Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -49%
Table de cuisson induction – ROSIERES RPI2S0 ...
Voir le deal
204 €

Partagez
 

 Chartes des fonctions des conseillers ducaux

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3  Suivant
AuteurMessage
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeLun 2 Mai 2011 - 15:33

Citation :
Jade Hier vous m'avez fait quelques suggestions qui m'ont donné une idée...

Pour ce travail sur les chartes et responsabilités des conseillers .. vous avez vécu cela dans un autre duché et donc une expérience différente et enrichissante pour nous.

Pourriez-vous donner les différences majeures que vous avez constatée ? cela nous permettrait de commencer le travail avec un point de vue nouveau.

Je sais que c'est un gros boulot .. mais si vous acceptez de le faire en plus du vôtre cela serait magnifique.

Marjo se charge de celle du Bailli



je m en occupe d ici à la fin de semaine donc pas au vote avant pour celle du bailli
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeLun 2 Mai 2011 - 16:23

Majoie a écrit:
Citation :
Article 7: Lors d'un bilan ducal, le CAM devra faire un rapport complet sur la période qui devra, au minimum, contenir :
-La balance (extrait - entretien) des écus d’or sur toute la période.
-La balance (extrait - entretien) de fer sur toute la période approximatif.
-La balance (extrait - entretien) de pierre sur toute la période approximatif.
-La rentabilité des mines sur toute la période en équivalenten écus.
-L'évolution du niveau des mines.

Pour ce qui est de la mine d'or que l'on peut calculer exactement je suis d'accord mais j'aimerais que les deux autres(fer et pierres) contiennent le fait que ce sont des approximations qui sont faites les réel état de l'inventaire étant du ressort du CaC et celui des salaires du bailli.

En fait, tous les calculs du CaM sont approximatifs, il doit compléter avec ceux du bailli et du CaC. Même la mine d'or est approximative car il m'est arrivée de constater des erreurs entre le nombre réel de mineurs à 4h et l'extraction générée d'or. De ce fait, je ne le noterais pas spécifiquement car avec les autres rapports, il est possible de se contrevérifier.

Majoie a écrit:
Pour ce qui est de la décision quand à l'ouverture et/ou la fermeture de mines il m'apparait judicieux que seul le trio économique en débatte je ne crois pas que tout le conseil doive y mettre son grain de sel ça rendrait une procédure ardue et longue s'il fallait attendre qu'il se prononce...imaginez en cas d'urgence

Vous excluez le Régnant ? Ce point a été soulevé il y a quelques jours et seules 3 personnes en ont débattu, je doute que tout le conseil s'y mette si vous parlez de fermer ou ouvrir une mine. Je vous rassure immédiatement, on ne parle pas de vote pour cela ! D'ailleurs, à part un effondrement et si les mines sont en bon état les risques sont quasi nuls, je ne vois pas de situation d'urgence. Si vous vous souvenez au dernier mandat, j'avisais que dans X jours j'allais faire telle ou telle action et il n'y a pas eu de débats majeurs au sein du conseil. Au contraire, les conseillers appréciaient être tenus au courant en cas de questions de la population. Je peux modifier le texte pour inclure une situation d'urgence mais à part cela je n'en vois pas trop la raison.
Revenir en haut Aller en bas
Majoie
Grand du Duché
Majoie

Date d'inscription : 29/11/2009
Nombre de messages : 3219
Nom RR (IG) : Majoie
Localisation : Verdun

Champs et Metier : blé,bûcheron JAP,MA de Saint-Dié
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeLun 2 Mai 2011 - 18:08

Non bien sûr je n'exclue pas le régnant...il est clair dans ma tête qu'il est de toute les décisions et qu'il peut même les abrogées...pour ce qui est du précédent conseil je ne porterais aucun commentaires sur ce dernier mais je n'en pense pas moins...quand on cumule presque toutes les fonctions à l'économie c'est que soit il est formé d'imbécile soit de paresseux et je ne veux raviver en rien les écueils de ce dernier.

Je suis également contre le travail fait en double le CaC s'occupe fort bien de tenir son inventaire et ses données sont justes de même que le bailli de plus avec le poste de grand argentier la je crois qu'on est servis pour ce qui est des calculs...il faut apprendre à avoir confiance en chacune des personnes les occupant et si comme je le pense chacun fait de son mieux tout ira pour le meilleur...
Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeMer 4 Mai 2011 - 7:22

pour la charte du CAM

je pense que si c est urgent seul le trio économique doivent décider. par contre pour l ouverture ou la fermeture d une mine un débat peux etre ouvert au conseil et au maire de la ville.

Citation :



Article 4: Le CAM, le CAC et le Régnant devront instaurer une politique d'importation et d'exportation des matériaux utiles à l'entretien des mines. La gestion des stocks relève du CaC

oui ca releve du cac mais je pense que c est au cam de dire au cac s il pense qu il va pas y en avoir assez de lui en commander . c est lui qui calcule chaque jour et c est pas au cac de gerer aussi ca.


pour le Bailli

ca me va ,hormis que pour les mandats on peux faire des rappels mais rien de plus pour ceux n habitant plus la lorraine.
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeMer 4 Mai 2011 - 7:59

Je vais essayer de prendre tous les commentaires en note pour tenter une reformulation de certains passages, espérant faire cela ce soir ou demain au plus tard.
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeMer 4 Mai 2011 - 17:59

Citation :
Article 4: Le CAM, le CAC et le Régnant devront instaurer une politique d'importation et d'exportation des matériaux utiles à l'entretien des mines. La gestion des stocks relève du CaC

l'article cité par Marjolainne de même que la situation actuelle me fait penser à un point qu'on pourrait inclure, on pourrait mettre des seuils minimum de stocks de minerais qui doivent être conservés, ainsi si l'inventaire se rapproche de ce point, il faudra soit que le CaC achète les minérais manquants ou que le CaM reconfigure les mines pour pallier au problème.

Qu'en pensez-vous ? J'aimerais avoir les avis avant de retravailler la formulation d'une autre proposition.
Revenir en haut Aller en bas
Majoie
Grand du Duché
Majoie

Date d'inscription : 29/11/2009
Nombre de messages : 3219
Nom RR (IG) : Majoie
Localisation : Verdun

Champs et Metier : blé,bûcheron JAP,MA de Saint-Dié
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeJeu 5 Mai 2011 - 1:31

J'aime beaucoup ton idée Jade je me demandais justement quel était le seuil critique....
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeJeu 5 Mai 2011 - 8:20

J'étais déjà tombé sur une vieille note de Sabifax qui recommandait entre 500 et 600 qx de pierre mais j'ai pas trouvé sur le fer. Personnellement, voici ma recommandation ; je pense qu'on devrait maintenir 500 de chaque et en cacher la moitié. Sabifax disait que la pierre était plus difficile à amasser mais c'était à une autre époque, en ce moment c'est le fer. Il ne faudrait pas le laisser chuter sous les 300 kg de fer. Des suggestions sur les quantités ?
Revenir en haut Aller en bas
Floche
Grand du Duché
Floche

Date d'inscription : 08/07/2008
Nombre de messages : 5632
Nom RR (IG) : Floche
Localisation : Toul

Champs et Metier : champs de blé
Voie : Etat
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeJeu 5 Mai 2011 - 9:45



En effet jade, il fut une époque où la pierre était notre grand soucis... La FC était notre principal fournisseur à 14.90 écus le Quintal. Lors du mandat de Circa quand il y a eu un gros manque d'entretien des mines ... en tant que CAC j'ai eu beaucoup de mal de trouver de la pierre d'urgence... une vraie catastrophe, là c'est la champagne qui nous avait dépanné. Par contre nous revendions beaucoup de fer à 19 écus... donc la balance était généralement positive. Mais la Lorraine comptait plus de 1800 habitants à l'époque.

Avec les changements de population et la pénurie généralisée de pierre, nous avons du changer notre fusil d'épaule. Et privilégier la pierre. Je pense que nous devons établir un plan général d'ouverture des mines qui permette de garder une balance régulière. En changeant régulièrement l'ouverture de la mine d'or et celle de fer pour la ville de Toul.
Avec un maire coopératif, il serait aussi possible d'avoir un meilleur afflue de la population les jours d'urgence. Il pourrait envoyer un courrier demandant aux toulois d'aller à la mine par exemple. Cela fonctionnait très bien sur Verdun et sur Epinal il y a un peu plus d'un an.



