Dame Cléo92, bienvenue en ces murs. N'hésitez pas à prendre la parole et à motiver votre proposition.

Tous les conseillers ducaux sont invités à participer au débat et à faire part de leurs remarques.

Citation :

* Article 1 : Décret relatif à la grille des salaires.

Tout employeur devra respecter la grille des salaires minimum autorisés suivante sous peine de poursuites judiciaires qualifiées d' esclavagisme.
Outre le remboursement de sa dette à son employé, il sera ajouté en sus une amende de 5 écus pour les récidivistes et les niv. 2 et plus.

Citation :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM :

* De 0 à 5 points de caractéristiques : 15 écus
* De 6 à 15 points de caractéristiques: 18 écus
* De 16 à 19 points de caractéristiques: 21 écus.

* Article 2 : Décret relatif à la grille des prix du marché.

Ces prix sont les prix maximums autorisés sous peine de poursuites judiciaires qualifiées d'escroquerie.

Les produits affichés avec des décimales autres que 0.00 ou 0.05 sont des produits vendus par la Mairie non assujettie à la grille de prix.

Citation :

GRILLE DE PRIX MAXIMUM AUTORISÉS :

NOURRITURE
bouteilles de lait 11
fruits 10
légumes 10
miches de pain 6,20
morceaux de viande 18,50
sacs de maïs 3,50

MATIÈRES PREMIÈRES
kilos de minerai de fer 20,60
stères de bois 4,30
demi-quintaux de carcasses de cochon 16,5
quintaux de carcasses de vache 33
sacs de blé 12,5
sacs de farine 14,5
peaux 17
pelotes de laine 13
manches 10
rames 25
coques 40
seaux non cerclés 30
fer brut 60
hache non aiguisée 140
lame de hache non forgée 85
lame de hache 110
lame épée non forgée 85
épée non aiguisée 180

OUTILS
barques 90
couteaux 17
grandes échelles 75
hache 170
petites échelles 30
seaux 45
tonneaux 15


ARMES
épée 200
boucliers 75
casques 170


VÊTEMENTS
bas pour femme 50
bas pour homme 50
braies 75
bustiers 140
capes 200
ceintures 40
chapeaux 60
chemises pour femme 125
chemises pour homme 125
coiffes 80
cols 75
cordes 55
foulards 55
gilets 140
houppelandes 270
jupes 135
mantels 280
paires de bottes 95
paires de chausses 30
poulaines 75
robes 250
tablier 130
toques 60

* Article 3 : Décret relatif aux marchandises sensibles.

Le bois et le fer sont proclamées marchandises sensibles sur le marché toulois

Conformément au droit commercial en vigueur dans le duché de Lorraine, la vente de bois et de fer est monopole de la mairie.
Il est interdit de vendre du bois et du fer sur le marché toulois sans un accord explicite au préalable du maire.
L'achat de bois et de fer est réservé aux artisans toulois.
Tout achat ou vente contrevenant à cette règle est passible de poursuite pour escroquerie.


* Article 4 : Décret ANTI-PÉNURIE à Toul.

Toute personne créant volontairement une pénurie, c’est à dire un manque récurrent d’un type de denrée, en effectuant des achats en grandes quantités sur un marché local, sera accusée de Trouble à l'Ordre Public sauf s'il a l'accord du maire dument écrit par celui-ci.
Ainsi, Il est interdit à toute personne sauf aux soldats de l'Ost Lorrain en mission, d'acheter sur le marché de quoi se nourrir pour plus de 4 jours, sans l'aval du maire.


* Article 5 : De l'inondation de marché

Toute personne créant volontairement une inondation, c'est à dire un surplus important de marchandises, en effectuant une vente massive de denrées, sur le marché sera accusée de Trouble à l'Ordre Public, sauf s'il a l'accord du maire dument écrit par celui-ci.
Exception sera faite aux soldats de l'Ost Lorrain en mission.


*Article 6 : Jour des Humbles

Le Jour des Humbles, mis en place le Vendredi. Ce jour-là, seuls les N0 N1 ont le droit de prendre des embauches à la mairie, ceci pour permettre aux plus humbles d'entre nous d'obtenir plus facilement une bonne embauche. Nous invitons les autres à fréquenter les mines.

Les personnes en infraction avec cette loi (c'est à dire les N2, N3 ou N4 ayant été embauchés ce jour-là) seront soumis à une amende de 5 écus pour la première fois. En cas de récidive, cette amende augmentera de 1 écus par récidive. Les amendes seront intégralement versées aux bonnes oeuvre de la mairie.


* Article 7 : Décret relatif aux peines aux contrevenants.

Toute infraction à l'un de ses présents articles est passible d'un procès et
les contrevenants s'exposent à des amendes et/ou à des jours de prison suivant le codex ducal.

7/1 - Dans les cas d'escroquerie, le contrevenant risque une amende pouvant atteindre le double de la valeur des marchandises échangées selon la valorisation impériale.

7/2 - Dans les cas des Trouble à l'Ordre Public, le contrevenant risque une amende dont le montant sera fixé par le Juge.

7/3 - Dans certains cas particuliers de pénurie ou d'inondation, le juge se garde le droit de qualifier la peine en trahison.

Bonjour Cléo,

Moi ce qui me géne c'est premièrement la grille des prix en prenant les prix maximums autorisés, le meunieur et le boucher ne gagnent que 20 écus, alors que le boulanger ce fait 23.40

et deuxiemement je trouve que la journée des humbles est un peu trop restrictives, et si toutes les embauches ne sont pas prises par les n0 et les n1 ? je pense que ce jour là au lieu de mettre des embauches les artisants et érudits iront travailler eux mêmes dans leur champ

Bonjour Cléo,

J'ai peu de questions sur les arrétés
.
Sur le fond... c'est la responsabilité du maire et sa prérogative de décider des politiques municipales et je ne me prononcerai pas sur la grille ou sur les autres initiatives locales. Ça montre que tu te préoccupes de ton village et que tu veilles à ses intérêts.

Bambou, ton calcul est il basé sur les prix maximums de la grille? Mais au marché de Toul, les prix des matières premières sont sans doute inférieur et permettent aux artisans d'avoir des salaires raisonnables.

Par contre Cleo, dans l'arrêté... peux tu nous clarifier qui tu appelles N1, N2, etc...


Ensuite, pour les articles sur la pénurie et l'inondation, je rajouterai une référence au codex lorrain vu que tu t'appuies sur ce texte légal.

Bien sûr Sabifax mais il en est de même pour les boulangers qui gagnent plus que les autres je ne trouve pas cela très normal

Cléo écouta tout le monde ... oui, oui, non ... bon


je vais commencer par la première remarque de Majoie ... *salua en souriant le bouledogue de Verdun* :

Citation :

Le fer par contre étant déjà sous la coupelle du duché je me demande bien pourquoi vous sentez le besoin de l'ensacher dans l'arrêté municipal...mais je ne sais pas non plus si vous éprouvez des problèmes particulier avec cette dernière...

En général si certaines des lois de mon texte ne font que reprendre celles déjà dans notre codex c'est dans un soucis de communication :

Quand quelqu'un est à Toul ou y arrive il ne va pas forcement se lire tout le codex lorrains alors qu'il va aisément en maire lire l'affiche au village ... ainsi il est prévenu et on évitera de lui courir après en criant "nul n'est sensé ignorer la loi !!"

C'est mieux pour la communication et l'info et on aura moins de contre-venants.

Justement, le bois et le fer sont des denrées dites "sensibles" et il est bon de le rappeler à tous !

Je ne voudrais pas voir des étrangers venir faire concurrence à notre duché en proposant du fer à moindre prix ! sans compter que la mairie qui achète le fer au duché prend un petit bénéfice pour assurer ses charges de miliciens.

Nous avons déjà eu des problèmes avec le fer comme avec le bois et d'après le codex, ce sont des denrées sensibles donc je ne prends pas d'initiatives bien spéciales en protégeant ce monopole.

