Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
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 Décret de persona non grata

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Ankis
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Oct 2010 - 21:12

Le sieur Angel. vient de m'annoncer qu'il entretiendrais une relation avec Clodeweck, Cardinal Carmerlingue de qui il aurait recu une mission de la part de la Saint Inquisition dont il m'a cité un passage incomplet éclipsant le nom des personnes concernées.

Citation :
Congrégation de la Sainte Inquisition Lettre de pénitence & brevet d'ortodoxie Moi, Clodeweck de Montfort-Toxandrie, cardinal camerlingue, cardinal-archevêque de Tours, Primat de Bretagne, Cardinal Chancelier de la Saincte Inquisition, duc de Montforzh, par la grâce de Dieu, devant le Très Haut,
*Constatant que les personnes dont les noms suivent ce sont adressé à la congrégation de la Saincte Inquisition pour obtenir le pardon et l'absolution.Après les avoir entendus et leur avoir permis de revenir dans la voie de la vertu ainsi leur a été délivré brevet d'orthodoxie.
*dame
Cette lettre de pénitence vaut laisser passer auprès des autorités religieuses et après de tout aristotélicien qu'ils croiseront au cours de leur pèlerinage en vue d'accomplir la mission qui leur est confiée à titre de pénitence.Quiconque s'opposera à l'exécution de cette pénitence pourra être frappé excommunication latae sentencia.

Je pense qu'il serait bon d'éclaircir ce point.
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Ludwig von frayner
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Oct 2010 - 21:55

Bon bon bon, après la Champagne et la Bourgogne, l'Eglise ?
Je m'en occuperai demain.
Mais ne soyez pas étonnés de résultat : je parie que ce document est un faux.
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Sabifax
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Oct 2010 - 12:13

Recu de Sirjohncina

Citation :
Bonjour messire le Duc

je doit vous dire que les rumeurs que vous avez soie disant sur moi sont fausse je ne me suis jamais mis dans une liste ou quoi que ce soie on ma jamais rien demander et sa fait plusieurs moi que je suis en voyage et en plus durant mon voyage je me suis fait Racketter 2 fois.

voilà les preuve:

Sirjohncina Arriva à la salle de justice avec les preuves à l�appui.
Alla en direction de la bar de justice et pris place, salua tous les représentent de justice, Votre honneur je demande que les accusé soie lourdement puni et qu�il rembourse la totalité de ce qui mon pris donc 2 braque, 1 grande échelle, 18 poisson et 7 fruit. S�ils ne peuvent pas qu�il me rende la totalité en écus ou qu�ils soient gravement punis pas que 20 écus d�amendes et 1 jours de prison comme souvent c�est le cas ce don ils mon volé sa fait une Totalité de 627 écus tout et compté au prix minimum donc 2 Barques a 90 chacune ce qui fait 180, 1 grande échelle a 60, 18 poisson a 18 écus ce qui fait 324 et 7 fruit à 9 écus ce qui fait 63 écus sa fait une totalité de 627 entre les 2 Accusés. Il avait encore 10 sacs de blé à 11,50 écus ce qui fait 115 écus ce qui donne une Totalité de 732 écus Sans conté ce que j�ai oublié. Entre les 2 Accusés ce qui fait 366 écus chacun.
Messire le Juge Voilà les preuves du Rackette. https://redcdn.net/ihimizer/img819/8468/dtrouss.png.
Regarde le juge et repris place à la Barre et attendit qu�on lui dise de prendre place.
Sirjohncina repris sa place et va s�asseoir en attendant la suite du procès.


plus les deux screen de ceux qui mon Rackette:

https://redcdn.net/ihimizer/img203/8468/dtrouss.png


https://redcdn.net/ihimizer/img96/7716/dtroussement.png


voilà celà

tout ce que vous avez sur moi es caduc si vous ne me croyez pas demander a valentine_e qui es Mairesse de Bourg elle vous le diras.

