A vous honnorable le président de cette assemblée et à vos avis ne pouvant trancher je vous envois courriers que j'ai recopié de ma main

Citation :

Ven 4 Fév - 16:48 Sujet: Re: [Aucun]

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Voilà une question très intéressante, il n'est pas question de vous refuser les accès mais un Duc sans château est il le Duc ? Ou bien un responsable de villes?

Ne me menacez pas de cette manière car vous n'aurez pas de réponse ne m'acculez pas dos à mur non plus .
Voilà plusieurs jours que vous auriez pu prendre contact avec le Conseil Constitutionnel, deux jours il me semble..
Mais les bruits et ragots du Castel vous semblaient souffrant ou indisposés.

Vous me donnez trois possibilités et influencez notre jugement et en tirez déjà une conclusion sachez que je ne suis pas le maitre des clés même si je garde le trousseau . Et ne puis savoir ce qui se passe dans votre esprit

Vous et vos semblables avez tellement muselé le CC ou anciennement la Hal tant que cela ne vous rapportait plus que nous sommes incapable d’émettre un seul avis ou de voter .
Sans vouloir jeter de l'huile un peu plus, il est rare de perdre un château à telle vitesse, on aurait droit à se questionner.

L'AD me sera certainement de bon conseil ainsi que la CdN, aussi et je vous rappelle qu'une pièce existe entre le CC et le CD .

Ne vous limitez pas seulement à quelques lignes de la Constitution, elle a été tellement bien faite qu'elle peut être interprétée par les deux parties.

Vous avez fait un enfant déformé que je protège néanmoins.

Mun VFVS


Sebastien de Belrupt
Ven 4 Fév - 14:24 Sujet: Re: [Aucun]

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Cependant, la Constitution définit clairement que le Duc de Lorraine a accès au Conseil Constitutionnel.

Que le Conseil Ducal se trouve au Château ou ait du se replier sur d'autres bâtiments ne change rien.
Le Conseil Ducal a reconnu le Duc légitime de Lorraine, et il n'appartient au Conseil Constitutionnel d'invalider ce vote.

Il y a de fait trois options :
- vous considérez que je suis le Duc légitime.
- vous considérez que Bobdole est le Duc légitime.
- vous considérez qu'il n'y a pas de Duc légitime.

Si vous me donnez pas les accès, cela signifie que le Conseil Constitutionnel, et vous, ne me reconnaissez pas comme Duc de Lorraine, et par là considère que ce n'est pas le vote du Conseil Ducal, conformément à la Constitution, qui désigne le Duc mais bien la possession du Château.


Mun Von Frayner
Ven 4 Fév - 14:16 Sujet: Re: [Aucun]

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Bonjour, la question n'est pas là .
Mais bien à ce problème

Citation:
Le "conseil" du Comté :

Bobdole (Comte)
Isoril
Lucasdeminestrol
Chevron
Eloa
Natalene
Papou81640
Brotos78
Roedric
Cacciatrice
Lordfranck
Elvis


Mun


Sebastien de Belrupt
Ven 4 Fév - 13:55 Sujet: Re: [Aucun]

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Bonjour,

Cela signifie-t-il le Conseil Constituionnel ne me reconnait pas comme Duc de Lorraine ?


Mun Von Frayner
Ven 4 Fév - 13:54 Sujet: Re: [Aucun]

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Bonjour
Celà n'est plus possible actuellement le pouvoir ayant été renversé .

Mun


De: Sebastien de Belrupt
A: Mun Von Frayner
Posté le: Aujourd'hui à 13:47
Sujet: [Aucun]
Bonjour !

Pourriez-vous me donner les clefs du Conseil Consetitionnel ?

Je vous remercie d'avance.

Cordialement,
Sebastien de Belrupt

Citation :

Vous avez fait un enfant déformé que je protège néanmoins.

L'écriture de la constitution a été ouverte à tout ceux qui le souhaitaient, largement publicisé.
Quand j'y ai participé en temps que président du parlement, je donnais régulièrement des compte rendus dans l'hémicycle.
Curieusement.... les nobles se sont peu impliqué et n'ont pas répondu concrètement aux appels qui leur ont été lancé à la cdn.

Un comportement basé uniquement sur la critique ne fait pas avancer les choses. Je suis très déçu par de telles phrases venant de quelqu'un tel que vous, dont on m'avait dit du grand bien.

S'est bien pour celà que je viens à vous respectant les concepts Lorrains, et concernant le travail sur la constitution pour accéder à l'hémicicle de l'AD?

Sabifax celà n'est pas vrai . Désolé de le dire jamais, celà n'a été présenté au CdN . Et cette chambre je la fréquente depuis sa création .
Je vous renvois au accès autorisé de l'AD et de ces textes.

Vous n'aviez pas encore fait vos preuves n'oubliez pas qu'elle est le texte phare d'un de nos Duc disparu depuis, même si vous y avez contribué.

Que l'on vous dise quoi que se soit sur moi ne m'empeche pas de dormir.

Vous avez retenu vous aussi quelques lignes mais vu l'ensemble .

Maintenant êtes vous passé président de cette chambre représentative ?

Je vous remercie d'avoir apporté avec vous l'ensemble de la correspondance privée que nous avons échangé.
Tant que vous y êtes, voici ma dernière missive, pour que le dossier soit complet.

Citation :

Je n'ai pas l'intention de débattre indéfinimment pour savoir si je suis Duc de Lorraine ou non, cette question n'est pas sujette à discussion, c'est un fait.

Il y a suffisemment de précédents dans l'histoire de la Lorraine, on n'a jamais vu un Duc se faire renier les droits liés à sa charge pour une attaque de brigands de toute l'histoire du Duché. La constitution est de plus limpide sur ce point.

Je vous rappelle néanmoins que les prérogatives du Conseil Constitutionnel n'englobe pas la possibilité de statuer sur la légitimité d'un Duc, mais uniquement sur les textes de loi qui émanent du Conseil.
Cette reconnaissance, selon notre Constitution, revient au Conseil Ducal, qui m'a nommé dans mes fonctions pas plus tard qu'avant-hier.

De plus, les actes du Conseil Constitutionnel ne peuvent se baser que sur la Constitution, et non sur des considérations qui vous sont personnelles. Vous sortez là clairement de votre rôle. Rien ne vous empêche d'exprimer votre avis, mais en aucun cas de l'utiliser pour justifier une telle décision.

Dans l'intérêt de la Lorraine, j'ai besoin de consulter les sages du Duché, c'est à dire notamment le Conseil Constitutionnel, et ce de façon urgente au vu des évènements qui se sont produits cette nuit.

Je ne vous menace nullement, je ne fais que demander que vous respectiez la Constitution, que vous l'approuviez ou non.
Je vous demande donc, conformément à la Constitution Lorraine, et ce pour la deuxième fois aujourd'hui, de me donner les clefs du Conseil Constitutionnel.

Respectueusement,
Sebastien de Belrupt

Votre comportement est très décevant, ce n'est encore qu'un avis personnel que je partage avec le Vicomte Sabifax, mais l'important est que chacun se doit de respecter la Constitution.

Personne ici n'a l'intention de perdre de précieuses minutes pour discuter d'un trousseau de clef alors que nous avons un château à reprendre. Il est impératif que je puisse avoir accès au Conseil Constitutionnel dans les plus brefs délais sans quoi le Conseil Ducal serait privé de toute communication directe avec le Conseil Constitutionnel, et cela n'est pas tolérable dans une situation telle que celle-ci.

La discussion était animée...

Palogar se présenta dans la salle d'audience et salua les personnes présentes.

Hum, si l'on s'en tient au texte de la Constitution, je ne vois nulle part qu'il y soit spécifié que le Duc régnant (ou élu) doive accéder aux débats du Conseil Constitutionnel.

A moins que je n'ai râté le passage en question en tout cas...

Cela c'est pour la forme. Sachant que c'est selon la Constitution au Duc et au Conseil Constitutionnel de se prononcer sur la forme - petit sourire amusé.

Maintenant sur le fond, je dois avouer ne pas comprendre votre motif, Monseigneur Mun Von Frayner pour ne pas accéder à une requête du Duc élu qui demande à s'adresser aux sages du Conseil Constitutionnel.
Je ne connais pas les motifs de cette demande mais j'imagine que les événements récents en sont la cause.
C'est une requête à laquelle certes rien ne vous oblige stricto senso à donner suite, mais enfin...

