Citation :

Annonce du duché de Lorraine

Le conseil ducal rappelle que le duché de Lorraine est sous loi martiale depuis le 30 juin 1458 et que celle ci, n'ayant pas été abrogée, est toujours en application.

De part les prérogatives concernant la loi martiale inscrite dans la constitution du duché de Lorraine, le duc a toute autorité pour se prévaloir des pleins pouvoirs afin d'assurer la sécurité du duché, des ses villes et de ses habitants.

C'est pourquoi, Nous justifions la validité du décret dict de 'persona non grata' du 7 octobre pris afin d'assurer la sécurité de notre territoire selon l'article 3.1.1.5 de notre constitution:

Article 3.1.1.5 : Le duc ne peut se prévaloir des pleins pouvoir de la loi martiale que dans le seul et unique but de décréter la mise en œuvre des mesures sécuritaires suite à la mise en danger de l'intégrité du territoire ou des institutions


C'est donc conformément à notre constitution, que les mesures prises par l'entremise de la loi martiale l'ont été dans le seul but d'assurer la sécurité de la Lorraine.

De plus, le conseil ducal tient à rappeler à tout lorrains ou étrangers, les point suivants inscrit dans la loi martiale:

Art. 1-3 : Toutes tentatives de franchissement non-autorisée seront analysées au cas par cas et passibles de peines allant de l’emprisonnement à la peine de mort.

Art. 3-1 : Le duc est autorisé à promulguer des lois et des décrets temporaires en désaccord ou en contradiction avec les libertés présentes dans la constitution ou le codex.

Art. 4-4 : Toute armée, lance, ou formation quelqu'elle soit, autre que l’Ost lorrain présente sur le territoire lorrain n’ayant pas été autorisée, sera automatiquement considérée comme ennemie, et traitée comme telle.



La lorraine est et demeurera un état de droit. Toute personne, étrangère ou lorraine, ne la respectant pas en subira lourdement les conséquences. L'ensemble du conseil y travaille, d'une seule et même voix.


Écrit le 12eme jour d'octobre,
par par Sabifax de Beauregard,
duc de Lorraine

Voila qui devrait rappeler à tous à quoi sert la loi martiale et pourquoi elle nous évite de nous embarrasser de tracasseries administratives.
Ca rappellera aussi aux 'indésirables' qu'ils prennent le risque des conséquences d'une rencontre avec une armée.

Des commentaires avant de publier?



Je laisse aussi au prévôt et à la capitaine de voir si elle veut exiger que les lances ou groupes constitué par les personnes ciblés soient dissoutes. Nous pouvons aussi exiger qu'ils retirent leurs armes et bouclier.

Effectivement cela me parait nécessaire de le rappeler avant qu'ils ne sèment la zizanie partout en répétant en taverne que la LM n'est plus valable.

Je suis d'accord également pour dissoudre leurs lances et leurs faire retirer leurs armes et boucliers. C'est évident qu'il y va de la sécurité de tout les Lorrains voyageurs, maréchaux et soldats.

Annonce Publiée.


Pour la dissolution des lances et des groupes, que l'un de vous prépare un 'rappel' à leur envoyer.


De mon coté, je leur réserve une petite surprise...

J'ai envoyé un premier courrier. L'article 4-4 dit simplement qu'ils seront considéré comme ennemis, mais ne les obligent en rien a détruire la lance si ils se sentent d'assumer le statut d'ennemi.

Une des lances a déjà été détruite, il reste néanmoins toujours celle de Angel. Vr1 Mimi_la_tortue (furtive) et Solid.

Les courriers de rappel sont près.

Citation :

b'jour,

Je dissous ma lance sans souci,

mais aucun article de loi m'interdit de porter une arme alors vous reviendrez pour votre deuxième demande...

Le meilleur du pire...

Angel.