Castel de Nancy
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 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé)

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ellebasi
Inestimable serviteur du Duché
ellebasi

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MessageSujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) - Page 2 Icon_minitimeLun 23 Aoû 2010 - 5:21

Il ma écrit aussi hier soir pour intervenir aussi pour les pénalités d'ailleurs il a payer en fonction de se qu'il pouvait .C'est les pénalité qui voulait que l'on les retire il était en retraite depuis un ans et le remboursement des impôts ..
Comme je le dossier va au conseil ,j'attends le verdict mais je pense que l'on devrais lui remboursé les pénalités..
Il beaucoup de cas comme celui si
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Majoie
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Majoie

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MessageSujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) - Page 2 Icon_minitimeLun 23 Aoû 2010 - 9:30

Voila le problème Ellebasi quand il y a remboursement ça provient directement des caisses du duché...z'imaginez si nous avons 10 lorrains qui en font la demande??? Près de 10000 écus disparaîtrait de nos coffres...faut vraiment trouver une solution
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Sybille_Von_Frayner
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Sybille_Von_Frayner

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MessageSujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) - Page 2 Icon_minitimeLun 23 Aoû 2010 - 21:30

Je penche pour une autre solution qui me trotte dans la tête depuis quelques jours. Je vais abordé la question au conseil ducal. On en débat et si les conseillers sont d'accord, on essaiera cela avec Phenixo.

Je vous tiens au courant. ^^
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Feue Elisette
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Feue Elisette

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MessageSujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) - Page 2 Icon_minitimeMar 24 Aoû 2010 - 17:01

Ben oui comme dit Elle, il a payé en fonction de ses possibilités, il le dit clairement !

Et c'est normal que ce soit le duché qui paie plutôt que la mairie, la mairie ne fait aucun bénéfice là dessus.

Je vois pas en quoi vous faites toute une affaire, ça paraît clair, non ? Si ça s'arrange pas comme ça il voulait faire comme d'habitude, c'est à dire contacter le maire et voir avec lui.
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Wymil
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MessageSujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) - Page 2 Icon_minitimeJeu 26 Aoû 2010 - 10:10

Bon ok, mais si une solution est trouvée pour ce dossier fait le moi savoir pour la clôture de celui ci !!.
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ellebasi
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MessageSujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) - Page 2 Icon_minitimeJeu 26 Aoû 2010 - 12:08

Le plus simple serais que je le rembourse ses pénalités et apres on clôture l'affaire ..

Puisqu'il a payer comme il pouvait en fonction de ses moyens
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kyroper
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MessageSujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) - Page 2 Icon_minitimeJeu 26 Aoû 2010 - 13:06

mais la mairie de Verdun n'a pas a rembourser l'argent qui ira au duché, c'est au duché de rembourser je pense non?
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Majoie
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MessageSujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) - Page 2 Icon_minitimeJeu 26 Aoû 2010 - 16:12

Kyroper et Ellebasi nous en discutons présentement au conseil le problème c'est que Phenixo n'est pas l'unique cas de ce genre alors on tente de faire pour le mieux....
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ellebasi
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ellebasi

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MessageSujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) - Page 2 Icon_minitimeJeu 26 Aoû 2010 - 17:02

Merci Majoie tient nous au courant
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Wymil
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MessageSujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) - Page 2 Icon_minitimeVen 27 Aoû 2010 - 13:14

J'ai croisé ce matin à 10:19 Messire Phenixo dans les couloirs du Palestre de l'Académie , surement une convocation en Salle de réunion avec les Hauts-Fonctionnaires suite à ce dossier, et peut être une solution pour l'ensemble de ce genre d'affaires!!.

Wymil Lt
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ellebasi
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ellebasi

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MessageSujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) - Page 2 Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 18:48

Affaire classé pour Phenixo .


Voici les lettres et les screens ..


Bonjour Ellebasi,

Comme convenu je mets par écrit ce que nous avons décidé.

Je rappelle les faits :

Citation :
Phenixo, contraint de prendre une retraite de longue durée, a vu ses impôts majorés de façon exorbitante. Il en a payé une partie mais n'a pas été en mesure d'en rembourser la totalité.
Selon la loi, en fournissant un témoignage de son absence, il peut demander l'indulgence quant au paiement de ses pénalités.
Il m'a fourni le témoignage d'Elisette qui a attesté de cette absence et de sa bonne foi. En outre, d'autres personnes se sont empressées de corroboré les dires d'Elisettes (Wymil entre autres).

Moi, Sybille, duchesse de Lorraine, souhaite faire preuve d'indulgence et désire régler le problème de Phenixo avant qu'il ne s'envenime. Il ne peut décemment pas payé des sommes pareilles et il faut trouver une solution.

J'ai donc demandé à Ellebasi, Maire de Verdun, de lui faire un mandat du montant de ses majorations. A Phenixo d'ajouter les 174 écus d'impots encore impayés. Ainsi, il pourra régler ses dettes et repartir sur de bonnes bases.

Le montant des majorations (avancé à titre gracieux par la mairie de Verdun) rejoindra les caisses de la ville dès le paiement. Ellebasi se chargera de transmettre au duché les 174 écus d'impôts dus par Phenixo

J'ai en outre vivement conseillé à Phenixo de mettre ses terres en jachères en cas de longue retraite. Je me tiens à sa disposition pour tout renseignement complémentaire.

Encore un immense merci Ellebasi.

Je te joins ci-dessous, l'échange de lettres que moi et Phenixo avons eu :


Citation :
De: Phenixo
A: Sybille_Von_Frayner
Posté le: Aujourd'hui à 12:17
Sujet: Re: Arriéré d'impôts

Oui je suis bien a Verdun, et disponible pour payer.

Impôts : 58 29 29 29 29 = 174

Majorations : 366.56 179.51 175.45 171.68 150.51 = 1043.71

Total 1217.71


Par contre je ne pourrais pas faire les transactions avant tard ce soir, alors ne vous inquiétez pas.



Citation :
De: Sybille_Von_Frayner
A: Phenixo
Posté le: Aujourd'hui à 16:00
Sujet: Re: Arriéré d'impôts

Bonjour Phenixo !

J'ai réussi à voir Ellebasi, Maire de Verdun. Je me suis arrangée avec elle.

Elle va vous faire un mandat du montant de vos majorations (1043,71 écus) et une stère de bois (au cas où vous n'auriez rien en stock pour faire la transaction). Le mandat sera à lui rendre avec la stère uniquement.

A cet argent, je vous demanderai d'ajouter les 174 écus d'impots impayés sur vos deniers personnels.

Quand vous aurez payé vos impôts et vos majorations, la somme qu'Ellebasi vous aura mandatée reviendra directement dans les caisses de la mairie. Et vos impôts seront transmis au duché par ses soins.

Ainsi vous n'aurez plus de pénalités ni même d'impôts en suspens. J'ai promis à Ellebasi que vous pourriez vous en occuper dans la soirée. C'est que cela fait une grosse somme pour la mairie.

Je ne peux que vous conseiller vivement de mettre vos terres en jachères si vous deviez, à tout hasard, repartir en retraite de longue durée. C'est le seul moyen de ne pas être imposé sur vos terres durant vos longues absences. Si vous désirez de plus amples informations, n'hésitez pas à me contacter.

En cas de problème, je serai là ce soir. Je me tiens à votre disposition.

Bien à vous,

Sybille von Frayner
Duchesse de Lorraine

Mandat atribuer avec 999 et le reste demain qui devras etre de 218,71 ecus
.


Citation :
Mandat numéro '792527'
Contrat :


Pour les pénalités d'impots la somme de 999 ecus
Plus je reste que je lui enverrais quand il m'auras rendu le mandat avec une strere.

Inventaire des marchandises :


#Nom999,00 écus1stère de bois
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MessageSujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) - Page 2 Icon_minitime

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