| 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) | |
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Auteur | Message |
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ellebasi Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 08/08/2008 Nombre de messages : 15435 Nom RR (IG) : ellebasi Localisation : Nancy,
Champs et Metier : Maïs,Blés /meuniere Voie : Médecine,diaconesse Poste(s) au Castel : maire
- : Rang FDL : Gouverneur et médecin-major du Bastion des Renards
| Sujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) Lun 23 Aoû 2010 - 5:21 | |
| Il ma écrit aussi hier soir pour intervenir aussi pour les pénalités d'ailleurs il a payer en fonction de se qu'il pouvait .C'est les pénalité qui voulait que l'on les retire il était en retraite depuis un ans et le remboursement des impôts .. Comme je le dossier va au conseil ,j'attends le verdict mais je pense que l'on devrais lui remboursé les pénalités.. Il beaucoup de cas comme celui si |
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Majoie Grand du Duché
Date d'inscription : 29/11/2009 Nombre de messages : 3219 Nom RR (IG) : Majoie Localisation : Verdun
Champs et Metier : blé,bûcheron JAP,MA de Saint-Dié - :
| Sujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) Lun 23 Aoû 2010 - 9:30 | |
| Voila le problème Ellebasi quand il y a remboursement ça provient directement des caisses du duché...z'imaginez si nous avons 10 lorrains qui en font la demande??? Près de 10000 écus disparaîtrait de nos coffres...faut vraiment trouver une solution |
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Sybille_Von_Frayner Notable
Date d'inscription : 11/04/2008 Nombre de messages : 2088 Nom RR (IG) : Sybille_Von_Frayner Localisation : Epinal
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| Sujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) Lun 23 Aoû 2010 - 21:30 | |
| Je penche pour une autre solution qui me trotte dans la tête depuis quelques jours. Je vais abordé la question au conseil ducal. On en débat et si les conseillers sont d'accord, on essaiera cela avec Phenixo.
Je vous tiens au courant. ^^ |
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Feue Elisette Intervenant majeur
Date d'inscription : 29/04/2009 Nombre de messages : 1656 Nom RR (IG) : Elisette Localisation : Sous terreuh
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| Sujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) Mar 24 Aoû 2010 - 17:01 | |
| Ben oui comme dit Elle, il a payé en fonction de ses possibilités, il le dit clairement !
Et c'est normal que ce soit le duché qui paie plutôt que la mairie, la mairie ne fait aucun bénéfice là dessus.
Je vois pas en quoi vous faites toute une affaire, ça paraît clair, non ? Si ça s'arrange pas comme ça il voulait faire comme d'habitude, c'est à dire contacter le maire et voir avec lui. |
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Wymil Grand du Duché
Date d'inscription : 04/06/2008 Nombre de messages : 3924 Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde. Localisation : Epinal/feu-Verdun
- : Rang FDL : Gouverneur d'Epinal en retraite.
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ellebasi Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 08/08/2008 Nombre de messages : 15435 Nom RR (IG) : ellebasi Localisation : Nancy,
Champs et Metier : Maïs,Blés /meuniere Voie : Médecine,diaconesse Poste(s) au Castel : maire
- : Rang FDL : Gouverneur et médecin-major du Bastion des Renards
| Sujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) Jeu 26 Aoû 2010 - 12:08 | |
| Le plus simple serais que je le rembourse ses pénalités et apres on clôture l'affaire .. Puisqu'il a payer comme il pouvait en fonction de ses moyens |
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kyroper Grand du Duché
Date d'inscription : 20/02/2010 Nombre de messages : 5892 Nom RR (IG) : Kyroper Localisation : Toul
Champs et Metier : Blé - : Rang FDL : Capitaine
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Majoie Grand du Duché
Date d'inscription : 29/11/2009 Nombre de messages : 3219 Nom RR (IG) : Majoie Localisation : Verdun
Champs et Metier : blé,bûcheron JAP,MA de Saint-Dié - :
| Sujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) Jeu 26 Aoû 2010 - 16:12 | |
| Kyroper et Ellebasi nous en discutons présentement au conseil le problème c'est que Phenixo n'est pas l'unique cas de ce genre alors on tente de faire pour le mieux.... |
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ellebasi Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 08/08/2008 Nombre de messages : 15435 Nom RR (IG) : ellebasi Localisation : Nancy,
Champs et Metier : Maïs,Blés /meuniere Voie : Médecine,diaconesse Poste(s) au Castel : maire
- : Rang FDL : Gouverneur et médecin-major du Bastion des Renards
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Wymil Grand du Duché
Date d'inscription : 04/06/2008 Nombre de messages : 3924 Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde. Localisation : Epinal/feu-Verdun
- : Rang FDL : Gouverneur d'Epinal en retraite.
| Sujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) Ven 27 Aoû 2010 - 13:14 | |
| J'ai croisé ce matin à 10:19 Messire Phenixo dans les couloirs du Palestre de l'Académie , surement une convocation en Salle de réunion avec les Hauts-Fonctionnaires suite à ce dossier, et peut être une solution pour l'ensemble de ce genre d'affaires!!.
