Wymil
Grand du Duché
Date d'inscription : 04/06/2008
Nombre de messages : 3924
Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.
Localisation : Epinal/feu-Verdun
- :
Rang FDL : Gouverneur d'Epinal en retraite.
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|  Sujet: Re: 58/06/25 [haute trahison] Ph92 (coupable) ![58/06/25 [haute trahison] Ph92 (coupable) Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/darkages/icon_minitime.gif) Mar 20 Juil 2010 - 18:26 | |
| - Wymil a écrit:
- Procès ayant opposé Ph92 au Duché de Lorraine
Ph92 était accusé de haute trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
- Citation :
Accusé, levez vous !
La Cour vous reconnaît coupable au chef d'accusation de Haute Trahison, en vertu de l'article 52, Opus V du Titre II, du Codex Judiciaire de Lorraine.
Un chose que j'aimerai que vous Sachiez messire, si l'envie vous prend souvent de vous révolter, les chemins me semble être idéal, évité donc de le faire dans une ville ou un Duché car vous risquerai de porter atteinte à la vie sociale et paisible des personnes qui y vivent ; par ailleurs si vous êtes dans l'incapacité d'assumer la responsabilité d'une chose, évité de la commencé.
La Justice que je représente se veut protectrice, autoritaire, mais juste, sachez le !
Conformément à l'articles26 du Codex Judiciaire, la Cour vous condamne au BANNISSEMENT du duché de Lorraine pour une période de 2 MOIS, ainsi qu'à une amende de 5 écus de frais de dossier.
Que cette sanction vous aide à réfléchir sur la portée de vos actes !
Je vous rappel que selon Article 14 vous avez la possibilité de faire appel de ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.
La séance est levée
Moni105
10 Juillet 1455
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