Bonjour messire le Président.

Pour ma part, la Constitution est limpide sur la question.

Citation :

Article 3.2.2.4 : Le duc en place y a accès mais n'a nul droit de vote.

Ce débat n'a pas lieu d'être, il y a eu une multitude de précédents et jamais un Duc ne s'est vu refuser de pouvoir assurer sa fonction pour cause de l'attaque de brigands.
J'ai donc demandé à Mun von Frayner d'appliquer rapidement cette disposition de la Constitution car la situation exige l'urgence. Nous avons débattu un moment, mais je ne tolererai pas que cela s'éternise au vu des circonstances.

La seule raison qui pourrait justifier que je n'ait pas accès serait que je ne sois pas Duc de Lorraine. Or j'ai été confirmé dans mes fonctions par le Conseil Ducal, qui est le seul organe à pouvoir statuer sur la nommination d'un Duc. Cela signifie que le Conseil Constitutionnel n'est pas habilité à remettre en question la légitimité d'un régnant.

Pour ma part, dès demain, je considèrerai que sire Mun von Frayner est un dirigeant d'une institution Lorraine qui refuse de se soumettre à la Constitution.

Votre Grasc, Messieurs, calmons-nous ... il est inutile de monter au créneau comme cela.

Cela fait un an que cette Constitution est en place et... au CC nous avons eu l'occasion d'en noter les forces et les faiblesses. Il fallait bien une année de pratique pour cela.

Floche sourit.

Dans cette discussion, Mun vient de pointer une des faiblesses de ce texte le vocabulaire... il y a eut pas mal d'erreurs dans le choix des mots. Ne voyez pas de critique mais une des limites du magnifique travail qui a été fait.

je vous cite deux articles pour exemple :

Citation :

Article 3.2.2.4 : Le duc en place y a accès mais n'a nul droit de vote.

Que veut dire en place ? Pour l'instant dans le sens primaire des mots votre Grasce vous n'êtes pas 'en place'. Il serait peut être mieux de mettre ... élu ... ?

Citation :

Article 3.2.1.3 : Il est d'usage que le conseil transmette tout texte législatif d'importance, au Conseil Constitutionnel, avant leur promulgation.

Que veulent dire ces mots ... si le CD ne soumet jamais de textes au CC ?


Floche regarde les hommes qui sont là et calmement ajoute..

Je pense que la démonstration que vient de faire le représentant du CC montre que nous devons travailler ensemble et pour le mieux de notre duché dans le respect de cette Constitution... mais qu'il faut que cette Constitution soit affinée.

Madame la vicomtesse, bonjour.
Je pense que personne ne 'énerve.
Que la Constitution soit affinée, je pense que personne n'a d'objection. Je pense que beaucoup sont favorables au renforcement du Conseil Constitutionnel. Ce n'est d'ailleurs pas le sujet du débat.

L'expression en place n'est sujet à aucune confusion. Il n'y a pas un Duc élu et Duc non élu. Duc est un titre officiel, qui n'est pas lié à la possession d'un château.
Sauf si le Constitutionnel considère que le brigand est le Duc en place, je ne vois vraiment pas ce qu'il se passe.

Nous ne sommes pas en train de faire un débat sur la pertinence de réformer la Constitution, mais bien d'attendre que les clef du Conseil Constitutionnel me soient remises.

J'ai besoin d'avoir ces clef, mais je n'ai pas davantage de temps à perdre.
La Constitution est limpide, le Conseil et le Roy ont validé la reconnaissance, il n'y a donc rien à ajouter.

Je vous prierai de me faire savoir quand vous aurez décidé de me donner les clef. En attendant, vous pouvez considérer que tout ce qui se fait au Conseil Constitutionnel se déroule en dehors du cadre défini par la Constitution.
De même, malgré toute l'estime que j'ai pour Sire Mun von Frayner, force est de constater qu'il s'est volontairement inscrit en faux par rapport à la Constitution.

Je vous souhaite à tous une bonne journée. Le Duc inclina la tête et quitta la pièce.