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 Procès jugement à rendre

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Majoie
Grand du Duché
Majoie

Date d'inscription : 29/11/2009
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MessageSujet: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeLun 9 Aoû 2010 - 18:07

procès opposant 2010-07-02, Asan au Duché de Lorraine
Asan est accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.



Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, Mesdames, Messieurs

Je porte à votre attention une affaire de trahison. En effet, le Sieur Asan a tenté de prendre la mairie de Verdun.

La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Asan
les faits :

Dans la nuit du 29 au 30 juin 1458, Messire Asan a pris la mairie de Verdun sans violence. Le fait que cet homme se retrouve au siège de la mairie sans élection au préalable prouve de facto qu'il y a eu révolte. De plus, Asan a été reconnu par plusieurs villageois.


Par cet acte le prévenu est susceptible d'être accusé de haute trahison

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Opus V : De la Trahison et la Haute Trahison.

Article 52 : L�incitation à la révolte et la révolte sont passible de procès pour Haute Trahison.
Constitue un acte d�incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre Honneur

https://redcdn.net/ihimizer/i/asan1.jpg/

Sieur Asan par les faits qui vous sont reprochés et selon l'article 48 du Codex judiciaire de lorraine vous encourrez la peine suivante :

Article 48 : Une personne assermentée par le Duché accusée de Trahison verra son acte requalifié en Haute Trahison.
Toute personne accusée de Trahison ou de Haute trahison encourra des peines les plus graves prévus par le codex judiciaire Lorrain entrainant de ce fait et sans restriction les condamnations de type 1 à 6.
De plus toute personne reconnue coupable de trahison pourra se voir interdire de séjour sur le Lorrain pendant une période de 3 mois et une personne reconnue coupable de haute trahison est passible d�une interdiction de séjour sur le sol Lorrain de 6 mois ainsi que de la peine de mort appelant ainsi à des sanctions de types 7 à 8.

Telles que prévues par l'article 26 :
1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain à durée déterminée ou indéterminée.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.

Sieur Asan, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article 12-2 de l'opus 2 du codex judiciaire.

Fait à Nancy le 02 juillet 1458

Angel.demona
Procureur de Lorraine


Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.




Citation :
L'accusation a appelé Adelphe à la barre

Voici son témoignage :

Bonjour monsieur le juge
je viens témoigner pour la pris de la maire de Verdun qui a eu lieu quelques jours avant les élections. A ce moment j'étais le maire.
Je tiens à dire qu'une défense a été créé mais malheureusement elle ne fut pas asez grande pour contrer l'arrivée massibe des brigand.

Voici les faits
J'étais dans mon bureaux en train d'étudier des dossier et réféchir à comment améliorer ma gestion quand soudain on forçala porte de la mairie. Dès lors j'ai été menacé et prié de partir.
Juste avant mon départ j'ai pu entendre que ce serait Asan qui gèrerait la mairie.
Je tiens à dire qu'Asan n'est qu'un voleur et qu'il na pas fait cette action pour bien gérer la mairie mais pour la piler.
J'espèr que vous m'entendrez et qu'il sera sèvèrement puni.

JUGEMENT
Citation :
Majoie prit un soin particulier de sa tenue pour sa première journée de séance en justice...elle revêtit la toge noire et rouge...tenta de mettre la cravate blanche mais la dernière personne à l'avoir portée devait avoir à tout le moins un cou de poulet car elle s'étouffait littéralement à la porter elle la remit dons dans sa poche...elle regarda la perruque blanche d'un air soupçonneux...elle était bien blanche mais elle semblait vivre tellement ça grouillait...euurrakkk!!!...avec une moue de dédain elle ne la toucha même pas se disant qu'elle demanderait à un page de la remettre à sa place...c'est-à-dire la poubelle!

Elle s'avanca vers la porte du tribunal et l'ouvrit comme si elle faisait deux mêtres de hauteur par autant de largeur et toussota afin que le greffier annonce son entrée puis lorsque l'assemblée fut debout à la demande de ce dernier elle entra d'un pas assuré et se dirigea vers son bureau s'assied confortablement et prit le mortier dans sa main gauche (ambidextre elle aimait frapper fort alors c'était la gauche)

Procureur Angel pourriez-vous approcher...j'ai quelques mots à vous dire dans le privé avant de rendre mon jugement....*puis chuchotant*...Je vous demanderais de surveillez vos témoins afin qu'ils témoignent au bon endroit là j'ai trouvé messire Adelphe tout seul dans une salle du tribunal a répéter continuellement sa litanie...j'ai pris son témoignage en note mais je vous avertis que ce ne sera pas coutume...*puis reprenant un ton normal*ce sera tout Proc' vous pouvez regagner votre place je vais rendre mon verdict.

Accusé Asan! Levez-vous...Oh bien...bien...je vois il n'a pas cru bon de se déplacer pour assister à son propre procès bien...bien... voici donc mon jugement qui sera doublement sévère.

Considérant que vous êtes venu volontairement mettre la Lorraine en danger de part vos actes abominables et hautement condamnables.

Considérant que le tort que vous avez causé aux lorrains leur inspirant crainte et méfiance envers autrui est inestimable.

Considérant que vous n'avez même pas envoyé missive ou plaidoyer en votre faveur c'est donc que de facto vous reconnaissez votre culpabilité.

Considérant que vous avez causé un préjudice profond à l'un des représentants de l'autorité suprême en la personne du maire de l'époque Adelphe.

Je vous condamne accusé Asan à 3 jours de prison ferme et 100 écus d'amende ainsi qu'une amende de 5 écus de frais de dossiers. Le dossier sera remit à la responsable des juges de peines afin d'être collecté.

Je vous rappelle que selon Article 14 vous avez la possibilité de faire appel de ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.

La séance est levée!

BAMM...BAMM...BAMM!!!


fait le 14 août 1458
Majoie Juge de Lorraine

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 100 écus.


Dernière édition par Majoie le Lun 6 Sep 2010 - 3:34, édité 3 fois
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Majoie
Grand du Duché
Majoie

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Champs et Metier : blé,bûcheron JAP,MA de Saint-Dié
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MessageSujet: Re: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeLun 9 Aoû 2010 - 18:30

procès opposant 2010-07-30, Marquisdevalmont au Duché de Lorraine
Marquisdevalmont est accusé de trouble à l'ordre public.


Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.


Je porte devant vous une affaire de Trouble à l'ordre Public qui vient d'être portée à ma connaissance par une plainte de Dame Zahra, prévôt des maréchaux, à l'encontre de Marquisdevalmont.
La fiche de l'accusé :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Marquisdevalmont

Énoncé des faits :
Suite à la promulgation de la loi martiale le 30 juin 1458 dernier, annonçant la fermeture de nos frontières.
Toutes personnes sur le territoire Lorrain, n�ayant ni Laisser passer, ni autorisation de voyager en groupe, et en application a la loi martiale, devront quitter le duché par le plus court chemin et dans les plus brefs délais.

Marquisdevalmont, est accusé d'avoir violé cette loi, il est entré le 28 juillet en nos terres malgré l'annonce de la fermeture de nos frontières.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-deplacements-en-lorraine-t10623.htm

______________
Article I.II.4 : Toutes les personnes présentes sur le territoire du Duché ont l�obligation de se conformer aux lois du Duché. De même, le Duché se réserve le droit de juger toutes personnes présentes sur son territoire pour des crimes commis à l�extérieur du Duché, dans la mesure où ces faits ne sont pas déjà jugés par une autre instance judiciaire.
Le juge à le pouvoir de juger par contumace, ainsi que de passer le tour d�un intervenant mettant plus de trois jours francs avant de se présenter à la barre.

Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.2 :
A partir du niveau d'alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d'un permis d'accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.
______________


Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur :

Le témoignage de notre belle Prévôte ainsi que celui d�un douanier, vous apportera toutes les preuves requises.

Considérant que nul n'est censé ignorer la loi et que les décrets sur le niveau d'alerte, la promulgation de la loi martiale et le décret d'expulsion ont été affichés visibles aux yeux de tous sur la gargote Lorraine et au castel,

Marquisdevalmont, en application de l'article 6.7 de la loi sur les déplacements en lorraine et de l'article Article II.I.1 du codex judiciaire de lorraine vous encourrez des sanctions de Type 1 à 8

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm
__________________
Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Sera poursuivi pour trouble à l�ordre public mineur,

Article II.IV.1 : Tout individu qui perturbe le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique.


Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.
__________________

Marquisdevalmont, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article Article I.II.5 de l'opus 2 du codex judiciaire.



Fait à Nancy, le 30/07/1458

Angel.demona
Procureur de Lorraine

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
L'accusation a appelé Zahra.2 à la barre
Voici son témoignage :

* La prévôt témoigna ainsi*


Chère assemblée, votre honneur bonjour,

Je ne vais pas être longue, et dire une seule phrase qui résume mon témoignage : « Nul n'est censé ignorer nos lois »;!
Il se trouve que messire Marquisdevalmont , est entrée en Lorraine le 28 juillet 1458, peut-être plus tôt, en traversant les campagnes lorraines, qu'il a reçu le courrier du douanier , il se trouve aussi que le 30 juin 1458 , notre duché a informé les duché voisin de la fermeture de nos frontières, que la loi martiale est visible de tous, je dis de tous, même des touristes, même de messire Marquisdevalmont ici présent, le fait de passer les frontières est une chose, ne pas demander un LP est une autre, mais en plus tarder à quitter le duché alors que nous sommes bien clair, et il me semble que les douaniers de Lorraine sont très exigeants sur ce point là, de ce fait messire Marquisdevalmont a refusé de se plier à nos loi.



Comprenez, que la prévôté a d'autres choses à faire que de s'amuser à suivre et à dicter les lois nuit et jours, avant de se retrouver ici devant vous.

J'estime que le délais de 48 heures que je laisse aux touristes pour quitter le territoire avant de porter plainte a été respecté, que la patience de nos services ont franchies les limites aussi, je compte sur notre justice pour trancher!

Je reste à votre entière disposition, si vous avez des questions.

* une fois fait, elle s'assoit, attendant la suite du procès.*


Citation :
Majoie n'avait pas quitté son bureau elle préférait faire un maximum de dossiers pendant qui justement pendait depuis trop longtemps...elle entendit donc le réquisitoire de la proc' et de la prévôt avec attention lorsque vint le temps pour l'accusé de se prévaloir de ses droits...personne...ni missives et encore moins souris des champs ne se présenta devant elle...

Elle toussota et entendit le témoignage de la prévôt dans son entièreté avant de se prononcer.

Acc....non... laissez... ce dernier n'ayant pas jugé bon de se déplacer ici-même je déposerais ma sentence.Il faut dire que nous sommes à plus de 10 jours suivant la mise en accusation la justice lorraine a démontré suffisamment de patience à son égard.

Considérant que vous ne tentez de vous justifier d'aucune façon étant mis à votre disposition je ne demanderais pas de témoignages de la part des douaniers de la prévôté puisque votre absence est quand à moi un signe indubitable de votre culpabilité.

Je vous condamne à 20 écus d'amende plus les 5 écus de frais de dossiers j'espère que vous tiendrez compte que lorsque l'on pénètre dans l'espace intime...d'un comté ou d'un duché on demande d'abord la permission. Ce dossier sera transféré à la responsable des juges de peines afin d'être collecté.

Je vous rappelle que selon Article 14 vous avez la possibilité de faire appel de ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.

La séance est levée!

BAMM...BAMM...BAMM!!!

fait à Nancy le 20 août 1458
Majoie Juge de Lorraine

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Dernière édition par Majoie le Lun 6 Sep 2010 - 13:03, édité 5 fois
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MessageSujet: Re: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeLun 9 Aoû 2010 - 20:41

procès opposant 2010-07-30, Maximmus au Duché de Lorraine
Maximmus est accusé de trouble à l'ordre public.



Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.



Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.


Je porte devant vous une affaire de Trouble à l'ordre Public qui vient d'être portée à ma connaissance par une plainte de Dame Zahra, prévôt des maréchaux, à l'encontre de Maximmus.
La fiche de l'accusé :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Maximmus

Énoncé des faits :
Suite à la promulgation de la loi martiale le 30 juin 1458 dernier, annonçant la fermeture de nos frontières.
Toutes personnes sur le territoire Lorrain, n�ayant ni Laisser passer, ni autorisation de voyager en groupe, et en application a la loi martiale, devront quitter le duché par le plus court chemin et dans les plus brefs délais.

Maximmus, est accusé d'avoir violé cette loi, il est entré le 28 juillet en nos terres malgré l'annonce de la fermeture de nos frontières.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-deplacements-en-lorraine-t10623.htm

______________
Article I.II.4 : Toutes les personnes présentes sur le territoire du Duché ont l�obligation de se conformer aux lois du Duché. De même, le Duché se réserve le droit de juger toutes personnes présentes sur son territoire pour des crimes commis à l�extérieur du Duché, dans la mesure où ces faits ne sont pas déjà jugés par une autre instance judiciaire.
Le juge à le pouvoir de juger par contumace, ainsi que de passer le tour d�un intervenant mettant plus de trois jours francs avant de se présenter à la barre.

Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.2 :
A partir du niveau d'alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d'un permis d'accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.
______________


Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur :

Le témoignage de notre belle Prévôte ainsi que celui d�un douanier, vous apportera toutes les preuves requises.

Considérant que nul n'est censé ignorer la loi et que les décrets sur le niveau d'alerte, la promulgation de la loi martiale et le décret d'expulsion ont été affichés visibles aux yeux de tous sur la gargote Lorraine et au castel,

Maximmus, en application de l'article 6.7 de la loi sur les déplacements en lorraine et de l'article Article II.I.1 du codex judiciaire de lorraine vous encourrez des sanctions de Type 1 à 8

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm
__________________
Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Sera poursuivi pour trouble à l�ordre public mineur,

Article II.IV.1 : Tout individu qui perturbe le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique.


Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.
__________________

Maximmus, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article Article I.II.5 de l'opus 2 du codex judiciaire.



Fait à Nancy, le 30/07/1458

Angel.demona
Procureur de Lorraine

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Zahra.2 à la barre
Voici son témoignage :

*La prévôt poursuivait ses témoignages, parchemins en main, compte rendu des douaniers et de la maître des frontières , les frontières étaient fermées depuis quelques temps en Lorraine, pourtant certaines personnes arrivaient à se faufiler tranquillement l�air de rien, en temps normal, la dame de Beaulieu s�en fout mais alors impérialement, mais là, c�était la chasse, et elle avait commencé depuis quelques semaines, sauf que depuis exactement deux semaines, la procureur et la prévôt s�étaient mis d�un commun accord en mode on accuse puis c�est tout, plus de phase médiation, plus de phase courriers de préavis et avis d�expulsion, cette époque était révolue ! La mode de Z c�était « nul n�est censé ignorer la loi », elle fouille dans son corsage profitant d�un moment de silence après la prise de parole de la procureur, pour sortir sa flasque de liqueur et en boire une bonne rasade, avant de la ranger, pis de s�éclaircir la voix, elle n�allait pas se taper la récitation d�une chanson là , non, juste un témoignage, qui ressemblait un peu aux autres à peu de chose près certainement.
*
Chère assemblée, votre honneur bonjour,

Je ne vais pas être longue, et dire une seule phrase qui résume mon témoignage : « Nul n'est censé ignorer nos lois »;! * on a l'impression que c'est déjà entendu quelque part n'est ce pas, il se trouve que Z. est une flemmarde née, qu'elle est née fatiguée en gros donc elle radote *


Il se trouve que messire Maximmus de la ville de Sion en Helvétie , est entrée en Lorraine le 28 juillet 1458, peut-être plus tôt, en traversant les campagnes lorraines, qu'il a reçu le courrier du douanier de Toul, il se trouve aussi que le 30 juin 1458 , notre duché a informé les duché voisin de la fermeture de nos frontières, que la loi martiale est visible de tous, je dis de tous, même des touristes, même de messire Maximmus ici présent, le fait de passer les frontières est une chose, ne pas demander un LP est une autre, mais en plus tarder à quitter le duché alors que nous sommes bien claire, et il me semble que les douaniers de Lorraine sont très exigeants sur ce point là, de facto messire Maximmus a refusé de se plier à nos loi.

Comprenez, que la prévôté a d'autres choses à faire que de s'amuser à suivre et à dicter les lois nuit et jours, avant de se retrouver ici devant vous, comprenez ô cher juge et chère assemblée, qu'on serait mal barré si on devait faire du laisser aller.

J'estime que le délais de 48 heures que je laisse aux touristes pour quitter le territoire avant de porter plainte a été respecté, que la patience de nos services ont franchies les limites aussi, je compte sur notre justice pour trancher!

Je reste à votre entière disposition, si vous avez des questions.

* une fois fait, elle s'assoit, attendant la suite du procès.*


Citation :
Majoie commencait à avoir le poils des jambes qui lui frisaient comme on dit...les accusations se ressemblaient et la Lorraine était vraiment tolérante...elle écouta presque blasée le sempiternel discours de la procureur et de la prévôt et tonna littéralement dans le tribunal..

