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 Nouveau décret d'Epinal

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Feue Elisette
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MessageSujet: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeDim 6 Mar 2011 - 14:03

Citation :


Nous soussignée, Liz von Frayner, maire d'Epinal, accordons à Diraak de Réaumont Kado'ch, la fonction de Crieur d'Epinal et le droit d'organiser les ventes à la criée pour la ville d'Epinal.

Cette fonction est accordé pour une durée de 4 mois.

Moyennant quoi il prélèvera pour le compte de la ville une taxe de 1 écu de droit d'entrée par participant aux séances de vente.

Une place sera réservée dans la salle de vente pour un représentant de la ville afin de s'assurer de la bonne tenue des transactions.

Toute organisation de vente à Epinal sans l'accord écrit du Crieur sera poursuivie pour trouble à l'ordre public et sera passible d'une amende de 50 écus.

Fait à Epinal, le deuxième jour du mois de mars mil quatre cent cinquante neuf
Pour la Municipalité d'Epinal,
Liz von Frayner

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Amaël
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeDim 6 Mar 2011 - 16:16

Voilà une bonne initiative de la vicomtesse Liz. Ce ne serait pas une mauvaise idée de développer cela dans les autres villes lorraines également.
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeDim 6 Mar 2011 - 16:36

On pourrait me présenter vite fait le concept s'il vous plait?
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeLun 7 Mar 2011 - 15:30

Même chose pour moi.
Je me demande si la taxe d'1 écu intéressera beaucoup de monde.
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Amaël
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeLun 7 Mar 2011 - 17:12

C'est quand même très peu donc je ne pense pas que cela rebute les acheteurs.
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeLun 7 Mar 2011 - 19:45

Snif!! Pourquoi personne ne veut instruire le pauvre Kyroper?
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Feue Elisette
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeLun 7 Mar 2011 - 20:02

Ben j'ai déjà demandé des précisions à Liz mais j'avoue que j'ai toujours pas bien compris...
Alors si quelqu'un a tout compris, et s'il veut bien nous éclairer ?
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kyroper
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeLun 7 Mar 2011 - 20:17

Wouais!!!!! Eli a rejoint mon groupe des demandeurs d'infos!! youpi! Il reste plus qu'à ce que tu dises amen à mes propositions de changement de la charte sur la maréchaussée, pis tu rejoindra les personnes ayant atteint une hauteur aussi grande qu'une bouteille de mirabelle dans mon esprit! *réfléchit aux ramassis de \"bêtise\" qu'il venait de dire...* mouais, t'as compris quoi! Pis même si t'as pas compris, c'est pas grave, tu dis que t'as compris pour que tu puisses comprendre comme j'aime quand on comprendre ce que je dis que je ne comprends pas moi même. *se dit qu'il vaut mieux pas chercher à comprendre l'incompréhension et se concentre plutôt à compter le nombre de bouteilles qu'il lui faudrait subtiliser pour pouvoir finir le mandat tranquille...*
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Feue Elisette
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeMar 15 Mar 2011 - 12:37

Deux nouveaux arrêtés à Epinal, nous avons 3 jours pour faire nos remarques.

Les deux arrêtés étaient en vigueur à Verdun depuis longtemps, et y étaient très utiles.
Lavania les a cependant modifié pour les adapter à Epinal, notamment pour l'aiguisage des haches pour que cela se fasse pas mandat, puisque c'est ce dont les forgerons d'Epinal ont l'habitude. Elle a augmenté le salaire du forgeron de 22 à 23 écus.

Citation :
Arrêté n°4 : la Gestion du bois et de la Foret

Article 1 : Grille des prix :
1.1) La vente sur le marché
- le prix publique maximum de vente est fixé à 3.85 écus.
- la vente directe sur le marché de bois de provenance étrangère à Epinal est interdite
- toute vente de bois de provenance étrangère à Epinal reste possible mais ne pourra être conclue qu'avec la mairie seule (et les délégués travaillant en son nom), avec entente préalable avant tout dépôt au marché.
- la mairie (et les délégués travaillant en son nom) n'est pas soumise à restrictions et pourra pratiquer un prix de revente libre en fonction des coûts de revient de la gestion forestière calculés chaque mois.