Cordialement
Sirjohncina

ma Réponse:

Citation :
A Sirjohncina,

Nous ne remettons pas en doute vos bonnes intentions, mais votre retour en Lorraine coïncide avec l'arrivée de troupes brigandes. Vous comprenez que nous devons faire preuve de prudence et nous apprécions votre démarche dans le but de clarifier certains points.

Nous allons examiner votre requête avant de vous retirer de la liste. En attendant je vous demanderai de ne pas quitter Vaudémont et de ranger vos armes et bouclier, en signe de bonne foi.

Pouvez vous nous expliquer les raisons de votre retour en Lorraine, ou vous étiez allé et si vous connaissez certaines des personnes listées dans le décret.

Qu'aristote guide vos pensées.

Sabifax de Beauregard,
duc de Lorraine

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angel
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Oct 2010 - 16:24

Bon j adore, passer pour la blonde de service mais là ...humm, je suis une parfaite incompétente aux yeux des "12 accusés en colère"...
Ils ont tout épluchés du Codex, et je dois avouer que leur GRAND GOUROU j ai nommé LORAD, les a bien brieffer car il se trouve, que j ai quasiment la même chose a chaque fois...je vous joins la plaidoirie de LORAD...

QUOI LUI REPONDRE...je vous jure si ca ne tenais qu'a moi...ils auraient tous en prison...

Je vous laisse voir, j'peux aussi vous joindre les 4 autres si vous le souhaitez



Citation :

**Lorad sourit au dire de la procureur et lorsqu'il en fût temps il prit la parole**

Dames et Sieurs du peuple lorrains salutation, Monsieur le juge, Dame la procureur,

Je vais donc vous montrez ici même que nous avons respecté la loi. Je suis Lorad Dicarpetra Casaviecchi je suis ici en touriste pour voir ma fille Nana.

Tout d'abord je vais vous dire que la loi martial n'existe plus actuellement en lorraine car celon vos lois je vais vous citer la partie préambule de la loi Martiale du 27/11/1457 :

"La loi martiale ne peut être mise en place que par décret ducal annoncé par le duc en exercice de Lorraine, après acceptation par la majorité des membres Du Conseil Ducal."

Donc le nouveau conseil aurait du remettre en vote cette loi martiale et l'afficher à la nouvelle date car actuellement il n'y aucune loi martiale lancé par le duc en exercice.

Après avoir mis a table votre loi martiale, nous allons parler de votre décret de "Personæ non gratta".

Je vais donc vous citer un autre de vos textes de loi, celui ci provient de votre codex :

"Article I.I.3 : Les lois et les directives votées par le pouvoir ducal entrent en vigueur à la date qu�il fixe ou à défaut, le lendemain de leur publication. Toute nouvelle loi publiée en Lorraine doit être intégrée au codex Lorrain dans la mesure du possible.

"Tout texte juridique, toute loi, tout décret et arrêté ne se trouvant pas dans la Grande Galerie est réputé ne pas être en vigueur. Ainsi une grille de salaires non affichée en grande galerie ne peut être opposée à un lorrain en voyage.""

Donc ne voyant pas dans votre grande galerie la loi martial, tout comme le décret de "personæ non gratta", ses deux textes ne sont pas en vigueur, puisque pas de loi martiale du nouveau duc et pas d affichage de votre soit disant décret.

Il y a donc la preuve de part votre codex qu'il n'y a actuellement ni loi martiale en cours, ni décret affiché comme dit à mon égard.

De plus vous me citez l'article Article I.II.4, mais celui là vous le sortez d'où ? il aurez fallu me dire Article de la constitution, ou de votre codex, ou du livre de mon grand père !

M'enfin je dirais que meme votre article 6 n'est plus valable ici car il n'y a plus ni loi martiale ni votre soit disant décret.

De plus je suis actuellement citoyen lorrain par multiples faits :

Je suis en possession d'un appartement en lorraine depuis des années, et j'ai élu domicile a Vaudemont. Donc celon votre constitution :

"Article 1.3.1 : Seules les personnes possédant une habitation en lorraine sont citoyens lorrains."

