bienvenu à toi Duke

Bonjour,
Pourrait tu afficher en gargotte l'annonce pour la levée des impots merci d'avance

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 27 avril de l'an de grâce 1458, La Duchesse de Lorraine entourée des Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 15 jours par les maires de chaque municipalité lorraine. L'économie du Duché est dans un état déplorable,
nous sommes donc contraints de poursuivre cette levée d'imposition pour pouvoir répondre aux frais imposés par notre Empereur LongJohnSilver qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais de bouches ainsi que les dépenses engendrées par le prestige.

Les levées d'impôt seront au même tarif pour toutes les villes sauf pour Nancy qui n’a pas prélevé la dernière levée, les sommes dues seront perçues en trois fois.

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 7 écus pour toutes les villes sauf pour Nancy qui n'a pas prélevé l'impôt lors de la dernière levée, la somme due sera repartie en trois fois, la première partie sera de 3 écus, les deux autres seront de deux écus supplémentaires, l'imposition pour les champs sera donc de 10 écus.

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 13 écus pour toutes les villes sauf pour Nancy qui n'a pas prélevé l'impôt lors de la dernière levée, la somme due sera repartie en trois fois, la première partie sera de 3 écus, les deux autres seront de 5 écus supplémentaires, l'imposition pour les échoppes sera donc de 16 écus.



L'impôt prélevé sur les échoppes sera versé au Duché. Toutefois chaque municipalité percevra 1 écu par échoppe qui indemnisera les mairies pour les frais de points de finances engendrés par la levée d'impôt.

Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le mercredi 28 avril de l'an de grâce 1458.

Majoie reprit le bureau selon les volontés de la duchesse Marjolainne et afin de toujours l'avoir sous les yeux y afficha la charte.

Citation :

Article 1: Le PP est le principal communiquant du Conseil Ducal; en effet son rôle est de transmettre les décisions du Conseil aux différentes institutions, que ce soit le clergé, la HAL et les maires par exemple, et inversement.


Article 2: Cette même tache se retrouve envers et pour le peuple.


Article 3: Il est la bouche du conseil pour tout ce qui se passe à l’intérieur des frontières ducales. Il peut etre les yeux du Conseil en place publique également.


Article 4: Il se doit être tout aussi avisé du travail de chaque autre conseiller, certes moins interventionniste que le Duc qui a plus d’expérience et qui représente l'autorité référente, mais néanmoins il est de son devoir de l'être d’avantage que quiconque autre.
Ce qui n'empêche en aucun cas les autres conseillers d'intervenir sur quelque sujet que ce soit.


Article 5: La solidarité gouvernementale doit etre son credo absolu.


Article 6: De par son rôle "d'intendant administratif", il se doit de seconder le Duc (Duchesse) en toute circonstance; Ce qui ne lui confère pas plus de prérogatives, mais de plus amples devoirs. Ainsi, il se doit d'œuvrer en étroite liaison avec son autorité référente, et lui proposer ses services et son aide en toutes choses.


Article 7: D’autre part, il peut, à la demande du Chancelier -et/ou du Duc- le seconder pour certains points particuliers si nécessaire.


Article 8: Aussi, comme le veut la coutume, lorsque le duché se retrouve dans l'impossibilité de nommer un Chancelier, c'est le Porte-Parole qui peut officier de façon transitoire à ce poste.


Article 9: Enfin, Le Porte-Parole se doit d’être en relation avec tout un chacun en Lorraine mais peut également l'être en dehors, si cela est jugé absolument nécessaire par son Duc/duchesse.



Du travail administratif du PP au quotidien:



Article 10: Assurer la communication avec le conseil des maires (faire monter les demandes, et redescendre les réponses).


Article 11: Modérer le forum "conseil des maires" si nécessaire. ("chef censeur" de cet espace oblige.)


Article 12: Assurer la communication avec la HAL (via son président) en aide et collaboration avec son Duc/hesse.


Article 13: Procéder à la relance des débats et la remontée des topics, procéder à la mise au vote et au décompte des voix, et enfin à l'archivage des topics dits "finis".


Article 14: Il doit remonter les topics des archives si besoin est (nécessite une connaissance et/ou consultation des archives minimale)



Article 15: Publier les textes dûment approuvés et complétés par le Conseil en grande galerie dans les espaces législatifs adéquats, en suivant le décret protocolaire prévu à cet effet.


Article 16: Suite à cela, annoncer en gargote les textes votés et acceptés par le Conseil, en précisant la date et de façon facultative la/les personnes à l'origine du texte voté.


Article 17: Répondre au nom du Conseil à certaines remarques/questions en gargote. D'où un certain devoir de réserve nécessaire lors de ces interventions particulières. A cet effet il faut etre attentif aux différents sujets en gargote. Ce qui ne dédouane pas les autres conseillers d'intervenir lorsqu'une question précise leur est adressée.


Article 18: A cet effet, le PP, en tant que responsable de la communication, se doit d'être à l'origine des interventions officielles lorsque c'est nécessaire. Ainsi, les dites déclarations se devront d'être le reflet de la volonté commune des conseillers.


Article 19: Le Porte-Parole se doit d'intervenir en toute connaissance des textes réglementaires afin d'éviter, à titre d'exemple, tout impair lors de déclarations officielles. Ce qui ne dédouane nullement les autres conseillers de ce devoir.

Satisfaite de son boulot pour le moment elle repartit suivre les instructions que Mun von Frayner lui avait donné.

Puis elle prit la liste de Mun von Frayneur et la posa à son mur afin de pouvoir la ratifier à volonté...




Le dernier texte posté date du 04 mars posté par le PP de l'époque connétable actuellement.
Ayant trait :
Institutions >> de la définition de l'Assemblée Ducal,...
Et salon des Décrets Ducaux >> Révision des quotas du 3 mars de l'an de Grasce 1458

Depuis cette date il semblerait que le Duché n'ai plus rien émis comme avis ou autres textes
Dans la salle décret on retrouve beaucoup de choses ^^ .
Il est certain que la fermeture des mines ne touche pas tous les Lorrains donc pour ma part cela n'a pas de répercutions juridiques si un autre texte supérieur n'existe pas.
La levée d'impôts même chose seul les maires ont le devoir de le récupérer . Personne n'a été mis en Procès si un Lorrain ne paye pas ces impôts pas de répercussions juridiques,.. Sauf si il modifie le décret existant sur les impots.

Il y a en gargote une modification de prix pour la ville de Nancy (page 38) la s'est important car celà modifie au niveau des arrêtés municipaux et là il peu y avoir une action juridique si elle n'est pas respectée don à afficher.

Les bilans pas besoin il doit se retrouver dans les archives du CD.(normalement) qui je rappelle sont compulsable par la CC l »AD et bon nombre d'autres personnes.

Loi martiale oui aussi dans les décrets car si elle n'est pas respectée possibilité de procès.

Le changement d'un capitaine bonne question que je me pose . Oui car il entre dans un cadre de loi et il faut voir si il est respecté comment le CC peut il être en accord avec cela si il ne sait pas.
Comprendre le pourquoi du changement donc un décret

La suspension des quotas oui s'est un décret important car d'autres décrets sons inférieur à celui là.

Les niveaux d'alerte oui aussi .

La nomination du Sénéchal je sais pas de trop me suis jamais trop attardé sur l'Ost

La levée de Ban étant un problème purement noblesse je ne pense car les sanctions possibles sont liées à la hérauderie et pas à la Lorraine. Dans tous les cas elle est publiée en CdN . Maintenant l'organisation de la transmission de l'information via la CdN dépend du CD

Composition du CD pas besoin .
Recherche de candidature à la chancellerie pas besoin .
Nomination à l'université car le CC ne travail que sur le respect de la Constitution cela reste un problème lié à une personne.

Nouvelle Grille de salaire et prix de la ville d'Epinal
deux choses sont mélangées en une se qu'il ne faut jamais. L'une touche une ville et l'autre toute la population.
Doivent être affichés une pour décret municipaux d'Epinal et l'autre décrets Ducaux car un décret existe déjà concernant les salaires.


Je pense avoir répondu à pas mal de questions que vous alliez certainement me poser .

Je vous invite à continuer la conversation et ainsi celle ci pourra profiter aux PP suivants aussi.
Elle n'est certe pas complète n'étant pas Juriste mais l'avis éclairé des membres de la CC ne pourra que vous aidez dans votre tache de Porte Parole

Juste, j'ai regardé ce que tu avais posté à la grande galérie.
Il y a une truc qui me chiffonne: le poste "grille de prix minimals".
En fait ce sont des prix maximaux" ....

Siouplait,

pour affichage en gargotte,

merci

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 1Omai de l'an de grâce 1458, La Duchesse de Lorraine entourée des Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 15 jours par les maires de chaque municipalité lorraine. L'économie du Duché est dans un état déplorable,
nous sommes donc contraints de poursuivre cette levée d'imposition pour pouvoir répondre aux frais imposés par notre Empereur LongJohnSilver qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais de bouches ainsi que les dépenses engendrées par le prestige.

Les levées d'impôt seront au même tarif pour toutes les villes sauf pour Nancy qui n’a pas prélevé la levée du 12 avril, les sommes dues seront perçues en trois fois.

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 7 écus pour toutes les villes sauf pour Nancy qui n'a pas prélevé l'impôt lors de la levée du 12 avril, la somme due sera repartie en trois fois, la première partie sera de 3 écus, les deux autres seront de deux écus supplémentaires, l'imposition pour les champs sera donc de 9 écus.

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 13 écus pour toutes les villes sauf pour Nancy qui n'a pas prélevé l'impôt lors de la levée du 12 avril, la somme due sera repartie en trois fois, la première partie sera de 3 écus, les deux autres seront de 5 écus supplémentaires, l'imposition pour les échoppes sera donc de 18 écus.



L'impôt prélevé sur les échoppes sera versé au Duché. Toutefois chaque municipalité percevra 6O ecus qui indemnisera les mairies pour les frais de points de finances engendrés par la levée d'impôt.

Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le mardi 11 mai de l'an de grâce 1458.

À VÉRIFIER PAR MOI-MÊME;

Citation :

Nouvelle Grille de salaire et prix de la ville d'Epinal
deux choses sont mélangées en une se qu'il ne faut jamais. L'une touche une ville et l'autre toute la population.
Doivent être affichés une pour décret municipaux d'Epinal et l'autre décrets Ducaux car un décret existe déjà concernant les salaires.

Pour affichage en gargotte
merci

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 24 mai de l'an de grâce 1458, La Duchesse de Lorraine entourée des Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 15 jours par les maires de chaque municipalité lorraine. L'économie du Duché est dans un état déplorable,
nous sommes donc contraints de poursuivre cette levée d'imposition pour pouvoir répondre aux frais imposés par notre Empereur LongJohnSilver qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais de bouches ainsi que les dépenses engendrées par le prestige.

Les levées d'impôt seront au même tarif pour toutes les villes sauf pour Nancy qui n’a pas prélevé la levée du 12 avril, les sommes dues seront perçues en trois fois.

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 7 écus pour toutes les villes sauf pour Nancy qui n'a pas prélevé l'impôt lors de la levée du 12 avril, la somme due sera repartie en trois fois, la première partie sera de 3 écus, les deux autres seront de deux écus supplémentaires, l'imposition pour les champs sera donc de 9 écus.

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 13 écus pour toutes les villes sauf pour Nancy qui n'a pas prélevé l'impôt lors de la levée du 12 avril, la somme due sera repartie en trois fois, la première partie sera de 3 écus, les deux autres seront de 5 écus supplémentaires, l'imposition pour les échoppes sera donc de 18 écus.


L'impôt prélevé sur les échoppes sera versé au Duché. Toutefois chaque municipalité percevra 6O ecus qui indemnisera les mairies pour les frais de points de finances engendrés par la levée d'impôt.

Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le mardi 25 mai de l'an de grâce 1458.

bonjour

je voudrais savoir si tu as tout rangé

bonsoir,

Avant d'archiver tu devrais demander si tu peux car il y a des affaires qu'on a besoin même si c'est verouillé et j'ai du faire revenir un autre dossier des archives

Sauf erreur il me semble que j'envoit en GG ce qu'on me demande...il y a bien dans les affaires de la duchesse que j'ai fait des erreurs et tenté de les corriger....Je ne suis pas devin mais pp..

J'ai eu des décrêts et des arrêtés qui seraient non datés ou et non signés ....moi j'ai mit en GG et en gargote tel que reçu et j'ai demandé avis légal (Mun en fait) je ne peux guère les signer moi-même et pas plus les dater à mon avis mais ça demeure mon avis...Si c'est imbécile alors tenter de suivre des lois...des constitutions et des codex qui sont signés et datés par un peu n'importe qui....

Je reprendrait les documents à faire signer et dater et les porteraient à qui de droit lorsque j'aurait eu ma réponse...

Pourrais tu mettre cela dans les decrets ducaux en grande galerie

merci

Citation :

Décret de fin de régence

Par la présente, nous, Bambou de Réaumont Kado’ch annonçons la fin de notre régence, Marjolainne de Réaumont Kado’ch allant mieux, a repris sa place de Duchesse de Lorraine.

Fait à Nancy
Le 1er juin 1458