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 Décision n° 1458-2 - Élection du représentant du Conseil

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Mun Von Frayner
Grand du Duché
Mun Von Frayner

Date d'inscription : 23/06/2007
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Décision n° 1458-2 - Élection du représentant du Conseil Empty
MessageSujet: Décision n° 1458-2 - Élection du représentant du Conseil Décision n° 1458-2 - Élection du représentant du Conseil Icon_minitimeDim 21 Mar 2010 - 11:33

Citation :
Décision n° 1458-2 CC du 15 Mars 1458

→ Élection du représentant du Conseil Constitutionnel

Le Conseil constitutionnel de lorraine par application des articles 3.2.3.1 de la constitution ;

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Vu la Constitution ;

Vu les votes unanimes du même conseil, enregistrés du 24 février au 14 mars 1458 ;

Les membres du conseil ayant constatés et exprimés,

1. Deux candidats à la charge de représentant du Conseil Constitutuinnel : SébastienPirlet et Perseus Cardofer de Point Noire ;

2. Votant pour SebastienPirlet par deux (2) voix Pour et deux (2) vote blanc ;


DECIDE :

Article 1.- La nomination de SébastienPirlet à la charge de Représentant du Conseil Constitutionnel.


Délibéré par le Conseil constitutionnel de Lorraine dans sa séance du 15 mars 1458, où siégeaient : Sébastien Pirlet; Mun von Frayner von Strass ; Sybille von Frayner d’Azayés ; Chlodwig Von Frayner d’Azayes ; Niconoss d'Acoma ; Perseus_Cardofer de Point Noire ;

Par ordre protocolaire,


SebastienPirlet de Rubempré
Vicomte de Chatenoy et Baron de Belrupt, Commandeur de l'Alérion Lorrain.



Niconoss d'Acoma,
Baron de Forbach et Seigneur de Manonville, Prime Capitaine Impérial, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Décision n° 1458-2 - Élection du représentant du Conseil Sceau2


Mun von Frayner von Strass
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Décision n° 1458-2 - Élection du représentant du Conseil Mun2


Sybille von Frayner d’Azayés
Duchesse d'Herbéviller, Baronne de Dombasle et Dame de Bauley, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Décision n° 1458-2 - Élection du représentant du Conseil 44093395im3


Chlodwig Von Frayner d’Azayes
Duc de l’Aigle, baron de Château-rouge, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Décision n° 1458-2 - Élection du représentant du Conseil Sceauc10


Perseus_Cardofer de Point Noire
Baron de Réhainviller, Écuyer de l'Alérion Lorrain.


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