Citation :

Une petite question aussi me chiffonne....une peine de prison efface-t-elle une dette IG comme les impôts et pénalités???

le seul et unique moyen pour effacer la dette IG des impôts et de leur pénalité est de les payer.

disons que mieux vaut se axer sur un emprisonnement qui donnerait matière à réfléchir quant à la fraude fiscale volontaire ( ceux qui ne répondent pas aux courriers des maréchaux et des percepteurs, ceux qui sont présents), les fraudeur involontaires c'est ceux qui n'ont hélas pas le choix ( retraite spirituelle ).

ainsi qu'une amende qui variera selon les cas et la somme qu'ils doivent, je sais que nous ne les aurons pas pour le compte du duché, mais je tiens à souligner, que si l'accusé paie une amende même au Royaume ça serait une forme de leçon, du genre on échappe pas à la loi. Une mesure pour les "forcer" à payer leur impôt dans les temps la prochaine fois.

Je suis d'accord avec Zahra.

En outre, je pensais nommer Jeremec juge pour ces procés. Il l'a été très longtemps. Je sais qu'il a l'expérience.

De même je crois qu'il pourra vous conseiller sur les jugements à rendre Majoie.

Jeremec ? Serais-tu d'accord pour épauler Majoie dans son travail ?

Pour en revenir aux impôts impayés, méfions-nous quand même de la sévérité des jugements. Certains sont en retraite parfois et n'ont pas la possibilité de faire autrement. Il faut faire la part des choses.

Je serai plutôt pour ne pas être sévère envers les mauvais payeurs. La raison est simple.

La médiation n'a pas fonctionné et il n'a pas voulu payer par lui-même. Plusieurs raisons possibles mais ce qui compte de retenir, c'est qu'il n'a pas voulu payer son impôt, qui est une action très simple à faire.

Si on condamne... on met une amende payable au tribunal ou au JAP ?

- au tribunal: L'amende ne peut pas dépasser ce que l'accusé peut payer ( voir sa fiche) et les écus seront perdus à jamais dans la nature et le citoyen aura toujours son impôt à payer. On risque surtout de le dégoutter.
- Par un JAP: Si le citoyen a pas pris la peine de répondre favorablement aux messages du percepteur, qu'en sera-t-il avec un JAP ?

Donc... on ne pourra pas récupérer l'impôt de cette façon. Il reste ensuite la possibilité de mettre des peines pour faire 'peur': Prison et amendes. Mais la peur n'a justement pas fonctionné quand le percepteur est invervenu. Alors le risque de mettre une très forte sanction est encore de dégoutter le citoyen.

Pour les mauvais payeurs qui avaient de fortes sommes non payés, est ce qu'il a été proposé qu'on sait pourquoi ils ne payent pas ?
Est ce qu'il leur a été proposé, par exemple, que le duché leur en rembourse la moitié et qu'ils puissent repartir à Zéro?

Une forte sanction peut azvoir l'effet inverse que celui escompté ;
Une sanction de la forme : 1-2 jours de prison + une peine dite d'interret genérale ou de travaux forcé serait un bon complement : 5-6 jours .
La peine de travaux dans les mines permettra d'assurer de quoi payer le retard d'impot

Enfin, Esperons que la peur du juge remette aussi les idées au clair.

Je serais très honoré d'aider Majoie sur ce sujet très épineux et délicat car d'un coté ils y a ceux qui sont bien résignés a ne pas payer quoi qu'il arrive, ceux ci une amende IG et une peine de prison me semble approprié .(avec des TIG a la mine mais a mon avis c'est peine perdue pour ceci)
Et d'un autre coté ceux qui se sont fait déborder par les retards et les difficultés toujours plus croissantes.
Le plus dur sera de faire la part des choses, cependant je rejoint l'avis de Majoie il faudra etre ferme avec les mauvais payeurs bien décidés a ne pas verser le moindre écus. Par contre il faudra être clément avec ceux qui montre leur bonne fois, c'est indéniable.
C'est un gros dossier ce ne sera pas chose aisée, surtout pour les JAP !

Jeremec, j'aimerais aussi que tu assistes Majoie sur ses autres dossiers. Donne lui ton avis sur ses jugements. Il me semble qu'elle avait demandé à ce qu'on la conseille? Je sais que tu es tout à fait en mesure de le faire. Un assistant juridique d'expérience c'est jamais de refus. ^^

Quant au dossiers sur les impôts, je vais être succinte : Concertez-vous et présentez-nous un projet qui vous semble approprié.

Peut-être faire une annonce pour dire que Jeremec a un nouveau poste. Les Lorrains préfèrent lire que X ou Y est Assistant à Truc ou Machin plutôt que simplement Conseiller et j'insiste sur l'orthographe C O N S E I L L E R il y a bien un R et pas d'accent. Ca me fait mal à chaque fois que je le lis dans les annonces ou autre.
Le Conseiller donne des conseils à la Duchesse qui elle est pour le coup conseillée par ses conseillers. Est-ce clair?

Enfin je m'égare mais tout le monde aura compris je l'espère que j'approuve totalement.

Ca serait avec plaisir que de me mettre au boulot a tes cotés et de partager mon expérience. Une petite salle de discution avec les différents procès affichés au mur seraient tout a fait adapté.
Et oui c'est bien assimilé pour moi Constance.

Très bon résumé messire Flavien (quoi que un peu caricatural *se mit a rire* )

Pour être franc j'ai pas pu m'empêcher de jetter un œil dans plusieurs de vos dossier, et j'ai rien de spécial a ajouter pour le moment y'a rien de vraiment abérant.
Mais je vais aller voir ce qui se passe dans l'aille économie, mais n'esitez pas a me signaler tous nouveau procès que je le suive de près a vos cotés.