[justice] Prise du chateau on s'y met de suite!

Citation :: Bobdole (Comte)

Isoril

Lucasdeminestrol

Chevron

Eloa

Natalene

Papou81640

Brotos78

Roedric

Cacciatrice

Lordfranck

Elvis

bon, à la suite de cette prise de château il est bien entendu que justice se fasse,
pour ne rien laisser au hasard, il serait judicieux, que l'équipe "élu" et pas élu du pôle justice prépare les actes d'accusations de ces 12 personnes on ajoutera les autres participants également, des déclarations devront être faites au plus tôt je pense.

Une fois que le chateau sera repris il ne restera plus qu'a lancer ces procès au futur procureur.

angel demona ?
alban?
Amael, vous avez été juge dans un autre duché
Ludwig ?

Sabifax?

bref, pendant que certains organisent la reprise du château les autres s'occupent de la justice aussi ça serait bien, c'est qu'une suggestion un conseil pour notre duché de ma part.

Cela me semble parfait.
Ce sera assez simple à faire, il n'y a qu'un seul modèle à écrire et à adapter à tous.

Je suis bien sûr disponible et volontaire pour tout ce qui touche à la justice. Un seul modèle, non, pas vraiment. Le meneur du groupe doit être mis en accusation plus durement que les autres, ainsi que ceux qui entreprendront des actions néfastes à la Lorraine durant le laps de temps où ils tiendront le château ducal.

Celui qui devient Duc est-il le meneur ou celui qui a le plus d'ancienneté et le plus de charisme ?

C'est le plus ancien et qui le plus de charisme. Il faut avoir de l'expéreince

Réponse qui ne vient pas de la supposition mais de mes souvenirs de révolte en Artois. Je me suis retrouvée hors du chateau et c'est une "aide" à la révolte qui s'est retrouvée Comtesse. Cyann devrait pouvoir confirmer : révolte des Bourrins sous le mandat de Edge, Moi2212 est devenue Comtesse alors que le meneur ça devait être Yeuxbleus83.

bref meneur ou pas ils doivent être juger,
le commanditaire ou la commanditaire doit être à des lunes d'ici donc ils sont tous plus ou moins des meneurs.
C'est celui qui a le plus de charisme et ancienneté qui l'emporte.

c'est le plus vieux et parmi les plus vieux le plus charismatique en cas de révolte contre le château

passez par la VII be sur !

precisions

vous devez être au moins 13

Le Duc a raison ce qui importe là c'est de reprendre le Chateau au plus vite, quitte à refaire une révolte après.
Il faut donc que tous les Conseillers élus se mettent en route pour Nancy pour se révolter et reprendre leur poste.

Je ne sais pas combien vous êtes à Nancy : si plus de 13 peut-être tenter une révolte aujourd'hui sinon il faudra attendre demain!

PS : tous les postes économiques sont attribués donc nos denrées sont en train de disparaitre.

Cyann : pourquoi la V2?

Pour la reprise du château, c'est un autre débat, là, on parle justice.

Donc oui, le meneur, l'instigateur, n'est pas forcément celui qui prends la tête du Duché, néanmoins, ils sont autant informés que nous du fait que ce sont toujours les plus anciens qui dirigent je pense, donc qu'en l'occurrence ce Bobdole doit bel et bien être la tête du groupe.

Une fois la reprise du château faite, le problème qui va se poser va être celui du temps. Ils vont se dépêcher de partir au plus vite je présume il faudra donc savoir au préalable qui sera le procureur et le juge, même provisoirement, pour qu'ils lancent la procédure le plus rapidement possible.

Msg Amael peu importe qui sera le juge ou le proc, nous devons commencer à monter les dossiers pour leur "mâcher le travail" lorsqu'ils seront nommés ils n'auront plus qu'a les mettre en forme et les déposer au tribunal.

Il est clair qu'on aura encore le problème de temps, il me semble que là aussi c'est deux conseillers nommés par jour.

la poisse quoi !
bon dieu qu'est ce que c'est pénible....

enfin tout ce qui est justice concernant cette "crise" c'est ici côté révolte et organisation j'ai pris la peine d'ouvrir un dossier "sécurité" afin qu'on puisse parler tranquillement de chaque sujet à sa place.

Dans la soirée on aura le nombre exact de potentiels rebelles lorrains pour reprendre le château aujourd'hui;
on ne garantie rien, on est pas nombreux.
si ça passe tant mieux on commence à lancer les accusations si possible,
si ça ne passe pas demain on sera plus nombreux mais, côté justice on aura avancé ici dans un premiers temps les dossiers d'accusations contre ces types.

Non, c'est également important, savoir par avance qui sera nommé permettra de ne pas perdre de temps, par ailleurs, un acte d'accusation n'est pas compliqué à faire, je m'en occupe si vous le voulez, mais le mieux serait tout de même que les personnes nommées aient un minimum d'expérience dans le domaine judiciaire même s'ils seront nommés provisoirement.

Le souci c'est que si ils sont en mode " furtif " on peu pas les mettre en procès

C'est bien pour cela que je vais rencontrer la reine de France et me charger d'opérer la diplomatie auprès des différentes provinces où ils risquent de se rendre afin d'obtenir une coopération judiciaire. Où qu'ils soient, je veux qu'ils payent pour leurs actions, et s'ils reviennent en Lorraine, ils payeront également.

Citation :: Expéditeur : Della
Date d'envoi : 08/02/2011 - 10:19:18
Titre : Pilleurs en Bourgogne/URGENT
Votre Grâce,
Bonjour.

