Sabifax
Grand du Duché
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 |  Sujet: Ledromois - Trahison  Mer 17 Nov 2010 - 1:12 | |
|  https://i.servimg.com/u/f66/13/26/63/01/ledrom12.jpg - Citation :
A Angel.Demona,
Procureur de Lorraine,
Madame.
Des propos tenus dans une taverne dite du "Le Brouhaha " nous ont été rapporté.
On m'apprend que le dénommé Ledromois y a été aperçu dévoilant des renseignements de nature confidentielle et concernant les relations entre la Savoie et la Lorraine.
Or toute communication sur le sujet s'est faite par échange de lettres scellées entre le duc de Savoie et moi-même, Sabifax de Beauregard, duc de Lorraine.
Comment une correspondance privée peut-elle se retrouver en d'autres mains que les miennes ou son destinataire?
N'osant croire en l'usage de la sorcellerie, Nous accusons Ledromois de vol de courrier et de divulgations publiques de renseignements confidentiels mettant en jeu l'empire romain germanique et dévoilant des informations sur nos relations diplomatiques et nos futures activités militaires.
Une telle volonté de nuire porte une grave atteinte à la sécurité de notre duché et ne peut pas être toléré.
Nous Sabifax de Beauregard, duc élu de Lorraine, garant de nos lois et protecteur du duché accusons ledromois de trahison pour les motifs suivants:
- Vol manifeste d'une missive privé échangé entre deux régnants.
- Divulgation des informations contenus dans cette lettre en place publique.
Nous prévalant de l'article II.V.3, de notre codex.
- Citation :
- Article II.V.3 : Tout individu agissant contre les intérêts de la Lorraine en divulguant des renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique.
Sabifax de Beauregard,
Duc de Lorraine.
le 16 novembre 1458 Je te laisse préparer l'acte d'accusation avec mon témoignage.
Je te préviens..... ce n'est que le début.
A vouloir être un agitateur.... il m'a cherché! |
|
angel
Crieur
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- :
| | Sujet: Re: Ledromois - Trahison Ven 19 Nov 2010 - 13:51 | |
| Voila Mon Duc, j'attends ta vérif et j'envoie
- Citation :
- Votre honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.
Je porte devant vous une affaire de Trahison, à l’encontre de sieur Ledromois.
La fiche de l’accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ledromois
Les faits :
le Sieur Ledromois par des moyens douteux s’est emparé d’un courrier privé échangé entre le Duc de Lorraine et le Duc de Savoie. Ce dernier, se permet de divulguer en place publique les informations contenues de ce courrier, mettant en péril l’Empire Romain Germanique en y dévoilant les informations sur les relations diplomatiques et sur les activités militaires.
Par ces faits, Ledromois se rend coupable de Trahison.
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm
Article II.V.3 : Tout individu agissant contre les intérêts de la Lorraine en divulguant des renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique.
Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur :
https://i.servimg.com/u/f66/13/26/63/01/ledrom12.jpg
Sieur Ledromois par ces faits qui vous sont reprochés et selon l’Article II.I.4 du Codex judiciaire de lorraine vous encourrez les peines suivantes :
Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.
1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d’utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l’ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l’amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c’est laissé à l’appréciation du juge.
Sieur Ledromois, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article I.II.5 de l'opus II du codex judiciaire.
Fait à Nancy le 19 Novembre 1458
Angel.demona
Procureur de Lorraine |
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Sabifax
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Amaël
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