1.2) l'achat
Il est formellement interdit d'acheter du bois à un prix inférieur à celui fixé sur le panneau d'affichage de la mairie:
Autrement dit, il y a obligation d'acheter tout bois soit à la mairie ou soit à l'un de ses délégués;
Par ailleurs, la mairie s'engage à racheter tout bois mis en vente dans la journée à 3,85 et moins.
Dans tous les cas, il est interdit d'acheter le bois se trouvant au marché à moins de 4,20 (en cas de défaut d'affichage de prix par la mairie par exemple).

1.3) Les délégués
Par délégation du maire, des délégués peuvent être nommés et être autorisés à pratiquer les mêmes transactions que la mairie. Ceux-ci devront consigner toutes les transaction dans un registre au sein du conseil municipal.

Tout contrevenant aux articles 1.1 à 1.2 s’expose à une mise en accusation pour escroquerie par la mairie. Le contrevenant devra rembourser les frais de procès et s’acquitter d’une amende pour réparer les dommages causés.

Article 2 : Gestion des haches
L'entretien des haches sera réalisé conformément à l' Arrêté n°3 : Sur l’aiguisage des haches pour Epinal.


Article 3 : Création du statut de bucheron
* Quelqu'un qui s'engage à pratiquer le bûcheronnage 5j/7 avec sa propre hache pourra demander un service d'aiguisage à prix réduit à la mairie, 18 écus ou 5 stères.
* Échange standard: la mairie lui cèdera une hache en leasing pour 140 écus ou encore contre 40 stères, en cas de casse de la sienne dans notre forêt.
* l'accès à sa première hache se fera au choix contre 100 écus ou 27 stères, à condition d'assurer 45 jours de coupe de bois sur les 60 jours suivants l'acquisition de la dite 1ère hache.

Approuvé par le Maire et le Conseil Municipal d'Epinal
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Citation :
Arrêté n°3 : Sur l’aiguisage des haches pour Verdun

I Préambule

L’aiguisage des haches municipales est une activité indispensable au bon fonctionnement de la forêt d'Epinal. Son encadrement est indispensable pour l’économie spinaloise et la stratégie de gestion de la forêt.
L’aiguisage se défini comme l’action d’acheter une hache non aiguisée à la mairie, de la transformer en hache, puis de la revendre à la mairie.
On désignera par "haches municipales" les haches et haches non-aiguisées qui sont propriétés de la mairie.
On désignera par "délégataires" du maires en la matière, des gens de confiance qu'il aura lui-même désigné. Les plus courants pourront-être ses adjoints ou toute autre personne de confiance à même de traiter les affaires d'économie forestière.



II Du cadre légal

Article 1 :
L’aiguisage des haches municipales est réservé aux forgerons spinaliens répondant aux critères suivants :


  • -Etre recensé comme forgeron actif résidant à Verdun au moment de la prestation du serment
  • -Avoir prêté serment sur l’honneur de respecter la charte ci après
  • -Avoir reçu l’aval du maire ou de ses délégataires pour pouvoir participer à cette activité

Les forgerons répondant à ces critères prennent l'appellation de "forgerons assermentés" de la commune.
Toute personne autre que le maire -et ses délégataires s'il en nomme- et ne répondant pas à ces critères, se voit à la fois exclue et interdite de l'aiguisage ci défini ainsi que de son fonctionnement, même partiel.

Article 2 :
La vente de haches non aiguisées au prix de 167.05 écus est réservé à la mairie, mais aussi aux forgerons assermentés ne pouvant pas assumer leur aiguisage dans les temps indiqués par l'Article 3 ci dessous.
L’achat de haches non aiguisées au prix de 167.05 écus est strictement réservé aux forgerons assermentés et à la mairie.
La vente de haches au prix de 190.05 écus est réservée aux forgerons assermentés.
L’achat de haches au prix de 190.05 écus est réservé à la mairie, mais aussi aux forgerons assermentés qui souhaitent reprendre la charge de leurs collègues assermentés: Ce dernier point permettra à la mairie de déléguer éventuellement le contrôle du respect de la charte et de son utilisation par ses ayant-droits exclusivement.

Il est également possible que le maire mandate un forgeron spinalien pour l'aiguisage d'une hache, lui assurant un salaire de 23 écus.
Le Maire devra alors mettre la hache non-aiguiser ainsi que 23 écus dans un mandat au nom d'un forgeron assermenté.
Le forgeron assermenté devra rendre ce mandat contenant une hache aiguisé.

L’application de ces prix n’est valable que pour les haches municipales. La vente de haches n’entrant pas dans le cadre de l’aiguisage des haches municipales est soumise à l'arrété sur les prix maximum s'il existe.




III Du Fonctionnement

Article 3 :
L’aiguisage est libre et basé sur le volontariat pour les forgerons assermentés, c'est à dire répondants aux critères définis ci-dessus.

L’aiguisage se déroule de manière suivante :


  • - Achat sur le marché par le forgeron d'une hache non aiguisée à 167.05 écus via la marché municipal.
  • - Transformation dans la forge du dit forgeron de la hache non aiguisé en hache.
  • - Revente de la hache au plus tard le lendemain même, au prix d'achat 23 écus, soit 190.05. Les 23 écus correspondant au salaire du forgeron
  • - Sont exclues totalement de ce cycle les haches et haches non-aiguisées autres que municipales, qu'elles soient achetées au marché ou produites à Epinal ou ailleurs.


Ou


  • - Mandat attribué à un forgeron assermenté contenant une hache et 23 écus.
  • - Transformation dans la forge du dit forgeron de la hache non aiguisé en hache.
  • - Remise de la hache dans le mandat au plus tard le lendemain même. Le forgeron récupère alors les 23 écus du mandat correspondant au salaire d'un artisan.
  • - Sont exclues totalement de ce cycle les haches et haches non-aiguisées autres que municipales, qu'elles soient achetées au marché ou produites à Epinal ou ailleurs.



Article 4 :
L’aiguisage d’une haches, c’est à dire le temps entre l’acquisition d’une hache non aiguisé municipale et sa remise en vente une fois aiguisée ne devra pas dépasser 24H. Il est donc imposé aux forgerons assermentés la contrainte d’aiguiser les haches municipales dans la journée de leur achat.

Article 5 :
Le maire devra tenir un registre des entrées et des sorties des haches et haches non-aiguisées de l’inventaire de la mairie.
Chaque forgeron assermenté fera de même nominativement dans un registre général, détenu à la mairie et placé au vu de tous.



IV De la charte des forgerons concernant l’aiguisage municipal

Article 6 :
Tout forgeron désirant prendre part à l’aiguisage des haches municipales et ayant reçu au préalable l'accord de principe du maire -ou de son délégataire- en ce sens, devra lire, compléter et approuver la charte des forgerons concernant l’aiguisage des haches municipales d'Epinal.
Cet acte appelé "Jurassions" sera public, et inscrit au registre municipal.



V De la révocation

Article 7:
Tout forgeron assermenté peut demander à révoquer son serment. Il en informera le maire et le conseil municipal par courrier officiel.

Tout forgeron assermenté qui déménage peut conserver son statut assermenté à condition de demander une dérogation préalable auprès du maire.
Dans ce dernier cas, il sera tenu aux mêmes droits et obligations que les forgerons assermentés résident à Verdun.
Il ne pourra pas détenir une hache ou hache non-aiguisée municipale plus de 24h.



VI De la violation de l'arrété

Article 8 :
Le maire se garde le droit de suspendre temporairement le statut d'assermenté à tout forgeron assermenté qui aurait fait preuve de négligence ou de manquement à sa Jurassions, le temps de mener une enquête ou d’apporter des réponses aux questions motivant la suspension.

Article 9 :
En cas de violation de l'arrété, la mairie cherchera toujours en premier lieu un accord à l’aimable avec le contrevenant. Dans le cas contraire :



  • -Tout contrevenant aux articles 1 à 4 s’expose à une mise en accusation pour escroquerie par la mairie. Le contrevenant devra rembourser les frais de procès et s’acquitter d’une amende pour réparer les dommages causés.
  • -Tout forgeron assermenté gardant une hache municipal plus de 24H de manière répétée s'expose à une suspension dont la durée sera laissée à la discrétion du maire et des autorités compétentes.
  • -Tout contrevenant ayant prêté serment de respecter la charte et donc le dit arrété se verra exclu du processus d’aiguisage des haches municipales pour une durée défini par le maire et les autorités compétentes en cas de violation.




