Merci Barberine d'avoir soulevé cette question aussi vite
La réponse a le mérite d'être claire et donc il semble que en fait le dit remboursement soit plus assimilé a de la fraude donc ne vaut-il pas mieux tout simplement ne jamais rembourser si le fait d'avoir une taverne est pénalisant bon d'accord il n'y en a pas des centaines en Lorraine mais en plus avec le nouveau système ig on ne peut même plus dire que un propriétaire de taverne continue a gagner des écus durant sa retraite.

Soit je crois que la loi la dessus vu les limites de l'interface ig ne saurait pas tenir compte de tout les cas il serait donc bon de conseiller de faire un maximum de screen mais même cela a des limites.

Je deplore cependant qu'il soit nécessaire de citer des noms la démarche et demande d'information a ce sujet vient de moi et moi seule pour information .

remarque, Armael, sans citer de noms, un propriétaire de taverne, qui rentre d'une longue taverne et un cas présenté par toi, je crois que ce n'était pas difficile de deviner de qui il s'agit.

Cette parenthèse refermée, il serait bon, quand c'est possible que les villageois susceptibles d'entrer en retraite prennent leur dispositions à l'avance.

Safibax, je sais que c'est assez difficile de régler ce cas après coup, mais est il possible de prévoir ce cas pour l'avenir, puisque nous travaillons à la réforme du Codex ?

Juste un rappel sur cette modification faite à la loi.

Le remboursement constitue un cadeau fait par le duché. Je ne comprends pas pourquoi on parle de fraude ?

De plus, l'impot ou la taxe sur les tavernes n'est pas géré par le duché et d'ailleurs l'article sur le droit fiscal ne parle que des champs et échoppes.



Tout prévoir est impossible... c'est pourquoi il vaut mieux laisser parfois une certaine ouverture dans les lois. Si on est trop prècis, trop rigide on n'a plus aucune marge de manœuvre.

Citation :

Reste le problème des taverniers.

Pourquoi parle t on des tavernes alors que elles ne sont pas imposées ?

Question : un propriétaire en retraite ne peut il pas faire de gain ? Ou est ce que ses gains seront limités à ce qu'il a mis avant de partir comme denrées en taverne ?

Remarques : les taverniers sont peu nombreux et bien souvent connus. S'ils ont partis en retraite, les villageois l'ont su, il y a des témoins de l'absence. On pourrait donc avoir un traitement de ce cas à part.

D'autant que le taverniers sont souvent des gens actifs, et que l'idée de la loi c'est aussi de ne pas faire fuir des actifs au retour de retraite en les mettant face à une dette astronomique.

Cyann, en fait là on ne parle pas de l'imposition ou de la non imposition des tavernes, mais bien d'un problème technique qui empêche les taverniers en retraite d'apporter la preuve demandée.
Si tu relis bien, c'est de ça qu'il est question..
De plus un propriétaire de taverne en retraite ne peut pas gagner d'argent puisqu'il doit approvisionner en denrées et en bières sa taverne. Si lui pas là, pas de menus à acheter, pas de bières à boire, pas d'argent en caisse.

Sans faire de traitement à part pour ces cas précis, car comme dit Safibax

Citation :

Tout prévoir est impossible... c'est pourquoi il vaut mieux laisser parfois une certaine ouverture dans les lois. Si on est trop prècis, trop rigide on n'a plus aucune marge de manœuvre.

je propose d'introduire une phrase plus générale sur les moyens de preuve, style :
"Dans quelques cas exceptionnels, si ce moyen de preuve n'est pas possible à présenter, le contribuable pourra utiliser tout autre moyen à sa convenance (témoignages par exemple). L'acceptation ou non de ces preuves sera laissée à la discrétion de l'autorité compétente."

C'est suffisament souple pour gérer ce que nous n'avons pas prévu.

Citation :

"Dans quelques cas exceptionnels, si ce moyen de preuve n'est pas possible à présenter, le contribuable pourra utiliser tout autre moyen à sa convenance (témoignages par exemple). L'acceptation ou non de ces preuves sera laissée à la discrétion de l'autorité compétente."

Ca me va !

Quant à ma question sur le fait qu'un tavernier absent peut gagner de l'argent c'est pas innocent^^^je fus maire et à ce titre j'ai géré la taverne municipale, à partir du moment ou tu remplis de denrées la taverne même absent tu peux faire des bénéfices... ce n'est limité que par ton stock de départ.

ça me va aussi surtout que vu la remise en route de la taxe et le besoin d'acheter les choppes a l'avance en cas de longue retraite prévue a mon avis beaucoup prendront leurs dispositions .

