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 dispositions officieuses en d'absence imprévue (à laisser entre nous)

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AuteurMessage
Barberine
Grand du Duché
Barberine

Date d'inscription : 22/01/2008
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- :

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MessageSujet: dispositions officieuses en d'absence imprévue (à laisser entre nous) dispositions officieuses en d'absence imprévue (à laisser entre nous) Icon_minitimeVen 11 Juin 2010 - 12:05

il faut tout prévoir.



en vertu de l'article 3.1.1.7 de la constitution

Citation :
Article 3.1.1.7 : Le Duc de Lorraine peut déléguer provisoirement tous, ou une partie de ses pouvoirs à un autre membre du Conseil Ducal.
En cas d'absence imprévue et de très courte durée n'excédant pas 48 heures, moi Barberine , Duchesse de Lorraine, délègue par avance à Bambou 57 le droit de prendre les décisions en cas de problème grave.

fait le 11 juin 1458
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Barberine
Grand du Duché
Barberine

Date d'inscription : 22/01/2008
Nombre de messages : 4368
Nom RR (IG) : Barberine
Localisation : Vicomté de Dun et autres terres

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MessageSujet: Re: dispositions officieuses en d'absence imprévue (à laisser entre nous) dispositions officieuses en d'absence imprévue (à laisser entre nous) Icon_minitimeJeu 24 Juin 2010 - 22:59

toujours garder ces dispositions en mémoire c'est important.
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zahra.2
Grand du Duché
zahra.2

Date d'inscription : 18/07/2008
Nombre de messages : 3417
Nom RR (IG) : Zahra.2
Localisation : ici et là

- :

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MessageSujet: Re: dispositions officieuses en d'absence imprévue (à laisser entre nous) dispositions officieuses en d'absence imprévue (à laisser entre nous) Icon_minitimeVen 25 Juin 2010 - 6:00

T'inquiète pas pas Barberine c'est enregistré dans nos mémoire, du moins la mienne.
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Sybille_Von_Frayner
Notable
Sybille_Von_Frayner

Date d'inscription : 11/04/2008
Nombre de messages : 2088
Nom RR (IG) : Sybille_Von_Frayner
Localisation : Epinal

- :

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MessageSujet: Re: dispositions officieuses en d'absence imprévue (à laisser entre nous) dispositions officieuses en d'absence imprévue (à laisser entre nous) Icon_minitimeVen 25 Juin 2010 - 17:09

Chef oui chef ! dispositions officieuses en d'absence imprévue (à laisser entre nous) Icon_biggrin

Je suis toujours en défense sur Nancy pour ma part...
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MessageSujet: Re: dispositions officieuses en d'absence imprévue (à laisser entre nous) dispositions officieuses en d'absence imprévue (à laisser entre nous) Icon_minitime

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dispositions officieuses en d'absence imprévue (à laisser entre nous)

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