Propositions de décrets : Nancy

Sujet: Propositions de décrets : Nancy Jeu 7 Oct 2010 - 14:45

Le maire de Nancy, Diraak, nous fait part de deux projets de décrets, en expliquant respectivement, je cite :

Diraak a écrit:: Je souhaiterai libéraliser le marché de Nancy et concentrer les interdictions sur le minimum vital: fer, bois et fruit. En rêgle général, le marché de Nancy est rarement au maximums affichés. La solidarité joue entre Nancéen. Pour moi, il n'y aurait pas de problèmes majeur mais je suis ouvert à la discution. Si je constate l'exagération sur un ou deux autres bien, alors j'adapterai le décret. Mais au moins, nous n'auront plus cette liste interminable et le travail de notre unique brigadier en sera allégé.

Diraak a écrit:: Projet de réforme du marché de Nancy.

Le décrets du 12 mars 1458 définissant la grilles des prix est abrogés. Les nouvelles dispositions suivantes sont prises:

Article 1er: La stère de bois et le minerai de fer sont déclarés marchandise sensible.

Article 2: La vente de stère de bois et de minerai de fer est le monopole de la mairie.

Article 3: Seuls les acheteurs autorisés par un message du maire et les charpentiers nancéens peuvent acquérir des stères de bois.

Article 4: Seuls les acheteurs autorisés par un message du maire et les forgerons nancéens peuvent acquérir du minerai de fer.

Article 5: Le prix maximum autorisé pour la vente de fruits est de 8,50 écus.

Article 6: Seuls les vendeurs autorisés par un message du maire et les vagabons nancéens peuvent déroger à l'article 5. Le prix maximum autorisé dans ce cas est de 10,50 écus.

Article 7: Le non respect des restrictions et des prix est passible de poursuite pour escroquerie.

Article 8: Le marché est considéré comme innondé losqu'un vendeur dépose plus de 30 articles d'une même denrée. Ce vendeur est passible de poursuite pour trouble à l'ordre publique.

Fait à Nancy, le...

Et :

Diraak a écrit:: Je souhaite également revoir à la hausse les salaires minimums. La diminution précédente du plus bas tarif de 15 à 14 écus avait pour raison de promouvoir le travail à la mine. Comme nous n'avons pas de mine, cette raison n'est plus valable. Je souhaite incité les Nancéens à rester à Nancy.

Pour le salaire moyen, je n'ai trouvé aucune justification pratique dans les champs, si ce n'est certains propriétaires qui utilisent ce tarif pour en fait payer moins chère un travailleur ayant 20 pts, sauf malchance si celui qui postule à moins de 19. Mais comme nous avons peu de nouveaux qui survivent, ce cas est rare et il y a abus.

Diraak a écrit:: Projet de réforme des embauches à Nancy.

Article premier: La nouvelle grille des salaires de Nancy est composée comme suite:

< 19 pts ou ouvrier : 16 écus minimum.
>=19 pts, charpentier, maçon ou tisserands : 22 écus minimum.

Article 2 : Une période transitoire de 15 jours à partir de la date de publication sera observée. Les actions suivantes seront réalisées :

1ere infraction constatée : un rappel sans ouverture de dossier ni compensation entre les parties.
2ème infraction constatée : ouverture d'un dossier et demande de compensation pouvant aller jusqu'en justice.

Article 3 : Tout contrevenant à la grille des salaires sera poursuivit pour esclavagisme.

Fait à Nancy le...

Sujet: Re: Propositions de décrets : Nancy Sam 9 Oct 2010 - 18:25

Je ne peux qu'approuver ses requêtes par rapport à la grille des prix et celle des salaires, pour ma part j'ai rien à redire.

Histoire d'accélérer l'avancée de ce dossier qu'on donne tous nos avis qu'il puisse avancer aussi le maire de Nancy.

Sujet: Re: Propositions de décrets : Nancy Sam 9 Oct 2010 - 18:55

Rien à redire moi non plus...les raisons évoquées sont plus que louables et nécessaires...je l'ai toujours dit les marchés libres sont une saine concurrence...Sauf pour les villes frontalières qui pourraient éprouver certains problèmes mais qu'il serait assez aisé d'y pallier...

Invité

rien à redire.

Sujet: Re: Propositions de décrets : Nancy Sam 9 Oct 2010 - 19:45

Je n'ai pas de remarques particulière à faire non plus

Sujet: Re: Propositions de décrets : Nancy Sam 9 Oct 2010 - 20:49

Attention, la spéculation n'est plus interdite, supprimer les plafonds de prix peut mener a un problème...

Il s'agit là d'un "laboratoire" intéressant, la suppression de la grille des prix revient souvent comme proposition.

Donc pour moi c'est bon.

Sujet: Re: Propositions de décrets : Nancy Mar 12 Oct 2010 - 11:47

Rien à dire contre ces arrêtés municipaux.

Sujet: Re: Propositions de décrets : Nancy Ven 15 Oct 2010 - 22:03

Je suis sur le retour, alors je dépose ça pour ne pas oublier, et je verrai le reste demain !

Diraak nous fait parvenir une modification souhaitée :

Citation :: Nancéennes, Nancéens,

L'article 3 du décret du 13 octobre 1458 réformant le marché de Nancy est modifié comme suite :

Article 3: Seuls les acheteurs autorisés par un message du maire, les charpentiers nancéens, les forgerons nancéens et les boulangers nancéens peuvent acquérir des stères de bois.

Fait à Nancy, le 15 octobre 1458, par Diraak, Maire de Nancy.

Sujet: Re: Propositions de décrets : Nancy Sam 16 Oct 2010 - 13:20

Je n'ai pas de commentaires contre ses décisions, après la modification.

Comme il semble que tout soit en ordre, je m'en vais lui transmettre.

» Propositions de la modification de la charte de l'ost
» Les cents propositions du pacte ducal

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