Oui, il faudrait le signaler aux personnes qui possédent des tavernes , comme sa sa limitera les dégats .

Une taverne pouvant toujours rapporter des revenus, je ne vois pas de raisons de l'exonérer d'impôt surtout que le montant de la taxe n'est pas choisi par le duché.

A la différence que comme il faut approvisionner les tavernes, quand on est absent, et en mission, plus de possibilités d'approvisionner, donc très rapidement plus de revenus.

C'est quand même une situation bien différente que la retraite.

On ne peut pas rembourser tout les impôts...

Si c'est pour un déplacement de longue durée pour une armée .

Je suis d'accord avec Jo , ils peuvent pas s' occuper de leur taverne , et 20 écus par semaine c'est quand même une grosse somme .

Citation :

Il me semble quelque peu étrange que le Duché doive dans ce cas rembourser un impôt qu'il n'a pas perçu...

Je pense que nous pourrions nous contenter d'une phrase indiquant que le cas des demandes de remboursement des impôts perçus par le Duché des taverniers en retraite sera examiné de manière relativement bienveillante par les autorités ducales.

de source sure cette taxe va bien dans les caisses ducales... source (JNCP)

le cas mentionné par Jo maire d'Epinal est le mien.

j'etais mobilisé par l'ODL pour aller en Provence en chemin nous avons repris le castel de Dole et plus bas celui de Chambery ou je suis toujours..
je n'ai pas fermé la taverne parce qu'il y restait des menus viande et que cela aurait eté perdu..ceci dit elle m'as rapporté durant 4 jours et depuis voici ce que j'ai tout les jours :

17-03-2010 04:26 : Vous avez passé la nuit à l'hôtel (coût : 1,00 écu).
17-03-2010 04:23 : Votre taverne vous a rapporté 0,00 écu .

il est evident que si j'etais en voyage pour moi j'aurais prevu de la fermer ou encore en retraite.. je precise que je suis partit il y a 1 mois presque

de meme pour mon echoppe de boucher qui ne me rapporte rien depuis mon depart. et je suis quand meme imposé par la mairie..

a ce jour j'ai deux choix :

soit continuer en provence (je vais crouler sous les impots)
soit j'abandonne la mission et je rentre (ce qui va se passer )

voila pour ce cas de figure qui m'as fait demander au maire l'exoneration

Citation :

Article 62-2 :
- Un citoyen effectuant une retraite de plus d'un mois (30 jours) et de moins de 3 mois (90 jours) sera exempté d'impôts durant toute la période de retraite attestée selon les modalités de l'Article 2-3.
- Tout Lorrain engagé dans une mission hors de Lorraine par une institution ducale (OST, ambassadeur, Marchand ambulant, etc.) pourra demander le remboursement de ses impôts au Conseil Ducal.

A savoir si l'ODL peut être assimilée à une institution ducale.
Si oui ça réglerait le problème et l'exonération serait accordée.

ben vous avez tout dit :
plutôt que de générer des tas de cas particulier de remboursement des impôts, il est bien plus facile de décider d'allouer une solde aux soldats en mission

[le système IG est prévu pour contrairement à l'exemption de taxes et impôts de certains individus ou classe d'individus]

Citation :

L'ODL n'est pas une institution ducale mais impériale (mais je ne t'apprends rien Barberine).

Je sais Palo, mais je me demandais simplemnt, puisque le Duché est une partie de l'Empire, si le fait d'être à l'ODL ne peut pas être considérée comme une extension du'une institution ducale dans ce cas précis.
C'était juste une reflexion.


mais laissons la conclusion à Cyann, c'est la voix de la raison.

Pour les missions données par le duché, la loi prévoit déjà les cas:

Citation :

- Tout Lorrain engagé dans une mission hors de Lorraine par une institution ducale (OST, ambassadeur, Marchand ambulant, etc.) pourra demander le remboursement de ses impôts au Conseil Ducal.

On ne parle pas ici de l'empire. Est ce à corriger ? Pas sur, car si l'empire a fait une demande officielle au duché, la mission deviendra de fait ducale et le lorrain aura droit au remboursement.

Bien sur, il ne s'agit ici que de l'impôt lié aux champs et échoppes. Les tavernes ne sont pas gérés.

D'ailleurs, rapide calcul:
Je crois que la taxe (IG) est de 20 ecus/semaine.
et l'ouverture d'une taverne coute 100 ecus ?

Conclusion: Après 5 semaines, il est plus rentable pour le villageois d'abandonner sa taverne.
Oui cela a des inconvénients.... Mais est au duché et à l'ensemble des lorrains de s'en occuper et de soutenir les tavernes ?