Wymil Lt |
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ellebasi Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 08/08/2008 Nombre de messages : 15435 Nom RR (IG) : ellebasi Localisation : Nancy,
Champs et Metier : Maïs,Blés /meuniere Voie : Médecine,diaconesse Poste(s) au Castel : maire
- : Rang FDL : Gouverneur et médecin-major du Bastion des Renards
| Sujet: Re: 58/07/27 [médiation] Phenixo (clôturé) Sam 25 Sep 2010 - 18:48 | |
| Affaire classé pour Phenixo .
Voici les lettres et les screens .. Bonjour Ellebasi,
Comme convenu je mets par écrit ce que nous avons décidé.
Je rappelle les faits : - Citation :
- Phenixo, contraint de prendre une retraite de longue durée, a vu ses impôts majorés de façon exorbitante. Il en a payé une partie mais n'a pas été en mesure d'en rembourser la totalité.
Selon la loi, en fournissant un témoignage de son absence, il peut demander l'indulgence quant au paiement de ses pénalités. Il m'a fourni le témoignage d'Elisette qui a attesté de cette absence et de sa bonne foi. En outre, d'autres personnes se sont empressées de corroboré les dires d'Elisettes (Wymil entre autres).
Moi, Sybille, duchesse de Lorraine, souhaite faire preuve d'indulgence et désire régler le problème de Phenixo avant qu'il ne s'envenime. Il ne peut décemment pas payé des sommes pareilles et il faut trouver une solution.
J'ai donc demandé à Ellebasi, Maire de Verdun, de lui faire un mandat du montant de ses majorations. A Phenixo d'ajouter les 174 écus d'impots encore impayés. Ainsi, il pourra régler ses dettes et repartir sur de bonnes bases.
Le montant des majorations (avancé à titre gracieux par la mairie de Verdun) rejoindra les caisses de la ville dès le paiement. Ellebasi se chargera de transmettre au duché les 174 écus d'impôts dus par Phenixo
J'ai en outre vivement conseillé à Phenixo de mettre ses terres en jachères en cas de longue retraite. Je me tiens à sa disposition pour tout renseignement complémentaire. Encore un immense merci Ellebasi. Je te joins ci-dessous, l'échange de lettres que moi et Phenixo avons eu : - Citation :
- De: Phenixo
A: Sybille_Von_Frayner Posté le: Aujourd'hui à 12:17 Sujet: Re: Arriéré d'impôts
Oui je suis bien a Verdun, et disponible pour payer.
Impôts : 58 29 29 29 29 = 174
Majorations : 366.56 179.51 175.45 171.68 150.51 = 1043.71
Total 1217.71
Par contre je ne pourrais pas faire les transactions avant tard ce soir, alors ne vous inquiétez pas. - Citation :
- De: Sybille_Von_Frayner
A: Phenixo Posté le: Aujourd'hui à 16:00 Sujet: Re: Arriéré d'impôts
Bonjour Phenixo !
J'ai réussi à voir Ellebasi, Maire de Verdun. Je me suis arrangée avec elle.
Elle va vous faire un mandat du montant de vos majorations (1043,71 écus) et une stère de bois (au cas où vous n'auriez rien en stock pour faire la transaction). Le mandat sera à lui rendre avec la stère uniquement.
A cet argent, je vous demanderai d'ajouter les 174 écus d'impots impayés sur vos deniers personnels.
Quand vous aurez payé vos impôts et vos majorations, la somme qu'Ellebasi vous aura mandatée reviendra directement dans les caisses de la mairie. Et vos impôts seront transmis au duché par ses soins.
Ainsi vous n'aurez plus de pénalités ni même d'impôts en suspens. J'ai promis à Ellebasi que vous pourriez vous en occuper dans la soirée. C'est que cela fait une grosse somme pour la mairie.
Je ne peux que vous conseiller vivement de mettre vos terres en jachères si vous deviez, à tout hasard, repartir en retraite de longue durée. C'est le seul moyen de ne pas être imposé sur vos terres durant vos longues absences. Si vous désirez de plus amples informations, n'hésitez pas à me contacter.
En cas de problème, je serai là ce soir. Je me tiens à votre disposition.
Bien à vous,
Sybille von Frayner Duchesse de Lorraine Mandat atribuer avec 999 et le reste demain qui devras etre de 218,71 ecus . - Citation :
- Mandat numéro '792527'
Contrat :
Pour les pénalités d'impots la somme de 999 ecus Plus je reste que je lui enverrais quand il m'auras rendu le mandat avec une strere.
Inventaire des marchandises :
#Nom999,00 écus1stère de bois |
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