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 Barreau Lorrain

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Sebastien de Belrupt
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MessageSujet: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 10:49

Où en est le Barreau Lorrain ?
On m'a proposé de nommer Henri de Rosslyn au poste de Bâtonnier. Qu'en pensez-vous ?
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Amaël
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 10:53

Actuellement je ne sais absolument pas, pour ma part, qui sont les avocats qui composent le barreau lorrain. Concernant Henri de Rosslyn, je serais en faveur de sa nomination.
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Feue Elisette
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 11:19

Également pour sa nomination.
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 12:16

Si cette nomination devient effective, peut-être pourra t-il se charger de relancer le barreau lorrain justement, car visiblement il semble moribond, avec mon aide et celle du procureur s'il le désir.
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Sebastien de Belrupt
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 15:25

Il a accepté la proposition.
Il va donc pouvoir commencer à relancer le barreau.
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 17:48

Parfait, voilà une bonne nouvelle. Cela ne fait pas l'objet d'une annonce officielle ?
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Sebastien de Belrupt
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 18:29

Si bien entendu.

Citation :
Barreau Lorrain 2019703169484blaslorrai

Au peuple de Lorraine,

Sincères salutations,

Nous, Sebastien de Belrupt, Duc de Lorraine, annonçons la nommination de Sire Henri de Rosslyn au poste de Batonnier de Lorraine.
Il aura à charge la relance du Barreau de Lorraine et son développement.


Et afin que nul ne puisse contester cat acte,
Nous y apposons notre scellé et notre signature.


Barreau Lorrain Sbcopie
Barreau Lorrain Lorraineprrx5

Faict à Nancy le Neuvième jour du mois de Février de l'an MCDLIX.
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeJeu 10 Fév 2011 - 11:25

Parfait. Je lui souhaite de réussir dans sa mission.
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Sebastien de Belrupt
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 15:26

Voici la proposition du Bâtonnier

Citation :
CHARTE DE L'ORDRE DES AVOCATS DE LORRAINE

Chapitre 1er: les principes fondamentaux et déontologie de la profession d'avocat.

Section 1ère: comportement de l'avocat

La profession d’avocat est une profession libérale et indépendante.

L’avocat fait partie d’un barreau administré par un conseil de l’Ordre.

Les principes fondamentaux de la profession guident le comportement de l’avocat en toutes circonstances. L’avocat exerce ses fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité, dans le respect des termes de son serment.
Il respecte en outre, dans cet exercice, les principes d’honneur, de loyauté, de désintéressement, de confraternité, de délicatesse, de modération et de courtoisie.
Il fait preuve, à l’égard de ses clients, de compétence, de dévouement, de diligence et de prudence.

La méconnaissance d’un seul de ces principes, règles et devoirs, constitue une faute pouvant entraîner une sanction disciplinaire.

Section 2: le secret professionnel

L’avocat est le confident nécessaire du client.
Le secret professionnel de l’avocat est général, absolu et illimité dans le temps.

L'avocat devra néanmoins écarter ce principe si les intérêts du Dûché de Lorraine sont pris pour cible.


Section 3: les missions

Auxiliaire de justice et acteur essentiel de la pratique universelle du droit, l’avocat a vocation à intervenir à titre professionnel dans tous les domaines de la vie civile, économique et sociale, et ce dans le respect des principes essentiels régissant la profession.

Il peut collaborer avec d’autres professionnels à l’occasion de l’exécution de missions nécessitant la réunion de compétences diversifiées.

Il assiste et représente ses clients en justice. Il fournit à ses clients toute prestation de conseil et d’assistance ayant pour objet, à titre principal ou accessoire, la mise en œuvre des règles ou principes juridiques, la rédaction d’actes, la négociation et le suivi des relations contractuelles.

Il peut également être investi d’une mission d’arbitre, de médiateur, de conciliateur, ou d’exécuteur testamentaire.

Dans l’accomplissement de ces missions, il demeure soumis aux principes essentiels et doit s’assurer tout particulièrement de son indépendance.


Section 4: nouvel avocat

L’avocat qui reçoit l’offre d’un dossier doit vérifier si un ou plusieurs confrères ont été préalablement chargés de ce dossier comme défenseur ou conseil du client.

L’avocat qui accepte de succéder à un confrère doit, avant toute diligence, le prévenir par écrit et s’enquérir des sommes pouvant lui rester dues.

L’avocat dessaisi, ne disposant d’aucun droit de rétention, doit transmettre sans délai tous les éléments nécessaires à l’entière connaissance du dossier.


