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AuteurMessage
Barberine
Grand du Duché
Barberine

Date d'inscription : 22/01/2008
Nombre de messages : 4368
Nom RR (IG) : Barberine
Localisation : Vicomté de Dun et autres terres

- :

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MessageSujet: Derogation Derogation Icon_minitimeJeu 10 Juin 2010 - 15:43

Citation :
En vertu de l'impossibilité de cumuler le poste de juge et un poste à la maréchaussée, sauf dérogation,
Par la présente, nous, Barberine, accordons une dérogation temporaire à Moni105 pour qu'elle puisse remplir le poste de juge au sein de notre conseil ducal, en dépit de son poste à la maréchaussée de Toul et ce jusqu'à ce que prenne fin le présent mandat.
Fait à Nancy
en ce jeudi 10 juin 1458
Barberine
Duchesse de Lorraine
Derogation Lorrainepjlb5uk2
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moni105
Lorrain actif
moni105

Date d'inscription : 02/03/2009
Nombre de messages : 231
Nom RR (IG) : Moni105
Localisation : Toul

Champs et Metier : Tribun
- :

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MessageSujet: Re: Derogation Derogation Icon_minitimeVen 11 Juin 2010 - 10:49

Merci barberine je vais pour enfin excercé ma fonction
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