Sinon j'ai fait de rapides calculs pour le minimum de denrée à avoir en stock.

Entretiens d'urgence : (selon la dernière fois après la reprise du château)

Mine 1 fer : (20 qx de pierre et 15 kg de fer)
Carrière 2 : (32 qx de pierre et 22 kg de fer)
Mine 3 fer : (94 qx de pierre et 71 kg de fer)
Mine 4 or : (63 qx de pierre et 47 kg de fer)
Carrière 5 : (30 qx de pierre et 20 kg de fer) approximatif

239 qx
175 kl

Il nous faudrait donc avoir 300 qx de pierre et 250 kl de fer en réserve, garantie contre le vol, pour pouvoir faire face aux travaux de réfection des mines.

Mais en plus, il nous faut au moins de qui faire l'entretien sur plusieurs jours sans bénéfices.

Donc 200 de pierre et 200 de fer en stock dans le courant en plus de la réserve cachée c'est bon.



Qu'en pensez-vous ?


Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeJeu 5 Mai 2011 - 15:24

je mettrais 300 de fer et 400 de pierre en caché et je garderais 300 en fer et 300 en pierres pour vraiment etre tranquille.
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeJeu 5 Mai 2011 - 16:05

En résumé :
Jade : réserve 250 de chaque, total 500 de chaque
Floche : réserve 250 kg de fer et 300 qx de pierres, total 450 kg de fer et 500 qx de pierres
Marjolainne : réserve 300 kg de fer et 400 qx de pierres, total 600 kg de fer et 700 qx de pierres
Sommaire : réserve 250 kg à 300 kg de fer et 300 qx à 400 qx de pierres, total 450 kg à 600 kg de fer et 500 qx à 700 qx de pierres

Je suis pour ma part à l'aise à laisser des intervalles mais un peu plus restreint
Revenir en haut Aller en bas
Majoie
Grand du Duché
Majoie

Date d'inscription : 29/11/2009
Nombre de messages : 3219
Nom RR (IG) : Majoie
Localisation : Verdun

Champs et Metier : blé,bûcheron JAP,MA de Saint-Dié
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeJeu 5 Mai 2011 - 18:34

Je constate dans les faits que pour la pierre nous sommes heureusement à l'autosuffisance alors pas d'inquiétude de ce côté 250 qx en réserve et 250 qx cachés devraient suffire quand au fer... un inventaire minimal de 250 kg me rendrait plus sécurisée et moins inquiète et bien entendu une cache équivalente à 250 serait pas mal non plus...pour le moment nous en sommes au seuil critique pour le fer donc un petit effort et nous obtiendrons facilement (à moins de gros soucis) notre quantité requise pour la "cachette". Que le bailli et/ou le CaC me tienne informé à l'avance (le jour avant) pour ce qui est des besoins en écus ainsi je pourrais prévenir efficacement...je garde l'entretien des mines pour le plus tard possible alors s'il y a fermeture ou ouverture rapide à faire je peux toujours agir avant que Marjo passe faire son 'tit tour (c'est a dire environ 23 heures)...ça vous va?
Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeJeu 5 Mai 2011 - 18:41

Vi mdr mais que veux tu , j ai besoin de dormir tranquille , on me changera pas^^
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeJeu 5 Mai 2011 - 20:21

Après discussion avec Marjolainne, nous sommes tous deux en accord pour une quantité de 600 de chaque minerais.

Considérant la situation actuelle avec le stock de fer, il faudra entre 7 et 10 jours en tenant fermée la mine d'or et en ouvrant la mine de fer ente Toul et Vaudemont selon le nombre de mineurs qui iront. Il faudrait prévoir un salaire de 15,05 écus sur les deux mines de fer pour y inciter les villageois ayant accès à deux mines soit Épinal et Vaudemont... bref je m'arrête ici car ce n'est pas le sujet et je voudrais recentrer sur la charte.
Revenir en haut Aller en bas
Floche
Grand du Duché
Floche

Date d'inscription : 08/07/2008
Nombre de messages : 5632
Nom RR (IG) : Floche
Localisation : Toul

Champs et Metier : champs de blé
Voie : Etat
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeVen 6 Mai 2011 - 18:29


Jade voulez-vous que je transporte les pages de ce dossier qui concernent les réserves de fer et pierre dans le bureau du CAM ? cela permettra de voir plus clair.
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeVen 6 Mai 2011 - 21:38

oui aussi bien
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeMer 11 Mai 2011 - 17:03

En tenant compte du commentaire de Marjolainne pour la charte du bailli, voici la dernière version qui pourrait être envoyée au vote. Je vais finaliser celle du CaM, on va avancer !