Proposé par Lavania, d'après l'arrêté municipal de Verdun, proposé Par Sthoreal, d'après les systèmes mis en place par Garnerhin.
Approuvé par le Maire et le Conseil Municipal de Epinal

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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeMar 15 Mar 2011 - 20:29

Sur le principe, ok, mais il faudrait quand meme corriger le mot verdun qui revient plusieurs fois!!
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeMar 15 Mar 2011 - 21:10

même avis que Kyroper, je ne vois rien de particulier sur ce décret
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeMar 15 Mar 2011 - 23:04

Mouarf, j'ai pas tilté, oui !
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 12:32

Rien de plus à ajouter, favorable avec les corrections nécessaires.
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 22:25

Il a déjà fait ses preuves à Verdun donc rien à dire
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 22:35

Et encore un :

Citation :
Arrêté sur les prix minimums: Grille de prix minimums

Préambule: L'arrêté sur la libéralisation du marché n'a pas eu que des avantages, puisqu'à ce jour, les cultivateurs céréaliers doivent vendre leur maïs sous les 2,70 et le blé sous les 11,20. Je considère que cela n'est pas rentable pour le dur labeur de ses cultivateurs. C'est pourquoi l'arrêté suivant a été mis en vigueur.

Article 1 : Certains produits ont un prix contrôlé défini dans la grille des prix minimums (ci-après)

Liste des prix minimum par produit:

Sac de maïs: 3,10
Sac de blé: 11,50

Stères de bois : 3,85 (Voir arrêté sur le bois)

Article 1.1: Certains produits pourront être ajouté à cette liste selon les besoins du marché.

Article 2: Il est autorisé de vendre au dessus du prix minimum indiqué mais interdit de vendre en dessous du prix minimum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.

Article 3: Tous produits ne figurant pas dans cette liste n’est pas sujet à ce contrôle de prix, celui-ci est libre, sauf arrêté municipal et/ou loi spécifique; soit l'arrêté municipale sur la libéralisation du marché.


Article 4: La mairie d'Epinal a le monopole sur la vente du poisson et des fruits. Tous produits de ce type ce trouvant sur le marché sans en avoir fait la demande au maire ou à l'un des conseillés au préalable sera mis en procès pour escroquerie. Une autorisation écrite sera nécessaire.

Article 5: Tout cultivateur, qui désire vendre ses denrées à un prix égal ou inférieur à 11,50 écus pour le blé et 3,10 écus pour le maïs, pourra les vendre à la mairie, afin que celle-ci puisse combler les quotas au Duché sans déficit. Pour ce faire, il devra contacter le maire, ou être contacté par le maire.


Tout contrevenant à cette arrêté s’expose à une mise en accusation pour escroquerie par la mairie.


Approuvé par le Maire et le Conseil Municipal de Epinal

Fait à Epinal le 15 mars 1459

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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 22:45

Étant donné que j'ai révisé ce document en tant membre du conseil municipal, j'ai déjà apporté tous mes commentaires avant la présentation et il s'agit du document final, donc en accord.
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 23:04

J'approuve également celui-ci.
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 23:19

Moi également
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 3:59

C'est une sorte de vote nouveau genre ça ou quoi????

*les regardent tous en se demandant ce que sérieusement ils croyaient faire en toute impunité.....*
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 4:11

aucunement, chacun donne son opinion avant de procéder, ce qui est normal. Dans ce cas-ci, les gens n'expriment rien en contradiction. Qu'est-ce qui vous donne à penser qu'il en va différement ?
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 4:23

Le ton ma chère.....tout simplement le ton....
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Jade
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 4:30

alors il n'y a pas lieu de s'inquiéter outre mesure
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 5:21

Tant mieux alors rien à redire ....ARCHÌVES
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 5:55

Non pas aux archives!! C'est tout nouveau !! Meme si je n'ai pas de droit de vote, je souhaite m'exprimer!

Je suis plutot défavorable à cet arreté. Donner une limite maximum pour garantir au peuple de pouvoir acquérir ce dont ils ont besoin à un prix non exorbitant, oui. Mais à un prix minimum, non.
C'est le vendeur qui décide à combien il vend; et pour ceux qui n'ont pas de charisme, si toute les denrées sont au meme prix minimum, alors ils vendront jamais, et ils partiront ailleurs.
Vous comprenez ce que je veux dire?
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Fee
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MessageSujet: Re: Nouveau décret d'Epinal Nouveau décret d'Epinal Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 9:17

Oui je vous comprends sieur et je suis d'accord avec vous, je suis également contre.
Si le villageois veut vendre son maïs à deux écus qu'il le vende, sinon ou va le monde, je ne vois pas l'utilité de ce décret. moi je vote contre.
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