Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez
 

 Justice : Impôt

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Constance de Clèves
Grand du Duché
Constance de Clèves

Date d'inscription : 21/09/2009
Nombre de messages : 7732
Nom RR (IG) : Constance_de_cleves
Localisation : Toul [Verdun]

Champs et Metier : Un champ de maïs et une échoppe de charpentier
- :

Justice : Impôt Empty
MessageSujet: Justice : Impôt Justice : Impôt Icon_minitimeMer 5 Jan 2011 - 11:45

Je serai bien allée dans le bureau du procureur mais je n'en trouve pas au sein du Conseil...

Quand Majoie s'occupait des impayés des impôts elle tenait à jour des dossiers, que j'ai trouvé dans les archives. Parfois il est noté que le dossier a été transmis à la Procureur. Je voudrais savoir s'il y a réellement eu des procès pour ces délits. Si oui, où puis-je trouver les minutes des dicts procès?


_________________

Justice : Impôt Item343Justice : Impôt Sans_t18Justice : Impôt Item343
Revenir en haut Aller en bas
Liz von Frayner
Grand du Duché
Liz von Frayner

Date d'inscription : 22/12/2008
Nombre de messages : 5553
Nom RR (IG) : Liz_von_Frayner
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Blé, maïs, tisserande, médecine
- :

Justice : Impôt Empty
MessageSujet: Re: Justice : Impôt Justice : Impôt Icon_minitimeMer 5 Jan 2011 - 12:59

Le bureau du Procureur se trouve.. au Palais de Justice
Revenir en haut Aller en bas
Constance de Clèves
Grand du Duché
Constance de Clèves

Date d'inscription : 21/09/2009
Nombre de messages : 7732
Nom RR (IG) : Constance_de_cleves
Localisation : Toul [Verdun]

Champs et Metier : Un champ de maïs et une échoppe de charpentier
- :

Justice : Impôt Empty
MessageSujet: Re: Justice : Impôt Justice : Impôt Icon_minitimeMer 5 Jan 2011 - 18:01

Oui ça je sais mais je ne sais pas qui y a accès...
Je vais attendre ici, merci

_________________

Justice : Impôt Item343Justice : Impôt Sans_t18Justice : Impôt Item343
Revenir en haut Aller en bas
Liz von Frayner
Grand du Duché
Liz von Frayner

Date d'inscription : 22/12/2008
Nombre de messages : 5553
Nom RR (IG) : Liz_von_Frayner
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Blé, maïs, tisserande, médecine
- :

Justice : Impôt Empty
MessageSujet: Re: Justice : Impôt Justice : Impôt Icon_minitimeMer 5 Jan 2011 - 21:08

Euh... suffit de pousser la porte...

J'y ai accès, vous devez l'avoir aussi, enfin il me semble
Revenir en haut Aller en bas
Constance de Clèves
Grand du Duché
Constance de Clèves

Date d'inscription : 21/09/2009
Nombre de messages : 7732
Nom RR (IG) : Constance_de_cleves
Localisation : Toul [Verdun]

Champs et Metier : Un champ de maïs et une échoppe de charpentier
- :

Justice : Impôt Empty
MessageSujet: Re: Justice : Impôt Justice : Impôt Icon_minitimeMer 5 Jan 2011 - 21:35

Qui d'autres que les Conseillers ont accès à ce bureau?
Est-ce que je peux déballer les dossiers d'impayés et les noms des mauvais payeurs dans ce bureau?
Je n'ai pas envie de dévoiler des choses confidentielles aux yeux d'autres personnes que les Conseillers.

Vous avez quelque chose contre moi?

_________________

Justice : Impôt Item343Justice : Impôt Sans_t18Justice : Impôt Item343
Revenir en haut Aller en bas
Liz von Frayner
Grand du Duché
Liz von Frayner

Date d'inscription : 22/12/2008
Nombre de messages : 5553
Nom RR (IG) : Liz_von_Frayner
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Blé, maïs, tisserande, médecine
- :

Justice : Impôt Empty
MessageSujet: Re: Justice : Impôt Justice : Impôt Icon_minitimeMer 5 Jan 2011 - 21:52

Non, je n'ai rien contre vous, mais de grâce, soyez claire dans vos questions.
Revenir en haut Aller en bas
Alban_Erwann
Lorrain/e
Alban_Erwann

Date d'inscription : 14/03/2010
Nombre de messages : 174
Nom RR (IG) : Alban_Erwann
Localisation : Poitou

- :

Justice : Impôt Empty
MessageSujet: Re: Justice : Impôt Justice : Impôt Icon_minitimeMer 5 Jan 2011 - 22:32

Mon bureau est ouvert aux conseillers ducaux et aux personnes avec lesquels je travaille, c'est à dire : la greffière et mon adjointe.

[Mais si on doit me demander quelque chose, c'est le sujet bureau du proc', sinon si vous avez des dossiers pour des impôts impayés faut envoyer ça à la maréchaussée qui me fera remonter le tout, ou me faire un dossier en bon et due forme comme dans mon bureau pour les demandes de mise en accusation]
Revenir en haut Aller en bas
caoimhim
Intervenant majeur
caoimhim

Date d'inscription : 08/07/2008
Nombre de messages : 1721
Nom RR (IG) : caoimhim
Localisation : Verdun, Lorraine

- :

Justice : Impôt Empty
MessageSujet: Re: Justice : Impôt Justice : Impôt Icon_minitimeMer 5 Jan 2011 - 23:23

Il y a eu des procès pour ces délits... malheureusement, ils sont souvent le fait de personnes sortant peu de retraite et qui ont des arriérés d'impôts colossaux.

Je ne suis pas sur que la justice puisse faire quoi que ce soit dans es cas extrêmes, amande et prison n'arrangeront rien.

Si nous voulons être efficaces, les mauvais payeurs doivent être traqués dès leurs premiers retards et la justice rapide!
Revenir en haut Aller en bas
Constance de Clèves
Grand du Duché
Constance de Clèves

Date d'inscription : 21/09/2009
Nombre de messages : 7732
Nom RR (IG) : Constance_de_cleves
Localisation : Toul [Verdun]

Champs et Metier : Un champ de maïs et une échoppe de charpentier
- :

Justice : Impôt Empty
MessageSujet: Re: Justice : Impôt Justice : Impôt Icon_minitimeJeu 6 Jan 2011 - 13:45

Merci pour ces réponses.
Maintenant une question claire et nette : Où sont les dossiers des affaires déjà traitées pour les impôts?

Je n'ai pas envie de monter un dossier déjà existant...

Pour les procédures je me réfère à la Charte du Percepteur des impôts qui n'existait pas à l'époque de Majoie!

_________________

Justice : Impôt Item343Justice : Impôt Sans_t18Justice : Impôt Item343
Revenir en haut Aller en bas
Ludwig von frayner
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Ludwig von frayner

Date d'inscription : 24/08/2009
Nombre de messages : 1075
Nom RR (IG) : Ludwig_von_frayner
Localisation : Lorraine, Epinal

Champs et Metier : Holy Emperor
- :

Justice : Impôt Empty
MessageSujet: Re: Justice : Impôt Justice : Impôt Icon_minitimeJeu 6 Jan 2011 - 21:03

Il me semble que l'on peut trouver ça dans les archives du mandat de Sabifax.
Voyez Cyann, également et le Conseil des maires, afin d'agir de façon coordonnée.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Justice : Impôt Empty
MessageSujet: Re: Justice : Impôt Justice : Impôt Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Justice : Impôt

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: Archives du duc Ludwig Von Frayner-