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 Décision n° 1457-2-Élection du représentant du Conseil Constitutionnel

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Mun Von Frayner
Grand du Duché
Mun Von Frayner

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MessageSujet: Décision n° 1457-2-Élection du représentant du Conseil Constitutionnel Décision n° 1457-2-Élection du représentant du Conseil Constitutionnel Icon_minitimeLun 15 Mar 2010 - 8:39

Citation :
Décision n° 1457-2 CC du 20 Janvier 1457

→ Élection du représentant du Conseil Constitutionnel

Le Conseil constitutionnel de lorraine par application des articles 3.2.3.1 de la constitution ;

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Vu la Constitution ;

Vu les votes unanimes du même conseil, enregistrées le 19 et 20 janvier 1457 ;

Les membres du conseil ayant constatés et exprimés,

1. Deux candidats à la charge de représentant du Conseil Constitutuinnel : Selee de Dhoye et Perseus Cardofer de Point Noire ;

2. Votant pour Selee de Dhoye par quatre (4) voix Pour et un (1) vote blanc de ce premier ;


DECIDE :

Article 1.- La nomination de Sébastien Louis Étienne. de Dhoye dict Selee à la charge de Représentant du Conseil Constitutionnel.


Délibéré par le Conseil constitutionnel de Lorraine dans sa séance du 19 janvier 1457, où siégeaient : Sébastien L.E. de Dhoye dict Selee ; Mun von Frayner von Strass ; Sybille von Frayner d’Azayés ; Niconoss d'Acoma ; Perseus_Cardofer de Point Noire ;

Par ordre protocolaire,


Sébastien L.E. de Dhoye dict Selee,
Vicomte de Gerardmer,
Représentant du Conseil Constitutionnel,
Commandeur de l'alérion lorrain,

Décision n° 1457-2-Élection du représentant du Conseil Constitutionnel Sceauseleejaune

Niconoss d'Acoma,
Baron de Forbach et Seigneur de Manonville,
Prime Capitaine Impérial,
Commandeur de l'Alérion Lorrain

Décision n° 1457-2-Élection du représentant du Conseil Constitutionnel Sceau2

Mun von Frayner von Strass,
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny,
Commandeur de l'Alérion Lorrain

Décision n° 1457-2-Élection du représentant du Conseil Constitutionnel Mun2


Sybille von Frayner d’Azayés,
Duchesse d'Herbéviller, Baronne de Dombasle et Dame de Bauley et de Beynac,
Commandeur de l'Alérion Lorrain

Décision n° 1457-2-Élection du représentant du Conseil Constitutionnel 44093395im3

Perseus_Cardofer de Point Noire,
Baron de Réhainviller,
Écuyer de l'Alérion Lorrain

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Décision n° 1457-2-Élection du représentant du Conseil Constitutionnel

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