Décision n° 1458-3 Appel au recrutement

Citation :: Décision n° 1458-3 CC du 12 Avril 1458

→ Appel au recrutement

Le Conseil constitutionnel de lorraine fait appel au recrutement en la chambre de la noblesse selon l’article 3.2.2.1 de la constitution ;

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Vu la Constitution ;

Vu les observations du même conseil, enregistrées le 12 Avril 1458 ;

Les membres du conseil s’étant exprimés,

DECIDE :

Article 1.- Appel au postulat d’un ou plusieurs nobles éligibles au conseil constitutionnel.

Délibéré par le Conseil constitutionnel de Lorraine dans sa séance du12 Avril 1458,

Les membres du Conseil Constitutionnel par ordre protocolaire,

Niconoss d'Acoma,
Baron de Forbach et Seigneur de Manonville, Prime Capitaine Impérial, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Mun von Frayner von Strass
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Régent de la Vidamie de Trèves, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Sybille von Frayner d’Azayés
Duchesse d'Herbéviller, Baronne de Dombasle et Dame de Bauley, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Chlodwig Von Frayner d’Azayes
Duc de l’Aigle, baron de Château-rouge, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Perseus_Cardofer de Point Noire
Baron de Réhainviller, Écuyer de l'Alérion Lorrain.

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