* regarde l'ex engrossée d'un air amusé*

oui oui t'es indispensable Angel, toutes mes félicitations au passage, te voila délivrer ah la la la qui devrais je nommer l'engrossée maintenant, vivement le prochain m'dame la Proc'.

bon ................................ ça se poursuit

Citation :

Bonjour à Toutes et tous peuple lorrain.

Comme vous le savez certainement tous, la ville été pillé par votre ancien maire.

Étant pèlerin mais aussi grand économiste je suis un habitué des causes perdu, je suis prêt à vous aider.. Pour cela je dirais non à l'imposition et oui à l'économie !

Non à l'injustice et oui au juste.

Pour cela votez la Cosa Nostra, soyons unis et levons la tête, rien est impossible...

Votez pour moi !

Lorad
Ancien CAC, Pévost, Bailli, Juge etc.... d'ailleurs.

Citation :

Bonjour messire

Je suis Blabla du conseil ducal,

J'ai pu apercevoir dans nos rapports , des douanes, mais également dans celui de notre mestre des frontières, que le ../ octobre 1458 encore vous étiez étranger à la Lorraine, ne me demandez pas comme l'information est venue, ça relève du secret professionnel voyons!

Ainsi, messire, d'une part je n'ai pas eu de demande de laisser passer alors que notre duché est en loi martiale donc LP obligatoire pour les touristes, mais parfois je fais du zèle par ce que je suis bourrée dans mon petit coin.

Mais vous, vous poursuivez vos illégalités, en vous présentant aux élections municipales, La Lorraine c'est beau, n'est ce pas, c'est pas très accueillant, n'est ce pas, c'est soporifique n'est ce pas?

Mais bon , prendre les citoyens pour des pecnots, y a qu'une seule personne qui a le droit de le faire, et uniquement dans un fief reculé, Beaulieu en Argonne... et c'est moi!

Donc voici une rapide copie de notre loi d'éligibilité :

Loi sur l'Éligibilité Lorraine

Afin de protéger le Duché de lorraine de l'arrivisme et de l'opportunisme politique d'esprits malveillants, le conseil ducal lorrain disposes des règles suivantes :

Art 1 : L'éligibilité est l'aptitude à être élu, qui oblige, celui désirant être élu, à la réunion de diverses conditions définit dans la présente loi.
Ainsi l'inéligibilité est, de part le faite, toutes personnes ne répondant pas à ses conditions.

Art 2 : Est éligible à une élection ducale les personnes possédants les attributs suivants :

* Posséder un terrain In Gratibus sur le sol lorrain depuis plus de 2 mois.

* Toute personnes dont le casier judiciaire comptant une ou plusieurs décisions de justices ou toutes procédures judiciaires relatifs un Trouble à l'Ordre Public aggravé, une Trahison, Une Haute-Trahison seront inéligible durant les périodes suivantes :
o Trouble à l'Ordre public aggravé : 2 mois
o Trahison : 4 mois
o Haute Trahison : 8 mois

Une personne peut passer outre la condition sur le terrain In Gratibus si elle possède un fief lorrain depuis plus de 1 mois.

Article 3 : Est éligible à une élection locale les personnes possédants les attributs suivants :

* Posséder un terrain In Gratibus sur le sol lorrain depuis plus de 2 mois.
* Toute personnes dont le casier judiciaire comptant une ou plusieurs décisions de justices ou toutes procédures judiciaires relatifs un Trouble à l'Ordre Public aggravé, une Trahison, Une Haute-Trahison seront inéligible durant les périodes suivantes :
o Trouble à l'Ordre public aggravé : 2 mois
o Trahison : 4 mois
o Haute Trahison : 8 mois

Une personne peut passer outre la condition sur le terrain In Gratibus si elle possède un fief lorrain depuis plus de 1 mois.

Article 4 : Toute personne ayant nuit contre les autorités légitimement élues par le peuple se voit frapper automatiquement d'inéligibilité.


Faict au Castel de Nancy, le 30 Septembre 1457
Votée et approuvée par le Conseil Ducal.

*************************************************


Je vous invite donc, à corriger votre message au panneau d'affichage des élections municipales de Verdun, avec un simple "

"Je suis désolé, je ne sais pas lire , la loi d'éligibilité ne m'autorise pas à me présenter, je reviendrais dans deux mois, lorsque je serais 100% lorrain peut-être"


Vous trouverez aussi dans ce lieu extérieur à notre village, toutes les lois qui régissent notre duché et le bien être ou mal être des Lorrains:

https://casteldenancy.forumpro.fr/grande-galerie-c29/


En espérant que vous ferez bonne lecture de cette missive, peut-être que dans deux mois, vous pourrez être maire ou même duc, mais on va y aller pas à pas ...
Suivez nos lois, ça serait "sympa".


Sincères salutations,

Zahra,
Prévôt de Lorraine

ankis tu peux te servir de cette lettre pour écrire à Lorad afin de lui rappeler les lois si tu veux j'ai commencé mais la flemme de poursuivre, j'avais écrit à Sourge et fantomas à l'époque.

s'il obtempère pas procès.

Spagyricus est furtif....

Vu qu'un dossier de plainte est envoyé, Cyann... pensez vous que l'Artois pourrait avoir la complaisance de bloquer son embarquement. Nous serions extrêmement reconnaissant.

* Serait même prêt à livrer un tonneau de mirabelle à leur conseil ducal *

Moi qui disait qu'il allait se présenter en blaguant ce midi dites moi que vous me faites marcher c'est pas vrai...

Citation :

Bonjour messire

Je suis Ankis prévôt des maréchaux,

J'ai pu apercevoir dans nos rapports , des douanes, mais également dans celui de notre mestre des frontières, que le 09 octobre 1458 encore vous étiez étranger à la Lorraine.

Ainsi, messire, d'une part vous vous êtes installé en Lorraine en période de loi martiale, mais de surcroit vous violez nos lois, en vous présentant aux élections municipales.

Donc voici une rapide copie de notre loi d'éligibilité :

Loi sur l'Éligibilité Lorraine

Afin de protéger le Duché de lorraine de l'arrivisme et de l'opportunisme politique d'esprits malveillants, le conseil ducal lorrain disposes des règles suivantes :

Art 1 : L'éligibilité est l'aptitude à être élu, qui oblige, celui désirant être élu, à la réunion de diverses conditions définit dans la présente loi.
Ainsi l'inéligibilité est, de part le faite, toutes personnes ne répondant pas à ses conditions.

Art 2 : Est éligible à une élection ducale les personnes possédants les attributs suivants :

* Posséder un terrain In Gratibus sur le sol lorrain depuis plus de 2 mois.

* Toute personnes dont le casier judiciaire comptant une ou plusieurs décisions de justices ou toutes procédures judiciaires relatifs un Trouble à l'Ordre Public aggravé, une Trahison, Une Haute-Trahison seront inéligible durant les périodes suivantes :
o Trouble à l'Ordre public aggravé : 2 mois
o Trahison : 4 mois
o Haute Trahison : 8 mois

Une personne peut passer outre la condition sur le terrain In Gratibus si elle possède un fief lorrain depuis plus de 1 mois.

Article 3 : Est éligible à une élection locale les personnes possédants les attributs suivants :

* Posséder un terrain In Gratibus sur le sol lorrain depuis plus de 2 mois.
* Toute personnes dont le casier judiciaire comptant une ou plusieurs décisions de justices ou toutes procédures judiciaires relatifs un Trouble à l'Ordre Public aggravé, une Trahison, Une Haute-Trahison seront inéligible durant les périodes suivantes :
o Trouble à l'Ordre public aggravé : 2 mois
o Trahison : 4 mois
o Haute Trahison : 8 mois

Une personne peut passer outre la condition sur le terrain In Gratibus si elle possède un fief lorrain depuis plus de 1 mois.

Article 4 : Toute personne ayant nuit contre les autorités légitimement élues par le peuple se voit frapper automatiquement d'inéligibilité.


Faict au Castel de Nancy, le 30 Septembre 1457
Votée et approuvée par le Conseil Ducal.


*************************************************


Je vous invite donc, à corriger votre message au panneau d'affichage des élections municipales, de Vaudemont, avec un simple "

"Je suis désolé, la loi d'éligibilité ne m'autorise pas à me présenter, ne voter pas pour moi"


Vous trouverez aussi dans ce lieu extérieur à votre village, toutes les lois qui régissent notre duché et le bien être ou mal être des Lorrains:

https://casteldenancy.forumpro.fr/grande-galerie-c29/


En espérant que vous ferez bonne lecture de cette missive.


Sincères salutations,

Ankis,
Prévôt de Lorraine

[/quote]

Citation :

* Date d'envoi : 19/10/2010 - 09:41:54
* Titre : Re: Votre candidature

* [Hrp] Je vais donc vous rappeler la charte du juge des rr qui est la loi qui prime sur toutes les autres :

Les bannissements

Dans certain cas grave (haute trahison par exemple ou brigandage), une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire (qui ne doit pas excéder 3 mois). La province ne peut interdire a la personne banni de continuer à posséder des biens dans la province.
Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au Juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement. [Fin du Hrp]

N'ayant commis aucun acte délictueux, je demande la suppression de mon nom ainsi que de celui de mes compagnons de votre décret que je trouve abusif, dans les plus brefs délais. Je demande également le droit de circuler librement sur les terres de Lorraine, y étant propriétaire terrien.

