Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
TCL C74 Series 55C743 – TV 55” 4K QLED 144 ...
Voir le deal
499 €

Partagez
 

 Niveau d'alerte

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1, 2
AuteurMessage
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
Niveau d'alerte - Page 2 Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


Niveau d'alerte - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Niveau d'alerte Niveau d'alerte - Page 2 Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 5:02

Merci fée! J'ai cependant une question: il sera jugé par la savoie, avec les textes savoyards? Parce que dans l'acte d'accusation, vous mentionner le codex lorrain. Je ne m'y connais pas dans ce domaine, c'est une simple question.

Hier les brigands étaient à Vaud. Aujourd'hui, je sais pas encore.
Revenir en haut Aller en bas
Fee
Intervenant majeur
Fee

Date d'inscription : 07/01/2011
Nombre de messages : 1733
Nom RR (IG) : Feeetelfe
Localisation : Toul

- :

Niveau d'alerte - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Niveau d'alerte Niveau d'alerte - Page 2 Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 5:12

Justement Kyropere, vu l'urgence d'hier soir, j'ai envoyé le dossier au tribunal dans la nuit.
J'espère ne pas avoir fait de bêtises ! vous avez la copie de mon acte d'accusation au palais de justice ou au tribunal.
J'ai effectivement mis les lois Lorraines...
Revenir en haut Aller en bas
Fee
Intervenant majeur
Fee

Date d'inscription : 07/01/2011
Nombre de messages : 1733
Nom RR (IG) : Feeetelfe
Localisation : Toul

- :

Niveau d'alerte - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Niveau d'alerte Niveau d'alerte - Page 2 Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 5:23

Alors oui ... je viens de voir ma bêtise !

Traité de coopération judiciaire entre le Duché de Savoie et la Lorraine


Citation :
Dans un esprit de bonne justice, leurs seigneuries kremroat Duc de lorraine et ,leg l'ancien Duc de Savoie, ont souhaité établir et ratifier par écrit un traité de coopération judiciaire qui liera leurs deux provinces.

Article I – Du fond
1. Les parties contractantes reconnaissent le principe que nul ne peut s'affranchir la loi qu'il enfreint et échapper à sa juste sanction.
2. Si un sujet est mis en accusation dans l'une des deux provinces sus-citées, il sera soumis aux lois et coutumes du lieu de son crime ou délit.


(hrp il était 1 heure du matin, j'ai vraiment fais au mieux désolée)
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Niveau d'alerte - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Niveau d'alerte Niveau d'alerte - Page 2 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Niveau d'alerte

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 2 sur 2Aller à la page : Précédent  1, 2

 Sujets similaires

-
» Point au niveau du l'Ost
» [RP]Niveau d'Alerte
» Niveau d'Alerte
» [RP] Les changements au niveau de l'Ost

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: Archives du duc Sebastien de Belrupt-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser