Castel de Nancy

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 Probleme/question sur la procédure d'une affaire

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kyroper
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MessageSujet: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeLun 27 Sep 2010 - 20:29

Voila.. J'ai "hérité" de deux affaire déjà entamées au tribunal, et dans une de ces 2 affaires, celle de Maliko (mauvais payeur d'impot); Majoie doit venir témoigner pour l'accusation.
Seulement, elle n'est pas venue, j'ai le choix de passer ou alors d'attendre encore.
Je suis donc aller lui parler, mais... elle ne veut pas témoigner.

J'ai donc hésité à passer, et j'ai demandé l'avis de barbie qui m'a dit: demande au CD, il me semble que les personnes sont obligées de témoigner sauf indisponibilité prouvée.

Alors... je demande au CD: Je fais quoi là en fait? *sourit*
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Sybille_Von_Frayner
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeLun 27 Sep 2010 - 20:32

Sabiiiiiiiiiii t'en penses quoi ?

Moi j''ai envie de dire qu'elle fait délibérément entrave au bon déroulement de la justice. Mais a-t-on une loi qui punit cela ?

Si on a pas, il serait bon d'en proposer une ! Là c'est de la mauvaise foi avérée ! Ni plus ni moins !
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kyroper
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeLun 27 Sep 2010 - 20:43

Si vous chercher à mettre Majoie en procès, l'article 30 du codex suffit à mon sens.

Article 30 : La participation passive ou active, directe ou indirecte, d’une personne à un crime ou délit, expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. Le complice d’une infraction doit alors être sanctionné à l'égale mesure de l’auteur de l’infraction.


Enfin... je pense qu'elle a suffisamment reçu déjà non? je ne sais pas si elle y met de la mauvaise volonté, ou si elle est réellement dégoutée... M'enfin, le Kyro il a toujours été naif... pas super pour un juge ca! *rit*
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Sybille_Von_Frayner
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeLun 27 Sep 2010 - 21:02

Ce qui est stupide, c'est qu'en agissant de la sorte, c'est elle qu'elle punit ! Car en fin de compte, tout ça c'est le résultat d'un travail de longue haleine qu'elle a entreprit il y a plusieurs semaines. Je trouve franchement dommage de mettre tout cela à la poubelle sans aucun remord.
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeLun 27 Sep 2010 - 21:05

Va savoir Sybille.

Majoie est impossible à cerner.
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeMar 28 Sep 2010 - 13:18

Elle ne viens pas témoigner???

Mais bien sur que c est de la mauvaise volonté, tout son monde s'ecroule autour d'elle, elle BUUUUDE!!!!

Que Diantre!!! faites passez son témoignage, tant pi, de toute facon elle est têtu, elle ne viendra donc pas pas...moi j ai pas le temps d'entendre que sa cricrise existentielle se passe...

(petite parenthese d aileurs: désolé de ne pas avoir ete voté, mais croyez moi, j avais mon avis sur mon vote)
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeMar 28 Sep 2010 - 14:42

J'avoue ne pas avoir vérifié mais est-il trop tard pour qu'elle dépose son témoignage Kyro ? Sans quoi je peux peut-être essayer de lui écrire.
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kyroper
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeMar 28 Sep 2010 - 16:59

non il n'est pas trop tard. Je n'ai pas passer, car j'applique toujours la divine formule: "Dans le doute, abstiens toi!" Enfin... presque.. ^^
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Sabifax
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeMar 28 Sep 2010 - 17:20

Kyro.... d'ou tu sors ces articles du codex ? J'espère que tu ne regardes pas le vieux .
Le dernier est en grande galerie ( https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm )


Concernant le refus de temoigner, c'est bien punissable:

Citation :
Sera poursuivi pour trouble à l’ordre public majeur,

Article II.IV.5 : Tout individu qui refuse de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté ou qui refuse de témoigner à un procès après convocation du procureur au tribunal.




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Sybille_Von_Frayner
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeMar 28 Sep 2010 - 19:47

Bon, je tente de la raisonner avec une lettre même si j'ai bien peur qu'elle ne démorde pas. Après tout qui ne tente rien n'a rien...

Citation :
Bonsoir Majoie,

Je viens vers vous par la présente pour vous signaler que votre témoignage est attendu au tribunal.

Je tenais simplement à vous dire, qu'après tout le travail que vous avez fourni sur les impôts, tout le mal que vous vous êtes donné pour mettre ces mauvais payeurs en procés, il serait dommage de tout laisser tomber par dépit. En faisant cela c'est tout votre travail qui tombe à l'eau. Un labeur qui vous a pris des mois et pour lequel vous vous êtes investie sans compter. En un mot comme en cent, c'est vous que vous punissez plus que le duché.

Je vous demande donc de vous présenter au tribunal et de présenter votre témoignage. Je pense sincèrement qu'ignorer cet appel serit un beau gachi.

Bien à vous,
Sybille von Frayner


A suivre...
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeMar 28 Sep 2010 - 19:58

Majoie a quitté St-Dié cette nuit.

Impossible de savoir ou elle est.

Surement en train de quitter le duché à travers champ ou forêt.
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeMar 28 Sep 2010 - 20:07

Flavien se signe
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeMar 28 Sep 2010 - 21:36

*Lève les yeux aux ciel...et se dit finalement que ca ne fera de mal a personne*
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 7:40

J'ai obtenu une réponse :

Citation :
Expéditeur : Majoie d'es causes d�sp�es
Date d'envoi : 29/09/2010 - 04:28:59
Titre : Re: Appel à témoigner

Bonjour....je ne suis pas disponible pour deux jours...attendez-moi ^^

cordialement
Majoie

Je ne sais quoi en penser. Soit elle viendra bien témoigner. Soit elle quitte la Lorraine... Là c'est kif kif. Majoie est une personne que j'ai bien du mal à cerner...