Section 5: la publicité

La publicité est destinée à faire connaître la profession d'avocat et l'ordre des avocats lorrains.

La publicité est permise à l'avocat si elle procure une information au public et si sa mise en œuvre respecte les principes essentiels de la profession.

La publicité inclut la diffusion d'informations sur la nature des prestations de services proposées, dès lors qu'elle est exclusive de toute forme de démarchage.

Interdictions
Tout acte de démarchage est interdit à l'avocat en quelque domaine que ce soit.

Quelle que soit la forme de publicité utilisée, sont prohibées :

- toute publicité mensongère ou contenant des renseignements inexacts ou fallacieux ;

- toutes mentions comparatives ;

- toutes mentions susceptibles de créer l'apparence d'une qualification professionnelle non reconnue ;

- toutes mentions susceptibles de créer dans l'esprit du public l'apparence d'une structure d'exercice inexistante ;

- toutes références à des fonctions ou activités sans lien avec l'exercice de la profession d'avocat ;

- toutes mentions susceptibles de porter atteinte au secret professionnel ;

- toutes indications contraires à la loi.


Section 6: des honoraires
Les honoraires sont fixés en fonction de la situation de fortune du client, de la difficulté de l’affaire, des frais exposés par l’avocat, de la notoriété et des diligences de celui-ci. L’avocat chargé d’un dossier peut demander des honoraires à son client même si ce dossier lui est retiré avant sa conclusion, dans la mesure du travail accompli.
L’avocat informe son client, dès sa saisine, puis de manière régulière, des modalités de détermination des honoraires et de l’évolution prévisible de leur montant.

La détermination de la rémunération de l’avocat est fonction, notamment, de chacun des éléments suivants, conformément aux usages:

le temps consacré à l’affaire;

le travail de recherche;

la nature et la difficulté de l’affaire;

l’importance des intérêts en cause;

sa notoriété, ses titres, son ancienneté, son expérience et la spécialisation dont il est titulaire;

les avantages et le résultat obtenus au profit du client par son travail, ainsi que le service rendu à celui-ci;

la situation de fortune du client.

Chapitre 2: Statuts du Barreau de Lorraine

Section 1ère: son organisation

Le conseil de l’Ordre exerce toutes les attributions prévues par la loi, les règlements et les usages. Les débats du conseil de l’Ordre sont confidentiels. Si à l’issue des débats, un vote est organisé, le résultat de ce vote sera transcrit nominalement dans le Bulletin du Barreau.

Le bâtonnier est élu à la majorité absolue des voix par les avocats de l'Ordre. Le mandat est pour une durée de 3 mois. Il est rééligible. Il désigne un vice-bâtonnier.

Le bâtonnier, ou à défaut le vice-bâtonnier préside le Conseil de l’ordre. Le vice-bâtonnier fait partie des membres du Conseil de l’ordre.

Le bâtonnier a qualité pour représenter l’Ordre dans tous les actes de la vie civile, auprès des autorités du Dûché et des tiers, il peut ester en justice au nom de l’Ordre. Le bâtonnier peut, dans le cadre de ses attributions ou en application de décisions du conseil de l’Ordre, procéder à toutes investigations auprès des membres du barreau.

Le bâtonnier peut créer des commissions composées exclusivement de membres du conseil de l’Ordre.

Ces commissions sont chargées, dans le champ de compétence que leur assigne le bâtonnier, de préparer les délibérations du conseil de l’Ordre, en matière administrative, déontologique ou disciplinaire.

Le bâtonnier désigne, au début de son mandat, les membres du conseil de l’Ordre.

Le bâtonnier désigne le cas échéant les membres du Conseil de l'Ordre affectés à chacune des commissions la fixation de l’ordre du jour de la commission dont il a la charge. Ces commissions peuvent recevoir des délégations du bâtonnier.

Ces commissions ont pour mission, dans leur domaine de compétence, de contribuer à l’élaboration de la doctrine du conseil de l’Ordre, en formulant toute suggestion appropriée, notamment sur les questions qui leur sont soumises par le bâtonnier.

Le bâtonnier peut déléguer une partie de ses pouvoirs au vice-bâtonnier, ainsi que, pour un temps limité, à un ou plusieurs membres du Conseil de l’ordre. En cas d’absence ou d’empêchement temporaire, le vice-bâtonnier assure l'interim.


Section 2: Délibération du Conseil

Les séances du Conseil sont présidées par le Bâtonnier ou le Vice Bâtonnier. Ils prennent part aux délibérations du Conseil de l’Ordre.

