autre?

Oui!.. tout a fait, tout dépend du procureur.. je ne change rien alors!.?...

Il nous faudrait le screen où on voit sir birbon. (là ou il y a maqué: dans la melée, vous avez reconnu blablabla..) mais en screen direct.

Shillia, tu peux t'occuper de récuperer ces preuves pour les deux affaire ou tu preferes que je m'en charge?

Oui!.. bien sur le screen des événements, Je vais voir sa, avec Fabia et Athanagor, pas la peine je l'ai est retrouvés est ce que cela vous va?..

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Il n'y a pas moyen d'avoir une date avec? Parce que je me demande s'il ne pourrait pas nous accuser d'avoir pris une preuve falsifiée, en provenance d'autres duché. Enfin, si c'est possible, c'est super, sinon, on verra bien!

Dernière édition par shillia le Jeu 31 Mar 2011 - 8:57, édité 1 fois

Les deux que j'ai reçus en plus des deux autres!..

Spoiler:

I.II.15.2 Les preuves admises au tribunal:

I.II.15.2.1. Les preuves irréfutables

I.II.15.2.1.1Récit et/ou description des preuves irréfutables recueillies par le responsable de l’instruction.
I.II.15.2.1.2 Aveu du prévenu à la barre.
I.II.15.2.1.3 Témoignage des personnes assermentées.

I.II.15.2.2 Les preuves réfutables

I.II.15.2.2.1 Récit des preuves réfutables recueillies par le responsable de l’instruction.
I.II.15.2.2.2 Témoignage de personnes non assermentées.

Donc logiquement, ca passe, étant donné que tu es assermentée, et que tu sera le responsable de l'instruction.

Citation :: Accusé : Sir_bribon
Délit : Trahison
Plaignant : duché
Personne chargée du dossier : Shillia
Témoins : Fabia

Les faits : Durant la nuit du 28 au 29 mars 1459, Sir Birbon a tenté de se soulever contre le pouvoir en place en usant de la force. Il a opposé une résistance acharnée à de nombreux vaillants défenseur de la ville de Vaudemont

Les preuves :
https://nsa25.casimages.com/img/2011/03/29/110329105541755009.jpg
https://nsa25.casimages.com/img/2011/03/30/110330101123137694.jpg
https://nsa25.casimages.com/img/2011/03/29/110329105541755009.jpg

* Fiche accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sir_bribon

* lien vers le codex
https://casteldenancy.forumpro.fr/t12051-reforme-du-codex-lorrain-titre-ii-du-droit-penal-a-lire
Article II.V.4 : Tout individu prenant part à une révolte contre une mairie ou contre le château de Nancy, à moins que la dite révolte ait été autorisée selon la loi sur la légitimité des révoltes. Le pillage des biens de la mairie sera considéré comme une circonstance aggravante, entraînant la qualification en haute trahison.

Pour vos témoignages, pas besoin de screen, vous êtes assermentée! Enfin je crois ^^ Excellent travail, je vous laisse faire pareil pour l'autre?

Oui!.. bien sur que sa passe, enfin j'espère, c'est -t- on jamais!..Les deux plaintes sont sur le bureau du procureur depuis ce matin

Parfait, j'espere qu'il sera encore temps pour la mise en proces, sinon je contacterai personnellement les prévots de Chmpagne et/ou Bourgogne pour qu'ils soient juger via nos traités de coopération!

Oui!.. tout à fait!.. ils ne faut les loupes !.. Ils ne sens tirerons pas comme ça. Mais de qui se moque ton des Lorrains ?..Ils ne vont sens moquer longtemps
Melodie doit être dans tout ces état, elle fume là!.. je la sens d'ici..

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