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 Révision de la Constitution

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Amaël
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Amaël

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MessageSujet: Révision de la Constitution Révision de la Constitution Icon_minitimeSam 5 Fév 2011 - 14:46

La Lorraine et surtout ses lois sont basées essentiellement sur notre Constitution. C'est un texte important et très conséquent. Après une durée de vie longue et forte, il est temps de redonner une certaine jeunesse à à la Constitution. Des points méritent d'être modifiés ou ajoutés. Par ailleurs, divers épisodes ont montrés que des imperfections de langage prêtent à confusion, voir même à conflit.

Je propose donc que nous travaillons sur la révision de la Constitution, livre par livre, sans précipitation, avec sérieux et précision, afin d'en faire le seul et unique texte de lois du Duché, ce qui faciliterait la législation en Lorraine à mon avis et la remettrait à plat.
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Sebastien de Belrupt
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Sebastien de Belrupt

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MessageSujet: Re: Révision de la Constitution Révision de la Constitution Icon_minitimeSam 5 Fév 2011 - 15:09

Je suis tout à fait d'accord, vous me devancez de peu. Répondit le Duc en souriant.
J'ai demandé au Conseil Constitutionnel de réfléchir sur la question, et je ferai de même à l'Assemblée Ducale. Je propose que chaque institution essaie de se forger de son côté une idée de sa vision de la Constitution idéale, et que nous réunissions ensuite les principaux intervenants autour de la table.

Qu'en pensez-vous ?
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Amaël
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Amaël

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MessageSujet: Re: Révision de la Constitution Révision de la Constitution Icon_minitimeSam 5 Fév 2011 - 16:26

Je vous suis totalement, la confrontation d'idées est toujours la meilleure solution pour obtenir le meilleur résultat. Ce me semble donc être la meilleure solution pour opérer cette révision.
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Sebastien de Belrupt
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MessageSujet: Re: Révision de la Constitution Révision de la Constitution Icon_minitimeDim 13 Fév 2011 - 19:27

Je pense qu'on peut commencer le débat au Conseil Ducal.

Quels sont vos avis et propositions concernant la modification de la Constitution ?
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kyroper
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MessageSujet: Re: Révision de la Constitution Révision de la Constitution Icon_minitimeDim 13 Fév 2011 - 20:18

La notion de citoyenneté à revoir.
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Jade
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Jade

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MessageSujet: Re: Révision de la Constitution Révision de la Constitution Icon_minitimeDim 13 Fév 2011 - 20:32

Je ne connais pas encore la Constitution Lorraine et les diverses lois, j'avais prévu m'y plonger mais mon arrivée précipitée au sein du Conseil va me forcer à m'y mettre au plus vite

La jeune fille sentant qu'elle était plutôt mal à l'aise de sa déclaration, enchaîna rapidement avant que le rouge envahisse ses joues

Ceci est un travail de longue haleine qui ne sera pas terminé en un unique mandat. Un travail similaire se fait en Franche-Comté avec la revue de tous les livres, chartes, codex et c'est peut-être sous le troisième mandat qu'ils en viendront à bout. Je ne dis pas cela pour vous décourager mais vous préparer à un travail long et fastidieux. De plus, pour plus d'efficacité, il est préférable de s'adjoindre des personnes très expérimentées au niveau de la connaissance des diverses lois et des retombées de même que l'historique de celles-ci, donc des éléphants ! Pardonnez ce terme mais je désigne ainsi les vieux sages qui ont la mémoire longue !

Donc, oui, il faut aborder le tout avec une certaine méthodologie et organisation. Je plussoie la proposition livre par livre mais n'oubliez point pour autant ma recommandation.
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zahra.2
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zahra.2

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MessageSujet: Re: Révision de la Constitution Révision de la Constitution Icon_minitimeMar 15 Fév 2011 - 8:43

Bonjour, c'est une bonne intitiative que de vouloir revoir notre constitution tout comme Kyroper et nos anciens prévôts et capitaines aussi, la question de citoyenneté est celle qui me préoccupe le plus depuis des mois.

Néanmoins, votre grâce et vous autres conseillers, au vu des différentes querelles que nous pouvons avoir au niveau de " la liberté d'expression" de certains nobles à la CDN que vous avez invité Sebastien à se pencher aussi sur la réforme de la constitution, il me semblerait juste de poursuivre tous nos débats dans une seule et même zone, soit la salle d'audience de l'assemblée ducale ou ici la salle d'audience du CD, afin d'éviter les sujets "doublons", on a tendance à nous répéter un peu partout, de cette façon la noblesse et le reste des membres de l'AD, de la CC et nous aussi pourrions échanger, je l'espère dans la tranquillité, on avancerait les débats là bas, puis décideront ici dans un second temps.


Je "motive" aussi les paroles de Jade, ce travail ne se fera pas en un seul mandat, ça serait bien trop ambitieux, et on risquerait de bâcler le travail.

Il est clair qu'il faudra une organisation, le choix du "livre par livre " n'est pas mal,
puis que le président de l'Ad ainsi que notre porte parole nous aide, à modérer au mieux les débats etc.

Qu'ils restent constructifs et ordonnés.

On avait le même travail sur le Codex, partie par partie révisée par l'assemblée ducale avec les maires etc, puis conseillers ducaux,
et une validation finale par le CD, là il me semble que pour la constitution ça sera par le CC enfin s'il retrouve des membres efficaces pour compléter son effectif.

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Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

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MessageSujet: Re: Révision de la Constitution Révision de la Constitution Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 16:21

salle ouverte au CD ici
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Amaël
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Amaël

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MessageSujet: Re: Révision de la Constitution Révision de la Constitution Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 19:08

On peut peut-être clore le sujet vu qu'à présent cela se passe au sein de la commission de révision au sein des locaux de l'Assemblée ducale.
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Feue Elisette
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Feue Elisette

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MessageSujet: Re: Révision de la Constitution Révision de la Constitution Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 20:46

Je le fais, merci.
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MessageSujet: Re: Révision de la Constitution Révision de la Constitution Icon_minitime

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