De plus je dirais aussi que suivant votre constitution et l'article que je vais vous citer :

"Article 1.3.3 : Toute affiliation paternelle ou maternelle, jusqu�à la seconde génération, offre la citoyenneté lorraine. L�affiliation par héritage est proscrite de cette règle."

donc je suis citoyen lorrain de part le fait que ma fille est citoyenne de lorraine.

Je demande donc que le procès soit mis en non lieu car on ne peut juger sur des lois inexistantes ou sur une plaidoirie d'un procureur qui ne connait pas son codex.

**Lorad sourit en regardant la procureur débutante, il se dit là s est soit non lieu soit abus de pouvoir, alors tapis rouge**
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zahra.2
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Oct 2010 - 16:34

depuis le temps que je disais faut revoir la règlementation des déménagements etc, pis l'affichage en GG de ce décret qui n'a pas été fait,

bref, je m'attendais pas à moins de l'ex juge de la république de Genève.

On attend que Sab voit ça, surtout ne rien répondre pour le moment, sont dans leur délire, vos lois on leur chie dessus, pis vous aussi.



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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Oct 2010 - 16:38

Perso j ai 2 jours pour faire les réqui. donc voila le duc a le temps d y regarder.
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Sabifax
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Oct 2010 - 17:08

Réponse...

D'après le préambule de la loi martiale,
Citation :
La loi martiale reste valable tant que le duc en exercice n’a pas annoncé sa résolution définitive
.
Donc elle est active depuis le 30 juin et affichée en grande galerie.

Les résidants lorrains n'en sont pas exclus


Citation :
Art. 1-1 : Tout résidant lorrain voulant les franchir devra en avertir la douane par le biais du prévôt des maréchaux lorrain.


De plus au moment de la mise en procès, il n'était pas lorrain.

Citation :
Article 1.3.3 : Toute affiliation paternelle ou maternelle, jusqu’à la seconde génération, offre la citoyenneté lorraine. L’affiliation par héritage est proscrite de cette règle.

On parle de l'affiliation... lui... il est son père. Ce n'est pas le 'fils ou la fille' de Nana et l'article ne s'applique pas.


Pour le décret non affiché, il n'a pas tort... mais par décision dictatoriale du duc... vu que la loi martiale donne le pleins pouvoirs au duc, nous publierons une dispense pour ce point.

Et oui... en loi martiale, le duc a tout les droits.

La loi martiale dit:
Citation :
Article 2 : Lors de la loi martiale, les pleins pouvoirs sont confiés au duc en exercice dans le cadre définit par la constitution.
....
Article 3 : La loi martiale l’emporte sur le corpus législatif lorrain.

Art. 3-1 : Le duc est autorisé à promulguer des lois et des décrets temporaires en désaccord ou en contradiction avec les libertés présentes dans la constitution ou le codex.


Confirmé par la constitution même:
Citation :
Article 3.1.1.5 : Le duc ne peut se prévaloir des pleins pouvoir de la loi martiale que dans le seul et unique but de décréter la mise en œuvre des mesures sécuritaires suite à la mise en danger de l'intégrité du territoire ou des institutions.

Bref.... en temps normal ce décret ne serait pas valide, mais la loi martiale permet au duc de le décréter pleinement valide. Je ferai un communiqué à ce sujet.


Je reconnais que ceci peut paraitre très dictatorial mais reste dans le cadre de la constitution. Les faits sont avérés qu'il y a en Lorraine des indésirables et nous ne pouvons pas les laisser se pavaner et attendre les bras croisés qu'ils pillent une de nos villes.

Si il faut, je demanderai un vote du conseil ducal pour avoir votre appui, à vous tous.
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Ludwig von frayner
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Oct 2010 - 17:43

Une défense intéressante et bien construite.
Mais…


Citation :
Tout d'abord je vais vous dire que la loi martial n'existe plus actuellement en lorraine car celon vos lois je vais vous citer la partie préambule de la loi Martiale du 27/11/1457 :

Citation :
La loi martiale ne peut être mise en place que par décret ducal annoncé par le duc en exercice de Lorraine, après acceptation par la majorité des membres du Conseil Ducal.

- Première ligne du Préambule de la Loi martiale :
Citation :
La loi martiale est une mesure d’exception dont la mise en application est encadrée strictement par la constitution visant à protéger les intérêts vitaux de la lorraine contre les dangers menaçant son intégrité.

- Avant dernière ligne du Préambule :
Citation :
La loi martiale reste valable tant que le duc en exercice n’a pas annoncé sa résolution définitive.

Sybille n’a en aucun cas affirmé publiquement sa résolution.
De facto, la Lorraine étant toujours menacée, la loi martiale reste en vigueur.

Si cela ne leur plait pas, l’entrée illégale de trois lances étrangères et armées, sans autorisation préalable,
En plus de « menacer l’intégrité » de la Lorraine, est considérée comme une proclamation de guerre.
Or, d’après la dernière ligne du Préambule :


Citation :
La loi martiale est également automatiquement proclamée en temps de guerre.

En franchissant les frontières de la Lorraine illégalement, ces trois lances armées ont donc automatiquement réactivé la Loi martiale.

Bref, la Loi Martiale est donc parfaitement valide.
A partir de cet instant, leur plaidoirie ne tient plus la route.



Citation :
Après avoir mis a table votre loi martiale, nous allons parler de votre décret de "Personæ non gratta".
Je vais donc vous citer un autre de vos textes de loi, celui ci provient de votre codex :

"Article I.I.3 : Les lois et les directives votées par le pouvoir ducal entrent en vigueur à la date qu�il fixe ou à défaut, le lendemain de leur publication. Toute nouvelle loi publiée en Lorraine doit être intégrée au codex Lorrain dans la mesure du possible.

"Tout texte juridique, toute loi, tout décret et arrêté ne se trouvant pas dans la Grande Galerie est réputé ne pas être en vigueur. Ainsi une grille de salaires non affichée en grande galerie ne peut être opposée à un lorrain en voyage.""

Donc ne voyant pas dans votre grande galerie la loi martial, tout comme le décret de "personæ non gratta", ses deux textes ne sont pas en vigueur, puisque pas de loi martiale du nouveau duc et pas d affichage de votre soit disant décret.

Il y a donc la preuve de part votre codex qu'il n'y a actuellement ni loi martiale en cours, ni décret affiché comme dit à mon égard.


Là, la plaidoirie est assez simple à percer, grâce à deux articles de la Loi martiale :

Citation :
Article 3 : La loi martiale l’emporte sur le corpus législatif lorrain.

Citation :
Art. 3-1 : Le duc est autorisé à promulguer des lois et des décrets temporaires en désaccord ou en contradiction avec les libertés présentes dans la constitution ou le codex.

Maintenant, Lorad soutient qu’il est citoyen lorrain, en pensant que cela pourrait constituer une « circonstance atténuante » pour lui.
Bien malheureusement, cela ne change strictement rien pour lui :


Citation :
Art. 4-4 : Toute armée, lance, ou formation quelqu'elle soit, autre que l’Ost lorrain présente sur le territoire lorrain n’ayant pas été autorisée, sera automatiquement considérée comme ennemie, et traitée comme telle.

Qu’il soit ou non Lorrain, Lorad faisait partie d’une lance considérée comme hostile.
Il peut donc légitimement et juridiquement être considéré comme un ennemi de notre duché.


En bonus :

Citation :
Art. 1-1 : Tout résidant lorrain voulant les franchir devra en avertir la douane par le biais du prévôt des maréchaux lorrain.

En aucun cas Lorad a informé les services de douane de Lorraine de sa venue. Il est donc - là encore - en infraction.
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Oct 2010 - 18:19

Maintenant, vu qu'ils ont essayé de discréditer la Lorraine aux yeux des provinces étrangères,
Vu qu'ils se sont permis des propos diffamatoires et insultants envers notre peuple...
D'après l'article 1-3 de la Loi Martiale :


Citation :
Art. 1-3 : Toutes tentatives de franchissement non-autorisée seront analysées au cas par cas et passibles de peines allant de l’emprisonnement à la peine de mort.

Le mieux serait... de demander une sanction exemplaire...
C'est à dire de demander à ce qu'on pende ces traitres, sur la place publique.


[HRP : Et si on réussit à Rpiser tout ça... Mouahahah, vive le RP !]
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Oct 2010 - 19:52

Écoute Sabifax et Ludwig, est au septième ciel

Excellent boulot , bien Angel reste plus qu'à ficeler tout ça,

pis allez on fait nos p**** , demande de pendaison ! ça risque de ne pas passer mais vi une peine, exemplaire !


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Sabifax
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Oct 2010 - 20:13

Je tiens à m'entretenir avec le juge avant qu'il ne commence à donner des sentences.

Loin de moi l'idée d'intervenir dans ses jugements, mais je veux juste avoir une stratégie judiciaire qui soit persuasive et de concert avec les initiatives militaires.

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angel
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Oct 2010 - 13:28

Petite question, j'aimerais savoir ce que je peux exactement demander comme sentence:

3,5, 10 jours de prison??
un bannissement???

Bon je sais après c est peut etre lourd pour certain mais bon...en les bannissant pour quelques temps, on est sur de ne pas les revoir de si tot
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Oct 2010 - 19:29

Ca se complique...

comment vérifier l'authenticité de ca?

Citation :
Bonsoir,

je me présente Naudeas La barillère, Dame de Farges, je tiens à vous informer qu'une partie des troupes des Domini Canis se trouvent en votre Duché. A titre informatif, les Domini Canis sont à votre gouverne que nous sommes la garde du Grand Inquisiteur, Camerlingue, sa grâce Clodeweck de Montfort-Toxandrie. Je vous informe par la présente que le reste de la troupe doit venir rejoindre le plus gros des troupes.

J'ai ouïe dire par mon ami et non moins maréchal des Domini Canis, Messire Angel, que vos armées se sont défoulés sur nos troupes, qui étaient là en pénitence.

Je tiens à vous informer que cet acte est grave, et qu'il est répréhensible devant la Sainte Inquisition, qui peut mener à la déchéance des titres, et excommunication de vos gueux et de votre noblesses impliqués dans ces crimes odieux.

Vous pouvez en avoir cure de ce genre de lettre mais quand la Sainte Église viendra frapper à votre porte, vous ne serez pas surpris de vous retrouver à votre tour sur le banc des accusés. Et croyez moi, la justice religieuse a bien plus de pouvoir que la justice temporelle.

Que le Très Haut vous rende la raison

Naudeas La Barillère,
Dame de Farges,
Maréchale des Domini Canis

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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Oct 2010 - 19:47

Je ne suis pas au courant de cela.

Je pense qu'Uriel nous aurait prévenu de la venue des ces personnes.
Et aussi que celles-ci aurait fait demande de LP.

J'ai des suspicions là-dessus.

A voir avec Uriel, je pense.
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angel
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Oct 2010 - 19:56

Faut qu on se magne hein, j ai plus qu'un jour pour les réquisitoires, sont quasi tous pret , mais euh j attends parce que euh, j ai pas envie de euh, comment vous dire...

*cherche mais prefere garder sa pensée*
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Ludwig von frayner
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Oct 2010 - 19:56

Je cherche à rentrer en contact avec Clodeweck, via MéSaNge.
Pour l'instant, je n'y arrive pas, donc si pas de changement, je lui enverrai une missive demain.

Maintenant, je doute qu'un ancien pilleur de Duché, Angel,
Repertorié dans la liste noire des brigands, soit un membre des DC.

Quand bien même il le serait,
Je vous rappelle que ces derniers sont entrés illégalement en Lorraine,
Qu'ils sont entrés armés, sans aucune autorisation et justification préalables,
Et qu'ils ont osé menacer par plusieurs fois, de s'attaquer à une de nos mairies,
En plus d'avoir lancé des messages diffamants, à l'étranger, à l'encontre de notre Duché.

