Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez
 

 Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeJeu 10 Fév 2011 - 16:00

Bien, je suis Prévôt, et comme tous les prévôts depuis qu'ils existent, j'ai le même problème:

Quand un individu étranger arrive et qu'il déménage dans la foulée, je ne peux rien faire. C'est assez intenable, car on est totalement démuni dans cette situation, et imaginons que des bandits s'amènent et déménagent le jour même, on pourra que les regarder faire, et éventuellement leur proposer notre aide pour les aider à faire le ménage dans leurs nouvelles habitations.
C'est cool, ca fait des gens en plus, ils consommeront, alors de quoi me plains-je? Le seul problème, c'est que cette faille dans notre système juridique est un réel problème au niveau de la sécurité.
Je ne suis pas un grand juriste, mais je pense qu'une modification de la constitution s'impose.

Voila le passage de la constitution actuellement:

Citation :

Chapitre 3 : De la notion de Citoyenneté

Article 1.3.1 : Seules les personnes possédant une habitation en lorraine sont citoyens lorrains.

Article 1.3.2 : Tout Noble lorrain possédant un fief en Lorraine est par conséquent considéré comme citoyen lorrain, quelque soit sont lieu réel d’habitation.

Article 1.3.3 : Toute affiliation paternelle ou maternelle, jusqu’à la seconde génération, offre la citoyenneté lorraine. L’affiliation par héritage est proscrite de cette règle.

Article 1.3.4 : Il est nécessaire d’être citoyen lorrain et de résider [IG] en Lorraine pour de se présenter à toute forme d’élection publique lorraine (ducales, municipales, législatives...).

Article 1.3.5 : Lors d’une peine de bannissement, le condamné se verra perdre sa citoyenneté lorraine durant toute la durée de la peine.

Et voila ma proposition de modification:

Citation :
Chapitre 3 : De la notion de Citoyenneté

Article 1.3.1 : Seules les personnes possédant une habitation en lorraine depuis au moins deux semaines sont citoyens lorrains.

Article 1.3.2 : Tout Noble lorrain possédant un fief en Lorraine est par conséquent considéré comme citoyen lorrain, quelque soit sont lieu réel d’habitation.

Article 1.3.3 : Toute affiliation paternelle ou maternelle, jusqu’à la seconde génération, offre la citoyenneté lorraine. L’affiliation par héritage est proscrite de cette règle.

Article 1.3.4 : Il est nécessaire d’être citoyen lorrain et de résider [IG] en Lorraine pour de se présenter à toute forme d’élection publique lorraine (ducales, municipales, législatives...).

Article 1.3.5 : Lors d’une peine de bannissement, le condamné se verra perdre sa citoyenneté lorraine durant toute la durée de la peine.

Je me tourne maintenant vers ceux qui s'y connaissent dans le domaine juridique: est ce que cette simple modification pourrait nous permettre de mettre en procès un étranger qui s'installe en Lorraine, sans autorisation, et bien entendu, lorsque l'état d'alerte demande un LP obligatoire pour passer la frontière!
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeJeu 10 Fév 2011 - 16:51

Messire, nous avions eu le même souci en Franche-Comté avec la loi martiale, j'essaie de retrouver ce qui avait été fait mais il était demandé une autorisation avant de s'installer pendant la loi martiale, je crains que le parlement suivant n'est pas poursuivi le débat par contre. La Bourgogne fonctionne de façon similaire aussi pour votre information.

Oh... en passant... avec votre modification, je me verrais expulser d'ici manu militari ! Étant arrivée depuis moins de deux semaines.
Revenir en haut Aller en bas
Ludwig von frayner
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Ludwig von frayner

Date d'inscription : 24/08/2009
Nombre de messages : 1075
Nom RR (IG) : Ludwig_von_frayner
Localisation : Lorraine, Epinal

Champs et Metier : Holy Emperor
- :

Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeJeu 10 Fév 2011 - 17:08

" Un travail de longue haleine avait été mené par l’Assemblée ducale, sur le sujet de la Citoyenneté, il y a plusieurs mois de cela.
Je vous conseille d’aller lire les conclusions de ces travaux, avant de vous engager dans une réforme.

Maintenant, les modifications me semblent bonnes. Mais deux semaines, c’est trop peu. Surtout si votre souhait est de pourchasser les brigands.
Je préconise donc deux mois… Ce qui ferait concorder le tout avec la Loi relative aux critères d’éligibilité en Lorraine.

A vous de voir. "
Revenir en haut Aller en bas
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeJeu 10 Fév 2011 - 17:09

Ben, vous ne serriez pas expulsées si vous possédez un LP et une autorisation pour vous installer! *sourit*

Je suis intéressé par la solution franc comtoise et bourguignonne! Merci de votre dévouement à fouiller dans les archives!
*rit*

Ah, merci de me le signalez messire Ludwig, il est vrai que deux mois concorderait avec la lois sur l'éligibilité, mais je trouve que cela fait longtemps!


