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 loi sur la justice accélérée

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AuteurMessage
Barberine
Grand du Duché
Barberine

Date d'inscription : 22/01/2008
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MessageSujet: loi sur la justice accélérée loi sur la justice accélérée Icon_minitimeMar 8 Fév 2011 - 17:34

Suite aux débats au sein de notre hémicycle, je vous propose de vous prononcer sur l'intégration de cette loi au codex

https://casteldenancy.forumpro.fr/t2546-loi-sur-la-justice-acceleree
Je rappelle que seuls les membres de l'Assemblée Ducale ont droit de vote :

Ellebasi40, Armael, Palogar, Olivier54000, Barberine, Afta, Uriel,Constance_de_Cleves, ainsi que les maires en poste.



Citation :
Pour son intégration au codex (0)
contre l'intégration au codex (1) barberine
sans opinion (0)


Dernière édition par Barberine le Ven 11 Fév 2011 - 11:32, édité 1 fois
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palogar
Grand du Duché
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MessageSujet: Re: loi sur la justice accélérée loi sur la justice accélérée Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 6:11

Citation :
Pour son intégration au codex (1) : Palogar
contre l'intégration au codex (1) : barberine
sans opinion (0)
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ellebasi
Inestimable serviteur du Duché
ellebasi

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Nom RR (IG) : ellebasi
Localisation : Nancy,

Champs et Metier : Maïs,Blés /meuniere
Voie : Médecine,diaconesse
Poste(s) au Castel : maire

- :
Gouverneur
Rang FDL : Gouverneur et médecin-major du Bastion des Renards


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MessageSujet: Re: loi sur la justice accélérée loi sur la justice accélérée Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 13:45

Pour son intégration au codex (2) : Palogar,Ellebasi
contre l'intégration au codex (1) : barberine
sans opinion (0)
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armael
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armael

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Nom RR (IG) : armael
Localisation : Toul

Champs et Metier : boulangère / tavernière
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MessageSujet: Re: loi sur la justice accélérée loi sur la justice accélérée Icon_minitimeJeu 10 Fév 2011 - 8:43

Citation :

Pour son intégration au codex (2) : Palogar,Ellebasi
contre l'intégration au codex (2) : barberine Armael
sans opinion (0)
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uriel
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uriel

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Nom RR (IG) : Uriel
Localisation : Dole, Franche-Comté

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MessageSujet: Re: loi sur la justice accélérée loi sur la justice accélérée Icon_minitimeVen 11 Fév 2011 - 14:06

Citation :
Pour son intégration au codex (2) : Palogar,Ellebasi
contre l'intégration au codex (3) : barberine Armael, Uriel
sans opinion (0)
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Herodia de Nerville
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Herodia de Nerville

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Nom RR (IG) : Herodia
Localisation : Vaudemont

Champs et Metier : champs de ble, meuniere
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MessageSujet: Re: loi sur la justice accélérée loi sur la justice accélérée Icon_minitimeVen 11 Fév 2011 - 17:28

Citation :
Pour son intégration au codex (2) : Palogar,Ellebasi
contre l'intégration au codex (4) : barberine Armael, Uriel, Kashmirr, Herodia
sans opinion (0)
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palogar
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MessageSujet: Re: loi sur la justice accélérée loi sur la justice accélérée Icon_minitimeVen 11 Fév 2011 - 20:43

Messire Kashmirr, vous n'avez pas droit de vote à l'Assemblée Ducale.
Je laisse aux retardataires la possibilité de voter jusqu'à lundi 14, date à laquelle ce vote sera clos.
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Bambou
Inestimable serviteur du Duché
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Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

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MessageSujet: Re: loi sur la justice accélérée loi sur la justice accélérée Icon_minitimeSam 12 Fév 2011 - 1:27

Citation :
Pour son intégration au codex (2) : Palogar,Ellebasi
contre l'intégration au codex (5) : barberine Armael, Uriel, Herodia, Bambou
sans opinion (0)
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Afta Le Val
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Afta Le Val

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Nom RR (IG) : Afta
Localisation : Vaudémont, Lorraine, Saint-Empire

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MessageSujet: Re: loi sur la justice accélérée loi sur la justice accélérée Icon_minitimeSam 12 Fév 2011 - 10:46

Pour son intégration au codex (2) : Palogar,Ellebasi
contre l'intégration au codex (6) : barberine Armael, Uriel, Herodia, Bambou, afta
sans opinion (0)
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Constance de Clèves
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Constance de Clèves

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Champs et Metier : Un champ de maïs et une échoppe de charpentier
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MessageSujet: Re: loi sur la justice accélérée loi sur la justice accélérée Icon_minitimeMer 16 Fév 2011 - 13:05

Pour son intégration au codex (3) : Palogar,Ellebasi, Constance
contre l'intégration au codex (6) : barberine Armael, Uriel, Herodia, Bambou, afta
sans opinion (0)

Il me semble qu'il manque encore beaucoup de votes... Les membres ont changés aussi.
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Barberine
Grand du Duché
Barberine

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MessageSujet: Re: loi sur la justice accélérée loi sur la justice accélérée Icon_minitimeMer 16 Fév 2011 - 13:31

effectivement 2 maires ont changé, mais ils n'étaient pas élus lors de la mise en place de ce vote, et pour nancy Bambou s'est déjà exprimée.

on peut clore ce vote qu'en penses tu Palogar ?
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palogar
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MessageSujet: Re: loi sur la justice accélérée loi sur la justice accélérée Icon_minitimeMer 16 Fév 2011 - 17:09

Tout à fait.

La session de vote est close.

Citation :
Pour son intégration au codex (3) : Palogar,Ellebasi, Constance
Contre l'intégration au codex (6) : barberine Armael, Uriel, Herodia, Bambou, afta
Sans opinion (0)
Non exprimés (6) : Olivier54000, Edourd_cardofer, Kyra, Altea_de_Ventoux, Lavania, Catastroumpf

Le texte sera donc maintenu en tant que loi.
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MessageSujet: Re: loi sur la justice accélérée loi sur la justice accélérée Icon_minitime

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