Les procès sont donc parfaitement justifiés.
Ces hommes doivent répondre de leurs actes,
Qu'ils soient gardes de machin, ou de truc.
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Ludwig von frayner
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Oct 2010 - 20:14

Pour les peines maintenant, je verrais bien :

D'abord, un bannissement, sous plusieurs conditions :
- Qu'ils rangent leurs armes ;
- Détruisent leurs lances ;
- Acceptent d'être escortés par une armée.

+ Un écu : peine symbolique, à la hauteur de leur prestige.

A la moindre bavure, ou s'ils refusent, procès immédiat pour Haute Trahison...
Suivi d'une belle pendaison en place publique.


Dernière édition par Ludwig von frayner le Mar 12 Oct 2010 - 20:23, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Oct 2010 - 20:22

Bon comme j ai dis a notre bon juge, ma zentil tata connais pour actuellement etre dans la meme ville que lui, le Camerlingue...et beh voila hein, bon courage...

Euh pour le reste, le bannissement si c est ok pour tous moi je suis OK...qu on les foute dehors

Euh si on pouvait en mettre en prison ca m'arrangerait...parce que je pensais me reconvertir en "traumatiseuse de prisonnier" (si si ca existe rhoo)
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Oct 2010 - 20:33

oui, enfin bon bannissement, je ne vais pas appeler ca comme ca hein...

Citation :
Les bannissements:

Bannissement :
Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages ) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder des biens dans la province.
Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement.


donc pas de peine de bannissement, mais une menace de procès en récidive s'ils reviennent sans LP. Et là, puisque c'est récidive, prison jusqu'à 10 jours et tout le tatoin...

Je suis allé montrer le Courrier des DC a Uriel, le droit canon ca le connait.
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Sabifax
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Oct 2010 - 21:03

Comme l'a dit Ludwig, ils se moquent de nous...

Ils nous prennent carrément pour des naifs. Uriel est ambassadeur à Rome et l'EA sait donc que nous sommes sous loi martiale et n'aurait jamais envoyé des représentants sans nous aviser au préalable.

Ne nous laissons pas berner.

On n'appelle pas ça un bannissement, simplement on leur demande de quitter le duché.
Mais... ils n'obéiront pas et là, je crains qu'ils se mettent alors sur les noeuds sans qu'on puisse savoir ou ils sont. Ce qui serait encore plus dangereux pour nous.

Donc... il est PRIMORDIAL que les verdicts ne soient pas tous rendus en même temps... mais s'écoulent jour après jour afin que nous soyons sur de leurs intentions et que si les premiers n'obtempèrent pas ou que nous ne sommes pas sur qu'ils quittent le duché, les suivants payeront le prix.

Nous justifieront cela, en prévalant les couts croissants de la mobilisation des soldats et le fait qu'ils ont largement eu le temps pour quitter d'eux mêmes.

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Cyann de Belrupt
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeMer 13 Oct 2010 - 9:03

Citation :
Sujet: Re: Décret de persona non grata Hier à 15:28
Petite question, j'aimerais savoir ce que je peux exactement demander comme sentence:

3,5, 10 jours de prison??
un bannissement???

Si le juge les bani, il reviendront sans cesse déguisés ou en passant par les bois...
Nous n'avons pas de moyens de faire respecter le bannissement.

[pour information : le bannissement est un terme RP donc une peine RP qui n'a possiblement aucune d'application IG hormi le fait de mettre ces noms en ennemis pour les armée IG, ce qui est déjà fait et jutifi par la loi martiale]


Le danger potentiel etant l'attaque de ville ou du castel, ils nous faut une solution immédiate a notre problème.


Non, non un bon bandit est un bandit mort...
Malheusement la justice ne nous permet pas de les pendre préventivement... il nous faut atend0er qu'ils volent pour cela grumphh

et s'ils réussissent à nous voler, on ne saura jamais où ils sont caché le trésor mem si on les capture

la blonde ajoute à voix basse les yeux luisant^^

mon tresor ... ma cassette...

