Procédure douanes

Sujet: Procédure douanes Jeu 6 Mar 2008 - 19:18

[Edité le 02.07.1458 par la prévôt Zahra]

Formation douanier:

1/ Rapport de douane

Citation :: Il est conseillé de faire le rapport journalier sous Word (mais ceci n'est pas une obligation) puis de le copier-coller sur le forum du Castel de Nancy

Voici donc les différentes étapes à suivre :
1/ Se rendre sur le http://www.royaumedulavabo.com site du Lavabo.
Se connecter avec son login et mot de passe des RRs, puis cliquer sur le lien villageois (au milieu à gauche).

2/ Cliquer sur le bouton recensement (il se peut que le recensement sois déjà fait, dans ce cas passer à l'étape 3).

3/ Sur le site du Lavabo :
se mettre en version texte
- Relever le nom des arrivants (ils sont en orange, version statistiques) = Liste des arrivées
- Relever le nom des départs (ils sont en bleu, version statistiques) = Liste des départs
- Relever le nom des nouveaux nés (ils sont en rose et sont niveau 0, version statistiques) = Liste des naissances
- Relever le nom résidents en voyage (habitants de (ville) à l'étranger) dans la rubrique "villageois en vacances"
- Relever le nom des éradiqués(ils sont en gris, version statistiques = morts

5/ Revenir sur version statistiques
En dessous de " Clique sur les titres de colonne pour classer le tableau selon la colonne " aller sur :
Résidence (comtés)
- Choisir Etrangers au Comté
- Relever le noms des étrangers dans la rubrique "Liste des visiteurs"

6/ Aller sur village – Hors de la ville – Groupes et armées
relever les groupes présents en ville (lance, corps d’armes, groupe simple)

7/ Mettre le rapport sur le forum du Castel de Nancy dans le bureau de la douane de la maréchaussée de votre ville

8/Envoyer la lettre de bienvenue aux arrivants suivant leurs origines (voir lettre type).

Le rapport de douane doit contenir :

1/ Rapport du (date)

2/ Arrivées : (lavabo)

3/ Naissances : (lavabo)

4/ Départs : (lavabo)

5/ Morts : (lavabo)

6/ Liste des villageois en voyage : (lavabo ou Royaume Dufric)

7/ Liste des visiteurs : (Lavabo ou Royaume Dufric)
dans la liste des visiteurs mettre les étrangers (non Lorrains) en couleurs
.
8/ La liste des groupes présents dans votre ville

N’oubliez pas que le Maistre des frontières attend votre rapport pour faire le sien.
Essayez de poster votre rapport le plus vite possible au Castel de Nancy.

2/ Arrivée massive d’étrangers

Citation :: Le douanier avertira de suite le prévôt et son lieutenant si une arrivée massive d’étranger est constatée lors du rapport de douane journalier.
Il signalera également au prévôt et à son lieutenant si les étrangers deviennent, au fil des jours, nombreux dans la ville.

3/ Traque

Citation :: Qu’est-ce une traque :
Un avis de recherche est placardé dans le bureau du douanier, celui de la maréchaussée et sur la halle.
Cet avis comprend le signalement du brigand (ou des brigands), leurs photos ainsi que les faits qui leurs sont reprochés.
Le douanier et la maréchaussée commence une recherche des brigands en consultant leurs fiches personnelles.
La traque dure 30 jours.

Lien sur la loi relative au brigandage (traque)
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-relative-au-brigandage-t6939.htm

4/ La loi martiale – Fermeture des frontières et limitation de la liberté de circulation

Citation :: https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-martiale-t6852.htm
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-la-fermeture-des-frontieres-t8911.htm

La loi martiale est une mesure d’exception dont la mise en application est encadrée strictement par la constitution visant à protéger les intérêts vitaux de la lorraine contre les dangers menaçant son intégrité.
La loi martiale est également automatiquement proclamée en temps de guerre.
Tout soldat ou membre de la maréchaussée devra faire acte de présence dans les 24 heures suivant la mise en place de la loi martiale sous peine d’être limogé.

Toute armée, lance, ou formation quelle qu'elle soit, autre que l’Ost lorrain présente sur le territoire lorrain n’ayant pas été autorisée, sera automatiquement considérée comme ennemie, et traitée comme telle.
Le douanier contrôle chaque jour la présence d’armée, lances ou corps d’armes présente dans son village (hors de la ville  groupes et armées). Il signale au prévôt la présence de groupe étrangers.

5/ Port d’armes

Citation :: https://casteldenancy.forumpro.fr/chartes-f192/charte-du-port-d-armes-lorrain-t2542.htm

Le douanier signale à son lieutenant ou au prévôt les armes portées par les arrivants dans son village.

Lettres types

1 - Pour les personnes non-lorraines :

Citation :: Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à XXX, en Lorraine.

J’espère que vous avez fait bon voyage ! Si jamais vous avez été brigandé vous avez la possibilité de porter plainte au bureau de police de la ville.

Voici les quelques décrets qu’il est utile de connaître lorsqu’on vient en Lorraine :

- Toute personne entrant en Lorraine doit déclarer s'il porte une épée. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'épée est passible de poursuites pour trahison.

- D'autre part, si vous vous déplacez en Lance ou en corps d’armes : il faut en demander l'autorisation au Prévôt des Maréchaux car cela est interdit, selon la loi sur les déplacements en Lorraine.

Si vous êtes marchant ambulant (c'est-à-dire que votre propriété est dans une autre ville que XXX), je vous invite à prendre connaissance des arrêtés municipaux qui sont affichés à la mairie et en Halle et de vous annoncer auprès du Maire.
Si vous n’êtes pas marchant mais que vous désirez vendre des produits aller consulter la grille des prix affichée en mairie.
Ne voyez pas là, une série d’interdictions mais uniquement des informations sur nos décrets locaux, afin de vous éviter des problèmes judiciaires.
Merci de votre compréhension.

XXX étant une ville qui "bouge", n’hésitez pas à visiter la halle et à fréquenter les tavernes.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à me les poser. Je serai ravie de rendre votre séjour encore plus agréable.
Merci de m’avoir lu et à bientôt.

XXX, Douanier

2 – Pour les lorrains en voyage

Citation :: Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à XXX.

J’espère que vous avez fait bon voyage ! Si jamais vous avez été brigandé vous avez la possibilité de porter plainte au bureau de police de la ville.
- D'autre part, si vous vous déplacez en Lance ou en corps d’armes : il faut en demander l'autorisation au Prévôt des Maréchaux car cela est interdit, selon la loi sur les déplacements en Lorraine.

Si vous êtes marchant ambulant (c'est-à-dire que votre propriété est dans une autre ville que XXX), je vous invite à prendre connaissance des arrêtés municipaux qui sont affichés à la mairie et en Halle et de vous annoncer auprès du Maire.
Si vous n’êtes pas marchant mais que vous désirez vendre des produits aller consulter la grille des prix affichée en mairie.

Ne voyez pas là, une série d’interdictions mais uniquement des informations sur nos décrets locaux, afin de vous éviter des problèmes judiciaires.

XXX étant une ville qui "bouge", n’hésitez pas à visiter la halle et à fréquenter les tavernes.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à me les poser. Je serai ravie de rendre votre séjour encore plus agréable.
Merci de m’avoir lu et à bientôt.

XXXX, Douanier.

3 - Pour les habitants de votre ville qui rentre a la maison

Citation :: Bonjour,

Ravi de vous voir de retour dans notre beau village de XXX.

J’aimerais savoir comment s’est passé votre voyage ? Avez-vous fait de mauvaises rencontres sur votre chemin ? Si oui merci de le signaler afin que justice soit rendue.

Merci de m’avoir lu et à bientôt.
XXX, Douanier.

Sujet: Re: Procédure douanes Jeu 6 Mar 2008 - 20:50

voici le courrier

Code:: Bonjour ,

Vous venez d'arriver dans notre village soyez le bienvenue chez nous, j'espère que vous avez fait bonne route et que vous y passerez un bon séjour.

Pour que votre séjour soit des plus agréable, je vais vous résumer quelques décrets :

- Vous n'avez pas le droit de vendre ou d'acheter des produits sur notre marché (excepté de la nourriture et dans la mesure du raisonnable) sans autorisation du maire. .
Ne voyez pas là, une série d’interdictions mais uniquement des informations sur nos décrets locaux, afin de vous éviter des problèmes judiciaires.

Pensez a regarder le message du maire vous trouverez toutes les informations nécessaires, c'est affiché à la mairie.

Si vous avez besoin d'informations supplémentaires, la maréchaussée se tient à votre disposition.

Cordialement,

Douanier de Nancy

Au courrier de Marjo rajouter pour :

COURRIERS D'ALERTE NIV.3
MAJ en date du 26 JUIN 1458

Dans ce cas il faut aussi écrire aux étrangers visiteurs pour leur demander de faire une demande de LP s'ils n'en ont pas et demander aux lorrains et non-lorrains de dissoudre leurs Lances et corps armé

1 - Pour les personnes non-lorraines :

...

Citation :: NOUS SOMMES EN ALERTE NIV. 3, donc :

- Je vous demanderais de me présenter votre LP avant d'aller plus loin.
Si vous n'en avez pas, faites-en la demande à ZAHRA. en précisant la raison de votre visite et la durée de votre séjour et vous devez attendre ici ou rebrousser chemin hors de lorraine, la réponse et/ou le LP sous peine de poursuite, emprisonnement ou peine de mort.

- Si vous voyagez en lance ou corps d’armes vous devez détruire votre groupe afin de ne pas être considéré et traiter en ennemi ou en demander l'autorisation à ZAHRA. notre prévot.

- Toute personne entrant en Lorraine doit déclarer s'il porte une épée. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'épée est passible de poursuites pour trahison.

---

2 - Le deuxième pour les personnes Lorraines de Toul, Verdun, Vaudemont, Epinal et Saint-Dié :

Citation :: NOUS SOMMES EN ALERTE 3, donc je vous demanderais :

--> De dissoudre votre corps d’armes en arrivant en ville.
Vous devez demander l'autorisation à notre Prévôt ZAHRA. pour circuler en groupe armé ou en Lance afin de ne pas être considéré et traiter en ennemi

--> De ne pas vous promener l'arme au poing en ville

3 - Et le dernier pour les nancéens(nes) qui rentrent à la maison :

Citation :: NOUS SOMMES EN ALERTE 3, donc je vous demanderais :

--> De dissoudre votre corps d’armes en arrivant en ville.
Vous devez demander l'autorisation à notre Prévôt ZAHRA. pour circuler en groupe armé ou en Lance afin de ne pas être considéré et traiter en ennemi

--> De ne pas vous promener l'arme au poing en ville

[Edité le 07.07.1458 par le Douanier Diraak]

COURRIERS DE LOI MARTIAL
MAJ en date du 30 JUIN 1458

Citation :: à savoir :

Article 1 : Lors de la loi martiale, toutes les frontières du territoire lorrain sont déclarés fermées.

Art. 1-1 : Tout résidant lorrain voulant les franchir devra en avertir la douane par le biais du prévôt des maréchaux lorrain.

Art. 1-2 : Tout non résidant lorrain voulant entrer en terre lorraine devra en formuler la demande au prévôt des maréchaux lorrain. Pour entrer en territoire lorrain il devra obtenir l’accord du prévôt.

Art. 1-3 : Toutes tentatives de franchissement non-autorisée seront analysées au cas par cas et passibles de peines allant de l’emprisonnement à la peine de mort. De plus le duché de lorraine ne pourra être tenu responsable d’éventuel accident survenant à ces frontières en cas de franchissement non autorisé.

Art. 4-4 : Toute armée, lance, ou formation quelqu'elle soit, autre que l’Ost lorrain présente sur le territoire lorrain n’ayant pas été autorisée, sera automatiquement considérée comme ennemie, et traitée comme telle.

1 - Pour les personnes non-lorraines :

Citation :: Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Nancy, Capitale de Lorraine.

Nous sommes sous loi martiale depuis le 30 Juin 1458, donc je me doit de vous informer ou de vous rappeler :

- De me présenter votre LP pour la capitale.

Si vous n'avez pas de LP accordé par ZAHRA.2, notre prévôt, faites-en la demande en précisant la raison de votre visite et la durée de votre séjour et retournez dans la ville loraine d'où vous arrivez pour y attendre la réponse et/ou le LP sous peine de poursuite, emprisonnement ou peine de mort.

- Si vous voyagez en lance, corps d’armes ou en groupes simples, vous devez dissourdre votre groupe afin de ne pas être considéré et traiter en ennemi sauf, biensur, si vous avez une autorisation spéciale.

- De ne pas vous déplacer armé en ville sous peine d'être considéré comme une menace sauf ici aussi si vous en avez eu l'autorisation.

Si jamais vous avez été brigandé vous avez la possibilité de porter plainte au bureau de police de la ville auprès de Zahra.2.

Je vous invite à prendre connaissance des arrêtés municipaux qui sont affichés à la mairie et en Halle.

Ne voyez pas là une série d’interdictions mais uniquement des informations sur nos décrets locaux, afin de vous éviter des problèmes judiciaires.

Si vous avez besoin d'informations supplémentaires, la maréchaussée se tient à votre disposition et un bureau des douanes est ouvert à la grande halle.

Merci de votre compréhension et j'espère vous revoir en Lorraine dans de meilleurs circonstance.

Diraak,
Douanier de Nancy[/color]
[/color]

2 - Pour les personnes Lorraines de Toul, Verdun, Vaudemont, Epinal et Saint-Dié :

Citation :: Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Nancy.

Nous sommes sous loi martiale depuis le 30 Juin 1458, donc je me doit de vous informer ou de vous rappeler :

- De me présenter votre LP pour la capitale.

Si vous n'avez pas de LP accordé par ZAHRA.2, notre prévôt, faites-en la demande en précisant la raison de votre visite et la durée de votre séjour et retournez dans la ville loraine d'où vous arrivez pour y attendre la réponse et/ou le LP sous peine de poursuite, emprisonnement ou peine de mort.

- Si vous devez sortir de Lorraine sachez qu'il vous sera demandé un LP pour y revenir si la loi martiale est encore en vigueur

- Si vous voyagez en lance, corps d’armes ou en groupes simples, vous devez dissourdre votre groupe afin de ne pas être considéré et traiter en ennemi même si vous étes noble ou membre du CD sauf, biensur, si vous avez une autorisation spéciale.

- De ne pas vous déplacer armé en ville sous peine d'être considéré comme une menace sauf ici aussi si vous en avez eu l'autorisation.

Ceci dit, j’espère que vous avez fait bon voyage !

Si jamais vous avez été brigandé vous avez la possibilité de porter plainte au bureau de police de la ville auprès de Zahra.2

Si vous avez besoin d'informations supplémentaires, la maréchaussée se tient à votre disposition et un bureau des douanes est ouvert à la grande halle.

Diraak,
Douanier de Nancy

3 - Pour les Nancéen(es) qui rentrent à la maison :

Citation :: Bonjour,

Ravi de vous voir de retour dans notre belle ville de Nancy.

Nous sommes sous loi martiale depuis le 30 Juin, donc je me doit de vous informer ou de vous rappeler :

- Si vous devez sortir de Lorraine sachez qu'il vous sera demandé un LP pour y revenir si la loi martiale est encore en vigueur.

- Si vous voyagez en lance, corps d’armes ou en groupes simples, vous devez dissoudre votre groupe afin de ne pas être considéré et traiter en ennemi même si vous étes noble ou membre du CD sauf biensur si vous avez une autorisation spéciale.

- De ne pas vous déplacer armé en ville sous peine d'être considéré comme une menace sauf ici aussi si vous en avez eu l'autorisation.

Ceci dit, j’espère que vous avez fait bon voyage!

Si jamais vous avez été brigandé vous avez la possibilité de porter plainte au bureau de police de la ville auprès de Zahra.2

Si vous avez besoin d'informations supplémentaires, la maréchaussée se tient à votre disposition et un bureau des douanes est ouvert à la grande halle.

Diraak,
Douanier de Nancy

Afin de suivre correctement les demandes de LP, je vais utiliser le code des couleurs suivant dans les rapports de douane :

- bleu : message envoyé et LP ok ou dispensé.
- cyan : message envoyé et LP pas encore montré.
- orange : rappel envoyé au 3ème jour.
- rouge : refus de présenter un LP ou LP refusé.

Le jaune est toujours utilisé pour les étrangers

Sujet: Re: Procédure douanes Dim 5 Sep 2010 - 8:30

Visiteur non Nancéen sans laisser passer annoncé par le prévôt.

Citation :: Bonjour Messire,

Nous sommes sous loi martiale depuis le 30 juin. Un laisser passer est obligatoire pour entrer dans notre capitale et je n'ai pas été averti de votre arrivée.

Je vous invite à vous présenter à mon bureau en halle pour me présenter votre laisser passer et m'indiquer la raison de votre visite à Nancy.

La procédure pour trouble à l'ordre public est d'hors et déjà lancée.

Bien à vous,

Diraak, douanier de Nancy.

Sujet: Re: Procédure douanes Sam 5 Mar 2011 - 7:11

MAJ FAIT LE 23-01-1459

Citation :: Niveau 3 (jaune) :
état : Guerre dans une province voisine
mesure(s) spécifique(s) :
Mise en
COURRIERS (JANVIER 1459) : ALERTE NIV.3
place des laissez-passer. Envoi d’un courrier aux prévôts de Franche-Comté, de la Champagne et de la Bourgogne afin que les douaniers de Luxeuil, d’Argonne et de Joinville mentionnent l’obligation d’un LP pour entrer en Lorraine dans leurs courriers aux voyageurs.
Mise en place de x armées de l’Ost sur les frontières. Celles-ci contrôlent les entrées.
* groupes de maréchaux par ville
Surveillances des douanes avec vérification des LP sur les arrivants non Lorrains
Création d'une cellule de crise Prévôté/ Ost
Rapport quotidien de la cellule de crise au Duc et aux maires sur l'évolution de la situation
Risque d'attaque sur nos terres
mesure(s) spécifique(s) :
Mise en place des laissez-passer. Envoi d’un courrier aux prévôts de Franche-Comté, de la Champagne et de la Bourgogne afin que les douaniers de Luxeuil, d’Argonne et de Joinville mentionnent l’obligation d’un LP pour entrer en Lorraine dans leurs courriers aux voyageurs.
Mise en place d’une armée de l’Ost (renforcée de 3 soldats) sur la frontière. Celles-ci contrôlent les entrées.
Mise en alerte de x armées à l’intérieur de la capitale
* groupes de maréchaux par ville frontalière et * groupes de maréchaux dans les autres villes
Surveillances des douanes avec enquête sur les arrivants non Lorrains
Création d'une cellule de crise Prévôté/ Ost
Rapport quotidien de la cellule de crise au Duc et aux maires sur l'évolution de la situation

Loi sur les déplacements en Lorraine

Citation :: Article 2.1 :
La Noblesse Lorraine, pour autant qu’elle habite le territoire lorrain, peut se déplacer librement en lance ou corps d’armes jusqu’au niveau d’alerte 4. A partir de ce niveau une lettre d’autorisation de circuler en groupes armés sur le territoire lorrain doit être obtenue. La dite lettre est demandée auprès du Prévôt de Lorraine qui est la voix du Duc en matière de maréchaussée et de sécurité intérieure.
Cet article s’applique également aux membres du Conseil Ducal.

= >Donc pour nos conseillers ducaux et nobles pas besoin d'autorisation pour etre en groupe armée

Citation :: Article 3.1 :
Les habitants de Lorraine peuvent voyager librement en groupe armés ou en groupe simple tant que le niveau d’alerte est inférieur au niveau 3, tant que le but n'est nullement néfaste et qu'aucune suspension à l’encontre du dit groupe et/ou de l’une des personnes du groupe n'est en cours.
A partir du niveau d’alerte 3 une lettre d’autorisation de circuler en groupes armés sur le territoire lorrain doit être obtenue. La dite lettre est demandée auprès du Prévôt de Lorraine.

