Révision de l'ensemble de la législation lorraine

Chers collègues, nous avions - il y a déjà plusieurs mois de cela - déjà travaillé sur le codex lorrain.

Je vous propose de nous attaquer maintenant à l'ensemble des textes de loi affichés dans notre Grande Galerie.

Voici la lettre de mission que m'a adressé le Duc à ce sujet :

Ludwig von Frayner a écrit:: A destination de messire Palogar,
Président de l’Assemblée ducale.
Salutations.

Depuis plusieurs jours, j’ai pris conscience du manque de souffle évident de l’Assemblée ducale.
Conscient que l’inactivité de cette chambre pénalise fortement notre Duché, j’ai donc décidé d’agir.
En effet, si je prends la peine de vous écrire aujourd’hui , c’est pour vous confier une mission.
Cette mission sera de remettre un peu d’ordre et de cohérence dans la législation de notre Duché.

Notre législation est actuellement un beau foutoir, dans lequel il est impossible de se repérer.
Bon nombre de décrets sont en effet caduques ; mais demeurent encore affichés en Grande galerie.
Bon nombre d’édits ne sont pas à jour. Certains se contredisent. D’autres sont mal rangés, etc.
Il s’agira donc de faire le ménage qui s’impose pour que nous ayons une législation claire et fluide.
Attention, ayant pris conscience des erreurs passées, il ne s’agira en aucun cas de revoir la Constitution.
Nous parlons bel et bien de législation. J’entends donc par là lois et décrets.

Je compte donc confier cette charge importante et essentielle pour notre duché, à l’Assemblée ducale.
Une charge, qui devrait d’ailleurs s’étaler sur plusieurs semaines voire mois.
Soyons clairs là-dessus : peu importe le temps que cela prendra. L’important, c’est le résultat.

Pour vous aider dans cette mission, je souhaiterais faire appel aux grands juristes de notre Duché, dont vous faites partie.
Il est important en effet que tout ne soit pas fait n’importe comment. Il faut que ces travaux soient guidés.
Voici donc la liste des personnes qui interviendront sur le dossier, en coopération avec l’Assemblée ducale :

- Sabifax
- Caoimhim
- Barberine
- Sébastien de Belrupt
- Mun
- Bambou

Je contacterai les concernés dans les prochains jours.

Mais avant de commencer cette vaste mission, plusieurs choses sont à mettre au point du côté de l’AD.
En effet, je souhaiterais que ses registres (composition, etc.) soient mis à jour, sachant que cela n’a pas été fait depuis bien longtemps.
Il faudra aussi veiller à ce que les maires, participent réellement à l’Assemblée ducale. Peu d’entre eux jouent le jeu.
Inutile de vous dire que je compte donc sur vous pour cela. Vous avez d’hors et déjà toute ma confiance.

Voilà, je pense avoir fait le tour. Si vous avez la moindre question, n’hésitez pas. Je suis à votre disposition.

Cordialement,

Les personnalités évoquées par le Duc seront sans nul doute d'une aide précieuse sur ce vaste chantier.
Je vais faire en sorte de leur ouvrir les portes de l'Assemblée Ducale dès mardi prochain, sachant que, conformément à nos statuts, ils ne disposeront pas du droit de vote mais auront évidemment toute latitude pour s'exprimer en nos murs.
Je compte sur vous pour leur faire bon accueil.

Voilà une très bonne initiative du Duc, qui profitera autant à l'Assemblée qu'au Duché.

Sébastien entra dans l'hémicyle où se trouvait le Président, Palogar, Amael, ainsi que les autres membres de l'Assemblée.
Bonjour à vous. Les salua-t-il.

A-t-on déjà décidé comment nous devions procéder ? Demanda-t-il.

A peine la missive lue, Barberine se met en route pour l'Assemblée.

Sa présence est la meilleure réponse qu'elle peut faire.

En entrant, elle salue le Président Palogar, Armaël, Sebastien et les autres membres de l'Assemblée présents .

Bonjour à tous. Je suppose qu'un inventaire exhaustif s'impose dès à présent.

Bonjour messire Sebastien_de_Belrupt, bonjour Barberine.