Acc....non... laissez... ce dernier n'ayant pas jugé bon de se déplacer ici-même je déposerais ma sentence.Il faut dire que nous sommes à plus de 10 jours suivant la mise en accusation la justice lorraine a démontré suffisamment de patience à son égard.

Considérant que vous ne tentez de vous justifier d'aucune façon étant mis à votre disposition je ne demanderais pas de témoignages de la part des douaniers de la prévôté puisque votre absence est quand à moi un signe indubitable de votre culpabilité.

Je vous condamne à 20 écus d'amende plus les 5 écus de frais de dossiers j'espère que vous tiendrez compte que lorsque l'on pénètre dans l'espace intime...d'un comté ou d'un duché on demande d'abord la permission. Ce dossier sera transféré à la responsable des juges de peines afin d'être collecté.

Je vous rappelle que selon Article 14 vous avez la possibilité de faire appel de ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.

La séance est levée!

BAMM...BAMM...BAMM!!!

fait à Nancy le 20 août 1458
Majoie Juge de Lorraine


Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.





Dernière édition par Majoie le Lun 6 Sep 2010 - 13:06, édité 5 fois
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MessageSujet: Re: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeLun 9 Aoû 2010 - 23:11

procès opposant 2010-07-20, Geauvin au Duché de Lorraine
Geauvin est accusé de trouble à l'ordre public.



Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.


Je porte devant vous une affaire de Trouble à l'ordre Public qui vient d'être portée à ma connaissance par une plainte de Dame Zahra, prévôt des maréchaux, à l'encontre de Geauvin.

La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Geauvin

Énoncé des faits :
Suite au passage au niveau d'alerte niveau 3,à la promulgation de la loi martiale, entre deux verres de mirabelle Zahra.2 a prévenu par courrier Geauvin qu'il n'avait ni laisser passer, ni l'autorisation de voyager en groupe, et qu'en application de la loi martiale, il devait quitter la lorraine par le chemin le plus court et dans les plus brefs délais.

De plus Geauvin a été sommé publiquement de quitter le territoire par l'affichage d'un décret d'expulsion du 7 Juillet 1458.

Or en date du 20/07/1458, Geauvin est toujours présent sur le territoire.
En n�obtempérant pas, Geauvin est passible de poursuites pour Trouble à l'ordre public.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-deplacements-en-lorraine-t10623.htm

______________
Article I.II.4 : Toutes les personnes présentes sur le territoire du Duché ont l�obligation de se conformer aux lois du Duché. De même, le Duché se réserve le droit de juger toutes personnes présentes sur son territoire pour des crimes commis à l�extérieur du Duché, dans la mesure où ces faits ne sont pas déjà jugés par une autre instance judiciaire.
Le juge à le pouvoir de juger par contumace, ainsi que de passer le tour d�un intervenant mettant plus de trois jours francs avant de se présenter à la barre.

Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.2 :
A partir du niveau d'alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d'un permis d'accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.
______________


Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur :

Le témoignage de notre belle Prévôte apportera toutes les preuves requises.

Considérant que nul n'est censé ignorer la loi et que les décrets sur le niveau d'alerte, la promulgation de la loi martiale et le décret d'expulsion ont été affichés visibles aux yeux de tous sur la gargote Lorraine et au castel,

Geauvin, en application de l'article 6.7 de la loi sur les déplacements en lorraine et de l'article Article II.I.1 du codex judiciaire de lorraine vous encourrez des sanctions de Type 1 à 8

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm
__________________
Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Sera poursuivi pour trouble à l�ordre public mineur,

Article II.IV.1 : Tout individu qui perturbe le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique.


Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.
__________________

Geauvin, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article Article I.II.5 de l'opus 2 du codex judiciaire.


Fait à Nancy, le 20/07/1458

Angel.demona
Procureur de Lorraine

Citation :
Première plaidoirie de la défense
meistre juge je vous souhaite le bonjour.

je reconnais que je suis en lorraine qui est sous lois martiale.
je reconnais avoir été prévenu par dame CLEO92,
Lieutenant-Douanière à TOUL de ce fait.
mais là ou je ne suis plus entièrement en accord avec dame cleo92 c'est qu'elle m'a envoyée une missive le 20 de juillet au matin me prévenant que j'avais 48 heure pour quitter la ville puisque je ne possédais pas de laisser passer.
si votre honneur veux bien prendre la peine de consulter son calendrier et sa montre, vous remarquerez qu'en ce moment, je me trouve devant elle et que les 48 heures sus dites et écrites ne sont pas encore écoulées.
je suis entrain de me sustenter dans votre ville, d'y prendre emploi et compte partir ce soir séance tenante après provisions faites.
Étant mis en procès alors qu'il n'y a pas lieu d'être, je demande des excuses publiques de la part de votre Lieutenant-Douanière; qui , j'ose l'espérer, prends son travail très à c�ur mais pourrait au moins le faire efficacement et avec sérieux.
Votre honneur, je vous demande la permission de pouvoir rester en cette ville jusqu'à la fin de ce procès et ce malgré que mon emploi du temps ne me permet pas de trainer en route.


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

messire juge vu que l'accusation n'a pas pu nous fournir de témoin et on comprends pourquoi,je demande acquittement.
je quitterai le conté dés que j'aurai reçu le jugement.


Citation :
L'accusation a appelé Zahra.2 à la barre

Voici son témoignage :

*La prévôt poursuivait ses témoignages, parchemins en main, compte rendu des douaniers et de la maître des frontières , les frontières étaient fermées depuis quelques temps en Lorraine, pourtant certaines personnes arrivaient à se faufiler tranquillement l�air de rien, en temps normal, la dame de Beaulieu s�en fout mais alors impérialement, mais là, c�était la chasse, et elle avait commencé depuis quelques semaines, sauf que depuis exactement deux semaines, la procureur et la prévôt s�étaient mis d�un commun accord en mode on accuse puis c�est tout, plus de phase médiation, plus de phase courriers de préavis et avis d�expulsion, cette époque était révolue !
*
Chère assemblée, votre honneur bonjour,

Je ne vais pas être longue, et dire une seule phrase qui résume mon témoignage : « Nul n'est censé ignorer nos lois »;!

Il se trouve que messire Geauvin, est entrée en Lorraine le 20 juillet 1458, peut-être plus tôt, en traversant les campagnes lorraines, qu'il a reçu le courrier du douanier de Toul, il se trouve aussi que le 30 juin 1458 , notre duché a informé les duché voisin de la fermeture de nos frontières, que la loi martiale est visible de tous, je dis de tous, même des touristes, même de messire Geauvin ici présent, le fait de passer les frontières est une chose, ne pas demander un LP est une autre, mais en plus tarder à quitter le duché alors que nous sommes bien claire, et il me semble que les douaniers de Lorraine sont très exigeants sur ce point là, de facto messire Geauvin a refusé de se plier à nos loi.

Comprenez, que la prévôté a d'autres choses à faire que de s'amuser à suivre et à dicter les lois nuit et jours, avant de se retrouver ici devant vous, comprenez ô cher juge et chère assemblée, qu'on serait mal barré si on devait faire du laisser aller.

J'estime que le délais de 48 heures que je laisse aux touristes pour quitter le territoire avant de porter plainte a été respecté, que la patience de nos services ont franchies les limites aussi, je compte sur notre justice pour trancher!

Je reste à votre entière disposition, si vous avez des questions.

* une fois fait, elle s'assoit, attendant la suite du procès.*


Citation :
Accusé...veuillez vous levez je vous prie...je suis prête quoique dubitative à rendre mon jugement.

Considérant que je considère toute personne daignant se présenter ici pour se défendre comme des gens ayant des droits autant que des devoirs et que visiblement vous me semblez de bonne foi vous comprendrez que ce jugement est fort difficile...

Considérant votre plainte quand à L'EMPRESSEMENT, je le qualifierais ainsi, de votre mise en accusation officielle par la maréchaussée de Toul dont je n'ai aucune preuve soit dit en passant...et c'est justement ce qui me turlupine. Je connais la rigueur et l'efficacité de la maréchaussée de Toul et le fait que votre missive ne soit pas au dossier m'interpelle énormément.

Considérant que vous n'avez nullement tenté de fuir pour vous soustraire à vos obligations envers ce tribunal et la Lorraine.

Considérant avoir prit en note les doléances de notre prévôt un tantinet nerveuse en ces temps...disons incertains je vous accorde messire le bénéfice du doute que vous avez su semer en moi et comme ni la maréchaussée ni la prévôté ne peuvent me soumettre hors de tout doute raisonnable les dates de vos significations bien je vous relaxe entièrement.

Par contre messire je vous conseille vivement d'apprendre les lieux où vous devez obligatoirement vous renseigner lorsque vous voyagez. Il y a des endroits pour ce faire et ceux-ci ne diffère pas beaucoup d'un endroit à un autre. Vous auriez pu en d'autres comtés ou duchés être carrément emprisonné sans nulle sommation. J'espère que vous tiendrez compte de mes informations...La Lorraine est clémente et douce mais elle peut aussi être vengeresse et tumultueuse.

La séance est levée!

BAMM...BAMM...BAMM...!!

fait à Nancy le 14 août 1458
Majoie Juge de Lorraine


Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Dernière édition par Majoie le Lun 6 Sep 2010 - 13:08, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeLun 9 Aoû 2010 - 23:54

procès opposant 2010-07-30, Josiane_castagne au Duché de Lorraine
Josiane_castagne est accusé de trouble à l'ordre public.



Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.


Je porte devant vous une affaire de Trouble à l'ordre Public qui vient d'être portée à ma connaissance par une plainte de Dame Zahra, prévôt des maréchaux, à l'encontre de Josiane_castagne.


La fiche de l'accusé :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Josiane_castagne

Énoncé des faits :
Suite à la promulgation de la loi martiale le 30 juin 1458 dernier, annonçant la fermeture de nos frontières.
Toutes personnes sur le territoire Lorrain, n�ayant ni Laisser passer, ni autorisation de voyager en groupe, et en application a la loi martiale, devront quitter le duché par le plus court chemin et dans les plus brefs délais.

Josiane_castagne, est accusée d'avoir violé cette loi, il est entré le 28 juillet en nos terres malgré l'annonce de la fermeture de nos frontières.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-deplacements-en-lorraine-t10623.htm

______________
Article I.II.4 : Toutes les personnes présentes sur le territoire du Duché ont l�obligation de se conformer aux lois du Duché. De même, le Duché se réserve le droit de juger toutes personnes présentes sur son territoire pour des crimes commis à l�extérieur du Duché, dans la mesure où ces faits ne sont pas déjà jugés par une autre instance judiciaire.
Le juge à le pouvoir de juger par contumace, ainsi que de passer le tour d�un intervenant mettant plus de trois jours francs avant de se présenter à la barre.

Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.2 :
A partir du niveau d'alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d'un permis d'accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.
______________


Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur :

Le témoignage de notre belle Prévôte ainsi que celui d�un douanier, vous apportera toutes les preuves requises.

Considérant que nul n'est censé ignorer la loi et que les décrets sur le niveau d'alerte, la promulgation de la loi martiale et le décret d'expulsion ont été affichés visibles aux yeux de tous sur la gargote Lorraine et au castel,

Josiane_castagne, en application de l'article 6.7 de la loi sur les déplacements en lorraine et de l'article Article II.I.1 du codex judiciaire de lorraine vous encourrez des sanctions de Type 1 à 8

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm
__________________
Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Sera poursuivi pour trouble à l�ordre public mineur,

Article II.IV.1 : Tout individu qui perturbe le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique.


Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.
__________________

Josiane_castagne, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article Article I.II.5 de l'opus 2 du codex judiciaire.



Fait à Nancy, le 30/07/1458

Angel.demona
Procureur de Lorraine

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Josiane se rend à la barre!

Bonjour , Bonjour!!

Ben je n'ai reçu aucune lettre O_o

Pis de toute façon j'habite Saint Dié et c'est en Lorraine à ce que je sache

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La jeune procureur écouta d�une oreille la plaidoirie de l�accusée, qu�elle trouva plutôt « Maigre»�
Elle esquissa un sourire très large en direction de l�assemblée�puis se tourna à nouveau vers la prévenue�

****Ma chère Dame,
Vous n�étiez pas Lorraine lors de votre arrivée�les témoignages qui suivront seront là pour le prouver�

Donc, ce procès a effectivement lieu d�être�de plus Dame vous dites ne pas avoir reçu de courrier soit�

Mais personne ne peux ignorer les lois, et de plus elles sont affichés en gargote�****

Faisant les 100 pas dans la salle d audience, la proc� s�arrêta en face au Juge

****Votre honneur,

Ne nous laissons pas berner de la sorte, certes, cette dame est maintenant Lorraine mais au lever du jour, elle ne l�était pas�et de ce fait, ce procès doit continuer et déboucher sur un verdict que vous trouverez adéquat�

La justice est la même pour tout le monde�

Je vous demande donc de rendre un verdict, en tenant compte du fait, que cette personne à déménager pour certainement éviter ce procès****

Une fois tout son blablatage terminé, elle retourna s assoir�

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
N'importe quoi

Langue de vipère va


Citation :
L'accusation a appelé Zahra.2 à la barre

Voici son témoignage :

 * C �est repartie pour le show, la prévôt arriva en mode comme d�habitude, fatiguée de la vie, parchemins en main, compte rendu des douaniers et de la maistre des frontières , les frontières étaient fermées depuis quelques temps en Lorraine, pourtant certaines personnes arrivaient à se faufiler tranquillement l�air de rien, en temps normal, la dame de Beaulieu s�en fout mais alors impérialement, mais là, c�était la chasse, et elle avait commencé depuis quelques semaines, sauf que depuis exactement deux semaines, la procureur et la prévôt s�étaient mis d�un commun accord en mode on accuse puis c�est tout, plus de phase mediation, plus de phase courriers de préavis et avis d�expulsion, cette époque était révolue ! La mode de Z c�était « nul n�est censé ignorer la loi », tellement qu�elle le répétait la prévôt avait réussi à avoir une totale amnésie du codex de Lorraine, mais bon, là c�était tout chaud tout bon, c�étai de la violation de loi martiale, on saute pas pardessus les murs en croyant que personne ne le remarquera, sorcière ou pas la Zahra faisait appliquer les lois !*
*
Chère assemblée, votre honneur bonjour,

Je ne vais pas être longue, et dire une seule phrase qui résume mon témoignage : « Nul n'est censé ignorer nos lois »;! * on a l'impression que c'est déjà entendu quelque part n'est ce pas, il se trouve que Z. est une flemmarde née, qu'elle est née fatiguée en gros donc elle radote *


Il se trouve que dame Josiane Castagne, est entrée en Lorraine le 28 juillet 1458, peut-être plus tôt, en traversant les campagnes lorraines, qu'elle a certainement reçu le courrier du douanier de Saint Dié, il se trouve aussi que le 30 juin 1458 , notre duché a informé les duché voisin de la fermeture de nos frontières, que la loi martiale est visible de tous, je dis de tous, même des touristes, même de dame Josiane Castagne ici présent, le fait de passer les frontières est une chose, ne pas demander un LP est une autre, mais en plus tarder à quitter le duché alors que nous sommes bien claire, et il me semble que les douaniers de Lorraine sont très exigeants sur ce point là, de facto dame Josiane Castagne a refusé de se plier à nos loi.

Puis, me dire que vous êtes de Lorraine et de ST Dié, c�est bien, mais encore faut il nous le prouver, les rapports de notre maître des frontières dame Ellebassi est catégorique, il est clair ne peut-être violé, ou falsifié, notre indicateur est précis et il annonce votre entrée en Lorraine le 28 juillet 1458 et même votre ville et duché d�origine :

Josiane_castagne du Royaume de France Duché de Bourgogne Joinville.

Comprenez, que la prévôté a d'autres choses à faire que de s'amuser à suivre et à dicter les lois nuit et jours, avant de se retrouver ici devant vous, comprenez ô cher juge et chère assemblée, qu'on serait mal barré si on devait faire du laisser aller.

J'estime que le délais de 48 heures que je laisse aux touristes pour quitter le territoire avant de porter plainte a été respecté, que la patience de nos services ont franchies les limites aussi, je compte sur notre justice pour trancher!

Je reste à votre entière disposition, si vous avez des questions.

* une fois fait, elle s'assoit, attendant la suite du procès.*


Citation :
L'accusation a appelé Ellebasi40 à la barre

Voici son témoignage :

Ellebasi entra dans la salle toujours pas à l'aise pour ainsi dire .

Bonjour votre honneur ,

Je vous assure que la dame est bien entrée dans notre duchés le 28 Juillet à Epinal ...
Voici sa fiche :
Josiane_castagne Royaume de FranceDuché de BourgogneJoinville .
Apres elle est arrivé a St die le 30 juillet et a de suite déménagé pour ainsi dire le meme jours .
J'ai les preuve sur le registre des frontières ici
https://casteldenancy.forumpro.fr/bureau-du-maistre-des-frontieres-f180/registre-des-etrangers-non-lorrains-t6959-620.htm#221980

Pour l'instant j'ai eu que ca comme preuve de ma bonne fois ..

Merci de m'avoir attendu votre honneur et la cours.

Ellebasi40


Citation :
Accusée....levez-vous!!!Je suis dorénavant prête à rendre mon verdict...