Citation :

J'ai déjà vu dans une mairie un arrêté prévenant tout marchant n'ayant pas l'aval du maire se verra imposer l'achat d'un maïs à 50 écus ou plus encore j'ai même vu 100 écus...je peux vous assurer que ça dissuade.
De plus vous avez déjà la possibilité d'imposer une telle amende aux MA qui ne coopèrent pas dans votre village elle est incluse dans le codex (à moins qu'elle n'ai changée dans le nouveau j'avoue ne pas avoir vérifié en ce moment)

De plus je ne saisis pas bien la mairie impose-t-elle de son propre chef des amendes aux citoyens (amendes de 5 écus...) je ne pense pas que les mairies aient cette prérogative...je n'ai rien vu de tel dans le codex.

Dame Majoie si la mairie peut imposer une amende de 50 ou 100 écus aux MA qui ne demande pas d'autorisation au maire pourquoi le fait de demander 5 écus aux contrevenants d'esclavagisme vous choque ?

Il se trouve que les délits mineurs sont du ressort des mairies et nous n'en abusons pas croyez moi !

C'est 5 écus d'amende au niv.2 et + sont plus pour insister à l'attention de gens qui sont ou devraient étre au courant ... bien sur s'ils n'ont pas abusé d' Abusifs Passe (allo-pass) pour se hisser dans l'échelle sociale sans prendre la peine d'acquérir l'expérience qui va de paire avec l'age.


Cléo s'arrêta un moment et consulta ses notes


Ha ! oui ... Bonjour Bambou, bonjour Fax ... *grand sourire*

Je n'aurais répondu mieux à ta question Bambou que Sire Fax ... en effet tout dépend de l'achat des matières premières et la vente de ces matières transformées .. dans ce cas tu peux faire dire suivant les calculs que tu feras une chose et son contraire ... hihi

De plus, la grille des prix est inchangée ... les modifications dont nous nous sommes occupées au CM portant plus pour une simplification des textes pour une meilleur lisibilité et la présentation du "jour des humbles"

Citation :

Bambou, ton calcul est il basé sur les prix maximums de la grille? Mais au marché de Toul, les prix des matières premières sont sans doute inférieur et permettent aux artisans d'avoir des salaires raisonnables.

Par contre Cleo, dans l'arrêté... peux tu nous clarifier qui tu appelles N1, N2, etc...

Oui, Sabifax ... j'avoue, c'est un peu maladroit et les termes de paysan (niv.1) , artisan (niv.2), érudit (niv.3) ... seraient plus euh .. RP dirons-nous mais je peux modifier ... ce sera mieux en effet.
Je suis là pour bénéficier de vos lumières et toutes corrections biens à propos sont les bienvenues ... je m'en remets à vous et à votre savoir faire.

Majoie écouta attentivement les explications de la maîresse de Toul et sur la plupart elle obtint satisfaction sur les questions qu'elle se posait...

Nullement que l'imposition d'une amende de 5 écus pour des comportements que vous jugez inappropriés me choque...c'est sa légalité qui m'interpelle quand à ce que j'ai dit sur l'imposition d'une amende sous forme d'achat d'un maïs c'est que cette dernière est régie par le codex lorrain sur le commerce.

Cependant j'avoue ne pas tout savoir des devoirs et pouvoirs d'un maîre j'irais me renseigner à cet effet....

Alors d'après moi aussitôt que j'aurais la certitude qu'une mairie peut imposer une amende à un citoyen de son propre chef et que le texte de l'arrêté sera modifié pour être en conformité avec les appellations je considèrerais n'avoir plus aucune objection pour cet arrêté..

*puis en souriant pour montrer ses grandes dents...*

EEeeeeUuuuu!!! Cléo....le bouledogue a déménagé sa niche...elle demeure à Saint-Dié maintenant...

Cléo qui n'entendait pas d'autres remarques, regarda tour à tour tous les conseillers

Gentes Dames et Beaux Messires, si vous n'avez pas d'autres questions, j'attends donc l'avis du Porte-Parole sur vos décisions pour ce texte des lois communales touloises.
Je m'en remet à votre bon jugement si vous faites les modifications que vous pensez nécessaires

La rousse se rassit et attendit qu'on lui dise ce qui en était.