Je suis Della de Volvent, d'Amahir-Euphor, Chambellan de Bourgogne.
Je viens à vous par ce courrier pour vous avertir que certains des brigands qui ont pris votre Château sont à Joinville, aujourd'hui.
Il s'agit de :
Roedric, de Bobdole, de John53, de Thesno, de Cavalho, et de Chevron

Si vous nous faites parvenir dans la journée, une demande de mise en procès en bonne et due forme, nous pourrons les arrêtés et les traduire en justice dès aujourd'hui, grâce au traité de coopération judiciaire que nos deux provinces ont signé.

Nous attendons votre réaction.
Copie est envoyée au Maire Lavania.

Bien à vous,
Qu'Aristote vous garde.
Della de Volvent d'Amahir-Euphor
Chambellan de Bourgogne.

Le traité:
http://diplomatie-bourgogne.fr-bb.com/t1010-coop-judiciaire-lorraine-serg

Angel et Amael, pouvez-vous en occuper rapidement pour qu'on leur envoie tout ça aujourd'hui ?

Citation :

Nancy, Château ducal, VIII Février de l'hiver de l'an de grâce MCDLIX

A Dame Della de Volvent d'Amahir-Euphor, Chambellan de Bourgogne, Dame de Bréméan

Nous, Monseigneur Amaël von Ried, Juge du Duché de Lorraine, Evêque de Metz, Président du Conseil constitutionnel du Royaume de Lotharingie,
Au nom de Sa Grâce Sebastien de Belrupt, Duc de Lorraine, Membre du Conseil constitutionnel du Royaume de Lotharingie, Vicomte de Chatenoy, Baron de Belrupt,

Que le Très-Haut vous garde et que saint Nicolas vous guide !

[justice] Prise du chateau on s'y met de suite! Jaune

A vous de valider, Votre Grâce, si cela vous convient.

Liste des participants ou membre de la meute des Renard si vous voulez les poursuivre en justice à l'aide de coopération avec les duchés qui traverseront.

Isoril,
Roedric,
Papou81640
Eloa,
Princesseyoyo,
Brotos78,
Bobdole,
Pouic26
Lordfranck,
Tes,
Baboulinet,
Elvis,
Lucasdeminestrol,
Thesno,
Libellux,
Natalene,
Chevron,
Cavalho
Cacciatrice

Voir avec la Bourgogne, la Champagne aussi , puis éventuellement la FC des fois qu'ils se seraient dispersés.

après vérrification, il me semble que nous n'avons pas de traité avec la Champagne serait-il possible d'envisager ceci avec l'aide du chancelier etc ?

Y'a le duc Tristan. qui se réjouit de voir que les berrichons risquent de passer par chez lui, pis que c'est ballot on a pas de traité ils pourrons rien faire pour nous aider.

Merci Monseigneur.
J'avais compris de leur missive qu'ils demandaient un exemplaire de mise en accusation. N'est-ce pas au Duché demandeur de le fournir ?

On m'a demandé une demande officielle du Procureur, conformément au traité, ainsi qu'un acte d'accusation (ils feront les changements de nom pour les autres).

Ils compliquent bien les choses. Les procédures pourraient être beaucoup plus simple dans le cadre de la coopération judiciaire. Il serait peut-être utile de songer à simplifier les traités de coopération judiciaire.

Bon, je viens de m'occuper en urgence de la demande officielle, signée du nom d'Angel, et de la mise en accusation.
J'ai envoyé ça au Duc et au Procureur de Bourgogne, et une copie est déposée au bureau de notre Procureur.

J'ai une question.J'ai vu à un moment (je sais plus où) l'histoire de la reine qui utiliserait peut-être les brigands pour annexer le SRING francophone.Amaël (Monseigneur peut-être?dites-le si il y a une formule de politesse à employer),vous aviez parlé d'en discuter brièvement avec ladite reine.

Y a-t-il du nouveau?

Se ne sont là que de rumeurs, et ces rumeurs risquent plus de nous mettre dans une mauvaise posture diplomatique avec le Royaume de France,
il suffit de voir que le conseil ducal du Berry ne cautionne pas cette révolte pour comprendre que ce n'est pas une initiative de Sa Majesté la Reyne Beatritz.
Elle est une personne posée, je suis persuadée que si elle envisageait "l'annexion de la Lorraine" à la couronne Française elle le ferait d'une façon plus diplomate et moins sauvage.

Dites vous que nous allons avoir besoin de pas mal d'accords avec les duchés Français, la Champagne, le Berry même, la Bourgogne, je pense qu'il n'est pas question de chercher des poux à la Reyne, qui doit être préoccupée par ses affaires au Royaume de France qui sont plus importante que le sort du duché d'origine de son époux.

Je remets sur le tapis, à l'attention de notre chancelier s'il est présent et actif, la question de la possibilité ou pas d'avoir un traité de coopération avec la Champagne ?

les renards sont certainement dispersés , sait on jamais qu'ils passent par leur duché ou pas.

Souriant aimablement à Zeiss.

Oui, Monseigneur, c'est cela. Et en effet, j'ai pris contact avec la Reine, mais je n'ai pas encore reçu de réponse, cependant, mon père, qui est pair de France, proche conseiller de la Reine donc, m'a informé que les affaires du Royaume l'accaparaient beaucoup et qu'elle avait fort à faire donc il va falloir être patient je pense.
Par ailleurs, je suis également d'avis que ce n'est pas un de ses projets. Mais bon, autant s'en assurer.
Et sinon je suis favorable à un traité de coopération judiciaire avec la Champagne, mais alors simplifié par rapport aux autres, au niveau des procédures de mise en procès. L'accord de la province où a eu lieu l'infraction par la voix du Duc et/ou du juge et/ou du procureur devrait suffire, après à la justice de la province où se trouve l'accusé de mener le procès, en consultant éventuellement les précédents quant au verdict et à la peine à donner.

» un MP "relativement assassins" ou un coup de gueule, je peux ?

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