Citation :

Lorraines, lorrains,
Oyez, oyez,

Par décision ducale, afin de revigorer l’économie et relancer l’activité minière, le conseil ducal déclare la disposition suivante :


Dans le but de remplir de fiers lorrains nos mines ducales, et ainsi d’augmenter leur rentabilité, une exonération d'impôts sera établie pour toutes personnes allant travailler à la mine de son village.

Cette exonération s'effectuera selon les modalités suivantes :

• Les personnes ayant 1 champ seront exonérées après être allées 3 fois à la mine
  
• Les personnes ayant 2 champs seront exonérées après être allées 4 fois à la mine
  
• Les personnes ayant 1 échoppe seront exonérées après être allées 3 fois à la mine
  
• Les personnes ayant 1 échoppe et 1 champ seront exonérées après être allées 5 fois à la mine
  
• Les personnes ayant 1 échoppe et 2 champs seront exonérées après être allées 6 fois à la mine

Et ce par tranche de quinze jours au vue du caractère bimensuel des impôts ducaux.

Ses exonérations auront lieux auprès des maires selon des modalités qu'ils pourront établir selon leurs convenances et leurs possibilités.


La présente lettre devra obligatoirement être mise en annonce locale par les maires ou leurs tribuns sous deux jours après publication ducale.


Fait à Nancy,
Le 22ème jour du mois de septembre de l’an de Grasce de Pacques 1457,
Décidé par le conseil ducal, promulgué par le Duc.

Pour () :

Contre () :

NSPP () :

Pour (4) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien

Contre () :

NSPP () :

Pour ( 6 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle

Contre () :

NSPP () :

Pour ( 7 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle, Floche,

Contre () :

NSPP () :

Floche m'a donné procuration pour son vote

Pour ( 8 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle, Floche, Hathor

Contre () :

NSPP () :

Pour ( 9 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle, Floche, Hathor, melrikk

Contre () :

NSPP () :

Pour ( 10 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle, Floche, Hathor, melrikk, Theudric

Contre () :

NSPP () :

Pour ( 11 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle, Floche, Hathor, melrikk, Theudric, Zahra

Contre () :

NSPP () :

Pour ( 12 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle, Floche, Hathor, melrikk, Theudric, Zahra, Selee

Contre () :

NSPP () :

Joséphine et moi on vote un texte dont on a été les instigateurs ? Entonnant

je parlais de la mise en forme des idées et du texte. Pas des idées en elle même.

Mis à part cela : Vive les Lapins ! (Mince archivez, le flood arrive ^^)