Bonjour, en accord avec le Conseil Ducal, nous vous transmettons ce dossier.
Le désaccord principal à travers ce sujet concerne les médailles accordées. (Titre V)

Toutefois le but est de réduire la quantité des textes de la maréchaussée mais aussi et surtout que la maréchaussée dispose d'un Intendant, qui serait l'égal d'un Sénéchal pour l'armée, afin d'assurer la pérennité de la Maréchaussée ainsi par exemple la transition entre deux Prévôt sera assurée.


Notre expert juridique Caoimhim a aussi signalé que le texte n'était pas très bien écrit.

Charles_de_Raveline a écrit:

Voilà donc la Charte qui remplacera la Charte de l'école de la Prévôté, la Charte de la Maréchaussée de Lorraine, la Charte du Prévôt des Maréchaux et la Charte sur l'organisation des tours de garde , avec la création d'un nouveau poste, moins éphémère que celui du Prévôt, pour soutenir ce dernier, et être un tampon entre le Prévôt et les maréchaux en cas de besoin.

Citation :

Citation :

Charte de la Maréchaussée Lorraine

Citation :

La Maréchaussée a pour mission d'assurer le maintien de l’ordre au sein du Duché de Lorraine. La Charte établit les principes généraux définissant les fonctions, l’organisation, le commandement et le fonctionnement de la Maréchaussée.
Tous les maréchaux doivent se conformer à cette charte.


Titre I : De l’engagement à la Maréchaussée


Article I.1 : Seuls les habitants de Lorraine peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée.

Article I.2 : -Seuls les personnes n’ayant pas été condamnées pour Trahison ou Haute Trahison durant les 8 derniers mois peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée.
-Seuls les personnes n’ayant pas été condamnées pour Trouble à l’ordre public, Escroquerie ou Esclavagisme durant les 4 derniers mois peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée.


Titre II : Du Maréchal


Article II.1 : Tout membre de la Maréchaussée est dépositaire de l'application de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Maréchaussée. En conséquence, toute insulte ou menace à l’encontre d’un maréchal seront donc punies avec la plus grande sévérité possible.

Article II.2 : Tout membre de la Maréchaussée se doit de prêter serment comme suit :
« Moi, ____ jure de servir le Duché de Lorraine avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »

Article II.3 : Tout membre de la Maréchaussée doit porter fièrement son insigne et son uniforme.


Titre III : Du Prévôt des Maréchaux


Article III.1: Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Duc parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de Maréchaussée. Il assure également le déploiement des gardes ducaux affectés à la surveillance des mairies.

Article III.2 : Il veille à la sécurité du Duché de Lorraine et de ses mairies ainsi qu’au respect du corpus législatif et de la coutume.

Article III.3 : Il vérifie et transmet les dossiers préparés par les officiers, au procureur. Il est lui-même habilité à recevoir des plaintes et traité des dossiers.

Article III.4 : Il a pour mission de donner les ordres de gardes aux maréchaux le plus tôt possible, en se basant sur les informations qui lui sont fournies.

Article III.5 : Il se tient au courant de l’information intra et extra ducatus pouvant concerner la défense.

Article III.6 : Il a la possibilité de définir le niveau d’alerte en concertation avec le Duc, le connétable et le capitaine, tout en respectant la Charte relative à la défense de la Lorraine. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.


Titre IV : Des Grades de la Maréchaussée


Article IV.1 : Chaque Maréchaussée est composée de plusieurs officiers :

¤Le Commandant
¤Le Lieutenant
¤Le Sergent
¤Le Brigadier

Article IV.2 : Chaque membre de la Maréchaussée a le devoir de respecter les ordres de sa hiérarchie. Cependant, il peut soumettre ses remarques et critiques, selon certaines limites, à son officier supérieur.

Article IV.3 : Tout officier a le devoir de faire les rapports de gardes et de douane selon l’organisation de la Maréchaussée.

Article IV.4 : Tout officier a le devoir de surveiller de manière quotidienne la conformité des embauches proposée et signée en Mairie.

Article IV.5 : Un officier par ville est nommé pour la surveillance du marché, pour contrevenir à tout cas d’escroquerie ou de trouble à l’ordre public ayant rapport avec le marché de la ville.

Article IV.6 : Tout officier a le devoir de recueillir les plaintes et les témoignages qui lui sont adressés.

Article IV.7 : Tout officier a le devoir de préparer un dossier lorsqu’une infraction aux textes lorrains est mise en avant, par lui-même, ou par une plainte adressée à la Maréchaussée.


Titre V : Des Médailles de la Maréchaussée


Article V.1 : La médaille du mérite est octroyée à tout officier faisant partie de la Maréchaussée depuis plus de 6 mois, et ayant fait un travail efficace. La médaille est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux, l’Intendant de Maréchaussée et les officiers supérieurs.

Article V.2 : La médaille du courage est octroyée à tout officier ayant participé à mater une révolte. La médaille est octroyée par le Prévôt des Maréchaux.

Article V.3 : La médaille de la persévérance est octroyée à tout lieutenant en poste depuis plus de 8 mois, et ayant fait un travail remarquable. La médaille est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux, l’Intendant de Maréchaussée et le commandant de la ville.

Article V.4 : La médaille de commandement est attribuée à tout officier ayant eu la charge de commandement d’une Maréchaussée depuis plusieurs mois. Elle est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée.

Article V.5 : La médaille de l’honneur est octroyée à tout commandant en poste depuis plus d’une année. Elle est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée.

Article V.6 : La médaille de la sagesse est octroyée à tout commandant ayant reçu la médaille de l’honneur depuis plus de 6 mois. Elle est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée.

Article V.7 : La médaille de la pensée est octroyée au départ ou à la mort en fonction d’un lieutenant ou d’un commandant, ayant fait un travail remarquable depuis de nombreuse année. Elle est octroyée après consensus entre les officiers de la ville, le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée, et après accord du Duc en exercice.


Titre VI : De l’aspirant et de l’école de la Maréchaussée


Article VI.1 : Toute personne intégrant l’école de la Maréchaussée devient de fait Aspirant.

Article VI.2 : L’école de la Maréchaussée a pour but de former tout Aspirant ayant la volonté d’intégrer la Maréchaussée.

Article VI.3 : La formation au sein de l’école de la Maréchaussée est assurée par l’Intendant de Maréchaussée, ou en cas d’absence de ce dernier, par le Prévôt des Maréchaux.

Article VI.4 : La formation au sein de l’école se conclue par la prestation de serment.

Article VI.5 : Avant tout intégration au sein d’une Maréchaussée, l’Aspirant se doit de recevoir l’accord du Prévôt des Maréchaux.


Titre VII : De l’Intendant de Maréchaussée



Article VII.1 : L'Intendant de Maréchaussée est désigné par le Conseil Ducal pour une période de 6 mois renouvelable à la majorité simple de ce dernier et a pour devoirs d'assurer la transition entre chaque nouveau conseil afin de garantir la continuité.
Il peut être démit de ses fonctions avec la majorité simple du Conseil Ducal en ayant l’appuie du Duc car il est le seul arbitre in fine, toutefois à tout moment le duc peut le révoquer.


Article VII.2 : Il a pour charge de seconder le Prévôt des Maréchaux, et au besoin, de l’accompagner dans ses débuts. En cas d’absence de ce dernier, il pourra le remplacer.

Article VII.3 : Il a pour charge de veiller au bon fonctionnement de l’école de la Prévôté.

Titre VIII : Du cumul des postes, de la démission et de la sanction

Article VIII.1 : Le cumul du poste de maire et de commandement d’une Maréchaussée est interdit. En conséquence, le commandement de la Maréchaussée passe au second officier le plus gradé, par intérim, si l’officier ayant le commandement de la Maréchaussée est élu au poste de maire. Après 2 mandats municipaux consécutifs, le commandement passe définitivement à l’officier qui en avait la charge par intérim.

Article VIII.2 : L’Intendant de Maréchaussée ne peut cumuler son poste avec celui de Conseiller Ducal élu, de Maire, d’officier de Maréchaussée, ou de l'Etat-Major de l'armée.

Article VIII.3 : Tout membre de la Maréchaussée peut demander auprès de l’officier assurant le commandement de la Maréchaussée, d’être dégagé temporairement de sa charge de service, pour raison valable.

Article VIII.4 : Tout membre de la Maréchaussée peut démissionner par simple information auprès de l’officier assurant le commandement de la Maréchaussée. Dans le cadre de la démission d’un officier assurant le commandement d’une Maréchaussée, la démission se fait auprès du Prévôt. Un délai de 7 jours est prescrit.

Article VIII.5 : Tout membre de la Maréchaussée qui ne respecte par la Charte de la Maréchaussée de Lorraine, ou qui fait déshonneur à son grade, peut-être sanctionné par le Prévôt des Maréchaux et est passible d’une mise en procès.

Article VIII.6 : Une sanction au sein de la Maréchaussée peut se traduire par une mise à pied temporaire, ou une exclusion définitive. L’exclusion définitive ne peut être appliquée qu’en consensus entre le Prévôt des Maréchaux, l’Intendant de Maréchaussée, et si celui-ci n’est pas concerné, l’officier assurant le commandement de la Maréchaussée concernée.
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Titre IX : De l’Organisation de la Maréchaussée de Lorraine


Article IX.1 : L’organisation de la Maréchaussée est garantie par l’Intendant de Maréchaussée, en accord avec le Prévôt des Maréchaux en poste.

Article IX.2 : Tout officier peut se voir remettre une mission spéciale au sein de sa Maréchaussée, par son supérieur hiérarchique : douane, surveillance du marché, surveillance des embauches, etc.

Article IX.3 : Le planning des gardes doit être proposé dès le début de la semaine précédente, et une ébauche doit être proposée aux maréchaux le vendredi précédent la semaine de garde, pour que les maréchaux puissent confirmer leur disponibilité.

Article IX.4 : Le planning des gardes se fait par volontariat des maréchaux, et en tenant compte de leur souhait. Cependant, en cas de nécessité, le responsable du planning peut affecter d’office la garde à un maréchal.

Article IX.5 : Les rapports de douanes se doivent d’être fait de manière journalière et le plus tôt possible par l’un des maréchaux de la ville. L’organisation est laissée à l’officier ayant la charge du commandement de la Maréchaussée, le Prévôt des Maréchaux pouvant cependant donner des consignes.

Article IX.6 : Les maréchaux de gardes doivent attendre les ordres du Prévôt des Maréchaux, fournies par courrier, le plus tard qu’il leur est possible. S’ils ne peuvent attendre après une certaine heure, ils doivent le communiquer au minimum 24h avant la journée de garde, au Prévôt des Maréchaux. Celui-ci peut alors nommé un autre garde, ou demandé exceptionnellement à l’Intendant de Maréchaussée de donner l’ordre du jour.

Article IX.7 : Si aucun ordre n’est reçu du Prévôt des Maréchaux après une heure convenue, parfois par coutume, le maréchal de garde se doit de contacter le Prévôt des Maréchaux, prévenir l’Intendant de Maréchaussée, et si aucune réponse n’est reçu, défendre le pouvoir ! Laisser la mairie sans défense, et même si aucun ordre n’a été reçu, constitue une faute grave !

Article IX.8 : Si le Prévôt des Maréchaux manque à répétition à cette obligation, l’Intendant de Maréchaussée a le devoir d’en référer au Duc.

Article IX.9 : La paye d’un Chef Maréchal et d’un Maréchal est fixée par décret. Elle est versée le lendemain avant 12h par le Prévôt des Maréchaux, excepté si celui-ci prévient que ce sera plus tard.*
NB :

* Si les gardes ont l'ordre de travailler : le prévôt ne les payera donc pas le lendemain.
* Si les gardes ont l'ordre de défendre : le prévôt versera le salaire dès le lendemain de la garde.
* Si aucun ordre n'est donné => défense : le prévôt versera le salaire aux gardes dès le lendemain de la garde.