[AI] TOP Ancien, non respect du décret ducal sur les HF

le précédant jugement qui avait opposé Ancien à une affaire similaire:
https://casteldenancy.forumpro.fr/t14569-top-ancien-coupable

Décret légiférant les HF:
https://casteldenancy.forumpro.fr/t14272-decret-sur-l-embauche-des-hauts-fonctionnaires

Citation :: Expéditeur : Bambou57
Date d'envoi : 13/01/2011 - 08:07:56
Titre : Pe

Bonjour

Je t'ai mis une annonce à Nancy pour tes pe

Merci et bonne journée

Bambou

Citation :: 13/01 14:43 : Le Comté embauche Ancien pour 30,00 écus

Voila! Si vous avez besoin d'autres élements pour monter le dossier, dites le moi Dame Prévot!

Ah oui, j'oubliais, il faut que ce soit vous qui fassiez les courriers; regardez le jugement qu'à rendu Eliette. Je sais qu'elle est incompétente, mais avec on ne sait jamais, du coup je vous laisse tout faire; puisque mon témoignage était "irrecevable" au dernier proces.

En fait, c'est sympa, on a un décret et si on le suit notre témoignage est irrecevable.. Cool non?

Bonjour à vous Kyroper.

La belle blonde entra avec le dossier qu'elle était en train de préparer.

Je suis en train de faire votre dossier et selon il est dit que :

Citation :: Le Haut-Fonctionnaire lésé - et lui seul - pourra porter plainte contre son débaucheur après ce délai, à condition qu'il ait tenté raisonnablement un accord à l'amiable avec ce dernier, et qui n'ait rien donné de concret 36 heures après les faits. Les deux partis pourront à tout moment et à la demande de l'un et/ou l'autre, choisir et recourir à un médiateur commun, qui sera un élu lorrain ou un fonctionnaire de police lorrain.

J'aimerais donc savoir si vous avez tenté un accord à l'amiable ...Je vous dis cela pour pas que votre demande soit rejeté...

vous avez lu le jugement d'Eliette?

Citation :: - L'accusation n'a pas réussi à apporter des preuves irréfutables pour corroborer ses accusations contre Messire Ancien.
Nous tenons à rappeler que nul ne peut être témoin et partie dans un procès. Le témoignage de messire Kyroper est donc déclaré irrecevable, attendu sa position de plaignant.
D'autre part, aucune correspondance privée ne saurait servir de preuve sans être formellement authentifiée. N'ayant aucune certitude quant à l'authenticité du parchemin présenté par l'accusation pour prouver la volonté d'une procédure à l'amiable, nous le déclarons lui aussi irrecevable.

Bien j'ai vu les registres à la mairie, je serais donc votre témoin

Cassandre sourit .

Par contre j'aimerais que vous envoyez une lettre à ce messire pour voir si il veut bien vous remboursez .

mais rho!

je viens de dire que eliette m'avait dit que ca n'allait pas, car pas assermanté; et parti de l'affaire, et que cela devait etre fait par un maréchal!

Bon, au pire je m'en fou, je vais pas me battre pour que les lois ducales soient respectées, si vous en avez rien à faire des lois et du duché, ca me regarde pas.

La prévoté a bien changé de mentalité depuis que je la connais... Avant, on était proche du peuple, on l'accompagnait; on ne tentait pas de noyer le poisson pour ne pas à avoir à instuire de plainte ou suivre une Procédure; par pure fainéantise, ou incompétence; j'en sais rien. Sur ce; bonne soirée.

J’espère que vous ne serrez plus prévôt, et que vous n'occuperez aucun poste dans la justice, Cassandre; histoire qu'on puisse enfin, en Lorraine, avoir une prévôté et une justice fonctionnelle..

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