Considérant qu'au départ vous sembliez de bonne foi malgré que je soupçonne de la graine de comédienne en vous ce qui rend nul l'impression favorable que vous me faîtes.

Considérant que vous avez tentez de nous prendre pour des imbéciles et que par dessus tout vous avez insultée la procureur de Lorraine en la personne de Angel.demona en la traitant de langue de vipère...je sais ça lui fait sûrement plaisir à elle mais pas à moi.

Considérant le témoignage de la prévôte qui pour une fois me semble préparé correctement et sensé.

Considérant le témoignage de notre maistre des frontières dame Ellebasi dont la réputation et sa rigueur au travail n'est plus à refaire il est clair à mes yeux que vous avez tentez de tromper cette dernière, la prévôt, le procureur de lorraine qinsi que moi-même le juge de Lorraine.

Je vons conseille vivement de garder vos talents de comédienne pour des gens qui pourront l'apprécier à leur juste valeur et même vous congratuler pour vous produire devant eux.

Je vous condamne Dame Josiane_castagne à une amende égale aux trois jours de salaire minimum que vous nous faites perdre puisque ce sont des personnes de haut rang nous dirons 20 écus chacune ce qui monte l'amende à 60 écus plus le 5 écus de frais de dossier.Le dossier sera remit à la responsable des juges d'application des peines afin d'être collecté.


Je vous rappelle que selon Article 14 vous avez la possibilité de faire appel de ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.

La séance est levée!

BAMM...BAMM...BAMM...

fait à Nancy le 14 août 1458
Majoie Juge de Lorraine


Le prévenu a été condamné à une amende de 65 écus.



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MessageSujet: Re: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeMar 10 Aoû 2010 - 0:33

procès opposant 2010-07-20, Fortuner au Duché de Lorraine
Fortuner est accusé de trouble à l'ordre public.



Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.




Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.


Je porte devant vous une affaire de Trouble à l'ordre Public qui vient d'être portée à ma connaissance par une plainte de Dame Zahra, prévôt des maréchaux, à l'encontre de Fortuner.

La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Fortuner

Énoncé des faits :
Suite au passage au niveau d'alerte niveau 3,à la promulgation de la loi martiale, entre deux verres de mirabelle Zahra.2 a prévenu par courrier Fortuner qu'il n'avait ni laisser passer, ni l'autorisation de voyager en groupe, et qu'en application de la loi martiale, il devait quitter la lorraine par le chemin le plus court et dans les plus brefs délais.

De plus Fortuner a été sommé publiquement de quitter le territoire par l'affichage d'un décret d'expulsion du 7 Juillet 1458.

Or en date du 20/07/1458, Fortuner est toujours présent sur le territoire.
En n�obtempérant pas, Fortuner est passible de poursuites pour Trouble à l'ordre public.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-deplacements-en-lorraine-t10623.htm

______________
Article I.II.4 : Toutes les personnes présentes sur le territoire du Duché ont l�obligation de se conformer aux lois du Duché. De même, le Duché se réserve le droit de juger toutes personnes présentes sur son territoire pour des crimes commis à l�extérieur du Duché, dans la mesure où ces faits ne sont pas déjà jugés par une autre instance judiciaire.
Le juge à le pouvoir de juger par contumace, ainsi que de passer le tour d�un intervenant mettant plus de trois jours francs avant de se présenter à la barre.

Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.2 :
A partir du niveau d'alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d'un permis d'accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.
______________


Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur :

Le témoignage de notre belle Prévôte apportera toutes les preuves requises.

Considérant que nul n'est censé ignorer la loi et que les décrets sur le niveau d'alerte, la promulgation de la loi martiale et le décret d'expulsion ont été affichés visibles aux yeux de tous sur la gargote Lorraine et au castel,

Fortuner, en application de l'article 6.7 de la loi sur les déplacements en lorraine et de l'article Article II.I.1 du codex judiciaire de lorraine vous encourrez des sanctions de Type 1 à 8

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm
__________________
Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Sera poursuivi pour trouble à l�ordre public mineur,

Article II.IV.1 : Tout individu qui perturbe le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique.


Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.
__________________

Fortuner, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article Article I.II.5 de l'opus 2 du codex judiciaire.


Fait à Nancy, le 20/07/1458

Angel.demona
Procureur de Lorraine


Citation :
Première plaidoirie de la défense
bonjour...je viens de la ville d'orthez,partie depuis le 15 mai,pour voir dame mamypitite,je suis arrivé hier soir et n'ai pas encore eu le temps de faire la demande d'un LP...je vous prie de croire en ma bonne foi pour que mon passage ce déroule au mieux.....fortuner de la ville d'orthez


Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
La défense a appelé Cyann à la barre

Voici son témoignage :

[la mairesse de Vaudémont entra dans la salle d�audience et salua le juge le procureur et devina que l�homme qui se trouvait là devait être le dict Fortuner. Elle se plaça face à la barre et commença son témoignage]

Bonjour, je suis Cyann, mairesse de Vaudémont.
J�ai été avertie par courrier que je devais témoigner en cette affaire.

Je n�ai pas grand chose à dire si ce n�est que Fortuner m�a contactée à plusieurs reprises pour que je lui octroie un Laisser Passer afin de pouvoir continuer à rester dans nostre ville.

« bonjour dame Cyann...je suis Fortuner de la ville d'Orthez j'aimerais passer quelque jours dans votre ville avant de prendre les chemins du retour...pourriez vous m'accorder un LP, pour prendre le temps de visiter votre charmante ville ?...bien cordialement fortuner »
« bonjour dame cyann
je suis parti de orthez le 15 mai pour venir voir une dame je suis arrivé le hier et me voici déjà convoquer devant le tribunal pouvez vous m'éclaircir sur ce malentendue merci fortuner »


Je lui ai répondu qu�il devait s�adresser pour cela au prévôt, dame Zahra de Beaulieu ici présente. De plus, j�ai contacté dame Zahra qui, semble t il, connaissait déjà cet homme et� [La plantureuse blonde hésite puis sourit] disons qu�elle est entrée dans une fureur noire�

Je n�en sais en fait pas plus� mais quelque chose me dit que Fortuner avait déjà contacté Zahra et qu�il a cru -peut être- que la mairesse pouvait intercéder en sa faveur� Mais si chaque maire demandait un LP pour n�importe quel étranger qui le demandait et que le prévôt l�accordait, je ne vois pas l�intérêt de mettre la loi martiale en ce cas. Je comprends que ça contrariait les projets de ce jeune homme. Toutefois chacun doit respecter la loy pour la sécurité de nostre duché.

Vostre honneur�


[Cyann hocha la tête et prit congé]


Citation :
La défense a appelé Mamypitite à la barre
Voici son témoignage :

je témoigne ici devant le tribunal que Fortuner est mon parrain et que je me porte garante de son honorabilite
`

Citation :
L'accusation a appelé Zahra.2 à la barre

Voici son témoignage :

** C'est repartie mon kiki , la prévôt ne s'installe pas, en mode furtive, elle regarde la mairesse de Vaudémont, visiblement agacée la Zahra écoute avec attention le témoignage de Cyann, un tout petit peu et elle allait la jouer, "c'est bon j'ai rien à dire la plantureuse a tout dit!" mais bon, il était dit qu'elle témoignerait donc c'est ce qu'elle fit:**


Chère assemblée, votre honneur bonjour,
Je ne vais pas être longue, et dire une seule phrase qui résume mon témoignage : "Nul n'est censé ignorer nos lois"! * on a l'impression que c'est déjà entendu quelque part n'est ce pas, il se trouve que Z. est une flemmarde née, qu'elle est née fatiguée en gros donc elle radote *


Il se trouve que messire Fortuner, est entrée en Lorraine le 17 juillet 1458, qu'il a reçu des courriers de nos douaniers, il se trouve aussi que le 30 juin 1458 , notre duché a informé les duché voisin de la fermeture de nos frontières, que la loi martiale est visible de tous, je dis de tous, même des touristes, même de messire Fortuner ici présent, le fait de passer les frontières est une chose, ne pas demander un LP est une autre, mais en plus tarder à quitter le duché alors que nous sommes bien claire, et il me semble que les douaniers de Lorraine sont très exigeants sur ce point là, de facto Messire Fortuner a refusé de se plier à nos loi.

Comprenez, que la prévôté a d'autres choses à faire que de s'amuser à suivre et à dicter les lois nuit et jours, avant de se retrouver ici devant vous, comprenez ô cher juge et chère assemblée, qu'on serait mal barré si on devait faire du laisser aller.

J'estime que le délais de 48 heures que je laisse aux touristes pour quitter le territoire avant de porter plainte a été largement dépassé, que la patience de nos services ont franchies les limites aussi, je compte sur notre justice pour trancher!

Je reste à votre entière disposition, si vous avez des questions.

* une fois fait, elle s'assoit, attendant la suite du procès.*


Citation :
Accusé...Levez-vous je suis prête à rendre mon jugement quoique encore une fois il est ardu de le rendre...

Considérant que vous avez enfreint les lois et que le fait de contacter la maîresse de Vaudemont démontre que vous le saviez pertienmment.

Considérant que vous avez réellement eu des contacs avec notre dame prévôt qu'ils aient été cordiaux ou non.

Considérant que vous avez ice-lieu une parente qui se porte garante pour vous.

Je vous condamne à une amende dîte dissuasive c'est-à-dire qu'elle ne devrait aucunement nuire à votre retour dans votre patelin mais aussi que vous ne pouvez impunément tenter d'esquiver vos devoirs de citoyens vous êtes donc condamné à 15 écus d'amendes plus les 5 écus de frais de dossier.

Je vous rappelle que selon Article 14 vous avez la possibilité de faire appel de ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.

La séance est levée!


BAMM...BAMM...BAMM...

fait à Nancy le 14 août 1458
Majoie Juge de Lorraine








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MessageSujet: Re: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeJeu 19 Aoû 2010 - 6:59

Procès jugement à rendre Rcapitulatifjuge



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MessageSujet: Re: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeMar 24 Aoû 2010 - 16:31

procès opposant 2010-08-24, Walster au Duché de Lorraine
Walster est accusé de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.



Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.

Je porte devant vous une affaire de Trouble à l'ordre Public qui vient d'être portée à ma connaissance par une plainte de Dame Zahra, prévôt des maréchaux, à l'encontre de Walster.
La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Walster

Énoncé des faits :
Suite à la promulgation de la loi martiale le 30 juin 1458 dernier, annonçant la fermeture de nos frontières.
Toutes personnes sur le territoire Lorrain, n�ayant ni Laisser passer, ni autorisation de voyager en groupe, et en application a la loi martiale, devront quitter le duché par le plus court chemin et dans les plus brefs délais.

Walster, est accusé d'avoir violé cette loi, il est entré le 09/08/1458 en nos terres malgré l'annonce de la fermeture de nos frontières.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-deplacements-en-lorraine-t10623.htm

______________
Article I.II.4 : Toutes les personnes présentes sur le territoire du Duché ont l�obligation de se conformer aux lois du Duché. De même, le Duché se réserve le droit de juger toutes personnes présentes sur son territoire pour des crimes commis à l�extérieur du Duché, dans la mesure où ces faits ne sont pas déjà jugés par une autre instance judiciaire.
Le juge à le pouvoir de juger par contumace, ainsi que de passer le tour d�un intervenant mettant plus de trois jours francs avant de se présenter à la barre.

Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.2 :
A partir du niveau d'alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d'un permis d'accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.
______________


Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur :

Le témoignage de notre belle Prévôte et/ou celui d�un douanier, vous apportera toutes les preuves requises.

Considérant que nul n'est censé ignorer la loi et que les décrets sur le niveau d'alerte, la promulgation de la loi martiale et le décret d'expulsion ont été affichés visibles aux yeux de tous sur la gargote Lorraine et au castel
Walster, en application de l'article 6.7 de la loi sur les déplacements en lorraine et de l'article Article II.I.1 du codex judiciaire de lorraine vous encourrez des sanctions de Type 1 à 8

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm
__________________
Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Sera poursuivi pour trouble à l�ordre public mineur,

Article II.IV.1 : Tout individu qui perturbe le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique.

Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.
__________________
Walster, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article Article I.II.5 de l'opus 2 du codex judiciaire.


Fait à Nancy, le 24/08/1458

Angel.demona
Procureur de Lorraine

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.



Citation :
L'accusation a appelé Zahra.2 à la barre

Voici son témoignage :

*La prévôt poursuivait ses témoignages, parchemins en main, compte rendu des douaniers et de la maître des frontières , les frontières étaient fermées depuis quelques temps en Lorraine, pourtant certaines personnes arrivaient à passer*
*
Chère assemblée, votre honneur bonjour,
Je ne vais pas être longue, et dire une seule phrase qui résume mon témoignage : « Nul n'est censé ignorer nos lois »;!

Il se trouve que messire Walster, est entrée en Lorraine le 9 août 1458, peut-être plus tôt, en traversant les campagnes lorraines, qu'il a même eu le loisir de rentrer dans la capitale le 13 août, qu'il a même reçu un avis d'expulsion écrit de ma propre main, il se trouve aussi que le 30 juin 1458 , notre duché a informé les duché voisin de la fermeture de nos frontières, que la loi martiale est visible de tous, je dis de tous, même des touristes, même de messire Walster ici présent, le fait de passer les frontières est une chose, ne pas demander un LP est une autre, mais en plus tarder à quitter le duché alors que nous sommes bien claire, et il me semble que les douaniers de Lorraine sont très exigeants sur ce point là, de facto messire Walster a refusé de se plier à nos loi.

Comprenez, que la prévôté a d'autres choses à faire que de s'amuser à suivre et à dicter les lois nuit et jours, avant de se retrouver ici devant vous, comprenez ô cher juge et chère assemblée, qu'on serait mal barré si on devait faire du laisser aller.

J'estime que le délais de 48 heures que je laisse aux touristes pour quitter le territoire avant de porter plainte a été respecté, que cet individu aurait pu simplement répondre à l'avis d'expulsion en demandant un laisser passer, ou en quittant tout simplement le territoire, j'estime que la patience de nos services ont franchies les limites aussi, je compte sur notre justice pour trancher!

Je reste à votre entière disposition, si vous avez des questions.

* une fois fait, elle s'assoit, attendant la suite du procès.*


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Jugement

Majoie avait la moutarde au nez...elle en avait plein le c... de se présenter en cour alors que même les prévenus n'y venaient pas...elle prit son maillet d'un geste impatient et repris ses jugements un brin impatiente...

Accus.... bon...bref pas d'accusé encore une fois alors allons-y pour la ritournelle habituelle...


Messire Walster...

Considérant que vous n'avez aucunement daigné vous présenter devant la justice Lorraine que vous avez impunément bafouée

Considérant que votre manque de rigueur nuit à autrui c'est à dire à notre prévôt...notre procureure et moi-même...que vous nous obligées à rendre nos journées de travail plus longue ce qui forcément raccourcit nos nuits et que toutes les trois nous aimons profondément nos HEerrrummm!! nuits...

Je vous condamne Messire Walster à 20 écus d'amende plus 5 écus de frais à être payée le plus rapidement possible par un JAP qui vous contacteras

Je vous rappelle que selon Article 14 vous avez la possibilité de faire appel de ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.


La séance est levée!

BAMM...BAMM...BAMM!!!

fait à Nancy le 3 septembre 1458
Majoie Juge de Lorraine



Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.


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MessageSujet: Re: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeMer 25 Aoû 2010 - 2:48

procès opposant 2010-08-25, Magicjim au Duché de Lorraine
Magicjim est accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.

Je porte devant vous une affaire de Trouble à l'ordre Public qui vient d'être portée à ma connaissance par une plainte de Dame Zahra, prévôt des maréchaux, à l'encontre de Magicjim.
La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Magicjim

Énoncé des faits :
Suite à la promulgation de la loi martiale le 30 juin 1458 dernier, annonçant la fermeture de nos frontières.
Toutes personnes sur le territoire Lorrain, n�ayant ni Laisser passer, ni autorisation de voyager en groupe, et en application a la loi martiale, devront quitter le duché par le plus court chemin et dans les plus brefs délais.

Magicjim, est accusé d'avoir violé cette loi, il est entré le 20/08/1458 en nos terres malgré l'annonce de la fermeture de nos frontières.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-deplacements-en-lorraine-t10623.htm

______________
Article I.II.4 : Toutes les personnes présentes sur le territoire du Duché ont l�obligation de se conformer aux lois du Duché. De même, le Duché se réserve le droit de juger toutes personnes présentes sur son territoire pour des crimes commis à l�extérieur du Duché, dans la mesure où ces faits ne sont pas déjà jugés par une autre instance judiciaire.
Le juge à le pouvoir de juger par contumace, ainsi que de passer le tour d�un intervenant mettant plus de trois jours francs avant de se présenter à la barre.

Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.2 :
A partir du niveau d'alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d'un permis d'accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.
______________


Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur :

Le témoignage de notre belle Prévôte et/ou celui d�un douanier, vous apportera toutes les preuves requises.

Considérant que nul n'est censé ignorer la loi et que les décrets sur le niveau d'alerte, la promulgation de la loi martiale et le décret d'expulsion ont été affichés visibles aux yeux de tous sur la gargote Lorraine et au castel,

Magicjim, en application de l'article 6.7 de la loi sur les déplacements en lorraine et de l'article Article II.I.1 du codex judiciaire de lorraine vous encourrez des sanctions de Type 1 à 8

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm
__________________
Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Sera poursuivi pour trouble à l�ordre public mineur,

Article II.IV.1 : Tout individu qui perturbe le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique.

Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.
__________________

Magicjim, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article Article I.II.5 de l'opus 2 du codex judiciaire.



Fait à Nancy, le 25/08/1458

Angel.demona
Procureur de Lorraine


Citation :
Première plaidoirie de la défense

Chère assemblée, votre honneur bonjour,
Je suis Magicjim venant de Péronne, j'ai voulu visiter plusieurs villages autour de celui-ci.

A première vu je m'apercois qe l'on ne peut plus quitter notre propre village sans laisser passer, comment connaître de nouveaux visages, de nouveaux villages, de nouvelles villes...

En 2 ans je voie que les frontières sont fermées sur 90% de l'année !

Je me déplacais seul à mes risques et pérille, aurais je du me déplacer en temps que groupe armé avec 3 ou 4 personnes, je me demande à l'heure actuelle...

En voyant mettre fait attaqué par 3 personnes (Crc57,Marritiniza,Floche) qui sont les Gardiens de Lorraine, quel beau geste de victoire pour eux, 3 personnes contre une seule et moi même qui ne portait même pas mon épée.

Regarder dans quel état je suis : blessé, je tient à peine debout, on peut bien dire que les gardiens n'y vont pas de mains morte.

En attendant je reprend les faits, je n'avais nul de laisser-passer, on m'a demander de quitter le village ou j'etais sous 48h, ce que j'ai fait, car je ne reste jamais sur place.

J'avoue toute facon il n'y à que cela à faire je suis en tort.

En mon état actuelle grace aux Gardien de Loraiine me voile bloqué ici au sein de ce village pour 45 jours le temps de me remettre en état, pour pouvoir repartir à Péronne.

* une fois fait, il s'assoit, attendant la suite du procès.*


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La procureure écouta attentivement la plaidoirie de l�accusé, puis le témoignage de la prévote. Celle-ci comme à son habitude avait résumé fort bien les faits�

Une chose sauta tout de même aux yeux d�Angel: l�état dans lequel se trouvait l�accusé� Il avait été poutré�hum � c'est souvent ce qui arrive quand on ne respecte pas les lois�
***Sieur Magic Jim

Comme vient de le dire très justement notre prévote « NUL n'est censé ignorer les lois� »

En effet, un délai de 48 heures est octroyé aux touristes afin de quitter le territoire, nos lois sont placardées un peu partout, de ce fait, vous ne pouviez pas passer à coté, à moins que vous ne sachiez pas lire� et ce serait fort embêtant j�avoue�

Il serait bon Messire, à l�avenir, de vous renseigner sur les lois en vigueur dans les duchés que vous traverserez: ça pourrait vous épargner un séjour prolongé �***

Après s�être adressé à l�accusé, la proc� se tourna vers la Juge.

***Votre Honneur,
Une fois encore, nous sommes face à une personne qui ne respecte pas les lois, qui sont pourtant d�une extrême clarté�

Les lois sont faites pour être respectées et non bafouées� Mais l�accusé a pu s�en rendre compte ma foi, il vient de s�accorder 45 jours de vacances supplémentaires�

Je ne vous demande aucune clémence vis-à-vis de cette personne; cependant votre Honneur, prenez en compte son état de santé�***

La jeune proc� jeta à nouveau un coup d��il vers l�accusé puis retourna tranquillement s�assoir.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

*Magicjim se lève pour prendre la parole.*
Votre Honneur,

Je recpecterais les lois à venir, un laisser passer sera demandé après mon rétablissement.

Pour le moment je suis encore loin du bel homme fort que j'étais il y a encore quelques jours.

Je vous laisse le choix de la sanction à effectuer.

Au moins j'aurais vu de nouvelles personnes malgré que cela n'est de bonne circonstance.

*une fois fait, il s'assoit, attendant la suite du procès.*




Citation :
L'accusation a appelé Zahra.2 à la barre

Voici son témoignage :

*La prévôt poursuivait ses témoignages, parchemins en main, compte rendu des douaniers et de la maître des frontières , les frontières étaient fermées depuis quelques temps en Lorraine, pourtant certaines personnes arrivaient à passer*

*
Chère assemblée, votre honneur bonjour,

Je ne vais pas être longue, et dire une seule phrase qui résume mon témoignage : « Nul n'est censé ignorer nos lois »;!

Il se trouve que messire Messire Magicjim, est entrée en Lorraine le 22 août 1458, il se trouve aussi que le 30 juin 1458 , notre duché a informé les duché voisin de la fermeture de nos frontières, que la loi martiale est visible de tous, je dis de tous, même des touristes, même de messire Magicjim ici présent, le fait de passer les frontières est une chose, ne pas demander un LP est une autre, mais en plus tarder à quitter le duché alors que nous sommes bien claire, et il me semble que les douaniers de Lorraine sont très exigeants sur ce point là, de facto messire Magicjim a refusé de se plier à nos loi.

Comprenez, que la prévôté a d'autres choses à faire que de s'amuser à suivre et à dicter les lois nuit et jours, avant de se retrouver ici devant vous, comprenez ô cher juge et chère assemblée, qu'on serait mal barré si on devait faire du laisser aller.

J'estime que le délais de 48 heures que je laisse aux touristes pour quitter le territoire avant de porter plainte a été respecté, que la patience de nos services ont franchies les limites aussi, je compte sur notre justice pour trancher!

Je reste à votre entière disposition, si vous avez des questions.

* une fois fait, elle s'assoit, attendant la suite du procès.*


Citation :
Majoie remit ses habits de juge constatant avec satisfaction que la perruque douteuse avait été sortie du bureau par le page...un vrai nid à bibittes ça se disait-elle frissonnant à la seule pensée de l'avoir eu dans son bureau....puis elle se dirigea vers le tribunal à grandes enjambées...elle était de belle humeur il faisait fort beau et les oiseaux gazouillaient dans le verger tout près....elle pénétra dans la salle silencieuse, ouvrit le dossier du prévenu et entendit patiemment les déclarations et témoignages de la procureure et de la prévôt...elle toussota et déclara


Accusé...Levez-vous!!! Vous me voyez très sensible à votre condition de santé précaire et espère que vous vous rétablirez bien parmi nous. Par contre des gens comme vous qui ne prenez pas la peine de contacter les gens d'importance d'un duché nuisent considérablement au fonctionnement de ce dernier...Vous voyez notre dame prévôt??? Regardez sa mine...elle a les yeux cernés jusqu'au coude...vous croyez que c'est dû à de nombreuses folles nuits d'été dans des bras aimés??? Non sire Majicjim c'est à cause de la surveillance continue qu'elle doit faire de toute la Lorraine et des étrangers qui s'y trouvent alors que vous ne preniez même pas la peine de lire plus les avis qu'on laisse un peu partout ce qui me déplaît profondément...mais puisque ma procureur me le demande je serais clémente envers vous

Considérant que vous êtes venu vous défendre devant nous et avez été victime de nos forces armées.

Considérant que vous devrez beaucoup travailler pour retrouver votre beauté physique perdue.

Je vous condamne sire Majicjim à 5 jours de mine que vous devrez effectuer aussitôt que votre condition vous le permettra.

Je vous conseille vivement de ne plus laisser votre paresse l'emporter sur la raison et de soit contacter soit lire les avis des contrées que vous traversez. Un JAP s'assurera que votre peine est bel et bien effectuée.


Je vous rappelle que selon Article 14 vous avez la possibilité de faire appel de ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.



La séance est levée!

BAMM...BAMM...BAMM...

fait à Nancy le 29 août 1458
Majoie Juge de Lorraine

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Dernière édition par Majoie le Lun 6 Sep 2010 - 2:17, édité 5 fois
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MessageSujet: Re: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeMer 25 Aoû 2010 - 2:50

procès opposant 2010-08-25, Lysander au Duché de Lorraine
Lysander est accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.



Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.

Je porte devant vous une affaire de Trouble à l'ordre Public qui vient d'être portée à ma connaissance par une plainte de Dame Zahra, prévôt des maréchaux, à l'encontre de Lysander.
La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Lysander

Énoncé des faits :
Suite à la promulgation de la loi martiale le 30 juin 1458 dernier, annonçant la fermeture de nos frontières.
Toutes personnes sur le territoire Lorrain, n�ayant ni Laisser passer, ni autorisation de voyager en groupe, et en application a la loi martiale, devront quitter le duché par le plus court chemin et dans les plus brefs délais.
Lysander, est accusé d'avoir violé cette loi, il est entré le 08/08/1458 en nos terres malgré l'annonce de la fermeture de nos frontières.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-deplacements-en-lorraine-t10623.htm

______________
Article I.II.4 : Toutes les personnes présentes sur le territoire du Duché ont l�obligation de se conformer aux lois du Duché. De même, le Duché se réserve le droit de juger toutes personnes présentes sur son territoire pour des crimes commis à l�extérieur du Duché, dans la mesure où ces faits ne sont pas déjà jugés par une autre instance judiciaire.
Le juge à le pouvoir de juger par contumace, ainsi que de passer le tour d�un intervenant mettant plus de trois jours francs avant de se présenter à la barre.

Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.2 :
A partir du niveau d'alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d'un permis d'accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.
______________


Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur :

Le témoignage de notre belle Prévôte et/ou celui d�un douanier, vous apportera toutes les preuves requises.

Considérant que nul n'est censé ignorer la loi et que les décrets sur le niveau d'alerte, la promulgation de la loi martiale et le décret d'expulsion ont été affichés visibles aux yeux de tous sur la gargote Lorraine et au castel
Lysander, en application de l'article 6.7 de la loi sur les déplacements en lorraine et de l'article Article II.I.1 du codex judiciaire de lorraine vous encourrez des sanctions de Type 1 à 8

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm
__________________
Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Sera poursuivi pour trouble à l�ordre public mineur,

Article II.IV.1 : Tout individu qui perturbe le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique.

Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.
__________________
Lysander, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article Article I.II.5 de l'opus 2 du codex judiciaire.


Fait à Nancy, le 25/08/1458

Angel.demona
Procureur de Lorraine


Citation :
Première plaidoirie de la défense

Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Je vous présente mes respects,
Je suis Lysander, fils d'Albin de Rubempré, décédé il y a peu de temps. J'ai effectué un long voyage depuis les terres au delà des mers pour honorer un serment fait à mon père sur son lit de mort.

Je suis arrivé ici ne connaissant pas le comté et les lois en vigueur pour me présenter auprès de mon oncle Sébastien et de ma tante Cyann. S�ils avaient été présents, si j�avais pu déjà les rencontrer, ils m�auraient certainement conseillés et je n�aurais pas enfreint les lois sur la circulation au sein du comté ou je compte m�établir pour servir ma famille et la Lorraine.

Si je suis coupable, c�est d�ignorance. Je suis arrivé aussi vite que j�ai pu, excité à l�idée de connaitre enfin ma famille. Je n�ai pas été réfléchi je l�avoue mais qui le serait lorsque coup sur coup il voit son père mourir et il apprend qu�il a une famille qui vit a des lieues de distance.

Voila je tenais à venir vous expliquer tout cela en espérant votre clémence et votre acceptation au sein de notre communauté.

Fait à Nancy le 25 Aout 1458
Lysander de Rubempré


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La jeune proc� était aux bords des larmes en écoutant le récit de l�accusé :

Meuuh nan, c'est une blague ; Angie n�avait pas l�habitude de s�apitoyer pareillement sur le sort des gens.
La vie est dure pour tout le monde ; et des malheurs, qui n�en a jamais vécu ?
Elle se leva, dans un fracas, sa chaise ayant raclée le sol :

***Messire Lysander,
Je ne suis ni la femme d'un duc, ni la fille d�un baron, ni même encore la maitresse du Roy, cependant moi quand je rentre dans un duché, je m�annonce.

Etait-il si difficile, de prendre une plume et un parchemin, et de demander un laisser-passer ? Je ne pense pas.

Vous dites être le neveu de dame Cyann et de sire Sébastien, et bien vous pourriez être Levan III que j en aurais que faire.

Avez-vous cru que cela vous donniez l�autorisation d'entrer clandestinement dans notre duché ? Non, je ne crois pas.

Les lois, sont faites pour être respectées et non bafouées ; d�autant plus quand on est noble...***

Une douleur horrible vint rappeler a l�ordre la jeune procureure, qui pris la décision de s�assoir quelques minutes, avant de reprendre :

***Votre honneur,
Vous remarquerez, que l�on a beau peindre en pourpre, les lois en vigueur ici, les gens n�y prêtent aucune attention.

Personne ne passe outre les lois, que l�on soit noble, clerc, ou simple gueux.***

Passant son regard du juge à l�accusé, elle s�adressa aux deux :

***Plaise a Madame Juge, d'être sensible à vos arguments.

Pour ma part je réclame que la justice soit appliquée et sans indulgence***

La procureure retourna à sa place.


Citation :
La défense a appelé Cyann à la barre

Voici son témoignage :

Vostre Honneur,

Je jure de dire la vérité toute la vérité Je suis Cyann de Rubempré, s�ur de Sébastien et d�Albin de Rubempré et donc tante de Lysander de Rubempré que voici. En conséquence de quoi je me porte garant de cet homme qui vient de pénétrer en nos terres certes mais qui n�est pas un étranger mais bien un citoyen lorrain qui vient retrouver sa demeure, celle de ses ancêtres, le château de Chatenoy.

Il y a emménagé dès hier avec nous, sa famille.

Je rappelle d�ailleurs cet article de nostre constitution qui va dans ce sens

Chapitre 3 : De la notion de Citoyenneté

Article 1.3.3 : Toute affiliation paternelle ou maternelle, jusqu�à la seconde génération, offre la citoyenneté lorraine. L�affiliation par héritage est proscrite de cette règle.

De plus, je tiens à souligner que lorsque j�ai pris possession ce matin des clefs de la mairie, je me suis aperçue que l�ancienne mairesse Spectralya de Beauregard avait omis d�afficher sur la devanture l�information sur la loi martiale. Comment reprocher alors que nostre jeune Lysander n�ait point deviné cet état de chose ?

Enfin, je vous demande de ne pas ennuyer mon neveu qui vient non pas se promene0r, mais bien habiter en Lorraine et ainsi, renforcer les forces vives de notre pays qui en a grand besoin.


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,

Je suis désolé si je vous ai offensé en racontant mon histoire, ce n�était pas le but, ni même d'obtenir quelconque passe-droit. Je tenais a être franc et honnête quant au but de ma présence ici. Dame Zahra.2 vous dites que je suis un ignorant de la loi et ensuite que j�aurais dû l�appliquer. Comment l�appliquer alors que par ignorance et dans la précipitation des événements, je n�ai pas pris le temps de consulter les lois.

J�ai fait preuve de négligence et d�empressement j�en conviens mais pas par volonté de troubler l�ordre public ou de braver la loi, non juste parce que mon esprit, était tournait vers mon serment, comment faire la meilleure impression a ma famille.

Depuis mon arrivée je travaille a la mine et je ne porte pas d�arme. J�ai même déménagé ici pour servir ce comté et ma famille. Pourquoi aurais-je commencé en me mettant hors la loi sciemment ?
Je vous demande donc en conclusion, de votre clémence et de me pardonner cette bêtise qui croyez le bien ne se reproduira plus. J�aimerais aussi que vous m�acceptiez au sein cette communauté.

Je vous remercie de m�avoir écouté et j�attends votre décision avec respect.

Lysander


Citation :
L'accusation a appelé Zahra.2 à la barre

Voici son témoignage :

* Zahra écoutait avec attention la défense de l accusé, sa version des fait, constatant qu'il s'agissait encore d'un ignorant des lois, comme par des hasards, elle s'éclaircit la voix, ça faisait quelques semaines qu'elle n'avait plus témoigner, lançant un regard à l'accusé neveu de la blondasse plantureuse, pis du Vicomte de Chatenoy , elle chercha dans sa mémoire une affaire similaire, la cousine de la duchesse Marjolainne*
Votre honneur bonjour,

Je ne vais pas être longue, et dire une seule phrase qui résume mon témoignage : « Nul n'est censé ignorer nos lois »;!

Il se trouve que Messire Lysander, est en Lorraine depuis quelques temps, il se trouve aussi que le 30 juin 1458 , notre duché a informé les duché voisin de la fermeture de nos frontières, le fait de passer les frontières est une chose, ne pas demander un LP est une autre, mais en plus tarder à quitter le duché alors que nous sommes bien claire, et il me semble que les douaniers de Lorraine sont très exigeants sur ce point là, de facto messire Lysander a refusé de se plier à nos loi.

Comprenez, que la prévôté a d'autres choses à faire que de s'amuser à suivre et à dicter les lois nuit et jours, avant de se retrouver ici devant vous, comprenez ô cher juge et chère assemblée, qu'on serait mal barré si on devait faire du laisser aller.

J'estime que le délais de 48 heures que je laisse aux touristes pour quitter le territoire avant de porter plainte a été largement dépassé, que la patience de nos services ont franchies les limites aussi, je compte sur notre justice pour trancher!

Néanmoins, qu on soit de la famille du Roy Levan ou de notre saint Empereur LJS, on se doit de respecter les lois, sachez votre honneur, que l'arbre généalogique des personnes que nous accusons n'est pas marqué sur le front encore moins sur leur arrière train, comme certaines autres informations, que notre indicateur peut se permettre de nous donner à la maréchaussée.

Tout citoyen ou touriste se doit de connaître nos lois et de les respecter.

Une simple demande de LP dans les temps aurait évité toute cette scène éprouvante pour l'accusé mais aussi pour nous, car bien, que tentions de faire appliquer nos lois, nous en demeurons encore humain,

Je vous laisse donc juger de ce cas, mais j'insiste, qu'on soit Pierre, Paul ou Jacques, ce jeune homme aurait pu être mon fils ou ma fille, que j'aurais réagis de la même façon, avec impartialité, j'me chargerais de fouetter la dame Cyann qui n'a pas pu informer ce jeune homme, quant au Vicomte, c'est bien triste qu'il n'est pas pu vous prévenir, on aurait évité tout cela.



Je reste à votre entière disposition, si vous avez des questions.

* une fois fait, elle s'assoit, attendant la suite du procès.*

Jugement

Citation :
Majoie avait prit note des doléances de chacun autant des témoins que de sa proc' et de sa prévôt favorite...elle avait même reçu une collaboration indéniable du prévenu alors pour ce qui est de la bonne foi elle jugait qu'il lui aurait été très difficile de faire mieux...

Accusé...Levez-vous!!! Je suis prête à rendre mon jugement...Messire Lysander je sais que vous comprenez maintenant le pourquoi de telles mesures dans un duché et l'importance de s'y conformer.Si nous laissions tout un chacun faire ce qu'il lui plaît alors que des tensions quasi insurmontables ont fait en sorte d'appliquer la loi martiale nous vivrions dans l'anarchie messire alors...

Considérant que vous vous êtes présenté à cette cour afin d'expliquer votre comportement

Considérant que vous avez répondu à toutes les demandes qui vous ont été faites adéquatement

Considérant que des citoyens lorrains connus sont intervenus ici-même et même par mésange en votre faveur

Messire Lysander je vous relaxe totalement et entièrement de toutes les accusations qui ont été levées contre vous...et comme je le dis toujours prenez la peine de vous renseigner avant de traverser une contrée il pourrait vous en coûter la vie!


La séance est levée!

BAMM...BAMM...BAMM...

fait le 5 septembre 1458
Majoie Juge de Lorraine







Dernière édition par Majoie le Lun 6 Sep 2010 - 2:18, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeJeu 26 Aoû 2010 - 16:03

procès opposant 2010-08-25, Borglus au Duché de Lorraine
Borglus est accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu


Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.


Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.

Je porte devant vous une affaire de Trouble à l'ordre Public qui vient d'être portée à ma connaissance par une plainte de Dame Zahra, prévôt des maréchaux, à l'encontre de Borglus.
La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Borglus

Énoncé des faits :
Suite à la promulgation de la loi martiale le 30 juin 1458 dernier, annonçant la fermeture de nos frontières.
Toutes personnes sur le territoire Lorrain, n�ayant ni Laisser passer, ni autorisation de voyager en groupe, et en application a la loi martiale, devront quitter le duché par le plus court chemin et dans les plus brefs délais.

Borglus, est accusé d'avoir violé cette loi, il est entré le 12/08/1458 en nos terres malgré l'annonce de la fermeture de nos frontières.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-deplacements-en-lorraine-t10623.htm

______________
Article I.II.4 : Toutes les personnes présentes sur le territoire du Duché ont l�obligation de se conformer aux lois du Duché. De même, le Duché se réserve le droit de juger toutes personnes présentes sur son territoire pour des crimes commis à l�extérieur du Duché, dans la mesure où ces faits ne sont pas déjà jugés par une autre instance judiciaire.
Le juge à le pouvoir de juger par contumace, ainsi que de passer le tour d�un intervenant mettant plus de trois jours francs avant de se présenter à la barre.

Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.2 :
A partir du niveau d'alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d'un permis d'accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.
______________


Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur :

�.

Considérant que nul n'est censé ignorer la loi et que les décrets sur le niveau d'alerte, la promulgation de la loi martiale et le décret d'expulsion ont été affichés visibles aux yeux de tous sur la gargote Lorraine et au castel,

Borglus, en application de l'article 6.7 de la loi sur les déplacements en lorraine et de l'article Article II.I.1 du codex judiciaire de lorraine vous encourrez des sanctions de Type 1 à 8

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm
__________________
Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Sera poursuivi pour trouble à l�ordre public mineur,

Article II.IV.1 : Tout individu qui perturbe le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique.

Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.
__________________

Borglus, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article Article I.II.5 de l'opus 2 du codex judiciaire.



Fait à Nancy, le 25/08/1458

Angel.demona
Procureur de Lorraine



Citation :
Première plaidoirie de la défense

Avec un regard triste Borglus entre le podium et a répondu aux honorables députés sur le banc.

"Mesdames et Messieurs,

d'abord, je dois avouer que je suis puissant et non pas leur langue a été traduit dans leur langue avec ma défense. "
Il tire lentement sur un petit morceau de parchemin, le déplia, et ajoute.

"J'espère que je lire comme il faut!?"

En bref, il se racle la gorge, il commence à lire avec une voix incertaine.


- A aucun moment je n'aurais entré dans le duché de Lorraine avec des intentions belliqueuses, qu'ils sont en guerre, sais que je devrais avoir et je tiens à m'excuser par les présentes en bonne et due forme le duché entier.

Mon voyage à travers la province était, à tout moment que mes études et visite de la ville.

Je voulais aussi personnellement à ne pas manquer les matches amicaux dans le pub.

La tige que j'utilise sur mes voyages en tant que soutien, partout dans le jetant mes ressources financières du mandat de l'utiliser pour effectuer lors d'un voyage entre les villes dans le sac ne doit pas être en espèces.

Je demande au tribunal de grande humilité de laisser Grace aller devant la loi et de me laisser encore quelques jours en tant qu'invité dans sa belle province! -

Plein d'espoir dans ses yeux, il regarda à l'Mesdames et Messieurs, devrait se prononcer sur son sort futur, et dit.

«J'espère que ma prononciation est assez acceptable, et que je leur ai donné mon dialecte n'est pas le chagrin encore plus!?"

Puis il plia le morceau de parchemin à nouveau ensemble, remettre dans son manteau, salua brièvement et quitté le podium pour revenir à s'asseoir sur le banc des accusés.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Après avoir entendu la plaidoirie de la défense, la proc� repris la parole :
Bien que je n�ai pas tout compris de votre plaidoirie, je relève néanmoins l�effort de langue que vous avez fait.
Cependant, j�aimerai juste que vous sachiez que l�on a des lois en ce duché, et que l�on se doit de les faire respecter.
Elles sont affichées un peu partout : en gargote, au castel, etc ... Vous ne semblez pas les avoir lu ; peut être à cause de la barrière de notre langue ???

Elle le fixa d un air interrogatif, puis elle se tourna et s�adressa a la juge :

Votre honneur,

Je crains que ce sieur, n�a pas pris connaissance de nos lois, doit�on pour autant lui en vouloir ?

Il me semble sincère et de bonne foi, et de plus, je ne peux que constater son effort de s'exprimer en notre langue , ici au tribunal.

Je ne demanderais à son encontre qu�une simple réprimande et qu�on le raccompagne au plus vite a la frontière.

La jeune proc' retourna s assoir...silencieusement


Citation :
L'accusation a appelé Zahra.2 à la barre

Voici son témoignage :

Voici son témoignage :
*La prévôt poursuivait ses témoignages, parchemins en main, compte rendu des douaniers et de la maître des frontières , les frontières étaient fermées depuis quelques temps en Lorraine, pourtant certaines personnes arrivaient à passer, elle écouta la défense du germanique, dépitée un peu, la langue était une sacrée barrière, mais bon elle commença à témoigner, elle avait demandé à la mairesse Liz de faire la traduction, *
*
Chère assemblée, votre honneur bonjour,
Je ne vais pas être longue, et dire une seule phrase qui résume mon témoignage : « Nul n'est censé ignorer nos lois »;!

Il se trouve que messire Messire Borglus, est entrée en Lorraine le 12 août 1458, il se trouve aussi que le 30 juin 1458 , notre duché a informé les duché voisin de la fermeture de nos frontières, que la loi martiale est visible de tous, je dis de tous, même des touristes, même de messire Magicjim ici présent, le fait de passer les frontières est une chose, ne pas demander un LP est une autre, mais en plus tarder à quitter le duché alors que nous sommes bien claire, et il me semble que les douaniers de Lorraine sont très exigeants sur ce point là, de facto messire Borglus a refusé de se plier à nos loi.

Comprenez, que la prévôté a d'autres choses à faire que de s'amuser à suivre et à dicter les lois nuit et jours, avant de se retrouver ici devant vous, comprenez ô cher juge et chère assemblée, qu'on serait mal barré si on devait faire du laisser aller.

J'estime que le délais de 48 heures que je laisse aux touristes pour quitter le territoire avant de porter plainte a été respecté, que la patience de nos services ont franchies les limites aussi, je compte sur notre justice pour trancher!

Néanmoins, après avoir entendu le témoignage de cet accusé, je demanderais à ce qu'on soit clément, vu qu'il comprend que peu notre langue et qu'il fait un tel effort pour s'expliquer ici présent.

Je reste à votre entière disposition, si vous avez des questions.

* une fois fait, elle s'assoit, attendant la suite du procès.*


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Je voudrais m'excuser encore une fois pour les désagréments nés! Je n'ai plus rien à lui ajouter cependant et me penche repentant à son

Citation :
Jugement

Assise à son bureau, le maillet à la main elle demeura à tout le moins surprise de la façon de s'exprimer de l'accusé...un peu comme s'ils parlaient des langues totalement différentes et son témoignage en faisait foi....elle écouta la proc qui demandait à peine un claquement sur les doigts et la prévôt qui montrait ses dents une nouvelle fois...mais qu'est-ce qu'elle mange cette fille pour être aussi mordante...du lion enragé??? se disait-elle...Pourtant quand il s'agit des habitants de Vaudemont elle semble plus clémente la prévôt...elle cogna le maillet pour signifier son intervention et dit...

Accusé...Levez-vous! Messire Borglus il m'apparait très clair que la langue est ici-même le principal prépondérant de cette imbroglio et je ne vois pas pourquoi ni comment nous vous en tiendrons rigueur malgré les sautes d'humeurs bien légitimes soit dit en passant de notre belle prévôte de la maréchaussée alors...

Considérant que vous êtes demeuré ici attendant sagement votre jugement.

Considérant que vous avez prit la peine de touver un traducteur ice-lieu ce qui est loin d'être chose facile...et qui vous a j'en suis certaine coûté la peaux des fesses.

Considérant votre bonne volonté devant ce tribunal et les doléances que m'a fait parvenir notre très jolie et très grosse procureure enceinte de Lorraine...*
d'ailleurs Majoie la surveillait de près la proc' depuis qu'elle avait cru la voir se ressentir d'un malaise*

Messire Borglus je vous relaxe totalement sans aucune autre demande que de quitter la Lorraine dans les plus brefs délais ou de faire une demande de LP en bonne et dûe forme à notre charmante prévôt que vous connaissez déjà....

Cependant le duché de Lorraine est lascif et habituellement aidant alors je vous recommande soit d'engager un traducteur qui vous suivra dans tous vos déplacements soit d'apprendre une base des langues des contrées que vous souhaitez visiter...sur ce je vous souhaite une bonne fin de séjour en Lorraine messire et espère que vous garderez une bonne image des lorrains.


La séance est levée!

BAMM...BAMM...BAMM!!!


fait à Nancy le 4 septembre 1458
Majoie Juge de Lorraine


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MessageSujet: Re: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeVen 3 Sep 2010 - 19:27

procès opposant 2010-09-02, Leonas au Duché de Lorraine
Leonas est accusé de trouble à l'ordre public.


Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.

Je porte devant vous une affaire de Trouble à l'ordre Public qui vient d'être portée à ma connaissance par une plainte de Dame Zahra, prévôt des maréchaux, à l'encontre de Leonas.

La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Leonas

Énoncé des faits :
Suite à la promulgation de la loi martiale le 30 juin 1458 dernier, annonçant la fermeture de nos frontières.
Toutes personnes sur le territoire Lorrain, n�ayant ni Laisser passer, ni autorisation de voyager en groupe, et en application a la loi martiale, devront quitter le duché par le plus court chemin et dans les plus brefs délais.

Leonas, est accusé d'avoir violé cette loi, il est entré le 29/08/1458 en nos terres malgré l'annonce de la fermeture de nos frontières.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-deplacements-en-lorraine-t10623.htm

______________
Article I.II.4 : Toutes les personnes présentes sur le territoire du Duché ont l�obligation de se conformer aux lois du Duché. De même, le Duché se réserve le droit de juger toutes personnes présentes sur son territoire pour des crimes commis à l�extérieur du Duché, dans la mesure où ces faits ne sont pas déjà jugés par une autre instance judiciaire.
Le juge à le pouvoir de juger par contumace, ainsi que de passer le tour d�un intervenant mettant plus de trois jours francs avant de se présenter à la barre.

Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.2 :
A partir du niveau d'alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d'un permis d'accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.
______________


Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur :

Le témoignage de notre belle Prévôte et/ou celui d�un douanier, vous apportera toutes les preuves requises.

Considérant que nul n'est censé ignorer la loi et que les décrets sur le niveau d'alerte, la promulgation de la loi martiale et le décret d'expulsion ont été affichés visibles aux yeux de tous sur la gargote Lorraine et au castel
Leonas, en application de l'article 6.7 de la loi sur les déplacements en lorraine et de l'article Article II.I.1 du codex judiciaire de lorraine vous encourrez des sanctions de Type 1 à 8

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm
__________________
Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Sera poursuivi pour trouble à l�ordre public mineur,

Article II.IV.1 : Tout individu qui perturbe le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique.

Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.
__________________
Leonas, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article Article I.II.5 de l'opus 2 du codex judiciaire.

Fait à Nancy, le 02/09/1458
Angel.demona Procureyr de Lorraine



Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Zahra.2 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Chère assemblée, votre honneur bonjour,
Je ne vais pas être longue, et dire une seule phrase qui résume mon témoignage : « Nul n'est censé ignorer nos lois »;!

Il se trouve que Leonas est entré en Lorraine le 29 août 1458, peut-être plus tôt, en traversant les campagnes lorraines, qu'elle a reçu la missive du douanier, il se trouve aussi que le 30 juin 1458 , notre duché a informé les duché voisin de la fermeture de nos frontières, que la loi martiale est visible de tous, je dis de tous, même des touristes, le fait de passer les frontières est une chose, ne pas demander un LP est une autre, mais en plus tarder à quitter le duché alors que nous sommes bien claire, et il me semble que les douaniers de Lorraine sont très exigeants sur ce point là, de facto messire Leonas a refusé de se plier à nos loi.

Comprenez, que la prévôté a d'autres choses à faire que de s'amuser à suivre et à dicter les lois nuit et jours, avant de se retrouver ici devant vous, comprenez ô cher juge et chère assemblée, qu'on serait mal barré si on devait faire du laisser aller.

J'estime que le délais de 48 heures que je laisse aux touristes pour quitter le territoire avant de porter plainte a été respecté, que la patience de nos services ont franchies les limites aussi, je compte sur notre justice pour trancher!

Je reste à votre entière disposition, si vous avez des questions.




Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Après un long moment a attendre, la proc� jeta un �il en direction du juge, après un signe de sa part, Angel repris la parole

***Votre honneur,
L�accusé ne s�est pas présenté au tribunal, est-ce parce qu�il n�a pas compris le courrier qu�il a reçu pour se présenter ? Étant étranger �

Je ne sais qu�en penser, mais quoiqu�il en soit, on se doit de s�informer des lois en vigueur dans les duchés que l�on visite�

En conséquence, je vous demande Votre Honneur, de rendre un verdict avec une sanction pour l�accusé juste mais sans indulgence***

La jeune proc� retourna s�assoir� grimaçante

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement

Citation :
Majoie s'assied à son bureau avec la ferme intention de faire avancer les dossiers...elle y passerait la nuit s'il le fallait à la fin des témoignages de la procureure et de la prévôt elle trancha...

Acc...ENCORE!!! nan mais ho... c'est une habitude de ne pas se présenter ici devant nous toutes qui avons terriblement bossées pour tenter de vous faire comprendre le comment du pourquoi et le quand du qui....HUmmmm...laissez de toute façon je pense que vous ne comprenez pas nontre langue si je me fie au réquisitoire de notre très enceinte procureure alors Messire Leonas voici mon verdict...

Considérant que vous n'avez pas jugé bon de vous présentez devant nous ou même de nous faire parvenir le moindre pigeon pour tenter de vous défendre ne cerait-ce que pour la forme.

Considérant que vous êtes soit un étranger et qu'il est possible que vous n'ayiez rien compris aux pigeons des douaniers et de la prévôté.

Considérant qu'à mon humble avis vous n'êtes probablement plus en Lorraine...je vous condamne Messire Leonas à 20 écus d'amende ainsi que 5 écus de frais de dossier.

Je vous rappelle que selon Article 14 vous avez la possibilité de faire appel de ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.

La séance est levée!

BAMM...BAMM...BAMM!!!

fait le 10 septembre 1458
Majoie Juge de Lorraine

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.



Dernière édition par Majoie le Jeu 9 Sep 2010 - 23:15, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeVen 3 Sep 2010 - 19:30

procès opposant 2010-09-02, Lakota au Duché de Lorraine
Lakota est accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
.




Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.

Je porte devant vous une affaire de Trouble à l'ordre Public qui vient d'être portée à ma connaissance par une plainte de Dame Zahra, prévôt des maréchaux, à l'encontre de Lakota.

La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Lakota

Énoncé des faits :
Suite à la promulgation de la loi martiale le 30 juin 1458 dernier, annonçant la fermeture de nos frontières.
Toutes personnes sur le territoire Lorrain, n�ayant ni Laisser passer, ni autorisation de voyager en groupe, et en application a la loi martiale, devront quitter le duché par le plus court chemin et dans les plus brefs délais.

Lakota, est accusé d'avoir violé cette loi, il est entré le 28/08/1458 en nos terres malgré l'annonce de la fermeture de nos frontières.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-deplacements-en-lorraine-t10623.htm

______________
Article I.II.4 : Toutes les personnes présentes sur le territoire du Duché ont l�obligation de se conformer aux lois du Duché. De même, le Duché se réserve le droit de juger toutes personnes présentes sur son territoire pour des crimes commis à l�extérieur du Duché, dans la mesure où ces faits ne sont pas déjà jugés par une autre instance judiciaire.
Le juge à le pouvoir de juger par contumace, ainsi que de passer le tour d�un intervenant mettant plus de trois jours francs avant de se présenter à la barre.

Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.2 :
A partir du niveau d'alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d'un permis d'accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.
______________


Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur :

Le témoignage de notre belle Prévôte et/ou celui d�un douanier, vous apportera toutes les preuves requises.

Considérant que nul n'est censé ignorer la loi et que les décrets sur le niveau d'alerte, la promulgation de la loi martiale et le décret d'expulsion ont été affichés visibles aux yeux de tous sur la gargote Lorraine et au castel
Lakota, en application de l'article 6.7 de la loi sur les déplacements en lorraine et de l'article Article II.I.1 du codex judiciaire de lorraine vous encourrez des sanctions de Type 1 à 8

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm
__________________
Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Sera poursuivi pour trouble à l�ordre public mineur,

Article II.IV.1 : Tout individu qui perturbe le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique.

Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.
__________________
Lakota, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article Article I.II.5 de l'opus 2 du codex judiciaire.

Fait à Nancy, le 02/09/1458
Angel.demona
Procureur de Lorraine

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Zahra.2 à la barre
Citation :
Voici son témoignage :

Chère assemblée, votre honneur bonjour,

Je ne vais pas être longue, et dire une seule phrase qui résume mon témoignage : « Nul n'est censé ignorer nos lois »;!

Il se trouve que Lakota est entré en Lorraine le 28 août 1458, peut-être plus tôt, en traversant les campagnes lorraines, qu'elle a reçu la missive du douanier, il se trouve aussi que le 30 juin 1458 , notre duché a informé les duché voisin de la fermeture de nos frontières, que la loi martiale est visible de tous, je dis de tous, même des touristes, le fait de passer les frontières est une chose, ne pas demander un LP est une autre, mais en plus tarder à quitter le duché alors que nous sommes bien claire, et il me semble que les douaniers de Lorraine sont très exigeants sur ce point là, de facto Lakota a refusé de se plier à nos loi.

Comprenez, que la prévôté a d'autres choses à faire que de s'amuser à suivre et à dicter les lois nuit et jours, avant de se retrouver ici devant vous, comprenez ô cher juge et chère assemblée, qu'on serait mal barré si on devait faire du laisser aller.

J'estime que le délais de 48 heures que je laisse aux touristes pour quitter le territoire avant de porter plainte a été respecté, que la patience de nos services ont franchies les limites aussi, je compte sur notre justice pour trancher!

Je reste à votre entière disposition, si vous avez des questions.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Après un long moment La proc�, repris la parole�excédée d�attendre�

***Votre honneur,
L�accusée ne s�est pas présentée au tribunal, est-ce parce qu�elle n�a pas compris le courrier qu�elle a reçu pour se présenter ici même? Étant étrangère�

Je ne sais qu�en penser, mais quoiqu�il en soit, on se doit de s�informer des lois en vigueur dans les duchés que l�on visite�

En conséquence, je vous demande Votre Honneur, de rendre un verdict avec une sanction pour l�accusé juste mais sans indulgence***

Sans dire un mot de plus, La jeune proc� retourna s�assoir�

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement

Citation :
Freinant à grand mal son impatience grandissante devant le peu de sérieux avec lequel certains étrangers Majoie prit son maillet et rapidement elle énonça en donnant de légers regards distrait au dossier devant elle..

Bon...

Considérant que vous n'êtes pas passé par nos bureaux quels qu'ils soient.

Considérant que vous êtes étrangers.

Considérant que j'en ai un peu marre de gens tels que vous qui ne daignez répondre à personne.

Considérant que vous avez fait monter la moutarde près de mon nez.

Je vous condamne Dame Lakota à 20 écus d'amende et 5 écus de frais de dossiers

Je vous rappelle que selon Article 14 vous avez la possibilité de faire appel de ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.

La séance est levée!

BAMM...BAMM...BAMM!!!

fait à Nancy le 10 septembre 1458
Majoie Juge de Lorraine


Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.



Dernière édition par Majoie le Jeu 9 Sep 2010 - 23:47, édité 5 fois
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MessageSujet: Re: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeVen 3 Sep 2010 - 19:32

procès opposant 2010-09-02, Bedrael au Duché de Lorraine
Bedrael est accusé de trouble à l'ordre public.


Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.



Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.

Je porte devant vous une affaire de Trouble à l'ordre Public qui vient d'être portée à ma connaissance par une plainte de Dame Zahra, prévôt des maréchaux, à l'encontre de Bedrael.

La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bedrael

Énoncé des faits :
Suite à la promulgation de la loi martiale le 30 juin 1458 dernier, annonçant la fermeture de nos frontières.
Toutes personnes sur le territoire Lorrain, n�ayant ni Laisser passer, ni autorisation de voyager en groupe, et en application a la loi martiale, devront quitter le duché par le plus court chemin et dans les plus brefs délais.

Bedrael, est accusé d'avoir violé cette loi, il est entré le 27/08/1458 en nos terres malgré l'annonce de la fermeture de nos frontières.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-deplacements-en-lorraine-t10623.htm

______________
Article I.II.4 : Toutes les personnes présentes sur le territoire du Duché ont l�obligation de se conformer aux lois du Duché. De même, le Duché se réserve le droit de juger toutes personnes présentes sur son territoire pour des crimes commis à l�extérieur du Duché, dans la mesure où ces faits ne sont pas déjà jugés par une autre instance judiciaire.
Le juge à le pouvoir de juger par contumace, ainsi que de passer le tour d�un intervenant mettant plus de trois jours francs avant de se présenter à la barre.

Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.2 :
A partir du niveau d'alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d'un permis d'accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.
______________


Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur :

Le témoignage de notre belle Prévôte et/ou celui d�un douanier, vous apportera toutes les preuves requises.

Considérant que nul n'est censé ignorer la loi et que les décrets sur le niveau d'alerte, la promulgation de la loi martiale et le décret d'expulsion ont été affichés visibles aux yeux de tous sur la gargote Lorraine et au castel
Bedrael, en application de l'article 6.7 de la loi sur les déplacements en lorraine et de l'article Article II.I.1 du codex judiciaire de lorraine vous encourrez des sanctions de Type 1 à 8

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm
__________________
Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Sera poursuivi pour trouble à l�ordre public mineur,

Article II.IV.1 : Tout individu qui perturbe le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique.

Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.
__________________
Bedrael, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article Article I.II.5 de l'opus 2 du codex judiciaire.

Fait à Nancy, le 02/09/1458
Angel.demona
Procureur de Lorraine


Première plaidoirie de la défense

Citation :
Votre Honneur, Mesdames, Messires,

Quelle surprise de me retrouver ici!

A mon arrivée dans votre ville, personne ne m'a averti qu'il y fallait un laissez-passer.
Quant aux annonces diverses en gargote et autres, sachez que je ne la fréquente pas.

Je n'ai aussi nullement été averti par un de vos douaniers, à mon arrivée en ville, comme semble le souligner Dame Zahra (dans un courrier explicatif de ma mise en jugement, en réponse à mes interrogations à ce sujet). J'insiste sur ce point.

En ce qui concerne la raison de ma présence à Verdun, sachez que je suis en attente d'un laissez-passer pour Joinville...


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
La proc� était de plus en plus à prendre avec des pincettes, elle écouta tout de même l�accusé attentivement.
***Sieur Bedrael,
Que vous ne fréquentiez pas les gargottes, halles, etc�soit�
Mais pour évitez ce genre de désagrément, Messire, on avertit les personnes concernées, en l�occurrence le Prévôt ou bien les douaniers�avant son arrivée
Vous venez bien de dire et je vous cite :
« « la raison de ma présence à Verdun, sachez que je suis en attente d'un laissez-passer pour Joinville » »
Vous ne pouviez pas en faire autant avant votre arrivée en Lorraine ???***
Tournant sa tête vers la juge
***Votre honneur
Une fois encore, nous sommes face à une personne qui ne respecte pas les lois, qui sont pourtant d�une extrême clarté.
Je réclame donc que la justice soit appliquée et sans indulgence***

La procureure retourna à sa place�légèrement fatiguée

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Madame le Procureur, si j'étais en attente d'un laissez-passer pour Joinville (que j'ai depuis obtenu), c'est que leur douaniers ont pris la peine de me signaler cet état de fait.
Nul besoin de connaître des lois sur le bout des doigts si les personnes en charge de les faire appliquer font correctement leur travail.

*se tournant vers Madame le Juge*
Sachez, Votre Honneur, que si vos douaniers avaient fait leur travail, je n'en serais pas là actuellement. J'aurais fait une demande de laissez-passer, voire je serai reparti comme je suis venu. Comme je l'ai fait à Joinville.

Mais puisque de toute manière avant même que je ne sois jugé, j'étais déjà coupable, soit.
Comme si il ne suffisait pas de se faire racketter sur les routes, voilà qu'on se fait encore racketter en ville!
Et à voir l'humeur de Madame le Procureur ainsi que le professionnalisme de votre Prévôte, ce petit commerce doit faire recette ici!

Evidemment, pour manquement aux devoirs de vos douaniers, Votre Honneur, je demande la relaxe.

*se rasseoit et attend sans trop d'illusions*


L'accusation a appelé Zahra.2 à la barre

Enoncé du verdict
Citation :
Majoie écouta attentivement les plaidoyers du prévenu non seulement il n'avait pas totalement tort mais elle savait très bien qu'un manque d'effectifs avait nuit à la bonne marche du duché et qu'en l'occurence la dureté soit...mais sans abus...elle regarda sévèrement le prévenu et dit..

Messire sachez que de ne point fréquenter les places publiques est bien de votre choix par contre sachez que ce n'est point pour moi une défense valable à mes yeux alors...

Considérant que vous êtes venus vous expliquer devant nous.

Considérant que vous ne prenez pas la peine de vous renseigner adéquatement lorsque vous visitez d'autres contrées.

Considérant vous avez intérêt à savoir parcourir les informations mises à la disposition de tous dans les places publiques.

Je vous condamne Messire Bedrael à 3 jours de travaux forcés à la mine et 5 écus pour frais de dossiers et tentez de profiter de ce temps qui vous est accordé pour visiter notre belle place publique...

Un JAP prendra contact avec vous afin de s'assurer que vous effectuer vos travaux et payez vos frais.

Je vous rappelle que selon Article 14 vous avez la possibilité de faire appel de ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.

La séance est levée!

BAMM...BAMM...BAMM!!!

fait à Nancy le 10 septembre 1458
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Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.




Dernière édition par Majoie le Ven 10 Sep 2010 - 0:21, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeSam 4 Sep 2010 - 23:14

procès opposant 2010-09-04, Thunderbird au Duché de Lorraine
Thunderbird est accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.

Je porte devant vous une affaire de Trouble à l'ordre Public qui vient d'être portée à ma connaissance par une plainte de Sieur Uriel, à l'encontre de Sieur Thunderbird.

La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Thunderbird


Énoncé des faits :

Dans la soirée du 23 aout 1458, un dénommé Thunderbird porte un coup et blesse Messire Uriel, membre du Clergé Lorrain, ambassadeur apostolique de Lorraine, noble et époux notre Duchesse.

Par cet acte le prévenu est susceptible d'être accusé de Trouble à l�ordre public majeur:

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm


Opus IV. Du trouble à l'ordre public.

Article II.IV.9 : Tout individu, attaquant autrui pour le voler, et/ou le blesser et/ou le tuer.

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre Honneur :

* https://redcdn.net/ihimizer/img840/2751/23082010e.jpg


Sieur Thunderbird par les faits qui vous sont reprochés et selon l�Article II.I.4 du Codex judiciaire de lorraine vous encourrez la peine suivante :



Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.

Sieur Thunderbird, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article I.II.5 de l'opus II du codex judiciaire.

Fait à Nancy le 04 septembre 1458

Angel.demona
Procureur de Lorraine


L'accusation a appelé Isis25 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Isis s'avança à la barre des témoins
J'ai effectivement été témoin de l'agression de notre archidiacre Uriel par le dénommé Thunderbird.
Ce dernier n'a pas cessé de toute la soirée de vociférer des mots injurieux envers toutes les personnes présentes.
Mais également des menaces envers tout le monde.

Malgré nos demandes, il a continué et sous prétexte de je ne sais quelle raison, il a donné un coup de gourdin à Uriel.
Quand à cette histoire de trépanation, nous parlions d'un acte médicale qui parfois guérit certains malades.
Il n'était pas question de lui faire quoique ce soit.

Voilà, c'est tout ce que j'ai à dire.


L'accusation a appelé Flavien_von_frayner à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

*Flavien avait il y a de cela une ou deux journée(s) reçu une lettre du procureur, lui disant que s'il acceptait, il était appelé à la barre contre Thunderbird, suite à des faits qu'il avait pu observés en taverne! Connaissant le personnage, le jeune frayner parla avec sincérité et avec droiture!*

Votre honneur,

c'est une fierté que de me retrouver devant vous aujourd'hui! Et je jure de ne dire que la stricte vérité, l'unique vérité devant le très haut et surtout devant vous...

Tout d'abord, alors que nous parlions tranquillement en taverne, le messire, que j'ai déjà pu croiser en taverne auparavant, est arrivé titubant, renversant les objets au travers de son chemin mais parvint tant bien que mal à nous rejoindre autour de la table! Complétement saoul et continuant de boire, Thunderbird a déblatéré des inepties et proféré des insultes envers les personnes présentes! Il apparaissait clairement que l'homme agissait sous l'effet de nos délicieux alcools, et qu'il n'était plus maitre de lui. L'état de conscience dans lequel l'être humain est après consommation l'alcool a clairement été visible ici, et je me répète, l'homme gisait en taverne..
Il en est venu à être violent avec Uriel, suite à un désaccord, et une divergence d'opinion!
C'est à ce moment, et suite à ce geste déplorable, mais de dernier secours, que l'on a pu s'apercevoir de la misère de cet homme et de la qualité de vie de certaines personnes dans notre duché! Malheureusement, j'ai pu constater tout le travail a effectué en Lorraine pour la redresser économiquement et redonner la santé, l'argent et la joie de vivre à nos pauvres concitoyens...

Je pense donc que pour égayer sa vie, l'homme, que j'ai déjà croisé dans cet état, a bu jusqu'à un état de conscience 0.
Étant face au mari de notre duchesse, pensant qu'elle était responsable de la misère dans laquelle il se trouvait et se trouve toujours, il n'a trouvé que ce dernier geste malheureux pour exprimer toute sa misère!
Vous m'en voyez complètement bouleversé, et étant membre du conseil ducal en place, je prends ma part de responsabilité quant à cette situation, comme chaque conseiller devrait le faire! Nous n'avons pour le moment pas su aider tous les lorrains, et je pense que l'homme n'est pas à punir mais plutôt à plaindre...
Peut être, la Lorraine pourrait elle l'aider à sortir de l'alcoolisme profond dans lequel est plongé cet homme, et le conseiller pour qu'il puisse se relever et prendre gout à la vie!

Voilà votre honneur, vous connaissez dorénavant mon avis sur le cas en présence!
Oui l'homme est punissable, mais la Lorraine et ses dirigeants ne le sont ils pas aussi?

bien à vous

*Puis il repartit s'asseoir à sa place, espérant que son témoignage allait éclaircir les idées du juge*


Première plaidoirie de la défense

Citation :
« Les cheveux en bataille, l��il vif, Thunderbird se présente à la cour et commence avec ferveur à donner sa vision quant à la situation qui l�amène en ce lieu »
Qu�ouie je qu�entends je ? Ce fieffé Uriel , en plus d�être un curaillon défroqué, qui partage la couche de notre lascive Duchesse, est un calomnieur inculte et empreint d�obscurantisme, qui mélange prophéties grâce à une interprétation scientifique de mes rêves, Connaissance que je dois à mon tonton barbu Sigmund de la Joie, illustre savant en cette bonne Ville de Vienne de notre Saint Empire Germanique.

Ce petit cureton, de petit séminaire, a les yeux tellement aveuglés par son ambition pêcheresse qu�il en oublie les préceptes de la Science et de la Connaissance, qu�il prétend maîtriser en donnant même des cours en notre bonne Université.

Il en arrive à confondre prédictions et lumières avec les vapeurs d�alcool de mirabelle.

Je ne faisais que mettre en garde mes condisciples Spinaliens, contre les terribles méfaits qui risquent de s�abattre sur nous, en l�occurrence les barbares qui sont à nos portes et qui menacent de brûler nos terres, d�emporter nos femmes et nos enfants, d�empaler nos paysans artisans et soldats.

Et cet inculte ecclésiaste d�Uriel, plutôt que d�utiliser sa maigre cervelle, n�a eu comme réponse que de me menacer de me trépaner l�ciboulot. C�est d�ailleurs inscrit dans le témoignage soit disant à charge, mais comme vous le constatez est en fait à charge, mais à charge du cureton défroqué.

Je n�ai donc fait que me défendre face à cette menace contre mon intégrité physique, et ce coup de bâton sur son crane, a d�ailleurs fait bien peu de dégâts, d�ailleurs ça a sonné creux, preuve s�il que je n�ai touché aucun organe vital.

Quoiqu�il en soit je ne me fais pas d�illusion, la Noblesse et le Clergé, n�apprécie pas mes prédictions. Car bientôt à l�aune d�un Siècle dit de lumière, le Peuple brisera ses chaînes, sortira de l�obscurantisme, et fera tomber toutes ces têtes poudrées dans de grande corbeilles en osier.

A vous de savoir si vous êtes du côté des lumières , du savoirs des découvertes et des connaissances ou du côté des tyrans. L�Histoire vous jugera

« Thunder reposa son popotin sur le banc, la salle était enveloppé d�un tumulte silencieux oxymoresque, l�inquiétude et l�espérance se lisait dans tout les regards »


La défense a appelé Zahra.2 à la barre
Citation :
Voici son témoignage :

* médite avant de pondre un témoignage digne de son nom*

La défense a appelé Zahra.2 à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
*Zahra écouta attentivement les témoignages de chacun, elle avait le cul entre deux chaises, au sens propre du terme, en effet le tribunal était plein comme les tavernes mal famées de certaines villes du duché, pas tous les jours qu'un tel procès se déroulait dans ce duché, les yeux rivés sur l'accusé qui l'avait appelé à la barre deux fois, pas qu'une, comme quoi il tennait à être défendu et pas par n'importe qui.....et pourtant, la Zahra le coup "de la dinde", elle avait du mal à l'avaler, "la grosse" qu'il l'avait qualifié le Thunderbird était là, ne sachant pas quoi dire , elle qui depuis des mois venaient témoigner ici si souvent....*

Vontre honneur, chère assemblée bonjour,

Je trouve cette histoire regrétable, j'aurais aimé que notre trublion vaudemontois Thunderbird ne s'acharne pas sur notre ambassadeur Apocalyptique Uriel, mais il a voulu et il l'a fait, si je pouvais plaider en sa faveur, j'aurai bien mis "coupable", mais je demanderais bien la relax pour lui, c'est qu'il est simplet et bourré, puis hérétique à souhait.

Nous pourrons nous contenter de cette histoire pour dire, "boire c'est pas bien, boire c'est pas malin", bref, Thunderbird a toute sa tête aujourd'hui, cette soirée là, il ne l'avait pas mais entre nous où est donc la différence?

*elle regarde Thunderbird, se demandant comment il avait fait pour contenir ses "rots" à répétition *


On pourrait lui éviter la prison, il pourrait être dangereux dans nos geôles lorraines, pourrait foutre des coups de gourdins à ses comparses hors la loi....

C'est un citoyens sans problème de Vaudémont, jamais eu de passé judiciaire etc, son casier judiciaire est "puceau", ça sera donc sa grande première avec un curé!

* elle se tait regardant sa comparse la juge et aussi l'accusé, d'un air qui voulait strictement ne rien dire*

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
La proc� écouta avec énormément d�attention les vociférations tant attendues d�un illuminé. Certes Uriel avait pris un coup sur la tête, mais c'est l�accusé qui en recevait les méfaits�Elle pensa que peut être, oui, il avait du perdre la tête, ou bien qu�il abusait trop soit de la mirabelle soit de substances totalement illicites pouvant nuire gravement à sa santé mentale.

Avant de prendre la parole, elle chercha un instant comment expliquer à l�accusé que pour l�heure ce sont ses gestes qui l�amènent ici lieu et non pas ses pseudo prédictions�

Raclant quelques peu sa gorge, la proc� s�adresse au dit. Thunderbird :

***Sieur Thunderbird,

Vos prédictions vous donnent-elle le droit de porter un coup à une personne ? D'autant plus quand cette personne est homme d�église ??

J'ai écouté attentivement votre laïus, et je me suis fait une idée sur votre personne� Vous êtes difficile à cerner, une partie de vous parait avoir énormément de connaissances, mais l�autre partie ne me montre qu�une personne nullement saine de corps et d'esprit�

Si le crâne de Sieur Uriel sonne creux comme vous dites, le vôtre ne me semble pas plus rempli� Ou bien si : il est empli par une immense bêtise�

Sieur, un vieil adage dit : « long et dur le chemin qui de l�enfer mène à la lumière »

Par pitié, montrez-nous vos vraies lumières, ça ne devrait pas être si difficile pour un ILLUMINE�

J aimerais rajouter que certes, je ne suis ni juge ni bourreau mais j�aurais pourtant aimé, moi-même rendre la sentence, pour ce que vous avez fait à Sieur Uriel. Honte a vous***

Très calme et bizarrement détendue, la proc� se tourna vers la juge�

***Votre Honneur,

Je suis outrée de voir un homme tel que cet énergumène encore en liberté; n�y a-t-il pas un cachot adéquat pour recevoir ce genre de cas, qui relève à mon sens de l�aliénation�

Ce sieur va nous faire croire qu�il a la science infuse� et que l�histoire nous jugera. Mais pour l�heure c'est bien lui qui l'est !

En conséquence Madame le juge, je demande à l�encontre de ce Sieur une sanction lourde et bien sûr, sans aucune indulgence�

Qu�il soit envoyé en place publique et qu�on se charge de lui remettre les idées en place.***

Angel jeta un regard moqueur à l�accusé, puis retourna s�assoir en bougeant sa chaise dans un énorme fracas


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
je Plaide la légitime défense
Je n'ai fait que me défendre fasse à ce curaillon qui menaçait d'me faire rétrécir la cervelle.

Je n'ai fait que défendre les lumières et le progrès face à l'obscurantisme.

Je n'ai fait que défendre not bonne Mirabelle de Vaudemont, dans cet estaminet spinalien qui ne sert que de la mauvaise bière, si on peut appeler bière ce mélange d'eau de la Moselle avec de la sciure de bois.

La cour ne peut que m'acquitter. m'enfermer dans les geôles nauséabondes de l'illégitime duchesse aux m�urs olé olé, n'aménerait que le chaos. Martyr je convertirai alors tout les prisonniers y compris de droit commun. Je les guiderai vers les étoiles carmins, et ils aborderont ce symboles de ralliement sur leurs coiffes, porteront la barbe et pousseront des ovations encore incompréhensible, che che ( on sait pas encore chez qui ), en ayant au bout des lèvres des brûlots rougeoyant, de feuilles et d'herbes aromatiques exotiques roulées en tubes bruns..

Libérez moi ou vous ne ferez que contribuer à l'accélération de la prise de conscience du peuple, et à la perte du pouvoir de celles et ceux que vous servez servilement.

"Thunder se rassit, avala une grande lampée de mirabelle que sa grosse et si délicate dindonette de Zahra venait de lui tendre, une fois assis , il sifflota, leva délicatement la fesse, leva les yeux au ciel, se laissa aller, tout en regardant Uriel d'un air répprobateur"

Blurpppp Hipppsss VIVE LA BOULASSE LIBRE, VIVA LE CHE Olé


Jugement
Citation :
Majoie écouta avec attention les témoignages de tout un chacun, écarquillant les yeux par moment et regardant l'accusé qui somme toute semblait innocent tel l'enfant qui vient de naître....mais quelque chose l'intriguait énormément elle se leva et s'approcha de l'accusé presque nez à nez et le regarda intensément dans les yeux...verrait-elle le trouble de son âme à travers ses yeux??? Pourquoi pas elle avait bien vu des morts par dizaines les yeux aussi vides qu'un cochon abattu pour la boustifaille...

Elle le scruta avec attention malgré le petit mouvement de recul de l'accusé elle lui démontra qu'il ne risquait rien et continua son inquisition....elle vérifia la dilatation de la pupille également cherchant à ce titre le surplus d'alcool ou de substances illicites comme le disait si bien la proc'....

OUIIIIIIIIIIII soit il a un cerveau malade...soit il abuse de quelconque substances il a une pupille bien plus grosse que l'autre signe que ça ne tourne pas égal dans son ciboulot!!!...la juge avait laissée échapper ces paroles sans penser qu'elle était toujours au tribunal...elle reprit contenance en tirant sur sa toge et retourna s'asseoir à son bureau reprenant le maillet en main.

Accusé...Levez-vous!!! Les preuves amenées devant moi renseigne passablement sur votre comportement pour le moins douteux mais votre visage m'a donné de bien meilleurs informations alors je vais rendre mon verdict...

Considérant que pour lever la main sur le mari de la duchesse il faut être complètement taré

Considérant que frapper un homme d'Église est un acte de taré

Considérant que la violence n'est jamais une solution

Considérant que la justice est là pour être au service des lorrains et que je considère que la prison ou les amendes ne vous seront aucunement salutaire

Considérant que nous remettrons la fonction de bourreau en Lorraine et que vous serez son premier "cas".

Je vous condamne Messire Thunderbird à payer 5 écus de frais de dossier et à subir la torture qui vous seras infligée dans nos propres cachots "Au sein de la justice....ça fourmille" nous vous y attendrons moi-même personnellement et notre bonne prévôt afin de s'assurer que le plaignant dans cette affaire en ait pour ses écus...bon enfin que ça puisse compenser si compensation possible...

Je vous rappelle que selon Article 14 vous avez la possibilité de faire appel de ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.

La séance est levée!

BAMM...BAMM...BAMM!!!

fait le 11 septembre 1458
Majoie Juge de Lorraine

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Dernière édition par Majoie le Sam 11 Sep 2010 - 18:01, édité 4 fois
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MessageSujet: Re: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeLun 6 Sep 2010 - 1:10

procès opposant 2010-09-04, Sarah94 au Duché de Lorraine
Sarah94 est accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.




Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.

Je porte devant vous une affaire de Trouble à l'ordre Public qui vient d'être portée à ma connaissance par une plainte de Dame Zahra, prévôt des maréchaux, à l'encontre de Sarah94.

La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sarah94

Énoncé des faits :
Suite à la promulgation de la loi martiale le 30 juin 1458 dernier, annonçant la fermeture de nos frontières.
Toutes personnes sur le territoire Lorrain, n�ayant ni Laisser passer, ni autorisation de voyager en groupe, et en application a la loi martiale, devront quitter le duché par le plus court chemin et dans les plus brefs délais.

Sarah94, est accusé d'avoir violé cette loi, il est entré le 28/08/1458 en nos terres malgré l'annonce de la fermeture de nos frontières.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-deplacements-en-lorraine-t10623.htm

______________
Article I.II.4 : Toutes les personnes présentes sur le territoire du Duché ont l�obligation de se conformer aux lois du Duché. De même, le Duché se réserve le droit de juger toutes personnes présentes sur son territoire pour des crimes commis à l�extérieur du Duché, dans la mesure où ces faits ne sont pas déjà jugés par une autre instance judiciaire.
Le juge à le pouvoir de juger par contumace, ainsi que de passer le tour d�un intervenant mettant plus de trois jours francs avant de se présenter à la barre.

Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.2 :
A partir du niveau d'alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d'un permis d'accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.
______________


Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur :

Le témoignage de notre belle Prévôte et/ou celui d�un douanier, vous apportera toutes les preuves requises.

Considérant que nul n'est censé ignorer la loi et que les décrets sur le niveau d'alerte, la promulgation de la loi martiale et le décret d'expulsion ont été affichés visibles aux yeux de tous sur la gargote Lorraine et au castel
Sarah94, en application de l'article 6.7 de la loi sur les déplacements en lorraine et de l'article Article II.I.1 du codex judiciaire de lorraine vous encourrez des sanctions de Type 1 à 8

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm
__________________
Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Sera poursuivi pour trouble à l�ordre public mineur,

Article II.IV.1 : Tout individu qui perturbe le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique.

Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.
__________________
Sarah94, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article Article I.II.5 de l'opus 2 du codex judiciaire.

Fait à Nancy, le 04/09/1458
Angel.demona
Procureur de Lorraine

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour
Je réponds devant vous à la plainte de Dame Zahra, prévôt des maréchaux à mon encontre pour trouble à l'ordre public. Je ne pourrais la contredire sur cette accusation car elle semble fondé, j'avoue ne pas avoir pris connaissance de la loi martiale du 30 juin 1458 annonçant la fermeture de vos frontières . Je suis entrée dans votre duché sans mauvaise intention n'y pour causer du tort a quiconque mais pour rendre visite à un ami. Je m'engage donc a quitté votre duché si cela vous semble nécessaire ou encore a vous faire un peu tard je vous l'accords une demande de laisser passer pour prolonger mon séjour parmi vous. Je pourrais vous être utile en restant ici, en allant dans vos mines ou en continuant de faire partie de La noblesse d'épée du village qui permet a votre ville de mieux s'épanouir.
Je vous remercie de m'avoir donné la parole votre Honneur et je reste a votre entière disposition quelle que soit la sentence que vous jugez bon de me donner.


L'accusation a appelé Zahra.2 à la barre
Citation :
Voici son témoignage :

*Les affaires se succédaient et ne se ressembler souvent pas, malgré que les accusations étaient identiques, certains fait n�étaient pas épargné et étaient découvert uniquement une fois entrée au tribunal et le procès entamé.Zahra écouta le témoignage de l�accusée qui reconnaissait son erreur ce qui n�était pas le cas de tous les accusés qu�elle avait rencontré jusqu�ici.*


Chère assemblée, votre honneur bonjour,

Je ne vais pas être longue, et dire une seule phrase qui résume mon témoignage : « Nul n'est censé ignorer nos lois »;!

Il se trouve que dame Sarah quatre-vingt quatorzième du nom est entrée en Lorraine le 28 août 1458, peut-être plus tôt, en traversant les campagnes lorraines, qu'elle a reçu la missive du douanier, il se trouve aussi que le 30 juin 1458 , notre duché a informé les duché voisin de la fermeture de nos frontières, que la loi martiale est visible de tous, je dis de tous, même des touristes, même de dame Sarah ici présent qui reconnaît ce fait, passer les frontières est une chose, ne pas demander un LP est une autre, mais en plus tarder à quitter le duché alors que nous sommes bien claire, et il me semble que les douaniers de Lorraine sont très exigeants sur ce point là, de facto messire dame Sarah a refusé de se plier à nos loi.

Comprenez, que la prévôté a d'autres choses à faire que de s'amuser à suivre et à dicter les lois nuit et jours, avant de se retrouver ici devant vous, comprenez ô cher juge et chère assemblée, qu'on serait mal barré si on devait faire du laisser aller.

J'estime que le délais de 48 heures que je laisse aux touristes pour quitter le territoire avant de porter plainte a été respecté, que la patience de nos services ont franchies les limites aussi, je compte sur notre justice pour trancher!

Cette dame a reconnu son tort, peut-être qu�en ayant fait une simple demande de lp motivant les raisons de sa volonté de rentrer en Lorraine, elle nous aurait évité notre présence en ces lieux aujourd�hui.

Je sais accepté certaines demandes de laisser passer, donc pourquoi ne pas avoir tenter d�en faire la demande avant tout simplement.

Je reste à votre entière disposition, si vous avez des questions.


Réquisitoire de l'accusation
Citation :
La proc� restait à sa place, assise, a écouter les excuses et les plaidoyers des procès, qui s�enchainaient�

Cependant, la prévenue là, faisait preuve de bonne foi en reconnaissant ses tords, et c est dans ce sens qu�Angel repris la parole�

***Dame Sarah,
Je ne peux que constater votre bonne foi, vous reconnaissez vos tords et ceci plaide en votre faveur, je vous dirais tout de même, à l� avenir tachez de vous informer des lois en vigueur dans les duchés que vous traverserez. ***

Se tournant vers le Juge

***Votre Honneur,

L�accusée reconnait être entrée sur notre territoire sans laisser-passer�et s�en excuse�

Je ne demanderais donc a son intention qu�une peine légère d�un a 2 jours de mine�***

La proc� après son réquisitoire retourna à sa place�


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Sarah attendait tranquillement qu'ont lui donne la parole et reprit

*** Votre Honneur, Mesdames, Messieurs
Je ne serais pas longue, je ne vais pas essayer a tout pris de me défendre et essayer de me donner des excuses.
je tenais a m'excuser pour le temps que je vous est fait perdre ici à cause de mon ignorance. Je tacherais de suivre vos conseils en m'informent des lois en vigueurs dans les contés et duchés et respecterais le verdict quel qu'il soit.
Je tenais aussi à vous remercie de m'avoir laisser m'exprimais votre Honneur et ne prendrais pas davantage de votre temps.***

Sarah sourit gentiment et s'assit attendant le verdict


Jugement

Citation :
Majoie avait dossiers en main vérifier les actes de chacun et écoutant avec attention les dires de la proc' piquait pas mal moins maintenant Aristote seul sait pourquoi et ceux de la prévôt elle était curieuse d'entendre le plaidoyé de l'accusée...

L'écoutant avec attention...plus elle parlait plus la juge ne pouvait que constater sa bonne foi évidente et c'est tout sourire qu'elle suivit le déroulement des témoignages avec un plaisir évident à la toute fin elle prit la parole...

Accusée...Levez-vous!!! Votre plaidoyer est très convaincant et je suis certaine que si vous aviez reçu un pigeon formel de l'un de nos fantomatiques douaniers vous auriez j'en suis certaine optempérer aux lois alors...

Considérant votre bonne foi qui vous transpire par les pores de peau.

Considérant que vous n'avez effectivement rien fait de déplacé depuis votre arrivée.

Considérant que vous serez il est vrai très utile à la Lorraine pour le reste de votre séjour que j'espère agréable malgré ce petit désagrément.

Je vous condamne Dame Sarah à faire une demande en bonne et dûe forme de laisser-passer à notre prévôt que vous avez pu connaitre lors de ce procès...et si jamais cette dernière vous faisais des misères...revenez me voir j'essaierais de lui trouver un autre os à gruger....

Je vous souhaite chère dame un agréable séjour chez nous...

La séance est levée!!!


BAMM...BAMM...BAMM!!!

fait à Nancy le 10 septembre 1458
Majoie juge de Lorraine






Dernière édition par Majoie le Ven 10 Sep 2010 - 3:31, édité 4 fois
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MessageSujet: Re: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeLun 6 Sep 2010 - 1:43

procès opposant 2010-08-29, Isrou au Duché de Lorraine
Isrou est accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison
.



Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur, Mesdames, Messieurs

Je porte à votre attention une affaire de trahison. En effet, Le Sieur Isrou a tenté de prendre la mairie de Vaudemont.

La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Isrou

Les faits :

Dans la nuit du 05 Juillet au 06 Juillet 1458, Messire Isrou a essayé de prendre la mairie de Vaudemont. Il s'est révolté contre le pouvoir et sans la présence de la milice et du groupe de Maréchaux, il aurait réussi ces projets.

Par cet acte le prévenu est susceptible d'être accusé de trahison:

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm


Opus V : De la Trahison et la Haute Trahison.

Article II.V.4 : Tout individu prenant part à une révolte contre une mairie ou contre le château de Nancy, à moins que la dite révolte ait été autorisée selon la loi sur la légitimité des révoltes. Le pillage des biens de la mairie sera considéré comme une circonstance aggravante, entraînant la qualification en haute trahison.

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre Honneur

Le rapport du milicien Angedamour, témoin de la tentative de révolte :
* https://i.servimg.com/u/f36/13/26/11/72/evenem13.jpg
* https://i.servimg.com/u/f36/13/26/11/72/courri10.jpg

Sieur Isrou par les faits qui vous sont reprochés et selon l'Article II.I.4 du Codex judiciaire de lorraine vous encourrez la peine suivante :


Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.

Sieur Isrou, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article I.II.5 de l'opus II du codex judiciaire.

Fait à Nancy le 21 aout 1458

Angel.demona
Procureur de Lorraine

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Angedamour à la barre
Citation :
Voici son témoignage :

Bonjour, M. le Juge...

Je suis Ange d'amour près à témoigner.

L'accusé ici présent, se promenait trop près des lieux je trouvais qu'il avait l'air suspect, alors je me suis approché de lui pour l'avertir de s'éloigner; alors celui-ci s'est révolté en parlant fort et en m'insultant, j'ai fait signe aux autres pour l'interpeller ainsi nous l'avons arrêté et conduit au autorité.

Voila M. le Juge...

Je vous remercie et bonne journée...


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Jugement

Citation :
Majoie replaca sa toge en revenant rapidement au tribunal...elle avait pris une petite pause fort appréciée sachant que les deux derniers dossiers seraient difficiles...elle s'éclaircit la voix pour imposer le silence et en grognant légèrement elle feuilletait les nombreuses preuves mises au dossier...Quel plaisir de lire autre dossier que les sempiternelles mise en accusation pour faute de communication...son interprétation bien sûr quoique...bref elle toussota et prit la parole

Accusé....Levez-vous!!!PPPffff ...encore un qui ne considère pas les lois et celles qui les appliquent à grands coups de nuits blanches... Je dois vous faire savoir que j'ai beaucoup entendu parler de vous il y a fort peu longtemps...vous étiez à ce que disais certaines rumeurs une personne encline à la rébellion alors voici mon verdict.

Considérant que vous n'avez aucunement jugé bien de vous défendre devant nous.

Considérant que vous étiez enclin à avoir de mauvaises fréquentations.

Considérant que les faits qui vous sont reprochés sont graves...très graves et que uniquement pour ce fait une peine de prison est essentielle afin que vous compreniez que les biens on les acquierts honnêtement en Lorraine

Je vous condamne Messire Isrou à 1 journée de prison et 5 jours de travaux forcés à la mine ainsi que 5 écus de frais de dossier...ceci vous permettra de réfléchir à vos gestes évitant ainsi de les répéter.

Restez dans le droit chemin Messire c'est le plus rapide pour ceux qui nourrissent des ambitions politiques.

Un JAP prendra contact avec vous afin de s'assurer que vous effectuer vos travaux et payez vos frais.

Je vous rappelle que selon Article 14 vous avez la possibilité de faire appel de ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.

La séance est levée!

BAMM...BAMM...BAMM!!!

fait à Nancy le 10 septembre 1458
Majoie Juge de Lorraine

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour 5 jours de mine et �ne amende de 5 écus.
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MessageSujet: Re: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeDim 12 Sep 2010 - 20:15

procès opposant 2010-09-11, Agogia au Duché de Lorraine
Agogia est accusé de trouble à l'ordre public.

[b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.



Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.

Je porte devant vous une affaire de Trouble à l'ordre Public qui vient d'être portée à ma connaissance par une plainte de Dame Zahra, prévôt des maréchaux, à l'encontre de Agogia.

La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Agogia

Énoncé des faits :
Suite à la promulgation de la loi martiale le 30 juin 1458 dernier, annonçant la fermeture de nos frontières.
Toutes personnes sur le territoire Lorrain, n�ayant ni Laisser passer, ni autorisation de voyager en groupe, et en application a la loi martiale, devront quitter le duché par le plus court chemin et dans les plus brefs délais.

Agogia, est accusé d'avoir violé cette loi, il est entré le 06/09/1458 en nos terres malgré l'annonce de la fermeture de nos frontières.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-deplacements-en-lorraine-t10623.htm

______________
Article I.II.4 : Toutes les personnes présentes sur le territoire du Duché ont l�obligation de se conformer aux lois du Duché. De même, le Duché se réserve le droit de juger toutes personnes présentes sur son territoire pour des crimes commis à l�extérieur du Duché, dans la mesure où ces faits ne sont pas déjà jugés par une autre instance judiciaire.
Le juge à le pouvoir de juger par contumace, ainsi que de passer le tour d�un intervenant mettant plus de trois jours francs avant de se présenter à la barre.

Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.2 :
A partir du niveau d'alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d'un permis d'accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.
______________


Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur :

Le témoignage de notre belle Prévôte et/ou celui d�un douanier, vous apportera toutes les preuves requises.

Considérant que nul n'est censé ignorer la loi et que les décrets sur le niveau d'alerte, la promulgation de la loi martiale et le décret d'expulsion ont été affichés visibles aux yeux de tous sur la gargote Lorraine et au castel
Agogia, en application de l'article 6.7 de la loi sur les déplacements en lorraine et de l'article Article II.I.1 du codex judiciaire de lorraine vous encourrez des sanctions de Type 1 à 8

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm
__________________
Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Sera poursuivi pour trouble à l�ordre public mineur,

Article II.IV.1 : Tout individu qui perturbe le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique.

Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.
__________________
Agogia, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article Article I.II.5 de l'opus 2 du codex judiciaire.


Fait à Nancy, le 11/09/1458

Angel.demona
Procureur de Lorraine


Première plaidoirie de la défense
Citation :
je suis entre e mis en prison. je suis de passage. s'il est possible je vais a ma ville

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Les procès passent et�se ressemblent tous : systématiquement les accusés sortent les mêmes genres de complaintes : « je ne savais pas, je rentrais chez moi etc�etc�etc� »

La proc� soupira puis pris la parole en s�adressant directement au Juge :

***Votre Honneur,

Je vais encore une fois faire appel à votre extrême clémence, l�accusé n�étant pas français, je pense qu�il n�a pu s informer correctement des lois en vigueur ici�

Nous ne sommes pas des monstres�

Laissons le rentrer chez lui sans qu�il garde une mauvaise image de notre beau duché..***

Angel esquissa un sourire au Juge puis retourna s�assoir.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Zahra.2 à la barre

Jugement
Citation :
Majoie se réinstalla à son bureau le maillet à la main et quelques parchemins reçus cahin-caha à son pigeonnier...elle écouta attentivement les plaidoiries de la procure et de la partie défenderesse et toussota pour réclamer le silence.
Elle parcourut rapidement les missives et reconnu l'écriture de la prévôt qui devait se payer tout un mal de crâne...les lettres et les mots dansaient littéralement devant ses yeux arrivant au fameux " Nul n'est censé ignorer la loi" elle redéposa cette dernière avec un bref geste d'impatience et fit signe au greffier qu'elle allait rendre son verdict.

Messire Agogia je me trouve devant un dilemne qui ne m'est pas inconnu...en effet nous avons eu fort à faire avec des gens comme vous...des touristes qui...ne le prenez pas mal nous les aimons la les touristes...mais...de nos jours les gens se croient tout permis partout en tout lieu et devant n'importe qui ce qui rend l'application de lois et règles très difficile voire extraordinairement complexe...

Voyez par vous-même notre prévôt est tellement épuisée et coincée dans ses parchemins qu'elle n'arrive même plus à sortir de son bureau et m'envoie des pigeons la représenter..mais depuis quand un pigeon peut-il remplacer efficacement une poule???

Considérant que la langue est une difficulté en soit mais non une impossibilité.

Considérant votre bonne foi en ayant vous-même pris la peine de vous défendre devant moi.

Considérant que même la procureure vous considère innocent.

Messire Agogia puisque la justice Lorraine est à tout le moins compatissante je vous relaxe entièrement.

La séance est levée!

BAMM...BAMM...BAMM!!!

fait le 18 septembre 1458
Majoie Juge de Lorraine


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MessageSujet: Re: Procès jugement à rendre Procès jugement à rendre Icon_minitimeDim 12 Sep 2010 - 20:21

procès opposant 2010-09-11, Lejuste au Duché de Lorraine
Lejuste est accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.





Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.

Je porte devant vous une affaire de Trouble à l'ordre Public qui vient d'être portée à ma connaissance par une plainte de Dame Zahra, prévôt des maréchaux, à l'encontre de Lejuste.

La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Lejuste

Énoncé des faits :
Suite à la promulgation de la loi martiale le 30 juin 1458 dernier, annonçant la fermeture de nos frontières.
Toutes personnes sur le territoire Lorrain, n�ayant ni Laisser passer, ni autorisation de voyager en groupe, et en application a la loi martiale, devront quitter le duché par le plus court chemin et dans les plus brefs délais.

Lejuste, est accusé d'avoir violé cette loi, il est entré le 28/08/1458 en nos terres malgré l'annonce de la fermeture de nos frontières.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-deplacements-en-lorraine-t10623.htm

______________
Article I.II.4 : Toutes les personnes présentes sur le territoire du Duché ont l�obligation de se conformer aux lois du Duché. De même, le Duché se réserve le droit de juger toutes personnes présentes sur son territoire pour des crimes commis à l�extérieur du Duché, dans la mesure où ces faits ne sont pas déjà jugés par une autre instance judiciaire.
Le juge à le pouvoir de juger par contumace, ainsi que de passer le tour d�un intervenant mettant plus de trois jours francs avant de se présenter à la barre.

Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.2 :
A partir du niveau d'alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d'un permis d'accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.
______________


Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur :

Le témoignage de notre belle Prévôte et/ou celui d�un douanier, vous apportera toutes les preuves requises.

Considérant que nul n'est censé ignorer la loi et que les décrets sur le niveau d'alerte, la promulgation de la loi martiale et le décret d'expulsion ont été affichés visibles aux yeux de tous sur la gargote Lorraine et au castel
Lejuste, en application de l'article 6.7 de la loi sur les déplacements en lorraine et de l'article Article II.I.1 du codex judiciaire de lorraine vous encourrez des sanctions de Type 1 à 8

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm
__________________
Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Sera poursuivi pour trouble à l�ordre public mineur,

Article II.IV.1 : Tout individu qui perturbe le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique.

Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.
__________________
Lejuste, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article Article I.II.5 de l'opus 2 du codex judiciaire.

Fait à Nancy, le 11/09/1458
Angel.demona
Procureur de Lorraine


Première plaidoirie de la défense
Citation :
bonjour
mr le juge en voulant quitter le territoir lorrain j'ai etait blessé par promether et de se fait dans l'impossiblite de partir avant d'etre retablie si j'ai traverse le territoir c pour rejoindre le conte de bourbon et je l'avou je suis un peu perduamicalement lejuste


Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Réfléchissant avec intensité à une simple question qui était : « suis-je devenue totalement clémente ? », la proc� se leva, cet air interrogatif encore sur son visage, et entrepris un réquisitoire clair et bref

***Sieur Lejuste,

Vous me voyez, désolé pour votre « poutrage » par l�armée, mais hélas, c'est bien souvent ce qu�il arrive quand une loi martiale est décrétée, je ne serais vous dire qu�une chose, prévenez les autorités quand vous franchissez un duché qui n'est pas le votre.***

Se tournant maintenant vers la juge�

***Votre Honneur,

Je vais être brève, l�accusé souffre déjà des blessures qui lui ont été infligées, je ne pense pas qu�il faille en remettre une couche�

Je vous demande donc de bien vouloir faire preuve de clémence envers lui�je suis sure qu�une fois sa période d�indisponibilité terminée, il reprendra la route�***

La proc� retourna s�assoir, commençant à préparer son prochain dossier.


L'accusation a appelé Zahra.2 à la barre

Jugement

Citation :
Majoie se réinstalla à son bureau le maillet à la main et quelques parchemins reçus cahin-caha à son pigeonnier...elle écouta attentivement les plaidoiries de la procure et de la partie défenderesse et toussota pour réclamer le silence.
Elle parcourut rapidement les missives et reconnu l'écriture de la prévôt qui devait se payer tout un mal de crâne...les lettres et les mots dansaient littéralement devant ses yeux arrivant au fameux " Nul n'est censé ignorer la loi" elle redéposa cette dernière avec un bref geste d'impatience et fit signe au greffier qu'elle allait rendre son verdict.Elle soupira étant convaincue de se répéter comme une poule sans tête...

Messire Lejuste je me trouve devant un dilemne qui ne m'est pas inconnu...en effet nous avons eu fort à faire avec des gens comme vous...des touristes qui...ne le prenez pas mal nous les aimons la les touristes...mais...de nos jours les gens se croient tout permis partout en tout lieu et devant n'importe qui ce qui rend l'application de lois et règles très difficile voire extraordinairement complexe...

Voyez par vous-même notre prévôt est tellement épuisée et coincée dans ses parchemins qu'elle n'arrive même plus à sortir de son bureau et m'envoie des pigeons la représenter...mais depuis quand un pigeon peut-il remplacer efficacement une poule???

Considérant que la langue est une difficulté en soi mais non une impossibilité.

Considérant votre bonne foi en ayant vous-même pris la peine de vous défendre devant moi.

Considérant que même la procureure vous considère en bien mauvais point et que vous devez vous redonner de la mine.

Messire lejuste puisque la justice Lorraine est à tout le moins compatissante je vous relaxe entièrement...prenez soin de vous je suis convaincue que dorénavant vous demanderez avant de pénétrer indûment.

La séance est levée!

BAMM...BAMM...BAMM!!!


fait le 18 septembre 1458
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