Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -68%
Caméra de Surveillance WiFi -ieGeek –
Voir le deal
47.59 €

Partagez
 

 Communiqué n° 1458-7- Ouverture de la Salle d'audience du Conseil

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Mun Von Frayner
Grand du Duché
Mun Von Frayner

Date d'inscription : 23/06/2007
Nombre de messages : 3727
Nom RR (IG) : Mun
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Duc de Vittel
- :

Communiqué n° 1458-7- Ouverture de la Salle d'audience du Conseil Empty
MessageSujet: Communiqué n° 1458-7- Ouverture de la Salle d'audience du Conseil Communiqué n° 1458-7- Ouverture de la Salle d'audience du Conseil Icon_minitimeVen 28 Mai 2010 - 15:56

Citation :
Communiqué n° 1458-7 CC du 28 Mai 1458

→ Ouverture de la Salle d'audience du Conseil Constitutionnel

Le Conseil constitutionnel de lorraine en ce douzième jour du cinquième mois de l'an de grâce MCCCCLVIII,
Gardien de la constitution et de la stabilité du droit lorrain,
Publié et Archivé dans la Grande Galerie du Castel de Nancy


LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Fais part au peuple de lorraine ;

De l'ouverture de sa chambre d'audience à tous Lorrains quelque que soit sa noblesse,
Pouvant y rencontrer les conseillers et leur poser questions relative à la constitution et aux textes.

Nous avons nos domaines de connaissance spécifiques à chacun.

Nous sommes là pour garantir les fondations de tous textes légaux de la Lorraine en respect de la constitution, conseiller le Conseil Ducal ou toute autre assemblée ou chambre nous le demandant.


Nous précisons que nous ne sommes pas des représentants de Nostres très Sainte Église Aristotélicienne, laissons cela à Rome et au Droit Canon.
Nous précisons que nous ne sommes pas un bureau d'avocats ou de juges, laissons cela comme il se doit à la justice Ducale ou Impériale.
Nous précisons que nous ne sommes pas de l'Ost ou de la Maréchaussée, laissons cela en application des textes aux différents intervenant au Conseil Ducal et à sa Duchesse ou son Duc.


Nos portes vous sont ouvertes si vous voulez nous rencontrer et nous interroger ou peut être exprimer vos idées ou vos inquiétudes.
Il vous suffira de passer les gardes de faction qui vous conduiront vers cette pièce



Communiqué du Conseil constitutionnel de Lorraine dans une décision du 12 Mai 1458, où siégeaient les personnes susnommés.


Les membres du Conseil Constitutionnel,


Chlodwig Von Frayner d’Azayes
Duc de l’Aigle, baron de Château-rouge, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Communiqué n° 1458-7- Ouverture de la Salle d'audience du Conseil Sceauc10


Floche de Réaumont Kadoche
Vicomtesse de Hattonchâtel, Commandeur de l'Alérion Lorrain.




Mun von Frayner von Strass
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Régent de la Vidamie de Trèves, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Communiqué n° 1458-7- Ouverture de la Salle d'audience du Conseil Mun2


Niconoss d'Acoma,
Baron de Forbach et Seigneur de Manonville, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Communiqué n° 1458-7- Ouverture de la Salle d'audience du Conseil Sceau2


Perseus_Cardofer de Point Noire
Baron de Réhainviller, Écuyer de l'Alérion Lorrain.

Communiqué n° 1458-7- Ouverture de la Salle d'audience du Conseil Img-2211
Revenir en haut Aller en bas
 

Communiqué n° 1458-7- Ouverture de la Salle d'audience du Conseil

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Galerie :: Legislation caduque :: Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462 :: Conseil Constitutionnel : décisions, avis et communiqués-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser