Il y a un texte sur celle ci et aussi des périodes à respecter ainsi que des obligations vis à vis de l'Empire.
Si vous voulez pas que notre Empereur dans un moment de pleine forme n'envoie un coup de pied au représentant du Conseil Ducal . Et que cette régence soit effective alors faut les respecter.
Je remet la route au cas ou
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-la-regence-t5561.htm

Au bout de ces cinq jours, commencera dès lors une période dite "d’Intendance".

Citation :

Cette période "d’Intendance" ne peut durer au maximum qu'une semaine.
Passée la période "d’Intendance", le-dit intendant du conseil deviendra alors Régent de Lorraine. Une lettre sera envoyée à notre Empereur Long John Silver, afin de valider ce choix
Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, se devant de prêster serment d'allégeance à l’Empereur . Il aura également des prérogatives similaires, que ce soit soit au niveau militaire, exécutif ou encore diplomatique

.

La Loi complète vous savez ou la trouver.
Le décret Ducal en GC n'est pas visible et s'en est bien un, je passe, ... .
Il date du 09 Mai 1458 . Nous sommes le 26 Mai tous les délais sont passés ou en est le CD.



Je rappelle que tous textes du CD ou autres, doivent être signés scellés et datés, aussi voir la constitution.
Le dernier sur la levée d'impôts il est juste scellé il n'y pas de date ni de signature juste celle exécutoire.
Le bilan n'est pas signé.

Normalement la durée ne devait pas être aussi longue, elle est revenue un court laps de temps dimanche et elle revient vendredi normalement

Pour les impots et le bilan c'est Majoie qui les a postés, il faudrait lui dire de le faire

je suis revenue