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 Loi sur l'Éligibilité

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AuteurMessage
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

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MessageSujet: Loi sur l'Éligibilité Loi sur l'Éligibilité Icon_minitimeJeu 1 Avr 2010 - 16:10

Citation :
Communiqué n° 1458-3 CC du 27 Mars 1458

→ Loi sur l'Éligibilité Lorraine du 30 Septembre 1457

Le Conseil constitutionnel de lorraine en ce vingt septième jour du troisième mois de l'an de grâce MCCCCLVIII,
Gardien de la constitution et de la stabilité du droit lorrain,

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Fais part au Conseil Ducal et à sa Duchesse Marjolaine ;

Que la loi votée par le Conseil Ducale en cette date du trentième jour du neuvième mois de l'an de grâce MCCCCLVII conseillons que cette loi soit modifiée ou tout simplement abrogée.
Les termes du texte de cette loi allant en l'encontre de la volonté de notre Empereur Long John Sylver.
Ne pouvant être un obstacle ou une raison de mise en procès lors d'élections au Conseil Ducal de Lorraine ainsi que sur tout le Saint Empire.

Par ordre protocolaire,


SebastienPirlet de Rubempré
Vicomte de Chatenoy et Baron de Belrupt, Commandeur de l'Alérion Lorrain.



Niconoss d'Acoma,
Baron de Forbach et Seigneur de Manonville, Prime Capitaine Impérial, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Loi sur l'Éligibilité Sceau2


Mun von Frayner von Strass
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Loi sur l'Éligibilité Mun2


Sybille von Frayner d’Azayés
Duchesse d'Herbéviller, Baronne de Dombasle et Dame de Bauley, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Loi sur l'Éligibilité 44093395im3


Chlodwig Von Frayner d’Azayes
Duc de l’Aigle, baron de Château-rouge, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Loi sur l'Éligibilité Sceauc10


Perseus_Cardofer de Point Noire
Baron de Réhainviller, Écuyer de l'Alérion Lorrain.


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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

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MessageSujet: Re: Loi sur l'Éligibilité Loi sur l'Éligibilité Icon_minitimeJeu 1 Avr 2010 - 16:10

ils nous demandent notre avis
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Fihafihafiha
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Localisation : Tout contre la poitrine de Petronille pour sentir sa suavité et sa douceur =)

Champs et Metier : Tyranniser, déconner, et tout dernièrement avec enthousiasme : Anéantir quelques connards
- :

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MessageSujet: Re: Loi sur l'Éligibilité Loi sur l'Éligibilité Icon_minitimeJeu 1 Avr 2010 - 18:06

Citation :
Les termes du texte de cette loi allant en l'encontre de la volonté de notre Empereur Long John Sylver.

C-a-d ?
Sinon c'est Silver, ou Long Jean d'Argent aux plus éduqués.
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Barberine
Grand du Duché
Barberine

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Localisation : Vicomté de Dun et autres terres

- :

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MessageSujet: Re: Loi sur l'Éligibilité Loi sur l'Éligibilité Icon_minitimeJeu 1 Avr 2010 - 18:29

ça concerne aussi les non lorrains ? parce que si nous abrogeons, il n'y a pas de limite tout le londe pourra se faire élire en Lorraine.
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Sabifax
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Sabifax

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Localisation : Vaudémont

- :

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MessageSujet: Re: Loi sur l'Éligibilité Loi sur l'Éligibilité Icon_minitimeJeu 1 Avr 2010 - 18:31

* sourire *

Sujet déjà abordé il y a un an.

Puis je demander à voir le document officiel de LJS ?



( hrp: Ils ne seront pas capables de me donner un screen de la déclaration de LJS, seulement une copie circule. Est elle vrai ou fausse ?

La rumeur dit qu'il y a eu une déclaration de LJS en anglais mais qui n'a jamais été annoncé officiellement dans les annonces.
Le sujet a été débattu sur JNCP et sur le forum secondaire, au monde RP des RR l'an dernier. Comme j'ai déjà dit: la GMF Armoria a démenti cette déclaration.

La seule déclaration officielle que j'ai vu est celle de Choup disant qu'il n'était pas possible de rendre inéligible. Choup s'occupant du IG et seulement du IG, il est vrai qu'IG on ne peut pas virer quelqu'un d'une liste... Mais est ce que cela en fait une règle du jeu ? Non...

Donc pour ma part, il n'y aucune raison HRP qui justifie cette nouvelle règle du jeu)
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MessageSujet: Re: Loi sur l'Éligibilité Loi sur l'Éligibilité Icon_minitime

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Loi sur l'Éligibilité

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