Citation :
Charte du bailli


De la définition du rôle institutionnel du bailli

Article 1: Le Bailli est membre du trio économique gérant surtout l'aspect monétaire de l'économie Ducale.

Article 2: Le Bailli siège au Conseil Économique Lorrain de plein droit.

Article 2: Le Bailli gère les caisses du Duché, le cheptel, la gestion financière des mines et le salaire du RMI. Il est en charge d'embaucher les fonctionnaires qui fournissent les points d'État nécessaires au fonctionnement du duché.

Du travail administratif du bailli au quotidien

Article 4 3: Il gère la partie monétaire de l’économie Ducale, ; impôts, mines, bailliage, les mandats sous forme pécuniaire et le salaire de la prévôté.

Article 6 4: Le Bailli a en sa charge comme responsabilité de produire le favoriser les naissances du bétail nécessaire à l'exploitation des éleveurs lorrains. Il le fait en consommant utilisant du blé ou du maïs selon l'inventaire du CaC tout en instaurant une communication privilégiée avec celui-ci. Il se doit de savoir le nombre de bêtes qu'il produit en calculant coûts et bénéfices. (fusion de l'ancien article 1, 3 et 6)

Article 7 5: Il doit gérer les mandats que ce soit à la demande du CAC, du Prévôt, du connétable et du Juge et en général du CEL.

Article 8: Il est dans l'impossibilité de se mandater lui-même. (techniquement impossible, je ne vois pas l'utilité de l'article)

Article 9 6: Il doit gérer les sommes allouées pour la paye de l'armée ou de la prevoté. (on parle ici du versement hebdomadaire alloué au connétable qui verse au prévôt... les soldes de l'armée étant réglée par mandat et donc couvert dans l'article 5)

Article 10 7: Il est l'un des garant de la bonne utilisation des mandats remis en partie ou en totalité sous son nom ou de ses prédécesseurs. Un suivi régulier des mandats en cours doit être effectué de même que des rappels aux mandataires qui sont en Lorraine et qui ne rendent pas leur mandat dans un délai approprié.

Article 11 8: Il gère la gestion financière des mines (salaire et nombre de places) en concordance avec le Commissaire aux Mines . (fusion de l'ancien article 5 et 11)

Article 12 9: Il peut épauler le CAM si celui-ci a besoin de son aide, puisqu'il possède également l'interface les clés du bureau [IG] du CAM, suite une demande de ce dernier ou de la mise en place d'un protocole de gestion minière entre les deux parties fixé contradictoirement t en accord avec le Duc/hesse.

Article 13 10: Il doit rapporter chaque jour sur son bureau au conseil ainsi qu'au CEL aux registres pertinents de l'aile économique:
- les finances du duché faisant apparaitre clairement (screen) les mouvements monétaires du jour, jour précédent, semaine et semaine précédente.
- l'état des animaux produits nés en faisant apparaître clairement le nombre d'animaux produits nés en fonction des matériaux utilisés à leur naissance et de leur coût, favorisant la rentabilité optimum de la production pour chaque espèce animale.
- le nombre d'animaux disponibles
- le nombre de points d'état disponibles et des hauts fonctionnaires embauchés
- un rapport hebdomadairement des dépenses militaires (montant alloué utilisé et non utilisé des forces armées).
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeVen 13 Mai 2011 - 19:24

J'ai pris en considération les commentaires et j'ai donc apporté quelques changements pour cette 3ème ébauche. Il s'agit de l'article 4 et 6

Citation :
Charte du Commissaire aux Mines

Préambule: De la localisation des mines de Lorraine

La Lorraine possède 6 mines:
- Mine 1 : Mine de fer partagée entre Saint-Dié et d'Épinal- Nœud 511
- Mine 2 : Carrière de pierre partagée entre Vaudemont et Epinal-Nœud 513
- Mine 3 : Mine de fer partagée entre Vaudemont et Toul- Nœud 528
- Mine 4 : Mine d'or partagé entre Verdun et de Toul- Nœud 527 5
- Mine 5 : Carrière de pierre pour de l'ancienne ville de Verdun seule- Nœud 523
- Mine 6 : Mine d'or partagée entre Toul et Nancy- Nœud 525 7