Restant à votre disposition si besoin d'aide.
Cordialement.
Lorad

Il ne dit pas un mot sur sa candidature et mélange désormais RP et HRP, mais il se propose gentiment de m'aider, youpi quelle générosité !

Oui, il n'empêche que je m'étais posé la question du bannissement.

Le charte du juge est claire... je compte poser une question préjudicielle a la CAI, j'aimerais vos avis avant...

Citation :

Votre honneur,

Je suis Caoimhim, juge de Lorraine.

Je suis devant un problème d'interprétation de la charte du juge et voudrais le soumettre a la lumière de votre expérience et de votre connaissance du droit.

Notre duché est actuellement sous loi martiale, nous avons en effet une affluence importante de personnes dont la présence inquiète fortement le duché.

La loi martiale prévoit notamment les modalités suivantes :

Citation :

Art. 1-2 : Tout non résidant lorrain voulant entrer en terre lorraine devra en formuler la demande au prévôt des maréchaux lorrain. Pour entrer en territoire lorrain il devra obtenir l’accord du prévôt.

Art. 1-3 : Toutes tentatives de franchissement non-autorisée seront analysées au cas par cas et passibles de peines allant de l’emprisonnement à la peine de mort. De plus le duché de lorraine ne pourra être tenu responsable d’éventuel accident survenant à ces frontières en cas de franchissement non autorisé.

mais aussi :

Citation :

Art. 3-1 : Le duc est autorisé à promulguer des lois et des décrets temporaires en désaccord ou en contradiction avec les libertés présentes dans la constitution ou le codex.

Art. 3-2 : Toute mesure contraire au corpus législatif lorrain et/ou à la Constitution sera automatiquement suspendue et juridiquement nulle au terme de la loi martiale.

Son texte complet peut être trouvé ici

Sous le couvert de cette loi, le duc a pris un arrêté qui interdisait a certaines personnes "suspectes" de pénétrer en Lorraine, dont voici un extrait :

Citation :

Par la présente, en vertu des pouvoirs octroyés par la loi martiale et en vue d'assurer la sécurité du territoire, Nous Sabifax de Beauregard, duc de Lorraine, déclarons les personnes suivantes indésirables sur nos terres et leur interdisons le droit d'en fouler le sol si cher à nostre coeur:

(...)


Cette liste a été effectué après le regroupement de diverses informations de multiples origines. Toute personne désirant être retiré de cette liste pourra en faire la demande à notre prévôt qui mènera une enquête individuelle. Durant la période sous enquête, l'interdiction de fouler le sol reste maintenu.

Le texte complet se trouve ici

Evidemment, les "indésirables" sont entrés en Lorraine et certains y ont même élu domicile.

Or, la charte (HRP) du juge stipule que :

Citation :

Les bannissements:

Bannissement :
Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages ) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder des biens dans la province.
Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement.

L'application de cette charte, qui prime sur les autres réglementations, entraine-t-elle de facto qu'un juge ne peux pas prendre de mesures en application des réglementations, lorraines ou autres, qui empêchent la libre circulation des personnes?

En clair :

Un tribunal peut-il :
Condamner un étranger pour être entré illégalement sur le territoire?
Ordonner a cet étranger de quitter le territoire et de n'y revenir que muni d'un laissez passer, sous peine d'être jugé pour récidive?
Condamner un nouvel arrivant, qui a emménagé alors qu'il était en situation irrégulière?
Si oui, quelle forme peut prendre cette condamnation : peut-on imposer un départ? pour combien de temps?

Ou, si l'on pousse la logique de la charte du juge a l'extrême, rend elle inapplicable, voire illégale, toute mesure d'éloignement prise, non seulement par un juge, mais aussi par un duc ou son conseil?

Un grand nombre de procès sont en cours en Lorraine sur la base du décret "persona non grata" cité plus haut, je ne joins donc pas les minutes de ces procès mais je reste a votre entière disposition pour vous fournir plus de renseignements.

Merci de la suite que vous voudrez apporter a la présente

Caoimhim

On n'a pas condamné au bannissement ad vitam aeternam.

Basé sur le décret, ou les demandes de LP, tout peut se négocier. On pourrait avoir une situation ou on laisse traverser le territoire à un groupe, sous certaines conditions, comme se déplacer un après l'autre ou en petit groupe selon un itinéraire défini, laisser des garantis, etc...

De plus le décret ne brime aucune liberté, vu qu'il laisse le droit à chacun de demander son retrait de la liste.

On a des décrets bien pire en Lorraine. Tu peux jeter un oeil sur le décret Selee.... c'est une mise en accusation préventive.

non on a pas condamné... mais LJD Lorad ou lorad (vu qu'il mélange), nous accuse de ne pas respecter la charte du juge... avoir une question préjudicielle a lui mettre sous le nez ne pourrait être qu'une bonne chose.

J'attends une réponse "positive" ed la part de la CAI. Et même si la réponse est négative, au moins nous serons fixés...