La CAC relève la tète et ajoute d'une vois haute et claire

Nous ne pouvons que les inculper de séjour illégal en vertu du fait qu'ils n'ont pas de LP et que sommé de quitter la lorraine qui est sous loi martial ils ont refusé.

La peine doit donc être ajusté en fonction du chef d'inculpation.

il est donc nécessaire de se référer aux coutumes impériales*

[*charte du juge]
A mon sens il est tout à fait possible de leur demander une amende justifié par le fait :

- des coûts de procès générés par leur refus de respecter la la loi martiale et à obtempérer aux injonctions du prévôt et des représentants du duché de quitter notre territoire dans les délais impartis

- des coûts de mis en alerte maximale et des frais supplémentaires engendré en matiere de défense lié à leur présence illégale
Attention, le juge doit s'assure au préalable de la solvabilité des condamnés ce qui est parfois mission impossible vu que tous ces brigands cachent leur magots !
en quel cas transformer les sommes dus en séjour en prison est tout a fait adapté.

Enfin, la peine peut être assortie d'un temps de réflexion en prison hors c'est ce qui nous intéresse car cela nous permet de les mettre hors d'état de nuire pour un temps et donc en étant comme Sabifax le dit, on ne risque pas d"'avoir 20 brigands qui nous attaquent en mémé temps, il y en aura toujours en prison !
d'autant que je parie qu'ils vont rester et donc récidiver ce qui permettra de les punir plus sévèrement.






Les peines de prisons sont fonctions de la gravité du délit (ici faible vu que c'est le séjour illégal et non le pillage ou autre) et de la pêrsonne et oui tous els brigands ne sont pas les memes !
ceratisns ertont insolenst avecle juge d'autre ne viendront pas se defendre d'autre se freont passer pouir un agneau ...
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeMer 13 Oct 2010 - 9:28

Cyann revint après avoir approfondit la question.

L'attente du duché est de mettre hors d'état de nuire ces personnes comme exprimé par le duc sabifax l’emprisonnent parait répondre dans l'état a ce besoin mieux qu'une peine d'amende ou de banissement.

c'est au juge de se faire sa propre idée, néanmoins voilà ce que le codex dit et donc voila le cadre qui lui permet d'agir en toute justice :


TITRE II : DU DROIT PÉNAL

Citation :
Sera poursuivi pour trouble à l’ordre public majeur,

[Article II.IV.5 : Tout individu qui refuse de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté ou qui refuse de témoigner à un procès après convocation du procureur au tribunal.

Citation :
Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d’utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l’ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l’amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c’est laissé à l’appréciation du juge.

merci de m'avoir écouté pour ceux qui ne dorment pas encore !

en espérant que cela vous soit utile.

bon courage a tous


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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeMer 13 Oct 2010 - 9:38

Sabi, Caoi,

Nous sommes en train de voir le problème de l'inquisition à l'ost avec Uriel.

Il semble que lui même n'avait pas été avisé de cela.
j'essaierai de faire un résumé.

dès que j'aurai un moment.
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeMer 13 Oct 2010 - 9:45

notez bien que inquisition ou brigands ou simple manant, l'infraction a été commise et que la peine doit être la même ...

pas de LP sous loi martiale + refus d’obtempérer entraîne sanction.

dan le doute mieux vaut prévenir que guérir.
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitimeMer 13 Oct 2010 - 10:30

Cyann nous avons un autre soucis qui se grèffe la dessus.

Son éminence nous menace de représaille.
Frère Uriel est en train de monter un dossier afin de démontrer à son émincence notre bonne foi.

J'ai dit, mais hélas, je n'en aurai pas le temps, que je ferai un résumé.

Ankis, ou bien Caoi pouvez-vous le faire à ma place.
Merci
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MessageSujet: Re: Décret de persona non grata Décret de persona non grata - Page 2 Icon_minitime

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