Je suis d'avis qu'on attende deux jours. De toute façon qu'est-ce qu'on a à perdre ?
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kyroper
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 13:26

On l'attend, et on verra bien.. Enfin.. vous verrez bien! *rit*
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 13:51

Elle a postulé pour donner des cours à l'université. Elle ne semble pas sur le départ...
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 14:16

tout un monde qui s'écroule...

Flavien est triste
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 14:47

Rhooo Flavien ! ^^
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeJeu 30 Sep 2010 - 12:52

Les écoute parler en sirotant ^^ sa mirabelle puis d'un coup, se frappe le front avec la paume de sa main.

Mon dieu! C'est ma faute...

Il y a deux jours Sacrai m'a dit qu'il voulait des femmes...
Je lui ai d'abord promis Rosa... pour montrer que j'étais prêt à sacrifier ma femme pour le bien du duché et avoir des bonnes relations commerciales avec nos voisins...
La routine! Ne me remerciez pas, Je suis sur que n'importe qui ici, ferait pareil.

Puis finalement, j'ai changé d'avis et je l'ai menacé d'envoyer Majoie. Il ne me croit pas qu'à elle toute seule, elle vaut sans aucun doute une armée franc comtoise. Je lui ai certifié qu'elle pouvait mettre sa ville à feu et à sang à elle toute seule.

Mais depuis.... je n'ai plus de nouvelles. Peut-être qu'elle a été mis au courant puis qu'elle se rend à Luxeuil!

Si c'est le cas... je m'excuse auprès du conseil et j'espère que Sacrai ou la FC ne verront pas dans cette visite de Majoie un attentat orchestrée par notre duché contre eux.

Mais... au cas ou... doit on se préparer à une guerre prochaine avec la FC ?
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Constance de Clèves
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeVen 1 Oct 2010 - 9:19

Oui oui une guerre et puis on prend Luxeuil et paf on aura un port!!!! Je suis certaine que la Prévot me suis
Avec notre prestige on a toutes nos chances non?

Oui oui je délire...

_________________

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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 10:14

Je viens de recevoir un courrier de Majoie. Elle est bien rentrée, certes. Mais elle n'a rien compris du tout, une fois de plus...

Citation :
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Titre : Travail inutile???
Bonjour duchesse�

Oui j�ai travaillée très fort sur ces dossiers et j�ai, à mon humble avis, bien avancée la cause�cependant il reste encore beaucoup à faire�

Je ne laisse pas tomber comme vous dîtes j�ai bel et bien été démise de mes fonctions�alors ne me parlez pas de dépit�mais plutôt de dégoût�oui de dégoût et le mot n�est pas trop fort pour dire ce que je ressens envers vous tous qui ne semblez pas voir plus loin que le bout de votre nez.

Vous désirez vous conduire en enfants gâtés à qui si l�on refuse de jouer selon leurs seules règles convenables à leurs yeux reprennent leurs billes et quittent en prenant bien soin d�amener tout leurs amis dans leur sillon??? Soit�si c�est ainsi que vous croyez sauver la Lorraine�.mais permettez-moi d�en douter�.ce n�est que moi hein??? Je suis probablement la seule à penser ainsi�vous ne pensez pas?

Non mon travail ne tombe pas à l�eau car ce que j�ai fait jusqu�au 27 septembre est bel et bien fait.

Mes bilans en témoignent et non je ne me puni pas en n�ayant plus à ma charge des heures et des heures à consacrer à tout ceci. Bien au contraire je retrouve une liberté que je savoure grandement.

Le gâchis vous l�avez vous-même entamée en prenant les décisions que VOUS avez prises vous ET le conseil ducal�je suis certaine d�une chose cependant c�est que mon travail est tellement bien fait et surtout clair et précis que vous n�aurez aucun mal à trouver quelqu�un ayant une intelligence suffisante pour continuer ce pénible et pas du tout gratifiant boulot.

Je vous souhaite sincèrment bonne chance dans vos recherches de cette personne!


cordialement

Majoie

Je lui ai répondu ceci :

Citation :
Majoie,

Je crois que vous n'avez pas bien saisi la teneur de ma dernière missive.

Je n'ai fait que vous demander de témoigner. Rien d'autre.

Oui ou non refusez-vous de témoigner ? J'attends de vous une réponse claire, nette et précise.

Sybille von Frayner
Duchesse de Lorraine

Je peux vous jurer que si elle refuse de témoigner, elle va se retrouver en procès !
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kyroper
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 11:38

Elle a déjà témoigné c'est bon ^^

Par contre j'ai un probleme avec l'affaire Tombetoiles... Ca n'avance pas! (je crois que c'est un gros bug; je ne peux pas passer..)
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Sabifax
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 12:24

( essayes à partir de la v2: http://old.lesroyaumes.com/ )
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kyroper
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 18:04

(Ecore pire, je peux pas charger la page ^^ "Not Found

The requested URL /old/Proces.php was not found on this server.")
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Constance de Clèves
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MessageSujet: Re: Probleme/question sur la procédure d'une affaire Probleme/question sur la procédure d'une affaire Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 20:26

[=> Bug et JNCP]

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