Ankis, voici la réponse du Procureur Général de la Cours d'appel impériale. De quoi répondre officiellement à Lorad si tu le souhaite.

J'ai aussi transmis la même question à Circa, qui est président de la CAI. Je vous ferai part de sa réponse.

Citation :

Bonjour,

De mon point de vue, le terme de bannissement ne s'applique pas dans le cas présent, à savoir celui d'une fermeture des frontières.
J'interprête plus le bannissement comme une mesure d'éloignement à titre personnel, tandis que la fermeture des frontières s'appliquent à tous, de manière générale.

Le décret du Duc n'en est pas un en fait, il ne fait que rappeler les mesures engendrées par la loi martiale et déclare d'une certaine manière que ces personnes n'auront pas de laisser-passers même si elles en font la demande. Etant donné que les LP sont donnés au cas par cas à la libre appréciation des autorités, cela ne pose pas de problème.

De plus, le principe de fermeture des frontières existe dans toutes les Provinces et est reconnu par toutes les Cours d'Appel, la jurisprudence permet donc sans aucune hésitation d'appliquer un décret de loi martiale.

Si, par contre, un décret similaire avait été proclamé par le Conseil en dehors de la loi martiale, ce sera davantage sujet à discussions.

J'espère avoir pu vous être utile !

Cordialement,
Sebastien de Belrupt

Je propose que soit diffusé le message suivant, à tout les Vaudémontois par courrier et par affichage public.

Citation :

Message du duc et du conseil ducal aux Vaudémontois.

Depuis quelques jours, de nombreux messages appellent à la révolte et au vol des coffres du duché et de nos villages.
Les membres du conseil ducal déplorent l'utilisation de telles méthodes par de vils mécréants prêts à tout pour nuire à notre duché.
Nous rappelons que toute révolte non approuvée par le conseil ducal et que tout vol des biens publics seront sévèrement condamné.
Quand aux auteurs de ses messages et diffamateurs de tout poil, que le très haut ait pitié de leur misérable existence, car la justice Lorraine n'aura aucune pitié envers eux.

En outre, le 18 octobre de ce mois, le marché de Vaudémont a été entièrement vidé de toute nourriture par un dénommé Lorad. Quelques minutes après, nous avons fut les mêmes marchandises remises au marché à des prix exorbitants.

Devant ce qu'il considère comme une attaque économique envers le village de Vaudémont, le duché a immédiatement réagi par l'entremise du duc Sabifax et de Cyann la conseillère au commerce et ex-mairesse de Vaudémont dont l'attachement à notre cité n'est pas à démontrer. Ils ont profité de leur présence dans la cité pour porter sur les étals du marché des denrées provenant de l'inventaire ducal .

Les marchandises du duché ont été mises à des prix un peu supérieur à ceux pratiqués couramment afin de laisser en premier les Vaudémontois écouler les denrées qu'ils ont dans leur greniers. D'ici quelques jours, le marché devrait rapidement revenir à la normale.

Vaudémontois, soyez assuré que si d'autres actes de ce genre venait à se reproduire, le duché prendrait les mesures adaptées pour .

Nous profitons de ce courrier pour vous rappeler que le sieur Lorad qui se présente à la mairie ne respecte pas nos lois et n'est pas éligible.

Écrit le 24 octobre 1457
par Sabifax de Beauregard,
duc de Lorraine,
Vaudémontois.

Messieurs et dames les conseillers, des commentaires ?

Son affichage pour les élections...

Citation :

Étant pèlerin mais aussi grand économiste je suis un habitué des causes perdu, je suis prêt à vous aider.. Pour cela je dirais non à l'imposition et oui à l'économie !

Non à l'injustice et oui au juste.

Pour cela votez la Cosa Nostra, soyons unis et levons la tête, rien est impossible...

Votez pour moi !

et à la fin:

Citation :

Je vais donc retirer ma candidature même si selon le codex il est dit qu'il suffit d'être propriétaire d'une bicoque pour être citoyen lorrain, Peut être à ton peur que j'aide mieux que les autres......

Assez d'accord, ignorons les...

En plus leur campagne d'insulte ne fonctionne pas... il et en dessous de tout dans les sondages.

Enfin, je ne pense pas que ce soit a un duc d'intervenir dans une campagne municipale... je pense que ca pourrait faire pire que mieux et amener de l'eau a leur moulin

C'était particulièrement bien envoyé mais comme le dit Zahra, c'est mettre de l'huile sur le feu. Je pense également qu'il vaut mieux éviter de citer Lorad.

Expliquer la situation, informer, oui. Attaquer, même si c'est tentant, c'est relancer la polémique.

Je suis aussi plutôt d'accord avec ça. Ne jouons pas les trop faibles, mais encore moins les trop forts, sinon, ça va très vite chauffer.