Je vous transmets une demande reçue de l'Archichancelier pour faire quelques modifications au traité de l'empire francophone.

Sebastien de Belrupt a écrit:

Proposition du Sénat

1/ Première proposition concernant le nombre de sénateurs (2 au lieu de 3):
- Article existant dans le traité :

Citation :

Article 2.1.2. : Le Sénat Impérial est composé de 3 Sénateurs de chaque Province de la Fédération.
Les institutions régnantes de chaque province désignent chacune les 3 sénateurs de leur Province par scrutin majoritaire.

- Proposition de remplacement :

Citation :

Le Sénat Impérial est composé de 2 sénateurs de chaque province de la Fédération.
Les institutions régnantes de chaque province désignent chacune les 2 sénateurs de leur Province par scrutin majoritaire.

2/ Deuxième proposition concernant les conditions de candidature des sénateurs (ne plus obliger le passage par un mandat ducal/comtal ou chancelier) :
- Article existant dans le traité :

Citation :

Article 2.1.5. : Seules les personnes possédant une terre et vivant dans la Fédération de l'Empire Occidental, n'ayant aucun mandat dans une Institution régnante ou de Maire ou de Haut Dignitaire peuvent postuler au poste de sénateur.
Pour se mettre en conformité avec les cumuls interdits, un délai de carence d'une semaine est accordé pour permettre au sénateur de se mettre en règle.
Les candidats devront avoir accompli au moins un mandat ducal/comtal complet ou un mandat de chancelier ou vice-chancelier, et être au minimum artisan

- Proposition de remplacement :

Citation :

Seules les personnes possédant une terre et vivant dans la Fédération de l'Empire Occidental, n'ayant aucun mandat dans une Institution régnante ou de Maire ou de Haut Dignitaire peuvent postuler au poste de sénateur.
Pour se mettre en conformité avec les cumuls interdits, un délai de carence d'une semaine est accordé pour permettre au sénateur de se mettre en règle.
Les candidats devront avoir quelques connaissances en droit et être au minimum artisan

Je trouve que la première proposition est une très bonne initiative.
Trois sénateurs par province, c'est presque introuvable, et qu'ils ne soient que deux ne dérangent pas plus que ça.

Par contre, pour la seconde, je suis perplexe.
Il faut de l'expérience pour pouvoir faire un bon sénateur, en débat comme et surtout en texte.
Et encore, même après un mandat ducale, quelqu'un n'est pas forcément apte (moi la première, j'avoue penser avoir fait une piètre sénatrice !), et les meilleurs sont les anciens chanceliers. Alors retirer cette condition-là rendrait, selon moi, l'accès au sénat trop permissif, et ne garantirait pas un bon travail.