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 Communiqué n° 1458-4 Perte de la Qualité de représentant du CC

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Mun Von Frayner
Grand du Duché
Mun Von Frayner

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MessageSujet: Communiqué n° 1458-4 Perte de la Qualité de représentant du CC   Communiqué n° 1458-4 Perte de la Qualité de représentant du CC Icon_minitimeVen 16 Avr 2010 - 13:29

Citation :
Communiqué n° 1458-4 CC du 12 Avril 1458

→ Perte de la Qualité de représentant du Conseil Constitutionnel Lorrain ainsi que des accès au Conseil Constitutionnel

Le Conseil constitutionnel de lorraine en ce douzième jour du quatrième mois de l'an de grâce MCCCCLVIII,
Gardien de la constitution et de la stabilité du droit lorrain,
En vertu de la Constitution de Lorraine, Titre III, Chapitre II. ;
En vertu de l’article 3.2.2.2 :
Les membres du Conseil Constitutionnel ne peuvent exercer leur poste en même temps que la fonction de maire, de conseiller ducal ou de président de l'Assemblée Ducale.

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Fais part au peuple de lorraine ;

Que le Sieur SébatstienPirlet de Rubempré de part l’article 3.2.2.2 ,de la Constitution du Duché de Lorraine, siégeant actuellement au Conseil Ducal de Lorraine.
Tous ces accès au Conseil Constitutionnel lui sont retirés ainsi que la fonction de représentant du Conseil Constitutionnel.

De quelque manière que ce soit le Sieur Sébastien SébatstienPirlet de Rubempré ne parlera au nom du Conseil Constitutionnel.

Tenons néanmoins à le remercier pour les travaux qu’il avait entrepris durant sa présence.

Communiqué du Conseil constitutionnel de Lorraine dans une décision du 12 Avril 1458, où siégeaient les personnes susnommés.


Les membres du Conseil Constitutionnel par ordre protocolaire,


Niconoss d'Acoma,
Baron de Forbach et Seigneur de Manonville, Prime Capitaine Impérial, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Communiqué n° 1458-4 Perte de la Qualité de représentant du CC Sceau2


Mun von Frayner von Strass
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Régent de la Vidamie de Trèves, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Communiqué n° 1458-4 Perte de la Qualité de représentant du CC Mun2


Sybille von Frayner d’Azayés
Duchesse d'Herbéviller, Baronne de Dombasle et Dame de Bauley, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Communiqué n° 1458-4 Perte de la Qualité de représentant du CC 44093395im3


Chlodwig Von Frayner d’Azayes
Duc de l’Aigle, baron de Château-rouge, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Communiqué n° 1458-4 Perte de la Qualité de représentant du CC Sceauc10


Perseus_Cardofer de Point Noire
Baron de Réhainviller, Écuyer de l'Alérion Lorrain.


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