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MessageSujet: Documents importants Documents importants Icon_minitimeVen 1 Déc 2006 - 16:48



Dernière édition par le Sam 2 Déc 2006 - 9:46, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Documents importants Documents importants Icon_minitimeVen 1 Déc 2006 - 16:58

Citation :
Charte de la Maréchaussée Lorraine


Préambule

La Maréchaussée a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein du Duché de Lorraine. La Charte établit les principes généraux définissant les fonctions, l’organisation et le commandement, le fonctionnement de la Maréchaussée. Tous les maréchaux doivent se conformer à cette charte.

Seuls les habitants de Lorraine peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée pour autant qu'ils n’aient pas été reconnu coupable par une cour de justice. Tout membre de la Maréchaussée est dépositaire de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Maréchaussée. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un maréchal revient donc à le faire à l'encontre du Duc.

I. Des fonctions de la Maréchaussée

La Maréchaussée assure le maintien de l’Ordre en réalisant les tâches suivantes :

- Douane : recensement quotidien des allées et venues dans les villes. De plus dans les villes frontalières, la Maréchaussée demande aux marchands ambulants de se faire connaître afin de les informer de la Coutume du Duché et vérifie leurs possessions.

- Contrôle des embauches : vérification quotidienne de la conformité des contrats de travail par rapport à la Coutume du Duché concernant l’esclavagisme.

- Contrôle du marché : vérification quotidienne de la conformité des prix pratiqués par les marchands par rapport à la Coutume du Duché concernant l’escroquerie, la spéculation et la trahison, à l’aide de fonds accordés par la mairie.

- Contrôle des transactions foncières : vérification hebdomadaire de la conformité des transactions foncières par rapport à la Coutume du Duché concernant la spéculation.

- Maintien de la moralité et des bonnes mœurs : recueil des témoignages des témoins et/ou des victimes, vérification de leur véracité par rapport à la Coutume du Duché concernant la trahison, le trouble à l’ordre public et le brigandage et transmission du dossier aux personnes compétentes.

En cas de constat d’irrégularités, les membres de la Maréchaussée doivent se conformer à la Procédure.

II. De l’organisation et du commandement

La Maréchaussée comprend un poste de Maréchaussée par ville de Lorraine.
Chaque poste est reconduit tacitement en cas de changement de hiérarchie.

Le Duc : chef suprême de la Maréchaussée de Lorraine. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

Le Prévôt des Maréchaux : nommé par le Duc parmi les Conseillers ducaux, il est responsable l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de Maréchaussée. Il assure également le déploiement des gardes ducaux affectés à la surveillance des mairies.

Le Chef de la Maréchaussée : nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est responsable de la coordination et du bon fonctionnement du poste de Maréchaussée de sa ville.

Le Sergent de la Maréchaussée : nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est responsable des tâches attribuées par son Lieutenant.

Les Lieutenants et Sergents de la Maréchaussée ne peuvent cumuler leurs charges avec des fonctions militaires. En cas d'engagement opérationnel de l'Ost, ils ne pourront quitter leur poste qu'à la condition d'être remplacé ou que la continuité du service puisse être assurée.

III. Du fonctionnement de la Maréchaussée

Chaque membre de la Maréchaussée se doit de prêter serment.

Chaque membre de la Maréchaussée s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie. Mais il peut faire part de ses remarques et questions à son supérieur hiérarchique sans craindre d’être déconsidéré.

Pour la bonne application de ses fonctions, chaque membre de la Maréchaussée se doit de se conformer à la Procédure.

Chaque membre de la Maréchaussée se doit de porter l'uniforme. Il devra arborer la bannière spécifique à sa ville afin d'être immédiatement identifiable comme un membre de la Maréchaussée de Lorraine.

Les membres de la Maréchaussée peuvent demander auprès de leur supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagés de leur charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle. Tout membre de la Maréchaussée peut démissionner par simple information à son supérieur hiérarchique. Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier doit s’assurer que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant.

IV. De la prestation de serment

A son entrée au sein de la Maréchaussée, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :

« Moi, ____ jure de servir le Duché de Lorraine avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »

V. Des sanctions

Un membre de la Maréchaussée qui ne respecte pas la Charte peut être exclu par le Prévôt des Maréchaux ou son supérieur hiérarchique, après accord du Prévôt des Maréchaux.

Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine.
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MessageSujet: Re: Documents importants Documents importants Icon_minitimeVen 1 Déc 2006 - 16:58

Citation :
Procédure de la Maréchaussée



Préambule :

La procédure de la Maréchaussée est un document de travail pour tous les membres de la Maréchaussée et permet d’assurer à toute personne présente dans le Duché de Lorraine une même justice pour tous, quel que soit le lieu où elle se trouve.

I. Des procédures Douanières

Les membres de la Maréchaussée de Verdun et de Toul, villes frontalières, ont pour devoir de recenser l’arrivée des étrangers arrivant dans le duché et de vérifier que leur arrivée est bien annoncée. Dans le cas contraire, ces membres de la Maréchaussée sont chargés d’envoyer un message aux nouveaux venus afin de les informer de la Coutume du duché.

En absence de réponse dans les 24 heures, une plainte pour trouble à l’ordre public (copie du rapport du jour d’arrivée, du message envoyé) sera déposée au poste de Maréchaussée.

II. Des procédures de contrôle des embauches

En cas de constat d’une offre d’emploi dont le salaire est inférieur à la grille de salaire en vigueur, les membres de la Maréchaussée sont chargés de récupérer une copie de l’offre d’emploi et d’envoyer un courrier à l’employeur afin que ce dernier retire l’offre délictueuse. Une copie du courrier envoyé doit également être ajoutée au dossier de l’employeur.

Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, les membres de la Maréchaussée se doivent d’envoyer un deuxième courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime. Une copie du contrat d’embauche sera également ajoutée au dossier de l’employeur.

En absence de réponse dans les 24 heures (à condition que l’employeur ne soit pas en retraite spirituelle), une plainte pour esclavagisme devra être déposée au poste de Maréchaussée.

En cas de récidive, une plainte pour esclavagisme peut être directement déposée au poste de Maréchaussée et ce même si la médiation avait été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Maréchaussée.

Modalités de dédommagement des victimes :
- l’employeur peut vendre moins cher ou acheter plus cher à sa victime une marchandise sur le marché des joueurs. Il faut alors avoir confirmation de la part de la victime que la transaction a bien été effectuée et/ou une copie des événements de l’employeur prouvant que la transaction a bien été effectuée.
- l’employeur peut embaucher sa victime de nouveau en proposant un salaire conforme à la grille de salaire avec en plus le montant dont la victime a été lésée précédemment. Cette méthode est relativement difficile à mettre en place car la victime ne peut pas être assurée d’obtenir l’offre d’emploi destinée à la dédommager.

III. Des procédures de contrôle du marché

- Des marchandises au-delà des grilles de prix

En cas de constat de marchandises mises en vente à des prix supérieurs à la grille de prix en vigueur, les membres de la Maréchaussée, mandatés par la mairie, doivent acheter les marchandises incriminées afin de connaître l’identité du vendeur.

Une fois l’identité du vendeur connue, une copie de la transaction doit être conservée et un courrier doit être envoyé au vendeur afin de lui demander de retirer du marché ses marchandises ne respectant pas la grille de prix et de racheter la marchandise ayant permis de le reconnaître. Une copie du courrier envoyé doit également être ajoutée au dossier de l’employeur.

En absence de réponse et de rachat de la marchandise dans les 24 heures (à condition que le vendeur ne soit pas en retraite spirituelle), une plainte pour escroquerie et/ou spéculation devra être déposée au poste de Maréchaussée.

En cas de récidive, une plainte pour escroquerie peut être directement déposée au poste de Maréchaussée et ce même si la médiation avait été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Maréchaussée.

- De la vente des marchandises par des marchands étrangers au Duché de Lorraine

En cas de constat de mise en vente par des marchands étrangers de produits qui ne leur sont pas autorisés, les membres de la Maréchaussée doivent récupérer la preuve de la ou des transaction(s) effectuée(s) et informer les marchands concernés par courrier. Une copie du courrier envoyé doit également être ajoutée au dossier de l’employeur.

En absence de réponse et de rachat de la marchandise dans les 24 heures, une plainte pour brigandage devra être déposée au poste de Maréchaussée.

En cas de récidive, une plainte pour brigandage peut être directement déposée au poste de Maréchaussée et ce même si la médiation avait été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Maréchaussée.


IV. Des procédures de contrôle des transactions foncières

En cas de constat d’irrégularité dans les transactions foncières, les membres de la Maréchaussée doivent récupérer une copie de l’achat et de la tentative de vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il se conforme à la Coutume. Une copie du courrier envoyé doit également être ajoutée au dossier de l’employeur.

En cas de non retrait de la vente délictueuse dans les 24 heures (à condition que le vendeur ne soit pas en retraite spirituelle) une plainte pour spéculation devra directement être déposée au poste de Maréchaussée.

En cas de constat d’irrégularité des transactions foncières après que la vente a eu lieu, les membres de la Maréchaussée doivent récupérer une copie de l’achat/vente avec plus-value et envoyé un courrier au vendeur afin qu’il reverse à son client la totalité de la plus-value effectuée. Une copie du courrier envoyé doit également être ajoutée au dossier de l’employeur.

En absence de réponse dans les 24 heures (à condition que le vendeur ne soit pas en retraite spirituelle) et de reversement de la plus-value au client, une plainte pour spéculation devra être déposée au poste de Maréchaussée.

En cas de récidive, une plainte pour spéculation devra être directement déposée au poste de Maréchaussée, sans tentative de médiation.

V. Des procédures de maintien de la moralité et des bonnes mœurs

Tout membre de la Maréchaussée ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves et des témoignages avérés d’actes de trahison, de trouble à l’ordre public ou de brigandage, devra porter plainte au poste de Maréchaussée, preuves à l’appui, sans tentative de médiation.

NB : preuve = copie = copie d'écran = screen
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