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 Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé

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Cyann de Belrupt
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MessageSujet: Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Icon_minitimeMar 7 Déc 2010 - 14:03

Bonjour !

ce sujet avait édja été propose le plop dan son programem il ya quelque temsp mais jamsi en oeuvre.

l'idée est simple -en apparence- : donner plus de liberté aux villes sur l’impôt pour en faire un levier économique.

Toutefois, d'autres propositions avaient déjà été faites et paraissaient très compliquées à mettre en oeuvre pour le CAC et ou dangereuses car risquant de renforcer encore les inégalités entre les villes. (les villes riches auraient payer l'impôts et exonéré leur citoyen devenant encore plus attirante etc)

au lieu de dire aux villes les échoppes payeront tant et les champs tant et c'st pour toutes les villes pareil.

nous proposons de dire que chaque ville peut décider de son impôts à + ou - 2 écus par type de champs et échoppe pra rapport a la base donné par le CD
sachant que pour un type d'échoppe taxé à- 2 il en faudrait un autre taxé à +2.

cela permettrait aux villes de favoriser certains types de productions plutôt que d'autres tout en ne chaegeant que peu l'enveloppe globale de l’impôt.

il serait aussi intéressant de faire le test sur une ou deux villes volontaires type pour commencer (on evitera nancy et st die)

je demande aussi aux maires ce qu'ils ne pensent. Leur retour sera intéressant, ils sont les premiers concernés.


Qu'en pensez vous ?

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Liz von Frayner
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MessageSujet: Re: Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Icon_minitimeMar 7 Déc 2010 - 14:24

Eh bien, moi qui m'apprêtais à l'instant à ouvrir un post sur ce sujet précis, voilà qui tombe bien.

La mairie d'Epinal voudrait mettre en place de genre d'imposition, ce serait donc la bonne occasion de faire un essai, après en avoir discuté des modalités, bien entendu.
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Ludwig von frayner
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MessageSujet: Re: Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Icon_minitimeMar 7 Déc 2010 - 15:23

En tout point favorable à ce projet. Au travail !
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Constance de Clèves
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MessageSujet: Re: Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Icon_minitimeLun 27 Déc 2010 - 21:48

Ce projet a avancé ou bien avec la fin d'année ce n'est pas vraiment le bon moment?

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MessageSujet: Re: Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Icon_minitimeMar 4 Jan 2011 - 7:49


L'idée a toujours été intéressante donc je suis favorable aussi.
les mairesses ont réagit commence à cette proposition, vu que se sont les premières actrices ?
y'a t-il eu des essais ?
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Constance de Clèves
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MessageSujet: Re: Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Icon_minitimeMer 19 Jan 2011 - 10:38

Aurons nous un jour une réponse?

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Cyann de Belrupt
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MessageSujet: Re: Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Icon_minitimeMer 19 Jan 2011 - 12:01

alors
en fait il n'y a pas eu d'essai officiel.
Majoie est contre et elfazaza pour. les autres partagée ou ne se sont pas exprimees en mem temps toul et verdun pratique régulièrement ... la mairie prends en charge un e partie de l’impôt de temps à autre suite a un don par exemple

Je suis pour voter la loi et laisser libres les villes de leur choix entre système actuel ou nouveauté

NB : ca donne plus de travail au cac. Car il doit calculer l'assiette de l’impôt lui mémé et le maire devra aussi le faire (ainsi il y a vérification ).

voila.
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MessageSujet: Re: Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Icon_minitimeVen 21 Jan 2011 - 15:25

Cyann juste une question : sera-t-il possible de vérifier si les impots touchés sont bien reportés EN TOTALITÉ au duché ? est-ce vérifiable ?


Si je m'inquiète de cela c'est que j'ai fait une expérience à l'époque du CAC Tophe quand j'étais maire.

J'ai mis un copier/coller à la place du (screen) comme pratiquement TOUS les maires évertués à le faire mais mon copier/coller était falsifié de - 100 écus .. et bien Tophe qui n'était pas un imbécile , loin de là ! n'a rien vu ..
Tout cela, je l'avais fait en mettant au courant une tiers personne avant par courrier car je voulais démontrer à l'époque qu'il était très facile de détourner des impots en n'affichant que des copier/coller et sur une déclaration de fin de semaine de (- 100 écus x par 5 villes ) X par 4 semaines = - 2000 écus par mois en moins et je ne compte que 5 villes sur 6.

Si c'est vérifiable, je suis pour !
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zahra.2
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MessageSujet: Re: Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Icon_minitimeVen 21 Jan 2011 - 19:05

Hum je ne comprends pas bien, la questions que se soit un copié collé ou autre quand on veut gruger on peut.
Après à savoir si vous voulez en venir à la méthode pure et dure de plusieurs autre duchés, vous calculez le nombre d'échoppe, et champs par ville, vous ne tenez pas compte des gens en retraite , en voyage ou les fraudeurs fiscaux, vous obtenez un montant précis puis vous exigez des mairies qu'elle vous refourgue ce montant peu importe la méthode des collectes.

Le montant des impôts Cléo n'est hélas pas visible du bureau du CAC ni du bailli, il n'est visible que par les maires.

Après priez pour que les bon anges (admins) mettent en application la levée d'impôt ducale ainsi plus besoin de passer par les mairies.

Les duchés prélèveront leur taxes directement.


Cléo tu dois 100 écus plus les majorations ma dame! si non........100 futs...et on en reparlera plus.
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MessageSujet: Re: Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Villes: L'impôt comme levier économique personnalisé Icon_minitime

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