=> Donc, pour les lorrains autre que le CD et nobles il faut une autorisation pour etre en lance ou corps d'arme
DONC NOUS DEVONS :
- prévenir TOUS les gens sauf CD et nobles lorrains, en lance et en groupe armé de détruire leur groupe s'ils n'ont pas d'autorisation du prévôt
- prévenir les étrangers de l'obligation d'un LP pour circuler en Lorraine
Dans ce cas :
il faut aussi écrire aux étrangers visiteurs pour leur demander => de faire une demande de LP s'ils n'en ont pas pour circuler en Lorraine ~~et un pour aller à Nancy~~
=> de ne pas circuler en groupes armés sans autorisation du prévôt
Demander aux lorrains => de dissoudre leurs Lances et corps arme ~~et de demander un LP pour se rendre à Nanc~~y sauf pour les membres du CD et les nobles
1 - Pour les arrivants non-lorrains :

Citation :: Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Nancy la capitale , en Lorraine.
J’espère que vous avez fait bon voyage !
Si jamais vous avez été brigandé vous avez la possibilité de porter plainte au bureau de police de la ville auprès de notre lieutenant Ellebasi40

NOUS SOMMES EN ALERTE NIV. 3, donc :
- Je vous demanderais de me présenter votre LP avant d'aller plus loin.
Si vous n'en avez pas, faites-en la demande à , notre prévôt, en précisant la raison de votre visite et la durée de votre séjour et vous devez attendre ici ou rebrousser chemin hors de lorraine, la réponse et/ou le LP sous peine de poursuite, emprisonnement ou peine de mort.
- Si vous voyagez en lance ou corps d’armes vous devez détruire votre groupe afin de ne pas être considéré et traiter en ennemi ou en demander l'autorisation à Kyroper, notre prévôt.

Je vous invite à prendre connaissance des arrêtés municipaux qui sont affichés à la mairie et en Halle, sachez déjà que :
- Si vous avez besoins de faire des transactions hors vos simples besoins, veuillez en avertir le maire Ellebasi40
Sinon, vous pouvez acheter tout produit suivant vos besoins et vendre suivant vos productions mais uniquement dans les limites des prix maximum autorisés affichés en mairie.
- Vous ne pouvez pas ni vendre ni acheter du bois et du fer sans autorisation de la mairie, ces produits étant monopole d'état et réservés à nos artisans.
Ne voyez pas là, une série d’interdictions mais uniquement des informations sur nos décrets locaux, afin de vous éviter des problèmes judiciaires et pour nous de protéger nos villageois d'indélicats ...
Donc, attention => faire de la spéculation ou de la pénurie sont passibles de lourdes sanctions (procès, amende, prison) et c'est bien plus simple de demander au maire, non ? Merci de votre compréhension.

N’hésitez pas à visiter la halle et à fréquenter les tavernes.
Si vous avez des questions, n'hésitez pas à me les poser.
Merci d'avoir prit la peine de me lire
bien à vous ...et à bientôt.

Reki, Douanier de Nancy

-----
2 - Pour les Lorrain(e)s DE Toul, Vaudemont, Epinal : PAS DE BESOIN DE LP /NANCY POUR LES NANCÉENS

Citation :: Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue dans notre capitale.
J’espère que vous avez fait bon voyage ! Si jamais vous avez été brigandé vous avez la possibilité de porter plainte au bureau de police de la ville auprès de notre lieutenant Ellebasi40

NOUS SOMMES EN ALERTE 3, donc je vous demanderais :
--> De dissoudre votre corps d’armes en arrivant en ville sauf si vous êtes nobles ou membres du CD
Vous devez demander l'autorisation à Kyroper , notre Prévôt pour circuler en groupe armé ou en Lance afin de ne pas être considéré et traiter en ennemi et de ne pas vous promener l'arme au poing en ville .

Je vous invite à prendre connaissance des nouvelles et arrêtés municipaux qui sont affichés à la mairie et en Halle.
- Si vous avez besoins de faire des transactions hors vos simples besoins, ou hors de vos productions, veuillez en avertir le maire Ellebasi40
Sinon, vous pouvez acheter tout produit suivant vos besoins et vendre suivant vos productions.
- Vous ne pouvez pas vendre du bois, du fer et des fruits sans autorisation de la mairie, ces produits étant monopole d'état;
De même, l'achat de bois et fer est réservé à nos artisans pour l'exercice de leur métier.
Ne voyez pas là, une série d’interdictions mais uniquement des informations sur nos décrets locaux, afin de vous éviter des problèmes judiciaires et pour nous de protéger nos villageois d'indélicats ...
Donc, attention => faire de la spéculation ou de la pénurie sont passibles de lourdes sanctions (procès, amende, prison) et c'est bien plus simple de demander au maire, non ?

N’hésitez pas à visiter la halle et à fréquenter nos tavernes.
Si vous avez des questions, n'hésitez pas à me les poser.
Merci de m’avoir lu et à bientôt.

Reki, Douanier de Nancy.

--------
3 - Pour les Nancéenne (s)(s) qui rentrent à la maison :

Citation :: Bonjour,

Ravie de vous voir de retour dans notre beau village de Nancy.
J’espère que vous avez fait bon voyage ! Si jamais vous avez été brigandé vous avez la possibilité de porter plainte au bureau de police de la ville auprès de notre lieutenant Ellebasi40 ou du prévôt.

NOUS SOMMES EN ALERTE 3, donc je vous demanderais :
--> De dissoudre votre corps d’armes en arrivant en ville. sauf pour les nobles et membres du CD
Vous devez demander l'autorisation à notre Prévôt, Kyroper pour circuler en groupe armé ou en Lance afin de ne pas être considéré et traiter en ennemi

D'autre part, les choses et les prix en mairie ont peut-être changés ...allez vérifier !
- Si vous avez besoins de faire des transactions hors vos simples besoins, ou hors de vos productions, veuillez en avertir le maire Ellebasi40
Sinon, vous pouvez acheter tout produit suivant vos besoins et vendre suivant vos productions.
- Vous ne pouvez pas vendre du bois, du fer et des fruits sans autorisation de la mairie, ces produits étant monopole d'état.
De même si vous voulez acheter du bois ou du fer, sachez que l'achat est réservé à nos artisans pour l'exercice de leur métier
Ne voyez pas là, une série d’interdictions mais uniquement des informations sur nos décrets locaux, afin de vous éviter des problèmes judiciaires, d'aider nos jeunes, de nous protéger contre des MA d'indélicats et de préserver la priorité aux Nancéens(e ) sur notre marché.
Donc, attention => faire de la spéculation ou de la pénurie sont passibles de lourdes sanctions (procès, amende, prison) et c'est bien plus simple de demander au maire, non ?

Merci de votre compréhension et de votre civisme
J'espère vous croisez en taverne ou en Halle
Je vous souhaite une bonne journée enfin de retour chez vous et si vous avez des questions, n'hésitez pas !

Reki, Douanier de Nancy

(MAJ le 23-01-1459 par Cléo)

Sujet: Re: Procédure douanes Mer 30 Nov 2011 - 6:57

Décret sur la Fermeture des Frontières

Au peuple de Lorraine,

Suite à un vote à la majorité du Conseil Ducal, il a été décidé que les frontières seraient immédiatement fermées en ce jour du 26 novembre 1459 et que toute personne désirant entrer sur les terres Lorraines devra se munir d'un laissez-passer afin de pouvoir entrer légalement sur le Territoire. Le Prévôt Kyroper devra être contacté pour toute demande à ce sujet afin d'obtenir une autorisation écrite.

Le Conseil Ducal a décidé d'appliquer cette procédure suite à de violents affrontements près de nos frontières et ainsi assurer l'intégrité de notre Duché pour la sécurité de ses habitants.

Nous souhaitons rappeler que le franchissement de nos frontières sans autorisation préalable est strictement interdit et que l'installation en Lorraine est également prohibée sans autorisation écrite du Régnant sous peine de poursuites.

Tous les étrangers présents actuellement sur le sol lorrain disposent d'un délai de 48 heures à compter de la publication de ce décret pour régulariser leur situation

Nous ne pouvons que recommander la plus grande vigilance aux Lorrains et de ne pas hésiter à contacter les Conseillers Ducaux pour toute information.

Fait au Castel de Nancy le 26 novembre de l'an de grâce 1459

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Procédure douanes

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