Le Conseil de l’Ordre statue à la majorité des voix.

Les votes sont exprimés à main levée.

En cas d’égalité de voix, celle du Bâtonnier est prépondérante.

En cas d’empêchement, un membre peut, pour une séance précise, donner procuration à un autre membre ou aux Bâtonnier et Vice Bâtonnier. La procuration doit être écrite, datée et signée, et doit préciser la date de la séance pour laquelle elle donne mandat et le nom du mandataire qu’elle désigne.


Section 3:conditions d’admission
Toute personne qui demande son admission au barreau doit déposer auprès du bâtonnier les pièces justifiant qu’elle remplit les conditions d’inscription en vue de sa prestation de serment. Sur le rapport qui lui en est fait, le conseil de l’Ordre statue.
- le candidat doit résider IG en Lorraine depuis au moins deux mois;
- le candidat doit être propriétaire d'un champs en Lorraine (niveau 1);
- le candidat doit être titulaire d'un diplôme de droit reconnu par le Dûché de Lorraine;
- à défaut, le candidat doit avoir exercé les fonctions de Juge, procureur, greffier, JAP en Lorraine ou bien la fonction de magistrat au sein de la CAI;
- satisfaire à l'enquête de moralité (ne pas avoir été condamné pour trahison ou haute trahison dans quelque province que ce soit);


Section 4: prestation de serment
Si la demande est admise, l’impétrant, présenté par le bâtonnier, prête serment.
La prestation de serment se déroule selon le rituel de l'Ordre au Palais de Justice.

Citation:
"Je jure fidélité au Duché de Lorraine, obéissance à la Constitution et aux lois du Peuple lorrain, de ne point m'écarter du respect dû aux tribunaux et aux autorités ducales, de ne conseiller ou défendre aucune cause que je ne croirai pas juste en mon âme et conscience".




Section 5: la juridiction disciplinaire du conseil de l’Ordre

Le conseil de l’Ordre, siégeant comme conseil de discipline, connaît des infractions et des fautes commises par un avocat ou un ancien avocat dès lors qu’à l’époque où les faits ont été commis il était inscrit au barreau.

Le bâtonnier peut, soit de sa propre initiative, soit à la demande du procureur de Loraine, soit sur la plainte de toute personne intéressée, procéder à une enquête sur le comportement d’un avocat de son barreau. Lorsqu’il décide de ne pas procéder à une enquête, il en avise l’auteur de la demande ou de la plainte.

Au vu des éléments recueillis au cours de l’enquête déontologique, il établit un rapport et décide s’il y a lieu d’exercer l’action disciplinaire. Il avise de sa décision le procureur de Lorraine et, le cas échéant, le plaignant.

Lorsque l’enquête a été demandée par le procureur de Lorraine, le bâtonnier lui communique le rapport.

A l’issue de sa mission, il décide soit:

de procéder au classement du dossier;

de procéder à une saisine disciplinaire.


Les peines disciplinaires sont :

1° L’avertissement ;

2° Le blâme ;

3° L’interdiction temporaire, qui ne peut excéder 3 mois ;

4° La radiation de l'Ordre des avocats.
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 17:30

J'ai bien noté la chose, je me penche dessus dès que possible.
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeMar 22 Fév 2011 - 14:10

je vais prendre le temps de le lire, pis commenter si besoin est, désolée pour euh le temps de réaction.
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeMar 22 Fév 2011 - 14:28

Bien, après une première lecture, je peux dire que ce texte a fort bien été réfléchi et rédiger par le nouveau bâtonnier de Lorraine, félicitations pour cela. Par ailleurs, a priori, pour le moment, je n'ai rien à redire sur le fond de cette charte, tout cela me semble tout à fait convenable.
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeSam 5 Mar 2011 - 14:48

Ce serait bien de voter pour ce vote vu qu'il n'y a pas eu de demande de changements, cela rendra caduque de facto l'ancienne charte des avocats si ce texte est accepté.
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Feue Elisette
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeDim 6 Mar 2011 - 13:41

Pardon pardon, merci, je le fais de suite.
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeDim 6 Mar 2011 - 16:18

Pas de soucis Dame Elisette, merci bien.
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeLun 7 Mar 2011 - 4:25

J'aurais préféré une charte plus courte faisant référence aux lois lorraines existantes...là j'avoue que ça ressemble plus à l'entrée dans un ordre quelconque pour ne pas dire un chemin de croix plutôt que d'une fonction juridique...
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeLun 7 Mar 2011 - 15:16

Le texte est actuellement soumis au vote du Conseil donc il est trop tard pour le modifier. Il aurait fallu faire part de cela avant.
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeLun 7 Mar 2011 - 15:45

On peut très bien annuler un vote...surtout quand on se rend compte qu'on le fait trop rapidement m'enfin ce n'est que mon avis...
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeLun 7 Mar 2011 - 17:09

Trop rapidement ? Cela faisait deux semaines que le dossier était sur la table et que personne n'avait rien dit à part moi, donc je pense que l'on n'a pas été dans la précipitation. Et si le vote est majoritairement oui, c'est que la majorité des conseillers est d'accord avec le texte en l'état.
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeMer 9 Mar 2011 - 11:00

Et en ces temps vous êtes certains que 2 semaines est largement suffisant pour adopter une législation....soit...j'ai vu des textes de lois bâclés qui ont passés plus de temps à L'assemblée ducale pour être adoptés par la suite rapidement pour des résultats guère mieux....Du moins aurais-je dit ma pensée...
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeMer 9 Mar 2011 - 11:42

Je suis tout à fait d'accord avec Amaël (si, je vous jure).
Si pendant ces deux semaines quelqu'un d'autre avait pris la peine - vous Majoie, par exemple, étant donné que le délai vous semblait trop rapide - soit de donner son avis, soit de demander un peu de temps pour analyser de plus près le texte...
Du moment où personne ne dit rien, on peut considérer que personne n'a rien à dire.

Maintenant, le texte est aux votes dans la salle prévue à cette effet, et rien ne vous empêche de voter contre celui-ci s'il ne vous satisfait pas.
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeMer 9 Mar 2011 - 13:51

Majoie, si je peux me permettre, c'est la première intervention que je vois de vous, et d'un membre ECLAT. Honnêtement, je vous trouve très peu investi dans votre mandat ducal; pour ne pas dire quasi transparent. J'ai vu que vous vous représentiez pour un autre mandat; et j'espère sincèrement que je pourrai travailler avec vous, et que vous vous montreriez plus présente. Je suis certain que vous avez plein de choses intéressantes à dire, des points de vue différents, et c'est d'ailleurs pour cela qu'un conseil est normalement composé de 12 conseillers! C'est pour la diversité des opinions. Alors s'il vous plait, membres d'Eclat, soyez présent, parler et donnez vos avis; soyez actif; ne vous réveillez pas une fois que tout est finit et n'hurlez pas au scandale en disant qu'on vous écoute pas...
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Jade
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeMer 9 Mar 2011 - 14:48

Le souci est que, peu de gens s'expriment dans les débats en ce moment et si le temps imparti était insuffisant, il fallait simplement dire que vous souhaitiez vous pencher sur le texte mais qu'il vous faudrait un peu de temps. Nous sommes tous pris mais la lenteur des débats et l'inactivité du CD doivent être considérés comme des éléments qui ne sont pas habituels. Il peut y avoir des délais dûs à des priorités mais à ce que je sache la gestion doit tout de même se faire. Dès lors, je considère que le temps imparti était suffisant, il fallait le signaler avant c'est tout.
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Majoie
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeSam 12 Mar 2011 - 2:48

Vous avez droit à vos opinions...tout comme j'ai droit à la mienne...ne venez pas reprocher aux gens d'ÉCLAT d'être peu actif alors que je sais qu'ils se donnent au moins la peine de venir s'ils ne disent rien c'est qu'ils n'ont rien à dire j'imagine ce n'est pas comme si nous avions une suite dramatique de démissions...au final qu'est-ce qui est le plus nuisible?
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MessageSujet: Re: Barreau Lorrain Barreau Lorrain Icon_minitimeSam 12 Mar 2011 - 7:44

Si on est au Conseil et qu'on ne dit jamais rien, et donc qu'on ne fait pas son travail de conseiller ducal, ça revient un peu au même que si l'on a démissionné, dans les deux cas, on ne vous voit et on ne vous entends pas. Même dire, je suis d'accord, ou je n'ai pas d'avis particulier sur la question, c'est préférable au silence, ma fille. Le but premier des conseillers ducaux, c'est de conseiller le Duc, le minimum est de dire ce que l'on pense, et même si l'on ne pense rien, il faut le dire, qu'on le sache au moins, car justement, il y a des opinions différentes, parfois pas d'opinion, et le but, c'est de toutes les connaître pour prendre une décision.
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