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Mines12

Définition du De la définition du rôle du Commissaire aux Mines

Article 1: Le CaM est membre du trio économique gérant surtout l’entretien et l’amélioration des mines Ducales. Il peut être aidé par le Bailli qui possède les même prérogatives ]bureau IG]. Les pertes de niveau des mines ne sont pas de la responsabilité du CAM si celles-ci sont correctement entretenues. En cas d’éboulement, il est le seul responsable du non-entretien des mines.

De la gestion des mines

Article 2: Le CAM a pour obligation d’entretenir les mines. Il n’est pas autorisé à boire d’alcool, tant que l'entretien des mines n'a pas été effectué. Et encore, doit il le faire avec modération afin de prévenir tout mal de crâne le lendemain ne permettant pas la bonne exécution de ses prérogatives.

Article 3: Le CAM devra chaque jour veiller à avoir assez de pierre et de fer pour entretenir les mines. A cet effet, il devra prendre connaissance de l'état des stocks de pierre et de fer communiqué par le CAC.

Article 4: Le seuil minimum fixé est de 600 qx de pierres et de 600 kg de fer, la moitié devant être conservée en inventaire et la balance cachée soigneusement à l'abri des voleurs. En cas de baisse sous ce seuil, le CAM, le CAC et le Régnant devront instaurer une politique d'importation et d'exportation des matériaux utiles à l'entretien des mines. déterminer la stratégie à adopter pour pallier au manque, soit une importation de minerais ou une modification temporaire ou permanente de la configuration des mines.

Article 5: Le CAM doit s'assurer de maintenir les mines ouvertes et rentables selon l'intérêt du duché. Il devra avoir une stratégie de gestion des mines bien définie et être en mesure de l'expliquer au Régnant de Lorraine et au peuple lorrain.

Article 6 : Le CAM doit informer le Conseil Ducal et les maires de l'intention d'ouverture ou de fermeture d'une mine. En cas d'urgence, le trio économique et le Régnant prendront conjointement la décision afin que le CaM puisse procèder.

Article 7 : L'autorisation du Duc est nécessaire pour l'amélioration d'une mine, le CaM devant présenter le coût de l'amélioration et le temps nécessaire de récupération de l'investissement

Des rapports du CAM

Article 6 7 : Le CAM doit déposer à son bureau chaque jour faire un rapport des mines au Conseil du jour courant ou du jour précédent, suivant le mode de fonctionnement du CAM. Le rapport devra contenir :
- Le statut (ouvert, fermé), le rendement et l'état de chacune des mines (Bon, Moyen ou Mauvais.)
- Le besoin en pierre ou fer pour entretenir ou améliorer ou réaliser des travaux d'urgence - à préciser selon le cas - pour chaque mine et la consommation totale des mines.
- La production de chaque mine et la production totale des mines.
- La rentabilité globale des mines, c'est-à-dire ce que le Duché a pu gagner en déduisant les besoins des mines à leur production.
- Le coût des salaires des mineurs obtenu dans le rapport du bailli.

Le CAM doit aussi informer les maires dans son bureau au conseil des maires des informations pertinentes pour assurer leur collaboration telle la fréquentation, l'ouverture ou la fermeture d'une mine, etc.

Article 7 8: Lors d'un bilan ducal, le CAM devra faire un rapport complet sur la période qui devra, au minimum, contenir :
-La balance (extrait - entretien) des écus d’or sur toute la période.
-La balance (extrait - entretien) de fer sur toute la période.
-La pbalance (extrait - entretien) de pierre sur toute la période.
-La rentabilité des mines sur toute la période en équivalenten écus.
-L'évolution du niveau des mines.

La charte du bailli est prête pour le vote, pourriez-vous vous en occuper Constance ?
Pour celle du CaM, je préfère attendre les derniers commentaires
Revenir en haut Aller en bas
Floche
Grand du Duché
Floche

Date d'inscription : 08/07/2008
Nombre de messages : 5632
Nom RR (IG) : Floche
Localisation : Toul

Champs et Metier : champs de blé
Voie : Etat
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeVen 13 Mai 2011 - 23:13



Pour moi c'est bon Jade, rien à dire.
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeVen 20 Mai 2011 - 18:50

Charte du bailli et charte du CaM mises au vote par la Duchesse
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeMar 24 Mai 2011 - 11:29

Charte du CaM : VOTE CLOS le 24 mai, motion votée par 9 voix contre 3 abstention
Charte du bailli : VOTE CLOS le 24 mai, motion votée par 10 voix contre 2 abstention


Je laisse ouvert pour poursuivre le travail des autres chartes
Revenir en haut Aller en bas
Floche
Grand du Duché
Floche

Date d'inscription : 08/07/2008
Nombre de messages : 5632
Nom RR (IG) : Floche
Localisation : Toul

Champs et Metier : champs de blé
Voie : Etat
- :

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitimeMar 24 Mai 2011 - 11:42


Attention de faire une différence entre les abstention et les non votants Jade, légalement il n'ont pas la même conséquence. Une majorité d'abstention fait que le texte n'est pas voté ... alors que les absents ne comptent pas.


Charte du bailli : VOTE CLOS le 24 mai motion votée à l'unanimité des votants
Charte du CaM : VOTE CLOS le 24 mai, motion votée à l'unanimité des votants




Citation :
Charte du bailli



De la définition du rôle du bailli




Article 1: Le Bailli est membre du trio économique gérant surtout l'aspect monétaire de l'économie Ducale.


Article 2: Le Bailli gère les caisses du Duché, le cheptel, la gestion financière des mines et le salaire du RMI. Il est en charge d'embaucher les fonctionnaires qui fournissent les points d'État nécessaires au fonctionnement du duché.



Du travail administratif du bailli



Article 3
: Il gère la partie monétaire de l’économie Ducale ; mines, bailliage, les mandats sous forme pécuniaire et le salaire de la prévôté.


Article 4
: Le Bailli a comme responsabilité de favoriser les naissances du bétail nécessaires à l'exploitation des éleveurs lorrains. Il le fait en utilisant du blé ou du maïs selon l'inventaire du CaC tout en instaurant une communication privilégiée avec celui-ci. Il se doit de savoir le nombre de bêtes qu'il produit en calculant coûts et bénéfices.


Article 5 : Il doit gérer les mandats que ce soit à la demande du CAC, du Prévôt, du connétable et du Juge.


Article 6 : Il doit gérer les sommes allouées pour la paye de la prévôté.


Article 7 : Il est l'un des garant de la bonne utilisation des mandats remis en partie ou en totalité sous son nom ou de ses prédécesseurs. Un suivi régulier des mandats en cours doit être effectué de même que des rappels aux mandataires qui sont en Lorraine et qui ne rendent pas leur mandat dans un délai approprié.


Article 8 : Il gère la gestion financière des mines (salaire et nombre de places) en concordance avec le Commissaire aux Mines .


Article 9 : Il peut épauler le CAM si celui-ci a besoin de son aide, puisqu'il possède également les clés du bureau [IG] du CAM, suite une demande de ce dernier ou de la mise en place d'un protocole de gestion minière entre les deux parties fixé en accord avec le Duc/hesse.


Article 10 : Il doit rapporter chaque jour aux registres pertinents de l'aile économique:
- les finances du duché faisant apparaitre clairement les mouvements monétaires du jour, jour précédent, semaine et semaine précédente.
- l'état des animaux nés en faisant apparaître clairement le nombre d'animaux nés en fonction des matériaux utilisés à leur naissance et de leur coût, favorisant la rentabilité optimum de la production pour chaque espèce animal.
- le nombre d'animaux disponibles
- le nombre de points d'état disponibles et des hauts fonctionnaires embauchés
- un rapport hebdomadairement des dépenses militaires (montant alloué utilisé et non utilisé des forces armées).



Fait par le Conseil Ducal à Nancy le 24 mai de l'année MCDLIX.


Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Lorrainepjlb5



Citation :

Charte du Commissaire aux Mines


De la localisation des mines de Lorraine


La Lorraine possède 6 mines :

- Mine 1 : Mine de fer d'Épinal- Nœud 511
- Mine 2 : Carrière de pierre partagée entre Vaudemont et Epinal-Nœud 513
- Mine 3 : Mine de fer partagée entre Vaudemont et Toul- Nœud 528
- Mine 4 : Mine d'or de Toul- Nœud 525
- Mine 5 : Carrière de pierre de l'ancienne ville de Verdun - Nœud 523
- Mine 6 : Mine d'or partagée entre Toul et Nancy- Nœud 527

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Mines12



De la définition du rôle du Commissaire aux Mines


Article 1: Le CaM est membre du trio économique gérant surtout l’entretien et l’amélioration des mines Ducales. Il peut être aidé par le Bailli qui possède les même prérogatives bureau [IG]. Les pertes de niveau des mines ne sont pas de la responsabilité du CAM si celles-ci sont correctement entretenues. En cas d’éboulement, il est le seul responsable du non-entretien des mines.



De la gestion des mines


Article 2: Le CAM a pour obligation d’entretenir les mines. Il n’est pas autorisé à boire d’alcool, tant que l'entretien des mines n'a pas été effectué. Et encore, doit il le faire avec modération afin de prévenir tout mal de crâne le lendemain ne permettant pas la bonne exécution de ses prérogatives.


Article 3: Le CAM devra chaque jour veiller à avoir assez de pierre et de fer pour entretenir les mines. A cet effet, il devra prendre connaissance de l'état des stocks de pierre et de fer communiqué par le CAC.


Article 4: Le seuil minimum fixé est de 600 qx de pierres et de 600 kg de fer, la moitié devant être conservée en inventaire et la balance cachée soigneusement à l'abri des voleurs. En cas de baisse sous ce seuil, le CAM, le CAC et le Régnant devront déterminer la stratégie à adopter pour pallier au manque, soit une importation de minerais ou une modification temporaire ou permanente de la configuration des mines.


Article 5: Le CAM doit s'assurer de maintenir les mines ouvertes et rentables selon l'intérêt du duché. Il devra avoir une stratégie de gestion des mines bien définie et être en mesure de l'expliquer au Régnant de Lorraine et au peuple lorrain.


Article 6 : Le CAM doit informer le Conseil Ducal et les maires de l'intention d'ouverture ou de fermeture d'une mine. En cas d'urgence, le trio économique et le Régnant prendront conjointement la décision afin que le CaM puisse procèder.


Article 7 : L'autorisation du Duc est nécessaire pour l'amélioration d'une mine, le CaM devant présenter le coût de l'amélioration et le temps nécessaire de récupération de l'investissement



Des rapports du CAM


Article 7 : Le CAM doit déposer à son bureau chaque jour un rapport des mines du jour courant ou du jour précédent, suivant le mode de fonctionnement du CAM. Le rapport devra contenir :
- Le statut (ouvert, fermé), le rendement et l'état de chacune des mines (Bon, Moyen ou Mauvais.)
- Le besoin en pierre ou fer pour entretenir ou améliorer ou réaliser des travaux d'urgence - à préciser selon le cas - pour chaque mine et la consommation totale des mines.
- La production de chaque mine et la production totale des mines.
- La rentabilité globale des mines, c'est-à-dire ce que le Duché a pu gagner en déduisant les besoins des mines à leur production.
- Le coût des salaires des mineurs obtenu dans le rapport du bailli.

Le CAM doit aussi informer les maires dans son bureau au conseil des maires des informations pertinentes pour assurer leur collaboration telle la fréquentation, l'ouverture ou la fermeture d'une mine, etc.


Article 8 : Lors d'un bilan ducal, le CAM devra faire un rapport complet sur la période qui devra, au minimum, contenir :
-La balance (extrait - entretien) des écus d’or sur toute la période.
-La balance (extrait - entretien) de fer sur toute la période.
-La pbalance (extrait - entretien) de pierre sur toute la période.
-La rentabilité des mines sur toute la période en équivalenten écus.
-L'évolution du niveau des mines.


Fait par le Conseil Ducal à Nancy le 24 mai de l'année MCDLIX.

Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Lorrainepjlb5

Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Chartes des fonctions des conseillers ducaux Chartes des fonctions des conseillers ducaux - Page 3 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Chartes des fonctions des conseillers ducaux

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 2 sur 3Aller à la page : Précédent  1, 2, 3  Suivant

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: Archives du Conseil de la Duchesse Floche avril-mai 59-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser