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 Communiqué n° 1458-10 et 11 - Composition du Conseil Constitutionnel

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Mun Von Frayner
Grand du Duché
Mun Von Frayner

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Champs et Metier : Duc de Vittel
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Communiqué n° 1458-10 et 11 - Composition du Conseil Constitutionnel Empty
MessageSujet: Communiqué n° 1458-10 et 11 - Composition du Conseil Constitutionnel Communiqué n° 1458-10 et 11 - Composition du Conseil Constitutionnel Icon_minitimeVen 10 Déc 2010 - 17:53

Citation :
Communiqué n° 1458-10 CC du 18 Octobre 1458

→ Composition du Conseil Constitutionnel

Le Conseil constitutionnel de lorraine en ce dix-huitième jour du onzième mois de l'an de grâce MCCCCLVIII,
Gardien de la constitution et de la stabilité du droit lorrain,
En vertu de la Constitution de Lorraine, Titre III, Chapitre II. ;

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Fais part au peuple de lorraine ;

De sa composition, par ordre alphabétique,

Chlodwig von Frayner d’Azayes,
Circa de Rubempré
Floche de Réaumont Kadoche,
Mun von Frayner von Strass,
Perseus Cardofer,


Communiqué du Conseil constitutionnel de Lorraine dans une décision du 18 octobre 1458, où siégeaient les personnes susnommés.


Les membres du Conseil Constitutionnel,


Circa de Rubempré,



Chlodwig Von Frayner d’Azayes
Duc de l’Aigle, baron de Château-rouge, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Communiqué n° 1458-10 et 11 - Composition du Conseil Constitutionnel Sceauc10


Floche de Réaumont Kadoche
Vicomtesse de Hattonchâtel, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Communiqué n° 1458-10 et 11 - Composition du Conseil Constitutionnel Flochejaune


Mun von Frayner von Strass
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Régent de la Vidamie de Trèves, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Communiqué n° 1458-10 et 11 - Composition du Conseil Constitutionnel Mun2


Perseus_Cardofer de Point Noire
Baron de Réhainviller, Écuyer de l'Alério[iL]rrain.


Communiqué n° 1458-10 et 11 - Composition du Conseil Constitutionnel Img-2211


(Il semble que le texte n'a pas été publié celà est juste au moment de mon absence )


Dernière édition par Mun Von Frayner le Lun 10 Jan 2011 - 8:46, édité 1 fois
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Floche
Grand du Duché
Floche

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Nom RR (IG) : Floche
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- :

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MessageSujet: Re: Communiqué n° 1458-10 et 11 - Composition du Conseil Constitutionnel Communiqué n° 1458-10 et 11 - Composition du Conseil Constitutionnel Icon_minitimeDim 9 Jan 2011 - 19:20

Citation :
Communiqué n° 1458-11 CC du 10 Décembre 1458

→ Composition du Conseil Constitutionnel

Le Conseil constitutionnel de lorraine en ce huitième jour du cinquième mois de l'an de grâce MCCCCLVIII,
Gardien de la constitution et de la stabilité du droit lorrain,
En vertu de la Constitution de Lorraine, Titre III, Chapitre II. ;

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Fais part au peuple de lorraine ;

De sa composition, par ordre alphabétique,

Circa de Rubempré
Floche de Réaumont Kadoche,
Mun von Frayner von Strass,


Communiqué du Conseil constitutionnel de Lorraine dans une décision du 10 Décembre 1458.

Par trois votes unanimes.
Acceptons les démissions de :

Chlodwig Von Frayner d’Azayes
Duc de l’Aigle et de Bellesme, Vicomte de Jublains, baron de Lesparre, Castelnau de Médoc, Mulsanne, Carlat, Sillé le Guillaume et Château-rouge, Commandeur de l'Alérion Lorrain

Perseus_Cardofer de Point Noire
Baron de Réhainviller, Écuyer de l'Alérion Lorrain

Où siégeaient les personnes susnommés.


Les membres du Conseil Constitutionnel,

Mun von Frayner von Strass
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Régent de la Vidamie de Trèves, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Communiqué n° 1458-10 et 11 - Composition du Conseil Constitutionnel Mun2

Floche de Réaumont Kadoche
Vicomtesse de Hattonchâtel, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Communiqué n° 1458-10 et 11 - Composition du Conseil Constitutionnel Flochejaune

Circa de Rubempré
Duc de Noviant et Seigneur d'abaucourt, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Communiqué n° 1458-10 et 11 - Composition du Conseil Constitutionnel 370438circaj


______________________
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