Dernière édition par kyroper le Jeu 10 Fév 2011 - 17:10, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Amaël
figure reconnue
Amaël

Date d'inscription : 12/06/2010
Nombre de messages : 951
Nom RR (IG) : Amael
Localisation : Lorraine

- :

Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeJeu 10 Fév 2011 - 17:09

Personnellement, je suis d'accord avec Ludwig.
Revenir en haut Aller en bas
Fee
Intervenant majeur
Fee

Date d'inscription : 07/01/2011
Nombre de messages : 1733
Nom RR (IG) : Feeetelfe
Localisation : Toul

- :

Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeJeu 10 Fév 2011 - 17:37

Je trouve que deux semaines c'est effectivement pas assez.
Il me semble qu'il y a un temps ou on devait être en Lorraine depuis au moins un mois avant de pouvoir se présenter à toute forme d’élection lorraine.

ça laissait le temps aux villageois de bien connaitre les nouveaux, avant de leur accorder leur confiance.



Revenir en haut Aller en bas
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeJeu 10 Fév 2011 - 17:43

c'est encore d'actualité, deux mois même, la lois sur l'éligibilité.
Revenir en haut Aller en bas
Fee
Intervenant majeur
Fee

Date d'inscription : 07/01/2011
Nombre de messages : 1733
Nom RR (IG) : Feeetelfe
Localisation : Toul

- :

Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeJeu 10 Fév 2011 - 17:44

Je vous remercie pour l'information
Revenir en haut Aller en bas
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeJeu 10 Fév 2011 - 18:03

Mais derien!

J'ai mis la main sur
le travail qu'avait fait l'AD à propos de la notion de citoyenneté. C'est bien à cela que vous faisiez référence messire Ludwig?

En tout cas, c'est tres interessant.
Revenir en haut Aller en bas
zahra.2
Grand du Duché
zahra.2

Date d'inscription : 18/07/2008
Nombre de messages : 3417
Nom RR (IG) : Zahra.2
Localisation : ici et là

- :

Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeVen 11 Fév 2011 - 13:15

Merci Kyroper de remettre au gout du jour cette question sur la notion de citoyenneté,
on en avait parlé il y a déjà quelques mois, il me semble qu'à l'assemblée ducale , la discussion avait stagné du jour au lendemain.

Je me souviens également avoir demandé au chancelier à l'époque de demander ce qui se passait un peu dans les autres comtés /duchés ,

si on peut voir ce qui se fait en FC grâce à Jade ça pourrait nous avancer.

On avait rien qui interdisait les déménagements etc pendant la loi martiale etc.
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeVen 11 Fév 2011 - 14:54

Me revoilà ! Ouf ! Après avoir fouillé, j'ai retrouvé quelques éléments de discussion qui sont en effet les mêmes qu'ici. Il y a donc eu débat sur l'installation de certaines personnes pendant la loi martiale. Nous avions alors discuté d'insérer une clause à l'intérieur de la loi martiale. Voici les textes qui étaient alors en discussion

Citation :
Alinéa 4 - Tout voyageur s'installant dans une ville Comtoise durant la loi martiale devra quitter le territoire sous peine de poursuite judiciaire à moins de faire une demande en bonne et due forme et ne sera considéré Comtois qu'après une période de probation de x

ou

Citation :
Alinéa 4 - Tout voyageur s'installant dans une ville Comtoise durant la loi martiale ne sera considéré Comtois durant une période d'un mois et devra quitter le territoire sous peine de poursuite judiciaire à moins de faire une demande en bonne et due forme et ne sera considéré Comtois qu'après une période de probation de x

Un nouveau conseil est ensuite entré en place, soulignant que ces textes iraient à l'encontre de la constitution comtoise

Citation :
Est franc-comtois toute personne dont la résidence principale est établie dans l'une des villes de la province.
Est citoyen tout franc-comtois qui réside dans l'une des villes de la province depuis plus de 2 mois et qui jouit de ses droits civiques.

Par la suite, un long débat s'engage et dérive.... mais rien n'a été promulgué !

Pour la Bourgogne, lors de mon passage cet automne et pour avoir deux amies s'y étant installées, il faut l'autorisation du Duc pour devenir résident. Seulement avec cette autorisation, est-il possible d'y emménager.

