Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-30%
Le deal à ne pas rater :
Casque-micro sans-fil Sony pour PS4 + 1 jeu offert
69.99 € 99.99 €
Voir le deal

Partagez
 

 [vote] De la modification de la loi sur la récidive

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
Nombre de messages : 1656
Nom RR (IG) : Elisette
Localisation : Sous terreuh

- :

[vote] De la modification de la loi sur la récidive Empty
MessageSujet: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeDim 20 Fév 2011 - 13:52

Suite à une discussion et à un vote dans leurs locaux, l'Assemblée Ducale propose la modification de la loi sur la récidive.

Le texte actuel étant celui-ci, l'Assemblée Ducale propose cette nouvelle version :
Spoiler:
 

Je rappelle qu'on ne donne que sa voix, et aucun commentaire. Si vous avez des choses supplémentaires à dire, merci d'aller le faire à côté.
Les conseillers spéciaux n'ont pas le droit de voter.


Pour (0) :
Contre (0) :
NSPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Sebastien de Belrupt
personne publique
Sebastien de Belrupt

Date d'inscription : 19/03/2009
Nombre de messages : 765
Nom RR (IG) : SebastienPirlet
Localisation : Lorraine, Belrupt

- :

[vote] De la modification de la loi sur la récidive Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeDim 20 Fév 2011 - 15:55

Pour (1) : Sébastien
Contre (0) :
NSPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
Nombre de messages : 1656
Nom RR (IG) : Elisette
Localisation : Sous terreuh

- :

[vote] De la modification de la loi sur la récidive Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeDim 20 Fév 2011 - 15:57

Pour (2) : Sébastien, Elisette
Contre (0) :
NSPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Amaël
figure reconnue
Amaël

Date d'inscription : 12/06/2010
Nombre de messages : 951
Nom RR (IG) : Amael
Localisation : Lorraine

- :

[vote] De la modification de la loi sur la récidive Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeDim 20 Fév 2011 - 17:37

Citation :
Pour (2) : Sébastien, Elisette, Amaël von Ried
Contre (0) :
NSPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Majoie
Grand du Duché
Majoie

Date d'inscription : 29/11/2009
Nombre de messages : 3219
Nom RR (IG) : Majoie
Localisation : Verdun

Champs et Metier : blé,bûcheron JAP,MA de Saint-Dié
- :

[vote] De la modification de la loi sur la récidive Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 1:05

Pour (3) : Sébastien, Elisette, Amaël von Ried
Contre (1) :Majoie
NSPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
angel
Crieur
angel

Date d'inscription : 06/06/2010
Nombre de messages : 538
Nom RR (IG) : Angel.demona
Localisation : Toul

- :

[vote] De la modification de la loi sur la récidive Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeSam 26 Fév 2011 - 4:13

Pour (4) : Sébastien, Elisette, Amaël von Ried, Angel
Contre (1) :Majoie
NSPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
cleo92
Grand du Duché
cleo92

Date d'inscription : 06/01/2009
Nombre de messages : 3970
Nom RR (IG) : Cleo92
Localisation : sur mon bateau ^^

Champs et Metier : potager/vaches/blé/maïs, charpentier/forgeron/fromagère/boulangère, Lieutenant/douanière , exmaire/tribun/CM, exCAM et Bailli
- :

[vote] De la modification de la loi sur la récidive Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeSam 26 Fév 2011 - 11:35

Pour (() : Sébastien, Elisette, Amaël von Ried, Angel, Cléo
Contre (1) :Majoie
NSPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Kashmirr
nouvel arrivant
Kashmirr

Date d'inscription : 19/07/2010
Nombre de messages : 6
Nom RR (IG) : Kashmirr
Localisation : Toul

Champs et Metier : producteur de blé
- :

[vote] De la modification de la loi sur la récidive Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeSam 26 Fév 2011 - 21:04

cleo92 a écrit:
Pour (5) : Sébastien, Elisette, Amaël von Ried, Angel, Cléo
Contre (1) :Majoie
NSPP (1) :
Kashmirr
Revenir en haut Aller en bas
zahra.2
Grand du Duché
zahra.2

Date d'inscription : 18/07/2008
Nombre de messages : 3417
Nom RR (IG) : Zahra.2
Localisation : ici et là

- :

[vote] De la modification de la loi sur la récidive Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeDim 27 Fév 2011 - 12:05

Citation :
Pour (6) : Sébastien, Elisette, Amaël von Ried, Angel, Cléo, Z.
Contre (1) :Majoie
NSPP (1) :Kashmirr
Revenir en haut Aller en bas
Lysander_de_belrupt
nouvel arrivant
Lysander_de_belrupt

Date d'inscription : 14/12/2010
Nombre de messages : 15
Nom RR (IG) : Lysander
Localisation : Vaudémont

- :

[vote] De la modification de la loi sur la récidive Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeDim 27 Fév 2011 - 17:18

Pour (7) : Sébastien, Elisette, Amaël von Ried, Angel, Cléo, Z. Lysander
Contre (1) :Majoie
NSPP (1) :Kashmirr
Revenir en haut Aller en bas
Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
Nombre de messages : 1656
Nom RR (IG) : Elisette
Localisation : Sous terreuh

- :

[vote] De la modification de la loi sur la récidive Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeDim 27 Fév 2011 - 17:24

Citation :
Pour (6) : Sébastien, Elisette, Amaël von Ried, Angel, Cléo, Z.
Contre (1) :Majoie
NSPP (1) :Kashmirr

Le chancelier n'ayant pas le droit de vote, je rectifie.
Revenir en haut Aller en bas
blanche_de_belrupt
Lorrain/e
blanche_de_belrupt

Date d'inscription : 23/06/2010
Nombre de messages : 194
Nom RR (IG) : blanche_de_belrupt
Localisation : Epinal

Champs et Metier : maïs
- :

[vote] De la modification de la loi sur la récidive Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeDim 27 Fév 2011 - 20:07

Citation :
Pour (7) : Sébastien, Elisette, Amaël von Ried, Angel, Cléo, Z. , Blanche
Contre (1) :Majoie
NSPP (1) :Kashmirr
Revenir en haut Aller en bas
Cyann de Belrupt
Intervenant majeur
Cyann de Belrupt

Date d'inscription : 18/06/2009
Nombre de messages : 1480
Nom RR (IG) : Cyann
Localisation : Vaudémont

Champs et Metier : Mairesse de Vaudémont Maitresse de vos démons
- :

[vote] De la modification de la loi sur la récidive Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 8:17

bonjour !

je fus invitée a voter mais je ne suis pas une conseillère élue.

Je ne voterai donc pas.
Revenir en haut Aller en bas
Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
Nombre de messages : 1656
Nom RR (IG) : Elisette
Localisation : Sous terreuh

- :

[vote] De la modification de la loi sur la récidive Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 17:21

Oui, comme toujours j'écris au groupe entier des conseillers en précisant que c'est adressé aux conseillers élus.
Revenir en haut Aller en bas
Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
Nombre de messages : 1656
Nom RR (IG) : Elisette
Localisation : Sous terreuh

- :

[vote] De la modification de la loi sur la récidive Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeMer 2 Mar 2011 - 13:00

Bien, les derniers ne semblant pas vouloir se prononcer, je clos le vote.

La modification est acceptée, je vais de ce pas me charger de l'afficher.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




[vote] De la modification de la loi sur la récidive Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

[vote] De la modification de la loi sur la récidive

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives législatives-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser