annonce:


lettre envoyer:



lettre recu:




2 annonce:



embauche:

29/03 20:03 : Frankparis embauche Friederikvonfrayner pour 15,00 écus


isis tu peut métré en accusation pour Trouble â l'odre public

Demande de mise en accusation de Frakparis

type de dossier: Trouble à l'ordre publique et Esclavagisme

Maréchaux en charge du dossier: Le Sergent Crasing

Accusé: Messire Frakparis


L'accusé n'a pas respecté: l’ordre publique
https://casteldenancy.forumpro.fr/t12080-codex-judiciaire-de-lorraine-1458
CODEX LORRAIN
-Article II.IV.1 : Tout individu qui perturbe le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique.
-Article II.II.1 : Tout individu rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par un arrêté municipal.

-preuves:

première annonce:


deuxieme annonce:


embauche:
29/03 20:03 : Frankparis embauche Friederikvonfrayner pour 15,00 écus

-courriers envoyé:


-courrier reçu:



(Montage de demande de mise en accusation, fait par le Lt Wymil, avec respect du serment de fidélité des Chesfs Maréchaux.)

==>>Formulaire remplis mais non envoyé.

Hum... il a du caractère ce petit! Je vais correspondre un petit peu avec lui! Attendez quelques temps avant la mise en accusation; je voudrais lui expliquer quelques petits trucs. *grand sourire*

Citation :

Le 30 mars 1459, Nancy.

Bonjour messire,

Je suis Kyroper, le prévôt des maréchaux de Lorraine. Je vous écris suite à votre infraction et à votre refus pur et simple de coopérer avec nos services.
Si j’ai bien compris, vous êtes en désaccord avec la politique municipale de votre ville, concernant la grille des salaires minimums. C’est votre droit d’être en désaccord, mais vous y conformer est votre devoir.
Si vraiment vous voulez faire changer les choses, adressez vous au maire en exercice, parlez lui en, faites des propositions, ou présentez vous aux prochaines élections municipales ; mais dans tous les cas, vous devez vous conformer aux lois en place.

Je sais que par le passé, vous avez fait preuve d’altruisme envers la ville d’Epinal, en répondant à l’appel de Dame Liz, et cela est très honorable à vous, et je vous demande donc de retrouver la raison et de coopérer pour rendre ces 3 écus aux personnes que vous avez embauchées illicitement.

J’aurais très bien pu demander à ce que vous soyez mis en procès, mais j’ai demandé aux maréchaux en charge de l’affaire d’attendre que je puisse discuter avec vous. Mon rôle, c’est d’assurer la sécurité et de faire respecter les lois.
Si on allait au procès, il ne fait nul doute que vous perdriez, sauf vice de procédure si le juge ou procureur feraient preuve d’incompétence ; et j’aurais rempli mon rôle officiel.
Maintenant, je suis plus pour expliquer les choses pour ne pas qu’une petite affaire aille jusqu’au tribunal ; mais si vous refusez, ce sera à regret que je donnerai mon feu vert à l’équipe de maréchaux d’Epinal.
Je vous fais part de l’article du codex vous concernant :

Sera poursuivi pour esclavagisme :

Article II.II.1 : Tout individu rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par un arrêté municipal.


Si vous avez des questions, ou juste si vous désirez discuter, n’hésitez pas à m’envoyer un pigeon.


Kyroper
Prévot des maréchaux de Lorraine.

On va attendre sa réponse, et si sous deux jours pas de nouvelles, on mettra en procès.

Citation :

* Expéditeur : Frankparis
* Date d'envoi : 31/03/1459 - 09:21:30
* Titre : Re: Acceptez la médiation!

* Comme précédemment exposé, j'aurai le plaisir de ne plus jamais embaucher qui que ce soit, ce qui fera autant de jours perdus pour vos mines également.
Et comme rien ne changera, restera alors à quitter cette ville, comme tout le monde.
Plutôt qu'ergotter sur des conneries, pourquoi les législatures, quelles qu'elles soient, ne se sont-elles pas employées à reviser tout ça ?
Frank

Laissez moi un petit temps, je vais lui répondre!

Citation :

Bonjour,

Alors.. je vais d'abord commencé par vous dire que ca ne change strictement rien pour le duché que vous travailliez vous même dans votre champs ou non, étant donné que la personne que vous embauché est une personne en moins qui ne va pas à la mine.
Votre raisonnement est faux; mais à la limite, ce n'est pas cela qui me dérange le plus.

Pour commencer, je voudrais savoir comment vous percevez nos lois? A vous entendre, ce sont des conneries.
Mais je vois la chose différemment: Les lois sont ici dans le but de protéger les individus. Vous, n'êtes pas content d'apercevoir une offre à 21 écus? Vous savez comme moi que plus le travailleur est qualifié, plus le rendement pour le producteur sera bon. A partir de là, les producteurs gagnent plus d'argent quand les employés sont compétents. Ne serait il pas normal que ces derniers perçoivent plus? Vous trouveriez plus juste que le producteur se mette tout dans les poches?

Moi, je trouve la grille des salaires bonne. Je suis pour, et je me battrai pour leur maintien. Rien ne vous empêche de faire l'inverse.

Quoiqu'il en soit, si vous n'acceptez pas la médiation, vous serrez mis en procès, ce qui m'attristerait, car si je prends le temps de vous dire tout cela, c'est justement pour vous éviter cette étape peu agréable; à moins que vous ne la cherchiez volontairement pour y défendre vos idées; mais méfiez vous.. le juge risquerait dans ce cas là d'être peu clément.

J'attends une réponse de votre part, en cas de refus ou de non réponse sous 48h, vous serrez mis en procès pour esclavagisme, conformément au codex lorrain.


Cordialement,

Kyroper
Prévot des maréchaux

Citation :

* Expéditeur : Frankparis
* Date d'envoi : 01/04/1459 - 09:29:13
* Titre : Re: Reponse du prévot

* Ok, je me laisse mourir, comme ça : plus d'impôts, plus de travail aux mines, plus de culture. Vous avez tout gagné.
Bon weekend
Frank

Bon, ben transmettez au proc le dossier. Tempis, j'aurai essayé la médiation, d'habitude ca marche mais visiblement, il est atteint ce gars là! Donnez suite à l'affaire s'il vous plait!

Voilà, mise en accusation Faites, j'appellerai Kyro comme témoin.

J'ai mis ça comme réquisitoire:

Citation :

*Lavania s'avance*

Votre honneur,

Comme vous avez pu le voir, il n'y a pas matière à discuter avec cet individu qui avoue même qu'il a tort.

J'avais l'intention d'appeler Kyroper comme témoin à la barre, mais je crois que la plaidoirie de la défense, reflète bien son comportement et son attitude lorsque nous tentions de nous entendre à l'amiable.

Je vous fait donc confiance sur le verdict à rendre concernant l'accusé.

C'est tout ce que j'ai à dire, Merci.

J'ai fouillé mais j'ai pas trouvé ce qu'on doit réclamer comme sentence, moi je voulais la mort, mais bon je me suis dit que c'était sans doute pas de mise.

Alors voilà.

juste une pt réflection pour éviter le Default de procédure, n'y a t'il pas un moment ou on doit lui signifier qu'il peux se faire représenter par un avocat ??.

D'accord, je savais pas qu'il fallait que je fasse ça^^

Mais la dernière fois il me semble que je l'ai pas fait non plus et mon accusé avait été nommé coupable et c'était Amael le juge. Il était pas compétant?^^

Témoignage fait.

Procès ayant opposé Frankparis à la municipalité de Epinal

Frankparis était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Au nom du peuple lorrain;

Le 11 avril 1459;

Juge: Henri.de.Rosslyn;

Affaire concernant Sieur Frankparis;

Vu le Codex judiciaire lorraine;

Considérant que l'accusé a embauché une personne en dessous de la grille salariale légale;

Considérant que l'accusé baffoue le Tribunal en insultant le Procureur;

Décide:

Article 1er: l'accusé est condamné à 3 jours de prison.
Article 2: le présent jugement est contestable devant la Cour d'appel impériale.

Citation :

Frankparis est MORT.
Dernière connexion le 06 Avril 2011

Bon... J'ai reçu un courrier ce matin....

Citation :

* Expéditeur : Temudjin_cardofer d'H�rimenil
* Date d'envoi : 16/04/2011 - 09:26:40
* Titre : esclavagisme

* madame le maire jz suis désolé de vous ecrire a nouveau pour le même probleme
ce messire est deja en proces cependant il continue
et recidive a nouveau

Frankparis cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 15,00 écus.

Consulter

Frankparis cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 15,00 écus.

Consulter




ou est l"autorité
bien a vous
Temudjin Cardofer

Ma réponse:

Citation :

Bonjour,

merci beaucoup de me faire part de ce problème, une équipe se charge de cela, il l'ont sans doute déjà repérer.

Je vous trouve un peu exagéré en disant où est l'autorité. On se clame je vous pris. La prochaine fois, présentez-vous maire si vous croyez pouvoir faire mieux que moi et l'équipe en place.

Mais sachez que nous ne passons pas notre temps à attendre qu'une offre d'emploi apparraise pour voir si elle est dans les normes ou pas.

Je transmet votre message à qui de droit.

Merci
Lavania

Citation :

Bonjour messire Temudjin Cardofer,

Madame la maire d'Epinal, Lavania, a transmis votre missive à propos du dénommé Frankparis et de ses écarts à nos lois.

Comme vous l'avez dit vous même, ce messire est déjà en procès, et a été jugé et reconnu coupable. Les équipes de maréchaux avaient suivies toutes les démarches de la Procédure, et j'avais moi même échangé 3 courriers avec ce messire avant de demander à la mairesse d'Epinal de le mettre en procès.
La médiation fut un échec, comme je l'ai expliqué au tribunal, et face à cette personne, nous n'avions plus d'autres recours que de l'envoyer devant nos tribunaux.

La mairesse d'Epinal a alors décidé de faire elle même la mise en accusation, le jugement a été rendu, il a été reconnu coupable et condamner à 3 jours de prison.

Tous les acteurs, que ce soit au niveau municipal, de la prévôté ou de la justice ont agis de la meilleure façon possible; mais malheureusement, ce messire s'obstine. Les mêmes poursuites seront donc engagées à nouveau.
Je demanderai au juge de mettre une amende, en espérant que celle ci sera plus dissuasive que les jours de prison.

Donc, quand vous demandez où est l'autorité, j'ai un peu du mal à vous suivre.. On ne va pas envoyer des soldats tuer cet homme dans son sommeil parce qu'il refuse de respecter la grille des prix!
La mairesse d'Epinal a fait admirablement bien son travail, même plus encore; car elle n'était pas obligée de faire elle même la mise en accusation; et l'équipe de maréchaussée d'Epinal abat aussi un formidable travail.

Soyez sur de la fiabilité de la maréchaussée lorraine,

Kyroper
Prévot des maréchaux.

Hier son annonce était correcte, j'ai même fait la remarque à notre Mairesse.
Oui ou alors peut être qu'il veux jouer avec nos pieds !!.

Wymil Lt