Maintenant, si je peux permettre, je trouve également que 2 semaines est trop court et qu'il faut peut être éclaicir certains points de la définition de la citoyenneté mais je ne voudrais pas m'insérer dans une discussion déjà débattue ailleurs.
Revenir en haut Aller en bas
Kashmirr
nouvel arrivant
Kashmirr

Date d'inscription : 19/07/2010
Nombre de messages : 6
Nom RR (IG) : Kashmirr
Localisation : Toul

Champs et Metier : producteur de blé
- :

Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeVen 11 Fév 2011 - 16:50

Quant a moi je trouve qu'une durée d'un mois serais plus approprié . Je suis cependant pour.
Revenir en haut Aller en bas
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeSam 12 Fév 2011 - 0:05

Intéressant, merci Jade pour ces articles.

Ce qui me dérange, c'est que cela concerne juste la loi martiale; et donc pas tous les niveaux d'alertes requérants un LP. Dans le contexte actuel, on ne pourrait toujours rien faire.
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeSam 12 Fév 2011 - 0:35

Oui, les exemples concernaient la loi martiale mais peuvent sûrement être adaptés en fonction des besoins et niveaux d'alerte.
Revenir en haut Aller en bas
Amaël
figure reconnue
Amaël

Date d'inscription : 12/06/2010
Nombre de messages : 951
Nom RR (IG) : Amael
Localisation : Lorraine

- :

Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeDim 20 Fév 2011 - 20:22

C'est toujours d'actualités de modifier la notion de citoyenneté ou non ? Une proposition concrète avec un texte serait le bienvenue si c'est toujours le cas, afin d'en débattre de nouveau ou de voter.
Revenir en haut Aller en bas
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeDim 20 Fév 2011 - 20:29

Proposition concrete:

Article 1.3.1 : Seules les personnes possédant une habitation en lorraine depuis au moins deux mois sont citoyens lorrains.

Mais c'est avec la constitution, en débat actuellement.
Revenir en haut Aller en bas
Amaël
figure reconnue
Amaël

Date d'inscription : 12/06/2010
Nombre de messages : 951
Nom RR (IG) : Amael
Localisation : Lorraine

- :

Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeDim 20 Fév 2011 - 20:34

En débat actuellement ? Je ne savais pas que la révision avait d'ors et déjà commencé.
Revenir en haut Aller en bas
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeDim 20 Fév 2011 - 20:37

Oui, je me suis moi meme exprimé dans une salle à la CDN.
Revenir en haut Aller en bas
Amaël
figure reconnue
Amaël

Date d'inscription : 12/06/2010
Nombre de messages : 951
Nom RR (IG) : Amael
Localisation : Lorraine

- :

Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 9:37

Je n'ai aucun accès à cette salle, n'étant pas noble lorrain. C'est un peu stupide de faire cela dans un lieu où tout le monde n'a pas accès.
Revenir en haut Aller en bas
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 9:56

Je suis d'accord sur ce point.
Revenir en haut Aller en bas
Amaël
figure reconnue
Amaël

Date d'inscription : 12/06/2010
Nombre de messages : 951
Nom RR (IG) : Amael
Localisation : Lorraine

- :

Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 12:07

D'autant plus que personne n'a prévenu que les discussions avaient commencé. Ayant demandé dès le début du mandat une révision de la Constitution et étant juge du Duché, j'apprécierais de pouvoir participer aux débats.
Revenir en haut Aller en bas
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 15:30

Il me semble qu'il y a une deuxième salle de débat à l'AD, mais j'en suis pas sur et je n'ai pas réussi à trouver mon chemin... pour ca que je me suis exprimé à la CDN.
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 15:58

Oui, je plussoie les dires de Messire Kyroper, il y aurait une salle privée à l'AD mais nous n'avons pas les clés... je vois les débats par la CDN.
Revenir en haut Aller en bas
Amaël
figure reconnue
Amaël

Date d'inscription : 12/06/2010
Nombre de messages : 951
Nom RR (IG) : Amael
Localisation : Lorraine

- :

Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 17:32

Il serait peut-être bon de rassembler tout en un même lieu et surtout que les premiers concernés, les conseillers ducaux, puissent participer.
Revenir en haut Aller en bas
zahra.2
Grand du Duché
zahra.2

Date d'inscription : 18/07/2008
Nombre de messages : 3417
Nom RR (IG) : Zahra.2
Localisation : ici et là

- :

Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 18:35

je suis d'accord, moi non plus j'y participe via la CDN, le plus simple certes est d'avoir accès directement à l'AD , c'est inutile de nous répéter dans chaque recoin de ce castel.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Empty
MessageSujet: Re: Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution) Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Proposition de modification de la notion de citoyenneté (constitution)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant

 Sujets similaires

-
» T2 FatBoy Fake !!!!!!!!!!!!!!!!
» Proposition de codage : La garde-à-vue (patapé, patapé)
» [Législation]travail modification texte de loi prévôté (partie 1)
» [Vote du 8 au 13 juin] Modification de la paye des gendarmes
» Proposition, etude de roster (Tournoi et ligue).

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: Archives du duc Sebastien de Belrupt-