Citation :

Demande de mise en accusation de Db....
Accusé : Db....
Délit : TOP
Plaignant : Messirehube
Personne chargée du dossier : Kyroper
Témoins : ---

Les faits : Le 1er avril, Messirehube a été violemment attaqué par un groupe de 3 personnes qu'il a clairement identifié. Il a tenté de leur résister, et s'est vaillamment battu avec eux, mais ils étaient trois; et naturellement, il a perdu. Ses agresseurs lui auront dérober ses biens qu'il possédait sur lui, et le pire dans tout ca, c'est qu'ils l'ont laissé inanimé sur le chemin, sans se soucier de son état de santé.

Les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/f/royaumesattaque.png/

* Fiche accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Db....

Sera poursuivi pour trouble à l’ordre public majeur,

Article II.IV.9 : Tout individu, attaquant autrui pour le voler, et/ou le blesser et/ou le tuer.
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Conclusions : (et préjudice chiffré) EN ATTENTE

Citation :

Demande de mise en accusation de Urash
Accusé : Urash
Délit : TOP
Plaignant : Messirehube
Personne chargée du dossier : Kyroper
Témoins : ---

Les faits : Le 1er avril, Messirehube a été violemment attaqué par un groupe de 3 personnes qu'il a clairement identifié. Il a tenté de leur résister, et s'est vaillamment battu avec eux, mais ils étaient trois; et naturellement, il a perdu. Ses agresseurs lui auront dérober ses biens qu'il possédait sur lui, et le pire dans tout ca, c'est qu'ils l'ont laissé inanimé sur le chemin, sans se soucier de son état de santé.

Les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/f/royaumesattaque.png/

* Fiche accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Urash

Sera poursuivi pour trouble à l’ordre public majeur,

Article II.IV.9 : Tout individu, attaquant autrui pour le voler, et/ou le blesser et/ou le tuer.
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Conclusions : (et préjudice chiffré) EN ATTENTE

Citation :

Demande de mise en accusation de Ghaladrielle
Accusé : Ghaladrielle
Délit : TOP
Plaignant : Messirehube
Personne chargée du dossier : Kyroper
Témoins : ---

Les faits : Le 1er avril, Messirehube a été violemment attaqué par un groupe de 3 personnes qu'il a clairement identifié. Il a tenté de leur résister, et s'est vaillamment battu avec eux, mais ils étaient trois; et naturellement, il a perdu. Ses agresseurs lui auront dérober ses biens qu'il possédait sur lui, et le pire dans tout ca, c'est qu'ils l'ont laissé inanimé sur le chemin, sans se soucier de son état de santé.

Les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/f/royaumesattaque.png/

* Fiche accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ghaladrielle

Sera poursuivi pour trouble à l’ordre public majeur,

Article II.IV.9 : Tout individu, attaquant autrui pour le voler, et/ou le blesser et/ou le tuer.
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Conclusions : (et préjudice chiffré) EN ATTENTE

Bonjour,

On a des nouvelles sur ce dossier?

Lorsque les autorités sont informées d'un brigandage, elles contactent le brigand pour lui demander s'il accepte de jouer selon les règles énoncées ci-dessous. S'il refuse, le duché lui intente un procès (comme c'est la cas actuellement).

Citation :

La réforme pour le brigandage en Lorraine est la suivante:


Lorsque les autorités sont informées d'un brigandage, elles contactent le brigand pour lui demander s'il accepte de jouer selon les règles énoncées ci-dessous. S'il refuse, le duché lui intente un procès (comme c'est la cas actuellement).

S'il accepte, il n'aura pas de procès tant qu'on ne l'aura pas arrêté.

On lui demande d'écrire un petit descriptif physique de sa personne dans sa fiche personnelle (2-3 lignes dans un paragraphe séparé du reste de sa description).

Les autorités lorraines placarderont un avis de recherche à la gargote et dans les halles des environs du larcin et donneront le signalement du brigand aux représentants de l'ordre (policiers et douaniers). Dans l'avis de recherche, il y aura la description du brigand (correspondant à ce qu'il aura écrit sur sa fiche), ainsi que les crimes qui lui sont reprochés. Son nom ne sera pas divulgué, ainsi il sera reconnu que par des gens qui font vraiment l'effort de le rechercher (et c'est plus plausible d'un point de vue RP d'avoir la description du méchant que son nom).

Pour qu'un brigand soit arrêté, il devra soit être repéré dans un village (dénoncé par un villageois, la police vient l'arrêter), soit arrêté par les douaniers sur la route (si un douanier croise notre brigand, il a une chance sur deux de l'arrêter -explication RP: le douanier n'a peut-être pas croisé le brigand, mais juste entendu les gens parler de sa présence, ou alors il ne l'a pas reconnu et donc pas arrêté-)

Un brigand pour ne pas être arrêté, devra éviter les villages (difficulté pour se nourrir et écouler sa marchandise) et avoir de la chance sur les chemins, ce qui est plutôt conforme à la réalité.

Il pourra aussi être arrêté s'il est repéré dans des duchés voisins, mais pas trop loin de notre frontière (s'il réussit à aller jusqu'en bretagne par la route, il ne sera pas arrêté en bretagne...).

Bien entendu, s'il déménage dans un village en peuplement, ou s'il ne met pas sa description sur sa fiche (ou l'enlève trop tôt), on lui fait un procès.

Si au bout de 30 jours, le brigand n'a pas été arrêté, l'affaire sera classée et il ne risquera plus rien pour son brigandage (sauf s'il a commis un autre crime pendant cette période, là on cumule les crimes et le délai pour classer l'affaire est de 30 jours après le dernier crime)

La victime ne sera remboursée que s'il y a un procès. Par contre un dédomagement de 50 écus lui sera versé immédiatement après son attaque par le duché pour l'aider à se nourrir et rentrer chez elle. Cet argent proviendra d'un fond de soutien aux victimes, alimentés par nos généreux brigands. Lorsque le tribunal condamnera un brigand, en plus de l'amende, le tribunal demandera au brigand de verser un petit quelque chose au fond de soutien aux vicitmes (10% de son amende, mais 50 écus au minimum)

La victime pourra offrir une prime pour la capture du brigand (genre la moitié de ce qu'elle récupère si le procès a lieu, ou même moins selon son envie) et ainsi on verra apparaître des chasseurs de prime, qui devront s'annoncer comme tels (s'ils croisent le brigand sur les routes, il peuvent l'arrêter, avec une plus grande chance de réussite que les douaniers, puisqu'ils sont à la poursuite du brigand, 3 chance sur 4) ... un chasseur de prime pourra même suivre un brigand jusqu'en bretagne s'il le désire.

Si un douanier (ou un chasseur de prime qui donne l'info) croise le brigand sans l'arrêter ou si un villageois (non douanier et non chasseur de prime) croise le brigand et le reconnaît, on divulgue sur la gargote où et quand le brigand a été aperçu (pour aider les chasseurs de prime à sa poursuite).

Autre cas de figure: le brigand échoue dans sa tentative de brigandage:
-si le brigand meurt, on le laisse en paix (il est déjà bien puni)


Faict à Nancy le 27 juillet de l'an de grasce 1455

Proposé par Dame Morphée, Juge de Lorraine,
Approuvé et voté par le Conseil,
Ratifié par le Duc de Lorraine, Messire Hazgard de Plantagenêt

D'accord... Mais les procès ont été lancés? Je veux savoir où ça en est.

je savais pas, alors j'ai aucune idée de l’évolution de ce dossier.

Oups, merci de relancer!

Citation :

o Expéditeur : Messirehube
o Date d'envoi : 02/04/1459 - 23:31:44
o Titre : Re: demande d'infos sur votre agression
o Bonjour,

Je suis agréablement surpris de la rapidité de votre réponse.
Le préjudice de mon agression représente tous mes biens.
3000 écus et au moins autant en marchandise.
Vous devez vous souvenir du choix de vètements sur le marché de Verdun.
Je partais rejoindre Epinal pour y créer une nouvelle échope de tisserand.
Ma charette débordait de vètements.
Je n'ai absolument plus rien.
Sans compter mon etat physique déplorable.
Je compte bien me battre affin que ces bandits sans foi ni loi soient punis.
S'il vous faut des renseignements supplémentaires, je suis à votre disposition.

Messirehube
o

Wymil, je peux vous demander de prendre en charge le dossier? je vous laisse remplir le préjudice en conclusion, et transmettre cela à la proc. La victime pourrait sans doute être appelée à l'accusation.
[HRP, absent jusqu'au 14.04]

Merci beaucoup.

kyroper a écrit:

Oups, merci de relancer!

Citation :

o Expéditeur : Messirehube
o Date d'envoi : 02/04/1459 - 23:31:44
o Titre : Re: demande d'infos sur votre agression
o Bonjour,

Je suis agréablement surpris de la rapidité de votre réponse.
Le préjudice de mon agression représente tous mes biens.
3000 écus et au moins autant en marchandise.
Vous devez vous souvenir du choix de vètements sur le marché de Verdun.
Je partais rejoindre Epinal pour y créer une nouvelle échope de tisserand.
Ma charette débordait de vètements.
Je n'ai absolument plus rien.
Sans compter mon etat physique déplorable.
Je compte bien me battre affin que ces bandits sans foi ni loi soient punis.
S'il vous faut des renseignements supplémentaires, je suis à votre disposition.

Messirehube
o

Wymil, je peux vous demander de prendre en charge le dossier? je vous laisse remplir le préjudice en conclusion, et transmettre cela à la proc. La victime pourrait sans doute être appelée à l'accusation.
[HRP, absent jusqu'au 14.04]

Ok mais pas avant mardi, j'ai posté le 07/04 dans "=>>Annonces et absences<<=" une absence pour dimanche et lundi.
De plus si Messirehube n'a pas fait de screen avant son départ cela va être difficile de faire l'inventaire de son préjudice.

Il avait au dessus de 3000 écus en inventaire il me semble... C'est un truc énorme.

Le Lieutenant Wymil passant par son bureau pour prendre quelques objets oublier, répondit vite à la Mairesse Lavania sur le dossier de brigandage en cour.

Lavania a écrit:

Il avait au dessus de 3000 écus en inventaire il me semble... C'est un truc énorme.

Ok, mais se n'est que la déposition de Messihube, moi je ne trouve aucun inventaire de départ de voyage
prouvant la perte des biens.
De toute façon je sais rien faire avant demain, la je fait que passer, demain je verrai pour les mises en accusations des brigants.

Wymil Lt

Je sais qu'on a aucune preuve, mais je l'avais contacté pour qu'ils viennent vendre une grande quantité de vêtements à Epinal (Quand je l'ai contacté il n'y avait qu'une chemise en vente sur le marché, mais là ça s'est résorbé) Et il ne pouvais pas partir car il était trop chargé... Sinon, faut lui demander s'il avait une preuve... Je crois pas, mais bon.

Chez le procureur depuis le Ven 8 Avr.