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 [décret] sur la possesion d'une épée

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Yanahor
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MessageSujet: [décret] sur la possesion d'une épée   [décret] sur la possesion d'une épée Icon_minitimeSam 13 Jan 2007 - 18:54

Voilà on a toujours pas mis au vote ce décret proposé par Kremroat et qui serait censé nous mettre en disposition pour l'armement du duché de Lorraine qui est prévu pour le deuxième mois de notre mandat.

Citation :
Art.1 : L'achat et la vente d'épées en Lorraine sont libres dans la limite d'une épée par habitant. L'achat d'épée en Lorraine n'est autorisé qu'aux habitants de Lorraine. Il ne peut se faire que sur commande auprès des forgerons. Il est donc interdit de laisser en vente des épées sur les marchés sous peine de poursuites pour trahison.

Art.2 : L'exportation d'épées hors des frontières de Lorraine est formellement interdite et passible de poursuites pour trahison.

Art.3 : Le port de l'épée est autorisé en Lorraine.

Art.4 : Tout forgeron de Lorraine doit tenir un registre des ventes d'épées. Il se doit de communiquer sur demande au lieutenant de police l'identité des acheteurs d'épée. La non tenue du registre ou sa non présentation entraîne un avertissement et en cas de récidive est passible de poursuites pour trahison.

Art.5 : Tout habitant de Lorraine possédant une épée doit en faire déclaration au maire de son village ou au lieutenant de police local. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'épée est passible de poursuites pour trahison. Toute personne entrant en Lorraine doit déclarer s'il porte une épée au Connétable. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'épée est passible de poursuites pour trahison.

Art.6 : Tout maire de Lorraine recevant les registres des forgerons ou les déclarations des habitants doit les transmettre à son lieutenant de police.

Art.7 : Tout lieutenant de police doit transmettre tous les 15 jours au moins la liste des possesseurs d'épée de son village au Connétable. Celui-ci affiche dans son bureau privé la liste à jour des possesseurs d'épée. Les Lieutenants de police sont chargés de relever tous les 15 jours les registres des forgerons


Dernière édition par le Sam 13 Jan 2007 - 19:10, édité 1 fois
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Yanahor
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MessageSujet: Re: [décret] sur la possesion d'une épée   [décret] sur la possesion d'une épée Icon_minitimeSam 13 Jan 2007 - 18:55

Pour (1): Yanahor
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marjolainne
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MessageSujet: Re: [décret] sur la possesion d'une épée   [décret] sur la possesion d'une épée Icon_minitimeSam 13 Jan 2007 - 19:12

Pour (2): Yanahor,marjolainne
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MessageSujet: Re: [décret] sur la possesion d'une épée   [décret] sur la possesion d'une épée Icon_minitimeSam 13 Jan 2007 - 21:36

Citation :
La dissimulation ou la non déclaration de possession d'épée est passible de poursuites pour trahison
Pour le reste OK mais pour ça je trouve que ça va un peu loin quand meme. Trahison c'est peut etre un peu fort non ?
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MessageSujet: Re: [décret] sur la possesion d'une épée   [décret] sur la possesion d'une épée Icon_minitimeSam 13 Jan 2007 - 22:54

Tu préfères TAOP ?
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MessageSujet: Re: [décret] sur la possesion d'une épée   [décret] sur la possesion d'une épée Icon_minitimeDim 14 Jan 2007 - 10:22

Pour (3) : Yanahor,marjolainne, Charles XI
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MessageSujet: Re: [décret] sur la possesion d'une épée   [décret] sur la possesion d'une épée Icon_minitimeDim 14 Jan 2007 - 12:04

C'est trahison, TAOP rien à voir.

Trahison c'est souvent pour les cas qui font jurisprudence, genre le "reproche" qu'on met par défaut.

Pour (4) : Yanahor, marjolainne, Charles XI, Alandaros
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MessageSujet: Re: [décret] sur la possesion d'une épée   [décret] sur la possesion d'une épée Icon_minitimeDim 14 Jan 2007 - 13:47

Va pour trahison alors


Pour (5) : Yanahor, marjolainne, Charles XI, Alandaros, Sthoreal
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MessageSujet: Re: [décret] sur la possesion d'une épée   [décret] sur la possesion d'une épée Icon_minitimeDim 14 Jan 2007 - 14:42

Pour (6) : Yanahor, marjolainne, Charles XI, Alandaros, Sthoreal, Haz
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MessageSujet: Re: [décret] sur la possesion d'une épée   [décret] sur la possesion d'une épée Icon_minitimeDim 14 Jan 2007 - 17:11

Pour (7) : Yanahor, marjolainne, Charles XI, Alandaros, Sthoreal, Haz, Bigmetal
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MessageSujet: Re: [décret] sur la possesion d'une épée   [décret] sur la possesion d'une épée Icon_minitimeDim 14 Jan 2007 - 18:56

Pour (8) : Yanahor, marjolainne, Charles XI, Alandaros, Sthoreal, Haz, Bigmetal, krem
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MessageSujet: Re: [décret] sur la possesion d'une épée   [décret] sur la possesion d'une épée Icon_minitimeLun 15 Jan 2007 - 17:46

8 voix, le décret est donc adopté, je laisse donc au Porte-Parole le soin d'en faire l'annonce, c'est un décret influençant directement la vie des gens, il faut absolument que ceux-ci en soit informé donc met le paquet si j'ose dire pour faire passer l'info comme il se doit.
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MessageSujet: Re: [décret] sur la possesion d'une épée   [décret] sur la possesion d'une épée Icon_minitimeMar 16 Jan 2007 - 11:42

Pour (9) : Yanahor, marjolainne, Charles XI, Alandaros, Sthoreal, Haz, Bigmetal, krem, Dec
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je vot quand même
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MessageSujet: Re: [décret] sur la possesion d'une épée   [décret] sur la possesion d'une épée Icon_minitimeMar 16 Jan 2007 - 16:16

Pareil


Pour (10) : Yanahor, marjolainne, Charles XI, Alandaros, Sthoreal, Haz, Bigmetal, krem, Dec, Eragon
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MessageSujet: Re: [décret] sur la possesion d'une épée   [décret] sur la possesion d'une épée Icon_minitimeJeu 18 Jan 2007 - 17:53

Loi adopté
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MessageSujet: Re: [décret] sur la possesion d'une épée   [décret] sur la possesion d'une épée Icon_minitime

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