Merci tout d'abord d'avoir répondu si vite à ma sollicitation.

Bien pour commencer, je veux déjà rappeler le contexte.
Il n'est pas dans nos attributions de modifier la Constitution. Notre tâche principale est donc bien de vérifier que les textes existants ne contredisent pas la Constitution Lorraine. Au passage, nous pouvons évidemment modifier ces textes pour les rendre plus clairs.

Nous pouvons déjà commencer par les textes de loi. Nous verrons ce qui a trait aux chartes et aux décrets par la suite. Comme vous pouvez le constater, il y a déjà largement de quoi nous occuper.

Citation :: Grille des peines contre les récidivistes
Loi sur la Justice Accelerée
Loi Sur Les Frais De Justice
Loi cadre sur la légitimité des révoltes
Loi cadre sur le Cumul de mandats
Loi Martiale
Loi relative au brigandage
Loi religieuse
Loi sur l'accès des archives
Loi sur l'Accession des Charges
Loi sur l'Éligibilité Lorraine
Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires
Loi sur la fermeture des frontières
Loi sur la neutralité des Maires
Loi sur la Régence
Loi sur le droit de succession nobiliaire
Loi sur le fer et la pierre
Loi sur les armées [IG]
Loi sur les déplacements en Lorraine
Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine
Loi sur les devoirs Municipaux

Comme vous le constatez, je mets de côté l'ensemble du codex lorrain. Cette partie ayant déjà été traitée dans cette Assemblée, je ne vois pas la nécessité d'y revenir.

Pour ce qui est du mode d'action, je vous propose que nous prenions les textes dans l'ordre. C'est encore le meilleur moyen de ne pas en oublier.
Chaque membre de l'Assemblée Ducale (y compris les experts qui ont accepté de nous aider dans cette longue tâche) pourra ouvrir un sujet différent pour chaque loi et y décrire les modifications qui lui semblent s'imposer.
Les autres membres et les autres experts pourront ensuite intervenir. Charge à celui qui ouvert les débats de proposer une synthèse des réflexions.

Je ne veux pas imposer de délai pour la révision de chaque texte car la complexité de chaque loi peut varier énormément. Disons comme élément de base que sans réponse au bout d'une semaine sur un sujet, on peut légitimement supposer que le sujet est clos et que tout a été dit.

Une fois les synthèses effectuées, je les mettrai au vote.
Je tiens à rappeler ici que les experts qui auront participé à tous ces travaux n'ont pas de droit de vote au sein de l'Assemblée Ducale comme cela est indiqué dans nos statuts. Cependant, comme vous pouvez le constater, les bancs de notre hémicycle ne sont pas remplis. Si l'un des experts auxquels nous faisons appel sur ce vaste chantier souhaite intégrer l'Assemblée Ducale, cela ne devrait pas poser grand problème.

Les textes votés seront transmis au Conseil pour que les modifications soient mises en place.

Ce mode de fonctionnement vous convient-il ?

Sébastien écouta le mode de fonctionnement énoncé par le Président.

Cela me convient tout à fait.
Fait-il également partie de notre rôle de revoir l'organisation des lois de manière plus externe en plus de revoir les textes en eux-même ?

Si oui, il pourrait être intéressant de regrouper les lois selon leur domaine, en différents codes, au lieu d'avoir des lois en vrac ?

Quelques remarques générales :

Citation :: Grille des peines contre les récidivistes à intégrer dans le code judiciaire ?
Loi sur la Justice Accelerée
Loi Sur Les Frais De Justice à mon supprimer à mon avis. Je ne suis même pas sure qu'elle soit encore appliquée.
Loi cadre sur la légitimité des révoltes à supprimer ou revoir très sérieusement. Cette loi se base sur l'autorité de la HAL qui n'existe plus.
Loi cadre sur le Cumul de mandats Peut-être créer un Code de la Gouvernance ?
Loi Martiale
Loi relative au brigandage à faire appliquer sérieusement ou à supprimer.
Loi religieuse à supprimer ? L'essentiel est repris dans la Constitution.
Loi sur l'accès des archives Code de la Gouvernance ?
Loi sur l'Accession des Charges Code de la Gouvernance ?
Loi sur l'Éligibilité Lorraine Code de la Gouvernance ?
Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires Création d'un Code Municipal ?
Loi sur la fermeture des frontières
Loi sur la neutralité des Maires Code Municipal ?
Loi sur la Régence
Loi sur le droit de succession nobiliaire Création d'un Code Nobiliaire ?
Loi sur le fer et la pierre => transformation en loi plus général : Loi sur les ressources stratégiques ?
Loi sur les armées [IG]
Loi sur les déplacements en Lorraine
Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine Code nobiliaire ?
Loi sur les devoirs Municipaux Code Municipal ?

Entrant dans la salle les débats ayant déjà commencé Armael écouta le tout .

Tout a fait d'accord pour faire un bon nettoyage des textes devenus caduques soit suite a la disparition de certaines entités, ou de les mettre en accord avec les nouvelles institutions codex et constitution, on avait déjà constaté ce problème il y a un moment .
Bien sur j'espère que tout cella ne mènera en rien a une modification du codex ou de la constitution le but étant d'y conformer les textes existants et anciens et non de remodeler les deux autres car on touche quand même la a des lois et codes .

Kera à l'appel de Palogar avait rejoint l'hémicycle. Elle saluait les personnes présentes et attendait de voir de quoi il retournait.
Dans quelques jours, Kera ne serait plus maire mais en attendant essaierai de participer même si ses compétences en la matière étaient vraiment à peu près nulle.

Bien le bonjour à tous.

il est bien évident qu'il n'y a pas lieu de réformer le codex ni la constitution, mais bien sur d'adapter ou de supprimer les textes qui sont en contradiction ou devenus inutiles, et de donner à l'ensemble des textes une présentation plus abordable, car avouons le c'est un peu compliqué ou rébarbatif pour ceux qui n'ont pas vraiment l'habitude.

Petite remarque, serait il possible d'éviter le vert dans nos travaux de correction, en ce qui me concerne j'ai du mal à le lire.

Tout a fait d'accord Barberine et pour le côté rébarbatif et compliqué de certains textes ou recherches et aussi pour le vert j' ai le même soucis^^.
[hrp]vieux yeux qui ont grand besoin d'une paire de lunettes dans mon cas mais je lit très bien sinon mdr[/hrp]

Ellebasi après avoir reçu le pigeons avance vers l’assemblée ducale précisément vers l'hémicycle d’ailleurs je venais pas souvent .

Saluant les personnes présentent ,déjà c’était pas mon fort les lois pourtant je dois être plus concentré .

Bonjour à vous tous et se plaça et écouta les corrections.

(hRP : voila !)

Palogar salua les nouveaux arrivants avant de répondre à Sebastien_de_Belrupt :

Je suis tout à fait d'accord pour regrouper les textes de lois qui sont apparentés. Cela ne peut que contribuer à plus de lisibilité.

Tout à fait d'accord avec ce fonctionnement. Au travail donc.

Bambou arriva à l'hémicycle de l'assemblée ducale, salua tous les présents et lut ce qu'il y avait d'afficher et écouta ce que les participants disaient

Caoimhim arriva a son tour a l'assemblée ducale, c'était la première fois qu'il y mettait les pieds. Il s'intalla, lu les documents et écouta le début des débats, sans intervenir pour l'instant

En retard pour une fois, pour saluer et se présenter, Uriel avait néanmoins écouté tout un chacun avant de prendre la parole.
Une loi sur la religion ? Il ne savait même pas qu'elle existait, encore un texte obsolète sans doute.

Bonjour à tout le monde.
Présent aussi !

Je ne connais pas la "Loi religieuse", mais à mon sens, celle-ci est reprise en tout ou en partie dans le concordat "mrabelle" ; mais je suis d'accord pour travailler texte par texte, et dans l'ordre, ça évitera d'aller dans tous les sens.

Et voilà tout le monde était déjà présent. Léger pfffff s'échappant d'entre ses lèvres . La vitesse n'était vraiment plus de son age mais bien la patience.
Saluant la noble assemblée.
Que cette journée vous soit agréable.
Respectant l'idée de travail exprimée qui me semble la plus appropriée ce qui nous permettra de ne pas partir dans toutes les directions.

Grille des peines contre les récidivistes
https://casteldenancy.forumpro.fr/t4311-grille-des-peines-contre-les-recidivistes

Devrait être intégré dans le codex .
Déjà cette grille ne reprends pas les Niv 4 donc me semble peut équitable.
L'application est elle faite en réalité car cela reste à « la discrétion » du juge .

Concernant la constitution, « préceptes originels de l'Empereur LongJohnSilver »
De part ce morceau de texte il est difficile de savoir si nous sommes dans ce respect. Mais partant sur le principe qu'il n'y a pas de modifications ^^
La grille de peine n'est pas en contradiction avec la constitution mais incomplète .

Mun je suis d'accord sur ce que vous dites aun sujet de la grille des peines contre les récidivistes, mais avant il me semblait que...

Elle se tourne vers Palogar.

Cher Président, vous n'aviez pas évoqué la possibilité de prendre une feuille par sujet ? Ce serait plus facile poutr travailler il me semble.

Je vais cependant poursuivre ce sujet ici, et si vous y trouvez l'utilité Palogar, peut être pourriez vous mettre nos remarques sur une feuille neuve.

Mun, les peines sont toutes à l'appréciation des juges, en cas de récidive ou non, je pense qu'il sagit d'un cadre maximum, et que l'adapatation est possible.

En ce qui concerne les niveaux 4 non indiqués, je pense qu'on pourrait transformer :

Citation :: Pour les artisans, les nobles (niv 2, 3)

en :

Citation :: Pour les artisans, les érudits, les nobles (niv 2, 3 et 4)

Chaque fois que c'est nécessaire. (j'ai rajoutés érudits qui n'étaient pas mentionnés )

une autre formulation me gène :

Citation :: * Hautes trahisons

_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: saisie de la moitié de l'ensemble des biens au "sens large" (argent, maisonnée, nourriture...).
2: saisie de l'ensemble des biens "au sens large" (précédemment indiqué), bannissement définitif/ pendaison.

_ Pour les artisans, les nobles (niv 2, 3)
Dès la 1ère récidive: saisie de l'ensemble de l'argent, biens, possessions
et titres du reconnu coupable de récidive pour haute trahison, bannissement définitif / pendaison.

il me semble que le bannissement définitif n'est plus d'actualité, ainsi si on se refère au CODEX lorrain il est passé de 6 à 3 mois dans la grille des peines :

Citation :: Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d’utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l’ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l’amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c’est laissé à l’appréciation du juge.

donc je pense qu'on pourrait modifier la grille des peines pour récidivistes ainsi :

Citation :: * Hautes trahisons

_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: saisie de la moitié de l'ensemble des biens au "sens large" (argent, maisonnée, nourriture...).
2: saisie de l'ensemble des biens "au sens large" (précédemment indiqué), d'une durée maximum de 6 mois/ pendaison.

_ Pour les artisans, les nobles (niv 2, 3)
Dès la 1ère récidive: saisie de l'ensemble de l'argent, biens, possessions
et titres du reconnu coupable de récidive pour haute trahison, bannissement d'une durée maximum de 6 mois / pendaison.

pour ma part, je pense qu'intégrer ce texte au CODEX entrainerait à revoter ce dernier, ne serait il pas mieux de le mettre en ANNEXE I ?

Je suis d'accord pour le bannissement : définitif c'est interdit. Pourquoi mettre 6 et non pas 3 mois?

Par contre Erudits = niveaux 3 et Nantis ou QSLP = niveaux 4

Barberine a écrit:: Cher Président, vous n'aviez pas évoqué la possibilité de prendre une feuille par sujet ? Ce serait plus facile poutr travailler il me semble.

Oui il me semble également et cela permettra également de lancer plusieurs sujets simultanément selon vos disponibilités respectives.
Je fais le nécessaire immédiatement.

Se présenta à l'assemblée ducale et écouta les derniers sujets parcourus

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