Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez
 

 [vote] De la suppression de la fonction de JAP

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
Nombre de messages : 1656
Nom RR (IG) : Elisette
Localisation : Sous terreuh

- :

[vote] De la suppression de la fonction de JAP Empty
MessageSujet: [vote] De la suppression de la fonction de JAP [vote] De la suppression de la fonction de JAP Icon_minitimeMer 2 Mar 2011 - 21:15

De la suppression de la fonction de Juge d'Application des Peines, dont la charte, pour plus d'informations sur ladite fonction, se trouve ici.

Ne sont autorisés à voter que les conseillers élus.
Aucun autre commentaire que votre voix ne sera toléré (sauf si c'est nécessaire, on se comprend).
Pour tout autre commentaire, merci de venir le donner dans la salle de débat.

Citation :
Pour * (0) :
Contre (0) :
NSPP (0) :



*Précisez :
Pour que la fonction revienne à la maréchaussée (0) :
Pour que la fonction revienne au juge (0) :
Pour que la fonction soit entièrement supprimée (0) :
Pour une autre solution (0) :
Revenir en haut Aller en bas
zahra.2
Grand du Duché
zahra.2

Date d'inscription : 18/07/2008
Nombre de messages : 3417
Nom RR (IG) : Zahra.2
Localisation : ici et là

- :

[vote] De la suppression de la fonction de JAP Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la suppression de la fonction de JAP [vote] De la suppression de la fonction de JAP Icon_minitimeJeu 3 Mar 2011 - 7:34

Pour * (1) : Z.
Contre (0) :
NSPP (0) :


*Précisez :
Pour que la fonction revienne à la maréchaussée (1) :Z
Pour que la fonction revienne au juge (0) :
Pour que la fonction soit entièrement supprimée (0) :
Pour une autre solution (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Amaël
figure reconnue
Amaël

Date d'inscription : 12/06/2010
Nombre de messages : 951
Nom RR (IG) : Amael
Localisation : Lorraine

- :

[vote] De la suppression de la fonction de JAP Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la suppression de la fonction de JAP [vote] De la suppression de la fonction de JAP Icon_minitimeJeu 3 Mar 2011 - 8:19

Citation :
Pour * (2) : Zahra ; Amaël von Ried
Contre (0) :
NSPP (0) :



*Précisez :
Pour que la fonction revienne à la maréchaussée (1) : Zahra
Pour que la fonction revienne au juge (0) :
Pour que la fonction soit entièrement supprimée (0) :
Pour une autre solution (1) : Amaël von Ried
Revenir en haut Aller en bas
Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
Nombre de messages : 1656
Nom RR (IG) : Elisette
Localisation : Sous terreuh

- :

[vote] De la suppression de la fonction de JAP Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la suppression de la fonction de JAP [vote] De la suppression de la fonction de JAP Icon_minitimeJeu 3 Mar 2011 - 13:46

Citation :
Pour * (3) : Zahra ; Amaël von Ried, Elisette
Contre (0) :
NSPP (0) :



*Précisez :
Pour que la fonction revienne à la maréchaussée (2) : Zahra, Elisette
Pour que la fonction revienne au juge (0) :
Pour que la fonction soit entièrement supprimée (0) :
Pour une autre solution (1) : Amaël von Ried
Revenir en haut Aller en bas
angel
Crieur
angel

Date d'inscription : 06/06/2010
Nombre de messages : 538
Nom RR (IG) : Angel.demona
Localisation : Toul

- :

[vote] De la suppression de la fonction de JAP Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la suppression de la fonction de JAP [vote] De la suppression de la fonction de JAP Icon_minitimeDim 6 Mar 2011 - 14:03

Citation :
Pour * (4) : Zahra ; Amaël von Ried, Elisette, Angel
Contre (0) :
NSPP (0) :



*Précisez :
Pour que la fonction revienne à la maréchaussée (3) : Zahra, Elisette, Angel
Pour que la fonction revienne au juge (0) :
Pour que la fonction soit entièrement supprimée (0) :
Pour une autre solution (1) : Amaël von Ried
Revenir en haut Aller en bas
Sebastien de Belrupt
personne publique
Sebastien de Belrupt

Date d'inscription : 19/03/2009
Nombre de messages : 765
Nom RR (IG) : SebastienPirlet
Localisation : Lorraine, Belrupt

- :

[vote] De la suppression de la fonction de JAP Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la suppression de la fonction de JAP [vote] De la suppression de la fonction de JAP Icon_minitimeDim 6 Mar 2011 - 14:52

Pour * (5) : Zahra ; Amaël von Ried, Elisette, Angel, Sébastien
Contre (0) :
NSPP (0) :


*Précisez :
Pour que la fonction revienne à la maréchaussée (4) : Zahra, Elisette, Angel, Sébastien
Pour que la fonction revienne au juge (0) :
Pour que la fonction soit entièrement supprimée (0) :
Pour une autre solution (1) : Amaël von Ried
Revenir en haut Aller en bas
melodie871
figure reconnue
melodie871

Date d'inscription : 19/12/2007
Nombre de messages : 1196
Nom RR (IG) : Mélodie871
Localisation : (rp ) Vaudemont ( hrp ) Limoges

- :

[vote] De la suppression de la fonction de JAP Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la suppression de la fonction de JAP [vote] De la suppression de la fonction de JAP Icon_minitimeLun 7 Mar 2011 - 8:01

Pour * (6) : Zahra ; Amaël von Ried, Elisette, Angel, Sébastien Melodie
Contre (0) :
NSPP (0) :


*Précisez :
Pour que la fonction revienne à la maréchaussée (5) : Zahra, Elisette, Angel, Sébastien , Melodie
Pour que la fonction revienne au juge (0) :
Pour que la fonction soit entièrement supprimée (0) :
Pour une autre solution (1) : Amaël von Ried
Revenir en haut Aller en bas
Fee
Intervenant majeur
Fee

Date d'inscription : 07/01/2011
Nombre de messages : 1733
Nom RR (IG) : Feeetelfe
Localisation : Toul

- :

[vote] De la suppression de la fonction de JAP Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la suppression de la fonction de JAP [vote] De la suppression de la fonction de JAP Icon_minitimeMar 8 Mar 2011 - 10:55

Pour * (7) : Zahra ; Amaël von Ried, Elisette, Angel, Sébastien Melodie,Feeetelfe
Contre (0) :
NSPP (0) :


*Précisez :
Pour que la fonction revienne à la maréchaussée (6) : Zahra, Elisette, Angel, Sébastien , Melodie,Feeetelfe
Pour que la fonction revienne au juge (0) :
Pour que la fonction soit entièrement supprimée (0) :
Pour une autre solution (1) : Amaël von Ried
Revenir en haut Aller en bas
Amaël
figure reconnue
Amaël

Date d'inscription : 12/06/2010
Nombre de messages : 951
Nom RR (IG) : Amael
Localisation : Lorraine

- :

[vote] De la suppression de la fonction de JAP Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la suppression de la fonction de JAP [vote] De la suppression de la fonction de JAP Icon_minitimeSam 12 Mar 2011 - 14:29

Les votes durent une semaine normalement, non ?
Revenir en haut Aller en bas
Amaël
figure reconnue
Amaël

Date d'inscription : 12/06/2010
Nombre de messages : 951
Nom RR (IG) : Amael
Localisation : Lorraine

- :

[vote] De la suppression de la fonction de JAP Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la suppression de la fonction de JAP [vote] De la suppression de la fonction de JAP Icon_minitimeDim 13 Mar 2011 - 17:59

Quand aucun délai n'est précisé au début du vote, le délai légal est de quatre jours. La fonction de juge d'application des peines est donc bel et bien abolie. Je relance le débat en salle de discussion pour savoir de quelle manière nous légiférons pour que la maréchaussée s'occupe à présent de la récupération d'amende.
Revenir en haut Aller en bas
Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
Nombre de messages : 1656
Nom RR (IG) : Elisette
Localisation : Sous terreuh

- :

[vote] De la suppression de la fonction de JAP Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la suppression de la fonction de JAP [vote] De la suppression de la fonction de JAP Icon_minitimeDim 13 Mar 2011 - 19:11

En effet, mais je préfère de loin, en général, laisser les votes ouverts jusqu'à ce que la majorité soit atteinte.
Là, mes indisponibilités m'ont fait prendre une peu de retard, mes excuses.

Le vote est donc clos.

Comme je l'avais déjà dit en discussion, je ne fais pas encore d'annonce, je préfère en faire une pour toute l'histoire, donc j'attends que nous ayons rédigé les modifications nécessaire concernant l'attribution de la charge à la maréchaussée.

[Je me permets de laisser le vote ici histoire qu'on n'oublie pas.]
Revenir en haut Aller en bas
Amaël
figure reconnue
Amaël

Date d'inscription : 12/06/2010
Nombre de messages : 951
Nom RR (IG) : Amael
Localisation : Lorraine

- :

[vote] De la suppression de la fonction de JAP Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la suppression de la fonction de JAP [vote] De la suppression de la fonction de JAP Icon_minitimeDim 13 Mar 2011 - 20:09

Oui c'est préférable, vous avez raison, il vaut mieux faire une seule annonce une fois que tout sera réglé.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




[vote] De la suppression de la fonction de JAP Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la suppression de la fonction de JAP [vote] De la suppression de la fonction de JAP Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

[vote] De la suppression de la fonction de JAP

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives législatives-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser